Etudes & Analyses

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Contrat type en Management organisation 31 à 60

60 résultats

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23 juin 2009

Modèle de contrat CDI - Peintre

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)

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23 juin 2009

Modèle de contrat - Agent commercial immobilier au sein d'une agence

Contrat type de 5 pages - Management organisation

L'agent commercial certifie remplir toutes les conditions requises et n'être frappé d'aucune incapacité. Il s'engage vis-à-vis de l'agence à communiquer, dans le délai d'un mois suivant la conclusion du présent contrat, son numéro d'immatriculation au registre des agents commerciaux tenu au...

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23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Projeteur (cabinets d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour un poste de projeteur au sein d'un cabinet d'architecture. Ce contrat est conforme à la convention collective en vigueur et au droit du travail.

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23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)

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23 juin 2009

Contrat de travail CDI - Boulanger (Boulangeries-patisseries)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

(...) ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE En contrepartie de ses services, Monsieur DDD percevra une rémunération brute de ... EUROS pour un horaire de 35.heures hebdomadaires de travail effectif. L'ancienneté de MONSIEUR DDD, est reprise à...

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23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)

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23 juin 2009

Contrat de travail CDI - Instrumentiste (cabinets medicaux)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition de l'horaire de travail de Mademoiselle YYY pourra être modifiée suivant les cas suivants : - accroissement temporaire d'activité, - travaux urgents. La modification pourra porter sur les heures...

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23 juin 2009

Contrat saisonnier - Serveuse en restaurant (HCR)

Contrat type de 4 pages - Management organisation

Le présent contrat est soumis aux dispositions étendues de la Convention Collective Nationale des Hôtels Cafés Restaurants ainsi qu'aux conditions particulières énoncées ci-après (...)

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23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Assistante éditoriale (Edition)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'Edition et aux conditions particulières ci-après (...)

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23 juin 2009

Règlement intérieur d'un cabinet médical créé en Société Civile Professionnelle (SCP)

Contrat type de 4 pages - Management organisation

Pour poursuivre les buts statutaires qu'elle s'est assignés, la SCP de Médecins Docteur XXX et Docteur YYY a arrêté, conformément à l'article ... de ses statuts, le présent règlement intérieur approuvé à l'unanimité des associés. Ce règlement pourra être modifié ou complété dans les...

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23 juin 2009

Contrat de travail CDI - Vendeuse (Habillement textiles)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après (...)

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18 juin 2009

Modèle de contrat CDI - Secrétaire

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Article 4 - rémunération et horaire En contrepartie de ses services, Madame YYY percevra une rémunération qui sera mensualisée de ... EUROS, ce pour un horaire de 35 heures hebdomadaires de travail effectif. Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire...

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18 juin 2009

Modèle de contrat CDI - Collaborateur commercial

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Article 5 - frais professionnels Les frais engagés par Monsieur YYY dans l'exercice de ses fonctions seront sur justificatifs, pris en charge ou remboursés aux conditions et selon les modalités en vigueur au sein de la Société, lesquelles pourront être éventuellement modifiées dans...

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18 juin 2009

Modèle de contrat de travail saisonnier

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Article 3 - fonctions Monsieur Z exercera les fonctions de « ... » au coefficient ... En cette qualité, Monsieur Z devra assumer ses fonctions sous la responsabilité de Monsieur Y, son supérieur hiérarchique ou toute autre...

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28 mai 2009

Rapport de Gérance d'une Société Civile Immobilière (S.C.I.)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Chers Associés, Nous vous avons réunis en assemblée annuelle conformément à la loi et aux statuts de votre société à l'effet de vous demander d'approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre... Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées ainsi que tous les...

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15 mai 2009

Lettre de motivation pour un premier stage de commercial - BTS

Contrat type de 1 pages - Management organisation

Les missions que vous proposez sur votre offre de stage m'intéressent plus particulièrement. Comme vous pourrez le remarquer dans mon curriculum vitae (...)

