Etudes & Analyses

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1409 résultats

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Garde d'enfants (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément aux...

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Aide comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Les parties s'engagent à respecter les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles en vigueur dans l'entreprise et Monsieur YYY déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur et avoir été informé que la Convention Collective "Architecture : entreprises" est applicable dans la...

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après (...)

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Femme de chambre (Particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Mme YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Madame YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)

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13 août 2009

Projet d'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés agés

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

La prolongation de l'activité professionnelle jusqu'à l'âge de la retraite est un enjeu majeur national. L'objectif est de s'attacher à développer l'employabilité de chaque salarié tout au long de sa carrière en lui donnant les moyens de faire évoluer ses compétences mais également de les...

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12 août 2009

Contrat de travail CDI - Personnel de fabrication (Boulangerie-pâtisserie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENTMonsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Personnel de fabrication". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé.ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAILes parties sont convenues que le...

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12 août 2009

Contrat de travail CDD - caissière (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENTMadame YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Vendeuse - caissière". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Madame YYY au poste proposé.ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAILes parties sont convenues que le présent...

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12 août 2009

Contrat de travail CDD - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENTMonsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé.ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAILes parties sont convenues que le...

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Commis de bureau avec diplôme (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Commis de bureau (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Aide comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Vérificateur (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de vérificateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Dessinateur (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Décorateur (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

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11 août 2009

Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE), qui est un contrat de travail à durée déterminée, destiné à faciliter l'insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d'accès à l'emploi. Ce contrat s'adresse aux...

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Personnel de nettoyage (Cabinets médicaux)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Les parties sont convenues que le présent contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de 1 mois renouvelable une fois de travail effectif pendant laquelle chacune d'elle pourra y mettre fin dans les conditions de la convention collective applicable (...)

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11 août 2009

Modèle de contrat de travail en CDD pour un poste de comptable d'entreprise

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Ce contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ... sous réserve de la visite médicale d'embauche décidant de l'aptitude au travail proposé au ..., date à laquelle le contrat de travail prendra fin.La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à l'Urssaf des ... ....

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11 août 2009

Modèle de contrat de travail en CDD pour un poste de collaborateur commercial

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée au ..., date à laquelle le contrat de travail prendra fin.Hormis le cas de faute grave ou de force majeure, il prendra fin sous respect d'un préavis dont la durée est définie par la convention collective applicable à cette date (...)

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11 août 2009

Contrat de travail CDD - Assistante décoratrice (Ameublement négoce)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'ameublement négoce et aux conditions particulières ci-après.Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur...

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11 août 2009

Contrat de travail CDI - Comptable (cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N 1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après.Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du...

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10 août 2009

Contrat de travail CDD - Chauffeur-Livreur (Boulangerie patisserie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENTMonsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Chauffeur-livreur". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé.ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAILes parties sont convenues que le présent...

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06 août 2009

Contrat de travail CDI - Personnel d'entretien (coiffure)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche.Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ......La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF (...)

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Valet de chambre (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREESous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois.Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de travail...

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois.Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures, jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de...

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Maître d'hôtel (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois.Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de travail...