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Thème économique : Législation du travail

Législation du travail

Nos documents

Filtrer par :

14 déc. 2009
doc

Le harcèlement moral au travail, une nouvelle technique de management ?

Mémoire - 30 pages - Droit du travail

Alors que le travail ne cesse d'évoluer depuis le 19e siècle, la place de l'Homme elle aussi se voit changée. Au 19e siècle, deux tiers des actifs faisaient partie du secteur agricole. La société industrielle quant à elle a été marquée par le taylorisme et l'organisation scientifique du...

30 juil. 2015
doc

Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino

Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines

« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi qu'à plusieurs...

14 juil. 2011
doc

La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail

Mémoire - 33 pages - Droit du travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute...

10 déc. 2023

En quoi la mesure de la performance santé et sécurité au travail contribue-t-elle à l'amélioration du système de management sécurité ?

Mémoire - 33 pages - Management organisation

L'utilisation d'un système de management sécurité est de nos jours très répandue pour la gestion de la santé, sécurité au travail. Beaucoup d'entreprises aujourd'hui ont mis en place de tels systèmes de management pour mieux gérer les risques professionnels liés à leurs...

09 juin 2008
doc

Techniques de recrutement et facteurs clefs de réussite d'une entreprise de travail temporaire

Étude de cas - 38 pages - Management organisation

Le recrutement me plaît-il vraiment ? Voici l'interrogation qui m'a poussée à rechercher un stage exclusivement orienté recrutement. Certes mon intérêt a toujours été orienté vers les apprentissages et la théorie des techniques de recrutement mais, jusqu'alors je n'avais jamais eu l'occasion...

19 Janv. 2010
doc

Les contrats CDD et CDI dans le travail temporaire (étude du cas ADIA)

Étude de cas - 44 pages - Ressources humaines

Le plan de cohésion sociale vise à réduire les inégalités en France, en mettant en place des lois permettant l'insertion des personnes défavorisées par leur statut ou leur lieu d'habitation, en leur offrant les mêmes chances que le reste de la population pour accéder à l'éducation, au...

30 avril 2009
doc

Cas pratique sur l'hygiène et la sécurité au travail

Cas Pratique - 26 pages - Droit du travail

L'article L 451-1 du CSS dispose : « Aucune action en réparation des accidents ou maladies (du travail) ne peut être exercée conformément au droit commun, par la victime ou ses ayants droit. » La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles est l'un des...

10 Mars 2010
doc

Cas pratique - le cumul d'un mandat de travail et d'un mandat social

Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires

Nous sommes consultés par M. Trouvetou qui a été nommé en 2005 PDG de la SA dont il détient 10% du capital. Cet ingénieur qui est devenu PDG, a conservé ses anciennes attributions et cumule son mandat social et son contrat de travail. Outre sa rémunération de PDG, M. Trouvetou perçoit...

28 juil. 2015
doc

Le management : source de mal-être au travail ?

Mémoire - 60 pages - Ressources humaines

Même si nous passons les trois quarts de notre vie active éveillée au travail, et ce malgré de nombreuses réformes, comme celle des 35 heures, il garde une connotation négative. Paradoxalement, travailler reste pourtant indispensable à l'individu, à sa socialisation mais aussi à sa...

22 mai 2015
doc

Comment peut-on éviter une situation de mobbing ou de harcèlement au travail ?

Mémoire - 9 pages - Communication

Afin de compléter notre dossier par des éléments concrets, nous sommes allés à la recherche de témoignages. Nous avons envoyé un questionnaire à deux personnes. Nous sommes également allés à la rencontre de Xavier (nom d'emprunt). Son témoignage poignant et bouleversant nous a touchés. C'est...

26 févr. 2007
doc

Adecco et le travail temporaire en France

Étude de cas - 14 pages - Ressources humaines

Le recrutement dans les agences de travail temporaire a pris un nouveau tournant depuis janvier 2005 grâce à la Loi Borloo (loi de Cohésion Sociale) : désormais, celles-ci peuvent, au-delà des contrats de travail temporaire, proposer des prestations en matière de placement de...