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07 mai 2009

Modèle de contrat constitutif de Groupement d'Intérêt Economique (GIE)

Contrat type de 15 pages - Management organisation

Modèle de contrat de groupement d'intérêt économique entre deux sociétés, afin d'exercer ensemble toutes opérations financières, civiles, industrielles ou commerciales se rattachant directement à l'objet susvisé qui est lié à l'activité économique de ses membres. Modèle adaptable pour toute...

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07 mai 2009

Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL, composé de plusieurs articles, rendant ce document conforme à la légalité.

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24 avril 2009

Modèle de contrat d'engagement à durée déterminée (CDD)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Modèle de contrat d'engagement à durée déterminée (CDD) pour les intermittents du spectacle avec les rubriques à remplir et respectant les obligations légales de l'employeur : objet et durée (...)

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10 Mars 2009

Modèle de rapport de gestion d'une société

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Modèle de rapport de gestion d'un entreprise, mentionnant les données du dernier exercice comptable écoulé.

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23 févr. 2009

Convention d'intégration fiscale - publié le 23/02/2009

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Entre les soussignés : - la société « X », société par actions simplifiée (SAS) ayant son siège social « adresse », immatriculée au RCS de « nom de la ville » sous le numéro xxx xxx xxx, représentée par...

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16 Janv. 2009

Contrat de maintenance type - publié le 16/01/2009

Contrat type de 8 pages - Management organisation

Les objectifs sont les suivants : - Engager des réductions de coûts liés à la planification des maintenances préventives et correctives - Maintenir le niveau de performance des équipements - Anticiper les dégradations des équipements (...)

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25 avril 2008

Contrat de commission sur vente

Contrat type de 3 pages - Management organisation

3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)

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10 Mars 2008

Modèle de statuts pour la création d'une société

Contrat type de 15 pages - Management organisation

1. DES SIÈGES DE LA SOCIÉTÉ 1.1. Siège social Le Conseil d'administration localisera le siège social de la société à [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]. 1.2. Les autres bureaux Le Conseil d'administration peut créer des bureaux annexes en tous lieux. 2. DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES 2.1....

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10 Mars 2008

Modèle de statuts d'une organisation à but non-lucratif

Contrat type de 4 pages - Management organisation

A.Le nom de l'organisation sera [NOM]. B.L'organisation peut au besoin changer son nom par vote de ses membres. 2.DES BUTS Voici les buts poursuivis par la constitution de l'organisation : [DÉCRIRE] 3.DE L'ADHÉSION L'adhésion à l'organisation sera ouverte à toute personne...

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05 Mars 2008

Contrat de maintenance d'équipement

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu désigné...

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30 Janv. 2008

Certificat de délégation de pouvoir

Contrat type de 1 pages - Management organisation

Entre les soussignés : Monsieur prénom nom agissant en sa qualité de fonction de la Société, raison sociale nom adresse complète, d'une part, et Monsieur prénom nom adresse complète salarié de ladite Société en qualité de fonction d'autre part (...)

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27 Nov. 2007

Contrat de maintenance type

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Le présent contrat a pour objet la maintenance et l'entretien du parc machines de notre site de production d'XXX, ainsi que la mise en service de nouveaux moyens de production. La fréquence des interventions est fixée à 1 journée par mois. Cette fréquence d'intervention ne prend pas en compte les...

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05 juin 2007

Le traitement des non-conformités (procédure)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Cette procédure est applicable en cas de non-conformité interne ou externe. Les réclamations ou non-conformités externes sont traitées avec le plus grand soin d'une part pour répondre efficacement au client et d'autre part pour exploiter au mieux les réclamations comme critère d'amélioration....

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05 juin 2007

Contrat d'engagement qualité

Contrat type de 1 pages - Management organisation

Après avoir pris connaissance des dossiers de définitions, la société ICC s'engage à livrer en série des produits conformes aux exigences prédéfinies ci dessous, dans les délais qui lui sont impartis en respectant les quantités commandées. Dés le démarrage série, la société XXX s'engage à...