Etudes & Analyses

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466 résultats

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16 Avr 2008

Le stress chez les cadres

Mémoire de 34 pages - Droit du travail

« Un cadre surchargé de travail et stressé est le meilleur cadre qui soit car il ou elle n'a pas le temps de se mêler de tout, de s'embarrasser de petites choses, ni d'ennuyer les gens. » C'est en tout cas la définition qu'en a donné Jack Welsh, un célèbre homme d'affaire américain. Si l'on s'en...

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09 Avr 2008

Le statut juridique du gardien d'immeuble

étude de cas de 5 pages - Droit du travail

L'article L771.1 du Code du Travail stipule que « sont considérés comme concierges, employés d'immeubles ou femmes de ménage d'immeubles à usage d'habitation, toutes personnes salariés par le propriétaire ou par le principal locataire, et qui logeant dans l'immeuble à titre accessoire au contrat...

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02 Avr 2008

Le temps de travail

étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Cas pratiques sur la notion de temps de travail en droit social.

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20 Mar 2008

L'incompétence au travail

Mémoire de 29 pages - Droit du travail

« Nous rejetons trop facilement nos difficultés sur des épouvantails abstraits comme le progrès, la technique, la bureaucratie. Ce ne sont pas les techniques ou les formes d'organisation qui sont coupables. Ce sont les hommes qui, consciemment ou inconsciemment, participent à leur élaboration. »...

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03 Mar 2008

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire de 40 pages - Droit du travail

En l'espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l'exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas l'objet de...

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03 Mar 2008

Projet d'accueil et contrat de travail à durée indeterminée de l'assistante maternelle agréée

Contrat type de 25 pages - Droit du travail

La mensualisation comprend le paiement des journées de formation et des jours fériés. Elle implique le paiement des congés payés. Selon les circonstances intervenues au cours du mois considéré, ce salaire peut être majoré (heures supplémentaires,...) ou minoré (absences de l'enfant ou de...

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12 Fév 2008

Avenant à un contrat de travail signé par une filiale étrangère

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Avenant à un contrat de travail type pour une mission à l'étranger avec maintien de fonction en France (loi étrangère applicable). Il est composé de 10 articles obligatoires.

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12 Fév 2008

Avenant à un contrat de travail pour un détachement temporaire hors CEE

Contrat type de 6 pages - Droit du travail

M. sera soumis à une période probatoire d'une durée de mois, renouvelable une fois.Si, pendant ou à l'issue de cette durée, la période probatoire est jugée non concluante par l'une ou l'autre des parties, M. sera rapatrié aux frais de l'entreprise et réintégré dans son ancien poste (...)

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12 Fév 2008

Avenant à un contrat de travail pour une mission temporaire dans un pays de la CEE

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Avenant à un contrat de travail type pour une mission temporaire dans un pays de la CEE répartit en 10 articles dont 9 sont obligatoires (cf sommaire).

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12 Fév 2008

Contrat de travail pour une mission à durée indéterminée hors de la CEE

Contrat type de 6 pages - Droit du travail

Contrat de travail type établi pour une mission à durée indéterminée hors de la CEE (filiale commerciale de Jakarta). Il se compose de 16 articles ainsi que de 1 annexe.

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12 Fév 2008

Contrat de travail à durée indéterminée à temps plein

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

M. ou Mme) bénéficiera de jours annuels de congés payés conformément aux dispositions (préciser s'il s'agit de dispositions légales, conventionnelles ou des usages en vigueur dans l'entreprise).La date de ces congés est déterminée par accord entre la direction et M. fou Mme) compte tenu des...

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05 Fév 2008

L'intéressement face au principe de non-substitution

Mémoire de 41 pages - Droit du travail

L'épargne salariale désigne un système d'épargne qui associe un cadre collectif défini au niveau de l'entreprise et une initiative individuelle du salarié. Ce système est constitué de plusieurs dispositifs : intéressement, participation, plans d'épargne. Le salarié choisit le ou les types...

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09 Jan 2008

Les périodes d'essais en droit du travail (Cas pratique)

étude de cas de 5 pages - Droit du travail

Cas pratique de droit du travail relatif aux problèmes des périodes d'essai.

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07 Jan 2008

Le temps de travail (Cas pratique de droit)

étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Cas pratique de droit sur le temps du travail.

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22 Déc 2007

Le lieu de travail et la mobilité du salarié

Mémoire de 70 pages - Droit du travail

Il y a encore quelques années, les notions de lieu de travail et de mobilité géographique du salarié n'attiraient que très peu l'attention de la doctrine. Or, ces notions sont devenues au fil du temps des notions incontournables de l'exécution du contrat de travail. Pourquoi une telle évolution...

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04 Déc 2007

Contrat de travail pour une mission à durée indéterminée dans une filiale commerciale

Contrat type de 6 pages - Droit du travail

Le contrat de travail, dans toutes ses diversités (CDD, CDI, intérim, CES...) rassemble des clauses obligatoires (cf sommaire) qu'il est essentiel de maîtriser. Exemple de contrat de travail à durée indéterminée rassemblant toutes les clauses obligatoires ainsi que des précisions en annexe.

