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 Code des assurances

Code des assurances

  

Nos documents

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30 août 2004

Les influenceurs : nouvelle cible stratégique pour les marques ?

Mémoire de 38 pages - Marketing médias

Les marques ont donc adapté leur stratégie marketing à ces nouveaux influenceurs en adoptant leurs codes culturels : le sport auquel de nombreuses marques font référence, la musique hip-hop est également utilisée dans la communication de nombreuses entreprises, le langage "banlieue" qu'on...

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10 juil. 2007

Etude sémiologique et recommandation publicitaire sur Nivea for Men

Étude de cas de 74 pages - Marketing médias

La liberté et le choix de l’individu n’ont jamais été aussi grands qu’à l’heure actuelle (liberté de pensée, offre vestimentaire, musicale, cinématographique…). Cependant, confronté à une société régie par de multiples codes et règles, l’individu est...

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28 Oct. 2011

Le CDD et le contrat nouvel emploi: cas pratique

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Le Code du travail définit le contrat à durée indéterminée comme le contrat de droit commun, celui qui devrait être le principe classique de l'embauche. Pourtant, la loi portant sur la modernisation du marché du travail réaffirme le principe selon lequel la forme normale de la relation de...

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10 juin 2003

Le Marketing Tribal de Rusty

Étude de cas de 20 pages - Marketing consommateur

Si tous les sports sont porteurs d’une forte marque tribale, certains le sont plus que d’autres. C’est le cas de celui que nous allons analyser: le skate. Il est vrai qu’il n’a de sportif que le terme puisqu’il ne fait pas partie de la liste officielle des...

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26 févr. 2009

La charte d'éthique : analyse d'un outil de gestion chez Siemens A&D France, d'après la théorie des parties prenantes

Étude de cas de 12 pages - Management organisation

La question éthique est entrée dans le champ de l’actualité depuis une dizaine d’années. Les entreprises s’intéressent de plus en plus aux problèmes et dilemmes éthiques qui se posent dans le management. Si les activités humaines étaient programmées ou instinctives, ces problèmes...

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22 Nov. 2010

La proportionnalité dans le contrat de cautionnement et l'obligation de la mention manuscrite

Mémoire de 25 pages - Droit autres branches

Le droit des suretés souvent mal considéré, car perçu comme très complexe, très technique et souvent très abstrait se trouve placé dans le code civil au livre 4ème de l'article 2284 à l'article 2488. Il a de ce fait, autant d'importance que le droit des obligations ou le droit des biens...

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03 avril 2007

Projet publipostage: le secteur bancaire

Étude de cas de 11 pages - Marketing bancaire

Le publipostage est un outil capital du marketing direct, il dispose de nombreux avantages tels qu’un Bon rendement, un ciblage précis, des résultats connus. C’est de plus un moyen de communication à coût réduit (0,70 € en moyenne pour un courrier simple). Le mailing doit mettre en...

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21 Oct. 2008

Les conséquences de l'affichage d'un prix de vente erroné sur un site internet de commerce électronique

Mémoire de 32 pages - E-commerce

Contrairement à une idée encore très répandue, Internet n’est pas une zone de non-droit. Cela est d’autant plus vrai pour le commerce électronique que celui-ci avait besoin, à l’origine pour exister, puis par la suite pour progresser, de reconnaissance, de légitimité, et de...

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08 Sept. 2007

Analyse stratégique et organisationnelle du groupe Mattel Inc.

Étude de cas de 28 pages - Marketing produit

Sommaire:PréambuleI) Mattel : présentation de la sociétéA. Le groupe MattelB. Historique de Mattel et évolution de sa stratégieC. Filiales et implantation de MattelD. Le produit phare du groupe : la poupée BarbieII) Situation actuelle de l'entrepriseA. Environnement concurrentiel : Mattel et...

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18 avril 2011

Développement d'une activité e-commerce d'une auto-école

Mémoire de 80 pages - E-commerce

Comme dans beaucoup de domaines d'activité, le domaine des auto-écoles est de plus en plus présent dans la « bulle » Internet. En effet, le nombre d'internautes ne cessant de croître, les clients potentiels recherchant une auto-école, ou un produit de préparation à un permis de conduire, ont...

