Existe-t-il un modèle économique viable pour la diffusion en streaming d'oeuvres audiovisuelles protégées ? Le cas des films et séries télévisées
Mémoire - 108 pages - Propriété intellectuelle
Le développement des techniques numériques et l'avènement de l'Internet influencent le mode de consommation des oeuvres audiovisuelles. La pénétration du haut débit dans les foyers facilite la consommation de vidéos en ligne. Cet usage s'effectue notamment selon le processus du streaming qui...
Le sort des créanciers postérieurs dans une procédure collective
Mémoire - 45 pages - Droit des affaires
Lorsque l'on parle crédit, financement d'une entreprise par un tiers, on se doit de penser immédiatement à l'éventuelle défaillance de son débiteur. Et lorsque le débiteur en question est une entreprise il convient pour le créancier d'avoir en tête quelques chiffres… S'agissant de l'année...
L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes
Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle
« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins...
Musée : nouveau bien de consommation ? L'essor de nouvelles techniques de communication et de marketing au sein des musées, nouveau pas vers une culture loisir ou outils de démocratisation
Mémoire - 63 pages - Marketing des services
La croissance des activités des musées nationaux français depuis 2000, avec une augmentation de l'offre et des records de visiteurs, ont induit une multiplication des projets de rénovations et de constructions. Ce qui a poussé les responsables des musées à développer différentes sources de...
La micro finance permet-elle de lutter contre la pauvreté et la vulnérabilité des populations pauvres ?
Mémoire - 19 pages - Stratégie
La microfinance a pour but de lutter contre l'exclusion financière des individus les plus vulnérables en leur permettant de lancer et financier des activités économiques de petite envergure ainsi que de faire face à des problèmes temporaires de liquidité. Elle regroupe les services financiers...
Start-up : comment passer de la promesse à la pérennité ? Le cas d'Euroweb Marketing France
Mémoire - 103 pages - Stratégie
Idée du siècle ? Envie de construire ? Soif de richesse ? Besoin d'indépendance ? Les motivations qui conduisent à la création d'entreprises sont nombreuses et ne cessent de convaincre de plus en plus de personnes. Ce sont elles qui déterminent la finalité de l'entreprise. En 2008, l'Institut...
Cas pratiques - la contrefaçon
Cas Pratique - 5 pages - Droit de la concurrence
Cas pratique nº 1 - La Poste propose aux particuliers de créer des timbres personnalisés par le biais de l'exploitation de la photographie d'une personne ou du logo d'une marque. Est-il possible d'utiliser la photographie d'une personne pour créer un timbre postal ? Cas pratique nº 2 - La...
Diagnostic RH de la compagnie des Alpes
Étude de cas - 128 pages - Ressources humaines
Leader mondial de l'exploitation de domaines skiables, avec une présence sur 17 domaines skiables en France, Suisse et Italie, la Compagnie des Alpes est également un des leaders européens des parcs de loisirs, avec 21 sites exploités en France, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Suisse et...
Diagnostic financier de la Compagnie des Alpes
Analyse financière - 40 pages - Finance
Leader mondial de l'exploitation de domaines skiables, avec une présence sur 17 domaines skiables en France, Suisse et Italie, la Compagnie des Alpes est également un des leaders européens des parcs de loisirs, avec 21 sites exploités en France, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Suisse et...
Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise
Mémoire - 40 pages - Stratégie
L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...
L'engagement de non ré-affiliation à un réseau concurrent
Mémoire - 86 pages - Droit des affaires
La libre concurrence, comme objectif des sociétés modernes, est le corollaire de la liberté du commerce. Plus ou moins acceptés ou contestés, ces principes continuent à se développer, le droit de la concurrence en étant le parfait reflet. La liberté contractuelle est l'émanation de...
Les critères de la profession commerciale, les actes de commerce et leur régime
Mémoire - 35 pages - Droit des affaires
Cette branche de droit comporte un certain nombre de règles, règles qui dérogent au droit commun. C'est une branche de droit privé, l'état n'intervient pas dans les rapports entre les parties. Le droit commercial semble s'appliquer au commerce, mais en réalité, il...
La théorie de l'imprévision en matière contractuelle : perspectives comparatives
Mémoire - 30 pages - Droit des affaires
« Liberté, Egalité, Fraternité » la devise républicaine inscrite sur le fronton de certains édifices publics rappelle que tous les hommes naissent libres et égaux en droits, quelles que soient leur origine, leur race, leur religion, cette devise étant complétée par un membre de phrase trop...
Contrat de travail VRP à cartes multiples
Contrat type - 14 pages - Droit du travail
De plus en plus de sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP à Cartes Multiples, c'est-à-dire ayant la possibilité de représenter plusieurs entreprises (à condition que celles-ci ne soient pas directement concurrentes) pour commercialiser auprès des particuliers ou des...
Contrat de services administratifs et de développement technologique
Contrat type - 10 pages - Droit des affaires
CONSIDÉRANT que le Client oeuvre dans le secteur de [DÉCRIRE] et possède des droits de propriété intellectuelle pour développer, mettre sur le marché et exploiter les [PRODUITS/SERVICES] décrits ci-dessous et à l'annexe A (le "Produit") : [DÉCRIRE LES PRODUITS]. CONSIDÉRANT que le...