31 Mars 2010
doc

Cas pratique - la rupture du contrat de travail

Cas Pratique - 2 pages - Droit du travail

M. Durand, employé de la société Breat, se voit imposer, suite à une altercation avec son supérieur hiérarchique, une rupture conventionnelle. En effet, l'employeur excédé par les remarques de ses salariés sur la comptabilité de l'entreprise, désire mettre un terme aux contrats de...

30 juil. 2022

Quels sont les rôles que jouent les ressources humaines dans l'amélioration de la diversité et du bien-être au travail ?

Mémoire - 5 pages - Ressources humaines

La mondialisation des économies et de notre société ont fait évoluer les entreprises et les ressources humaines. De même, une nouvelle génération de travailleurs est apparue et recherche son épanouissement personnel au travail. Dans ces conditions, les firmes doivent faire preuve...

06 mai 2010
doc

La solidarité financière des donneurs d'ordre en matière de travail dissimulé

Étude de cas - 5 pages - Droit du travail

Dans le cadre de l'obligation imposée par l'article L8222-1 du Code du travail, toute personne doit vérifier lors de la conclusion d'un contrat de vente dont l'objet porte sur une obligation d'un montant minimum de trois mille euros, article R8222-1 du Code du travail, en vue de...

03 mai 2011
doc

Les conditions de travail: hypermarché contre maxi-discount

Étude de cas - 6 pages - Droit du travail

Retour sur la grève des caissières qui a secoué le secteur de la grande distribution. Au-delà des revendications légitimes sur le pouvoir d'achat, ce conflit social soulève la question épineuse des conditions de travail. Le commerce est un secteur économique connu pour ses entorses au...

09 déc. 2010
doc

Un cas pratique sur le transfert du contrat de travail selon l'article L. 1224-1 du Code du travail

Cas Pratique - 5 pages - Droit du travail

L'entreprise PILLOUPS exerçant plusieurs activités projette de céder son secteur « hi-fi » à une société concurrente. Celle-ci souhaiterait acquérir des locaux, des machines et certaines « licences » correspondantes. Les salariés affectés au secteur « hi-fi » s'interrogent sur leur sort et sur...

31 juil. 2015
doc

La diversité des contrats de travail

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Le CDD à objet précis a été institué par la loi de modernisation du marché du travail de 2008. Il s'agit d'un contrat expérimental d'une durée de 5 ans (2008/2013). C'est un contrat à destination des cadres et ingénieurs. (Ils travaillent sur des projets, dont les...

21 Sept. 2017
doc

Cas pratiques en droit du travail - L'emploi d'un salarié en CDD

Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail

Ce document est un ensemble de trois cas pratiques corrigés en droit du travail spécialisés sur le CDD. Le cas pratique numéro un s'intéresse à un recours au contrat à durée déterminée et l'absence d'écrit dans la conclusion dudit contrat. L'énoncé du cas pratique est comme...

21 déc. 2018
doc

Ensemble de trois cas pratiques sur le redéploiement en droit social et droit du travail

Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail

José Martin est le directeur d'une petite entreprise, située dans le nord de la France, non loin de la frontière belge. Il est spécialisé dans la confection de produits chimiques qu'il vend principalement au Benelux. Depuis bientôt trois jours, rien ne va plus au sein de...

17 août 2014
doc

Etude de cas sur la durée du travail

Étude de cas - 3 pages - Droit du travail

L'entreprise SANIPROPRE est une entreprise de nettoyage, qui emploie sept salariés. Quatre agents de nettoyage, un agent de service, une assistante de direction et standardiste de l'entreprise, ainsi qu'un chef d'équipe. Différents problèmes se posent à M. Pistolet, gérant de l'entreprise, quant...