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19 Oct. 2006

Le marché du RFID et les opportunités pour IBM

Étude de marché de 64 pages - Marketing technologies

La problématique de l’identification numérique est au cœur d’enjeux industriels, de société et de souveraineté. Elle concerne les objets ou groupes d’objets physiques sous forme de stock ou de flux, les objets numériques, et enfin les entités vivantes, animales et humaines....

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27 juil. 2011

Les marques des distributeurs sur le marché saisonnier du chocolat (2010)

Mémoire de 50 pages - Marketing produit

En France, le marché du chocolat a le vent en poupe ! Ce marché de masse connait une croissance de la consommation annuelle des plus enviables : +3 % notamment en 2007 comme l’annonçait Le quotidien Le Figaro dans un de ses articles de la rubrique Economie. La demande est donc extrêmement...

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14 Oct. 2009

Economie industrielle : la champagnisation

Étude de cas de 24 pages - Marketing produit

Dans le cadre du cours d'économie industrielle, nous avons choisi d'étudier le secteur de la champagnisation défini par le code NAF 15.9F. Ce secteur nous a séduit d'une part car il est peu commun d'étudier ce genre de sujet et d'autre part car nous souhaitions approfondir nos...

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02 Mars 2011

Luxe vs low cost : même combat ?

Mémoire de 50 pages - Marketing produit

Tandis que le luxe continue d'attirer le consommateur et que le low cost séduit grâce à ses promesses autour du prix, le moyen de gamme est dans l'impasse. La polarisation du marché sur les extrêmes favorise leur association. Ce qui remet en cause l'ordre établi : le luxe et le futile d'un côté,...

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08 Sept. 2010

Cas pratique en droit civil : Les servitudes du fait de l'homme

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

Monsieur Martin devient propriétaire d’un terrain par succession. Depuis longtemps, les propriétaires des terrains voisins bénéficient d’un droit de passage pour piétons et véhicules sur le chemin passant devant son chalet, afin de pouvoir assurer la desserte de leurs maisons. En...

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18 Mars 2008

L'organisation d'une équipe de CAC (Commissaires Aux Comptes)

Mémoire de 13 pages - Finance

Notre réflexion s'est articulée autour de la double problématique suivante : pourquoi est-il utile de constituer une équipe d'audit et quels sont au sein de cette équipe les rôles de chacun ?Cette problématique structure notre plan. Ainsi, dans une première partie, nous montrerons en quoi est...

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19 Mars 2004

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Mémoire de 84 pages - Droit des affaires

Cependant, en dépit des mesures positives prises depuis 1995, la fiscalité relative aux transmissions à titre gratuit reste sensiblement plus élevée que dans la moyenne des autres pays de l'Union européenne. De plus, on estime à 500.000 le nombre de chefs d'entreprise qui vont cesser leur...

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06 avril 2005

L'implication des nouvelles lois de sécurités financières sur les démarches d'Audit suite aux scandales financiers à la Enron

Mémoire de 58 pages - Finance

Le capitalisme américain traverse une crise majeure, conséquence de l’explosion de la bulle spéculative. Cette crise boursière s’est doublée d’une crise de confiance à la suite de la révélation de scandales et d’escroqueries en série : Enron, Worldcom, Tyco… Ces affaires...

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12 Mars 2007

La régulation d'Internet

Mémoire de 87 pages - Droit autres branches

Vu de l’après 2000, Internet semble être né trois fois : une première fois en 1982 lorsque les chercheurs Vinton Cerf et Robert Kahn définissent les deux protocoles TCP (Transmission Control Protocol) et over IP (Internet protocol) qu’ils avaient inventés en 1973 et qui permettent «...

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08 Oct. 2007

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Mémoire de 55 pages - Droit autres branches

La notion de famille a parcouru les siècles. Dès le commencement, l’espèce humaine s’est regroupée en communauté, formant ainsi les prémices de la notion de famille. Cependant, ce n’est que par l’apparition des premiers droits écrits que la famille obtient ses lettres de...