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29 Nov 2007

Exemple standardisé de règlement intérieur

Contrat type de 12 pages - Droit du travail

Le droit du travail est régi par un certain nombre de règles. Ce document est un exemple standardisé de règlement intérieur extrait d'un cours en Master de droit du travail. Il est relativement complet et illustré par des annexes.

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08 Oct 2007

Le compte épargne-temps (CET)

Mémoire de 20 pages - Droit du travail

La création du compte épargne temps (CET) trouve son origine dans l'enrichissement du contenu de la négociation sur le thème de l'épargne temps dans un certain nombre d'accord, comme l'accord EDF-GDF « qui a plus particulièrement inspiré le législateur ». Ce nouveau dispositif introduit dans le...

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28 Sep 2007

Le lieu de travail et la mobilité du salarié

Mémoire de 95 pages - Droit du travail

Mémoire sur le lieu de travail et la mobilité du salarié. Comment savoir si la changement de lieu de lieu travail modifie le contrat de travail ? Quelle est le rôle de la clause de mobilité ? Quels sont les libertés et les droits en cause ?

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19 Sep 2007

La clause de non concurrence

étude de cas de 11 pages - Droit du travail

Il est aujourd'hui rare, lors de la rédaction d'un contrat de travail entre un salarié et un employeur, de ne pas y faire figurer une clause dite de « non concurrence ». Il s'agit d'une disposition écrite figurant au contrat de travail ou dans une convention collective et dont l'objet est...

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19 Sep 2007

L'obligation de non-concurrence des salariés

Mémoire de 30 pages - Droit du travail

Le principe de la liberté du travail et notamment celle de choisir son activité, tout comme celui de la liberté du commerce et de l'industrie, trouvent leur origine dans l'article 7 du Décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791 . L'existence des principes fondamentaux de liberté du travail et de...

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12 Sep 2007

Les contrats de travail en France

Mémoire de 35 pages - Droit du travail

Description de tous les types de contrats de travail en France et leurs caractéristiques principales.

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10 Sep 2007

La modification unilatérale du contrat de travail

étude de cas de 3 pages - Droit du travail

Deux grands principes gouvernent la relation de travail existant entre le salarié et son employeur : un principe d'immutabilité du contrat et le principe du pouvoir de direction de l'employeur. Cependant, le principe d'immutabilité ne peut s'appliquer sans nuance et ce, pour deux raisons. Tout...

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10 Sep 2007

La rupture du contrat de travail d'un salarié malade

Guide pratique de 3 pages - Droit du travail

Le contrat de travail d'un salarié peut être suspendu en cas de maladie. Celle-ci peut être ordinaire ou professionnelle. La maladie professionnelle n'est pas définie par la loi, cependant on explique en général qu'il s'agit de la conséquence de l'exposition plus ou moins prolongée d'un salarié à...

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31 Juil 2007

Harcèlement professionnel, harcèlement moral, harcèlement sexuel: Comment se prémunir, comment se protéger ?

Guide pratique de 4 pages - Droit du travail

Tous les actes de harcèlement en milieu professionnel sont punissables par la loi. En particulier par le Code du travail, articles L.122-49 à L.122-54. Et par le Code pénal article 222-33-2. Vous pensez être ou vous êtes victime de harcèlement. Vous ne pouvez vous confier à vos...

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28 Juil 2007

Droit du travail : cas pratique sur la maternité

étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Mme Dupont a été affectée à un nouveau poste sur l'initiative de son employeur en raison d'une maternité difficile. Elle est sanctionnée le 18/10/96 d'un avertissement. Le 12/12/96, elle commence son congé-maternité. Le 18/12/96, son employeur lui notifie son licenciement pour faute grave, mesure...

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25 Juin 2007

Les salariés sont-ils bien représentés ?

étude de cas de 5 pages - Droit du travail

La question de la représentation des salariés est un objet central du droit social et un thème d'actualité. Ainsi, le projet de CES sur la représentativité des syndicats est l'objet de l'édito du Monde du 27.11.2006. La représentation des salariés dans l'entreprise est complexe car elle suppose...

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22 Mai 2007

Le travail dissimulé

Mémoire de 24 pages - Droit du travail

Parce que le marché du travail ne saurait exister en dehors du droit qui l'institue, il est nécessaire que soit prévu un dispositif permettant le respect des règles ainsi posées. C'est pourquoi, afin d'assurer la protection de l'emploi salarié, ce marché de l'emploi se caractérise par un certain...

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01 Avr 2007

Article L122-12 du code du travail appliqué à un cas pratique

étude de cas de 10 pages - Droit du travail

Application de l'article L122-12 du code du travail à un cas pratique, incluant des questions et leur corrigé. Ce document donne une définition complète de la notion de transfert d'entreprise et explique dans quels cas l'article L122-12 du code du travail peut être appliqué.

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31 Mar 2007

Evolution de L122-12 du code du travail

étude de cas de 8 pages - Droit du travail

Cours portant sur l'évolution juridique et jurisprudentielle de l'article L122-12 du code du travail portant sur le transfert d'entreprise. Comment le droit français et le droit européen ont-ils mis en accord leur législation sur les transfert d'entreprise, notamment au niveau du transfert des...