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Contrats type en management organisation

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63 résultats

20 juin 2022
doc

Modèle de convention d'assistance à maitrise d'ouvrage

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Ce document est un modèle de convention d'assistance à maitrise d'ouvrage comprenant un préambule, la description du contexte et des attentes du territoire puis trois articles explicitant l'objet de la convention, les missions de la société Conseil et la rémunération.

25 Janv. 2022

Modèle de contrat de maintenance de biens

Contrat type - 8 pages - Management organisation

Ce document est un modèle de contrat type pour une maintenance de biens. Il permet à deux sociétés de contracter dans les meilleures conditions en vue de la maintenance préventive et et corrective des biens du client.

03 déc. 2021

Contrat type : prêt entre deux sociétés

Contrat type - 5 pages - Management organisation

Contrat type entre : 1) DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ 1], [forme sociale] avec un capital de [?] euros, ayant son siège social à [adresse sociale], immatriculée au RCS de [?] sous le numéro [?], représentée par [identification du représentant] en sa qualité de [mandataire/qualité], ayant...

30 Sept. 2020
doc

Modèle de statuts d'une organisation à but non-lucratif - publié le 30/09/2020

Contrat type - 7 pages - Management organisation

La dénomination est formée ce jour par association de membres adhérents aux présents statuts, et de membres qui y adhèreront ultérieurement, un organisme à but non lucratif dont la dénomination est la suivante [...]. Ce dernier est régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901...

18 avril 2016
doc

Modèle type de règlement intérieur d'un centre d'appel francophone en pays arabe

Contrat type - 4 pages - Management organisation

Le règlement intérieur qui suit a pour but de préciser les règles et usages en vigueurs au sein du centre d'appel xxxxxxx, à l'intention du personnel, permettant le bon fonctionnement de la structure pendant le temps d'activité professionnelle.

30 mai 2011
doc

Règlement intérieur de micro-crèche associative

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1 Définition et...

27 Nov. 2009
doc

Règlement intérieur d'une crèche

Contrat type - 9 pages - Management organisation

Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche. Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école...

20 Nov. 2009
ppt

Les sondages en audit

Contrat type - 99 pages - Management organisation

Le sondage statistique est une méthode qui permet à partir d'un échantillon prélevé de façon aléatoire dans une population de référence d'extrapoler à la population les observations faites sur l'échantillon. le sondage intervient face à des séries importantes de données. Il peut être...

01 Sept. 2009
doc

Tableau de bord pour piloter la mise en place d'ERP

Contrat type - 79 pages - Management organisation

De nos jours, les entreprises se heurtent à un environnement d'affaire caractérisé par une forte pression concurrentielle généralisée à l'intérieur et hors des frontières nationales et à des consommateurs très exigeants qui demandent des solutions innovatrices et de plus en plus rapides.

04 août 2009
doc

Modèle de rapport de gérance d'une Société Civile Immobilière (SCI)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Les états financiers détaillés joints au présent rapport fournissent l'ensemble des informations relatives à l'exercice écoulé. Ils ne présentent pas de modifications substantielles quant à leur présentation par rapport à l'exercice précédent (...) Sommaire I) Analyse du bilan et...

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Homme toutes mains (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise (...)

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Garde malade (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Femme de chambre (particuliers employeurs) - publié le 30/07/2009

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Article 8 - Protection sociale Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son...

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Accompagnatrice scolaire (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément...

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Cuisinier qualifié (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite de son...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Boulanger (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. Monsieur ... est engagé le ..., en qualité de...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Rédactrice (Cabinets d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Architecte (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Monsieur YYY s'engage à observer la plus grande discrétion pour toutes informations qu'elle aurait connues à l'occasion de son travail dans le Cabinet. Il s'engage de plus, à n'exercer aucune activité concurrente de celle du Cabinet pendant toute la période de son contrat de...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Assistante comptable (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Madame YYY aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivant du Code du Travail et par la Convention Collective applicable dans l'entreprise. A l'issue du présent contrat, les congés non pris donneront lieu au versement d'une indemnité compensatrice de congés...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Opératrice de saisie (expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Madame YYY est engagée par la SARL XXX pour épauler son service Comptabilité, et travailler en collaboration avec Mme ZZZ, Comptable de la SARL XXX, qui sera son supérieur hiérarchique direct (...)

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Expert automobile (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Monsieur YYY aura un statut CADRE, et exercera la fonction de "Expert automobile", au coefficient ..., et aura pour mission d'effectuer les tâches journalières que Monsieur XXX lui aura donné, et s'engage, à défaut, à effectuer sa mission en totale autonomie, en fonction du planning...

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Comptable (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 2 - Objet du contrat Madame YYY est engagée à compter du ..., jusqu'au ... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de comptabilité générale, afin d'épauler le chef comptable de la SARL XXX (...)

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Réceptionniste (cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 4 - Heures complémentaires Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Madame YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Madame YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures...

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Assistante éditoriale (Edition) - publié le 17/07/2009

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 5 - Rémunération En contrepartie de ses services, Mademoiselle YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... euros pour un horaire hebdomadaire de ... heures de travail effectif dont la répartition est la suivante (...)

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail de conducteur de travaux

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Mr ................. sera chargé de : - Diriger les agents de maitrise et les ouvriers. - Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité... - Informer les clients, les fournisseurs, les services financiers....de l'avancement du...

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Hôtesse d'accueil

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Manutentionnaire (HCR)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail saisonnier à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hôtels, cafés, restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, Monsieur YYY a reçu un...

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Couturière

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Modèle de contrat de travail saisonnier pour un emploi de couturière en entreprise. Ce contrat est conforme au droit du travail et aux différents articles en vigueur.

23 juin 2009
doc

Modèle de contrat CDD - Soudeur

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)