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03 déc. 2007

L'article L.622-17 du code de commerce

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

M. Siphon et M. Alain ont conclu un contrat en vertu duquel M. Siphon devait effectuer divers travaux au domicile de M. Alain. Leurs relations sont donc contractuelles. M. Alain qui n’est pas satisfait des travaux effectués par M. Siphon souhaite donc engager la responsabilité contractuelle...

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19 févr. 2008

Guide opérationnel du Volontariat International en Entreprise (V.I.E) (2006)

Guide pratique de 14 pages - Ressources humaines

Le Volontariat International en Entreprise (V.I.E) a pour objectif de favoriser le développement des entreprises françaises à l’international. Tous les secteurs d’activités sont concernés : finances, distribution, commerce international, contrôle de gestion, télécommunication, conseil,...

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28 févr. 2008

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Mémoire de 108 pages - Comptabilité

L’accroissement des décisions relatives à la responsabilité des experts-comptables a justifié la création d’une rubrique autonome en 2007 dans le Code civil . Cette augmentation du contentieux est liée pour une bonne part au fait que les activités de ces professionnels dépassent...

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03 Mars 2008

Le recours subrogatoire en matière d'assurance maritime de facultés

Mémoire de 110 pages - Droit autres branches

Il est courant de regrouper l’ensemble d’une opération de transport sous le terme de chaîne de transport dont chaque intervenant constitue un maillon. C’est la multiplication des intervenants et la succession des responsabilités qui a conduit la pratique, au cours des siècles, à...

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06 mai 2008

La Responsabilité Sociale des Entreprises à l'épreuve du développement durable

Mémoire de 57 pages - Management organisation

Il semble que le thème de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE), dans le cadre du développement durable, est à la mode aussi bien auprès des managers et au sein même des entreprises, qu’auprès des pouvoirs publics et des législateurs. En effet, il ne se passe pas une semaine sans...

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12 Sept. 2008

Adaptation au droit commun des Institutions Représentatives du Personnel (IRP) chez EDF

Étude de cas de 16 pages - Droit du travail

Les Institutions Représentatives du Personnel sont l'ensemble des fonctions représentatives du personnel, qu'elles soient élues ou désignées. Elles ont pour principal objectif de faciliter le dialogue au sein de l’entreprise entre l’employeur et les salariés. En droit français, le droit...

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06 Sept. 2009

Règles de la profession d'avocat

Mémoire de 162 pages - Droit autres branches

Le code de procédure pénale a été modifié à plusieurs reprises et notamment par : - La loi nº2004-2004 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (modification de la garde à vue et de la présence de l’avocat, création du « plaider-coupable »,...

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30 juin 2010

L'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux

Mémoire de 29 pages - Droit des affaires

L’assurance de la Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux est apparue aux États-Unis dans les années 1980 suite à la multiplication des procédures à l’encontre des dirigeants et notamment sur leur patrimoine personnel. Il est apparu nécessaire de protéger les dirigeants et leur...

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27 Sept. 2010

Cas pratique de droit notarial - la transmission du patrimoine

Étude de cas de 12 pages - Droit autres branches

M. et Mme Dupond, mariés sous le régime de la séparation de biens en vertu d’un contrat de mariage datant de 1955 souhaitent organiser la transmission de leur patrimoine à leurs 4 enfants et subsidiairement à leurs douze petits-enfants. Le patrimoine de M. Dupond se compose de 395 parts de...

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27 Sept. 2010

Cas pratique de droit fiscal notarial - mutations à titre gratuit par décès, exonérations et régimes spéciaux

Étude de cas de 14 pages - Droit autres branches

M. Jean Faitrop nous expose que sa mère vient de décéder à l’âge de 101 ans. Elle laisse pour recueillir sa succession Hippolyte, son conjoint survivant avec lequel elle était mariée sous l’ancien régime légal de la communauté de meubles et acquêts ; ses trois enfants : Jean, Louise et...