Les caractères et la détermination du prix
Mémoire - 35 pages - Droit de la concurrence
Stricto sensu, le prix est la qualification donnée à la somme d'argent due par l'acquéreur au vendeur dans le cadre d'un contrat de vente (1582 et s. du code civil (CC)), Par extension, le prix versé apparait souvent comme l'objet de l'obligation de payer qui se retrouve dans quasiment tous les...
Cas Biotec
Étude de cas - 44 pages - Stratégie
Bio-Tec est une exploitation agricole biologique, située dans la Brie, en France. Suite au rachat d'un complexe de boulangerie et pâtisserie industriels, les responsables de Bio-Tec se posent des questions sur le lancement des leurs futurs produits. Bio-Tec est une entreprise familiale...
Le harcèlement moral au travail et les lois de protection
Mémoire - 34 pages - Droit du travail
Inconnu ou presque il y a seulement 9 ans, la notion de harcèlement psychologique sur le lieu de travail a été introduite en France en 1996 grâce à la publication du livre de Heintz Leymann, "Mobbing, la persécution au travail". Cependant à l'époque le livre n'est peu remarqué que par...
Le sort du contrat en cas de transmission universelle du patrimoine d'une société
Mémoire - 68 pages - Droit des affaires
Les sociétés ont le double souci, au cours de leur existence, de pérennité et de croissance. Leurs enjeux s'inscrivent le plus souvent dans une optique de recherche de configuration optimale par rapport au marché. Pour se faire, elles peuvent faire l'objet d'une restructuration ou...
Business Plan de Maison Salix, hébergement touristique à Vallabrègues
Business plan - 55 pages - Marketing tourisme
Ce travail de fin d'études est le business plan d'un projet d'entreprise. Il est présenté dans le cadre d'un « mémoire projet » avec l'ambition d'utiliser les outils théoriques relatifs à la création d'entreprise pour les appliquer au cas concret de la « Maison Salix...
La création d'une crèche à Lyon (statut d'association)
Étude de cas - 27 pages - Management organisation
Nous avons souhaité créer une crèche dans la banlieue lyonnaise afin de répondre dans un premier temps aux besoins des familles. Actuellement seulement 9 places de crèche sont disponibles pour 100 enfants ! Ce constat nous a paru accablant. En effet, depuis le milieu des années 90, le taux de...
La transmission de l'entreprise individuelle
Étude de cas - 37 pages - Droit des affaires
L'entreprise individuelle est la forme juridique la plus utilisée. Elle représente environ 53 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités. En effet, le patrimoine de l'entreprise est confondu...
Les politiques d'entreprises pour l'intégration des handicapés
Étude de cas - 46 pages - Ressources humaines
L'entreprise X, comme beaucoup de sociétés en France, n'atteint pas l'obligation légale d'emploi de personnes handicapées, fixée à 6% de son effectif. En effet, l'entreprise rencontre de nombreux freins à l'application de cette obligation légale puisqu'elle exerce son activité dans...
Le management associatif
Mémoire - 48 pages - Management organisation
Les associations sont florissantes en France. On y compte, aujourd'hui environ 900 000 associations. Elles représentent une activité économique d'environ 47 milliards d'euros. L'emploi associatif représente ainsi près de 5 % de l'emploi salarié total, et les associations sont donc...
La réorganisation du réseau de service fixe des télécommunications aéronautiques nationales à Madagascar
Mémoire - 69 pages - Management organisation
Ce présent rapport est le fruit de 3 mois de stage effectué au sein de la Direction des Aérodromes et de la Navigation Aérienne à l'Aviation Civile de Madagascar (ACM). Ce rapport contient beaucoup de détails concernant la météorologie aéronautique, les informations aéronautiques, les aérodromes...
Le parcours en Bourse des clubs de football européens
Mémoire - 37 pages - Marketing sportif
On assiste à un changement radical du monde du sport ces vingt dernières années. Depuis les années 90, on assiste à l'avènement du sport business. Le football n'est pas en reste. Des grandes entreprises sportives telles qu'Adidas, Reebok ou Umbro dépensent des sommes faramineuses en sponsorisant...
L'impôt sur les sociétés et les associations et organismes à but non lucratif
Mémoire - 23 pages - Droit fiscal
L'appellation d'organismes sans but lucratif regroupe plusieurs types d'organismes, parmi lesquels les associations régies par la loi de 1901, congrégations religieuses, associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin,...
Quels sont les enjeux et les facteurs clés de succès de la mise en place d'une démarche d'achats responsables au sein d'une nouvelle génération de prêt-à-porter (slow fashion vs fast fashion) ?
Mémoire - 59 pages - Marketing mode
Cet ouvrage concerne l'identification des enjeux et facteurs clés de succès pour la mise en place d'une démarche d'achat responsables au sein d'une nouvelle génération de prêt-à-porter. Selon l'AFNOR, un achat responsable est effectué auprès d'un fournisseur sélectionné...
L'organisation mercatique d'Apple : les raisons d'un succès
Étude de cas - 12 pages - Marketing technologies
Samedi 7 novembre 2009, une foule dense au Carrousel du Louvre, mais ce n'est pas pour visiter le prestigieux musée. Ce qui attire les foules, c'est l'ouverture au grand public du premier Apple Store en France dans la galerie commerciale qui jouxte ce haut lieu touristique de Paris. Après...
Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 3 pages - Propriété intellectuelle
Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de société) incorporée sous...