23 déc. 2014
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Cas pratique : le contrat de travail à durée déterminée

Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail

Souvent critiqué pour la précarité qu'il occasionne pour le salarié en bénéficiant, le contrat de travail à durée déterminée est pourtant un moyen utile pour l'employeur de pallier à des problèmes conjoncturels. Défini par la loi du 3 janvier 1979, le CDD n'a cessé d'être réglementé par de...

02 juil. 2010
doc

Cas pratique de droit du travail - l'exécution du contrat

Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail

François Lemerle a été embauché par l'entreprise Loiseau le 15 juillet 2008 en qualité de vendeur, son contrat à durée indéterminé comportant une période d'essai de cinq mois. Mais ce dernier apprenant qu'il s'était faussement prévalu d'un BTS lui a signifié la rupture de sa...

06 avril 2015
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Le coût des accidents du travail dans une entreprise industrielle (secteur de la métallurgie)

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines

Chaque année, dans la grande majorité des entreprises, de nombreux accidents du travail se produisent. Cela n'est pas surprenant puisque le travail joue un rôle central dans la vie des gens ; la plupart des travailleurs y passent près de huit heures par jour. De plus, tous les...

10 avril 2006
doc

L'avenir du travail temporaire

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

« Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement souligne que l'année 2005 est une année de forte mobilisation pour l'emploi marquée par la montée en puissance du Plan de Cohésion Sociale (loi du 18 janvier) ». Ainsi, cette année 2005 aura été un grand...

25 juin 2007
doc

Est-ce que, appliqué en France, le système organisationnel et managérial japonais permet d'améliorer les conditions de vie au travail et ainsi diminuer la charge psychologique engendrée?

Mémoire - 72 pages - Ressources humaines

La médecine du travail telle qu'on la connaît aujourd'hui a su évoluer et ainsi dépasser la vision restrictive « d'aptitude médicale ». Désormais, l'objectif est de taille et la médecine du travail à pour vocation « la création d'un savoir » afin de pouvoir analyser de nombreuses...

16 févr. 2008
doc

Le travail temporaire et la place de l'entreprise Adecco

Mémoire - 49 pages - Ressources humaines

La date du 18 janvier 2005 aura été synonyme de grand bouleversement pour les entreprises de travail temporaire, avec la possibilité d'accroître leur champ d'action. Les entreprises de travail temporaire peuvent désormais proposer du CDD et surtout, du CDI. Cette nouvelle...

17 Sept. 2008
doc

Les aspects psychologiques du travail

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines

La psychologie au travail est un thème très souvent évité, il demeure néanmoins très important. En effet, les travailleurs au sein d'une organisation et notamment dans les entreprises sont parfois confrontés aux effets du stress, liés aux objectifs fixés ainsi qu'aux problèmes de santé ou...

29 juil. 2009
doc

Le stress au travail : le nouveau mal du siècle ?

Mémoire - 51 pages - Ressources humaines

De par les conséquences que le stress engendre, Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, a récemment souhaité la création d'un indicateur global des risques psychosociaux (incluant le stress), afin de pouvoir au mieux évaluer ce...

29 Mars 2010
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Les clauses de mobilité dans le contrat de travail

Mémoire - 48 pages - Droit du travail

Au XVIIIe siècle, l'économiste anglais Adam Smith remarquait que "Rien n'est plus difficile à déplacer que l'Homme". De nos jours, cette constatation se vérifie toujours. En effet, les Hommes sont attachés à leurs origines et à leur région qui constitue une partie de leur identité. Ils...

29 juil. 2015
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Etude de marché : l'offre Hygiène et qualité de l'air ambiant en milieu de travail

Étude de marché - 59 pages - Marketing produit

Les 10 secteurs que nous avons analysés au travers de cette enquête sont tous concernés par les problématiques de qualité de l'air en milieu de travail. A l'exception de l'industrie extractive qui, travaillant beaucoup en extérieur et n'ayant absolument pas conscience des...