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La dénomination est formée ce jour par association de membres adhérents aux présents statuts, et de membres qui y adhèreront ultérieurement, un organisme à but non lucratif dont la dénomination est la suivante [...]. Ce dernier est régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du...
Le règlement intérieur qui suit a pour but de préciser les règles et usages en vigueurs au sein du centre d'appel xxxxxxx, à l'intention du personnel, permettant le bon fonctionnement de la structure pendant le temps d'activité professionnelle.
Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1...
Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche. Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école...
Le sondage statistique est une méthode qui permet à partir d'un échantillon prélevé de façon aléatoire dans une population de référence d'extrapoler à la population les observations faites sur l'échantillon. le sondage intervient face à des séries importantes de données. Il peut être utilisé à...
De nos jours, les entreprises se heurtent à un environnement d'affaire caractérisé par une forte pression concurrentielle généralisée à l'intérieur et hors des frontières nationales et à des consommateurs très exigeants qui demandent des solutions innovatrices et de plus en plus rapides.
Les états financiers détaillés joints au présent rapport fournissent l'ensemble des informations relatives à l'exercice écoulé. Ils ne présentent pas de modifications substantielles quant à leur présentation par rapport à l'exercice précédent (...) Sommaire I) Analyse du bilan et du compte...
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise (...)
En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)
Article 8 - Protection sociale Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur...
Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément aux...
Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)...
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite de son...
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. Monsieur ... est engagé le...
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a...
Monsieur YYY s'engage à observer la plus grande discrétion pour toutes informations qu'elle aurait connues à l'occasion de son travail dans le Cabinet. Il s'engage de plus, à n'exercer aucune activité concurrente de celle du Cabinet pendant toute la période de son contrat de travail...
Madame YYY aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivant du Code du Travail et par la Convention Collective applicable dans l'entreprise. A l'issue du présent contrat, les congés non pris donneront lieu au versement d'une indemnité compensatrice de congés payés...
Madame YYY est engagée par la SARL XXX pour épauler son service Comptabilité, et travailler en collaboration avec Mme ZZZ, Comptable de la SARL XXX, qui sera son supérieur hiérarchique direct (...)
Monsieur YYY aura un statut CADRE, et exercera la fonction de "Expert automobile", au coefficient ..., et aura pour mission d'effectuer les tâches journalières que Monsieur XXX lui aura donné, et s'engage, à défaut, à effectuer sa mission en totale autonomie, en fonction du planning...
Article 2 - Objet du contrat Madame YYY est engagée à compter du ..., jusqu'au ... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de comptabilité générale, afin d'épauler le chef comptable de la...
Article 4 - Heures complémentaires Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Madame YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Madame YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures...
Article 5 - Rémunération En contrepartie de ses services, Mademoiselle YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... euros pour un horaire hebdomadaire de ... heures de travail effectif dont la répartition est la suivante...
Mr ................. sera chargé de : - Diriger les agents de maitrise et les ouvriers. - Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité... - Informer les clients, les...
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
Il est conclu un contrat de travail saisonnier à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hôtels, cafés, restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, Monsieur YYY a reçu un...
Modèle de contrat de travail saisonnier pour un emploi de couturière en entreprise. Ce contrat est conforme au droit du travail et aux différents articles en vigueur.
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des « Transports routiers et des activités auxiliaires du transport » et aux conditions particulières ci-après (...)
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective du Bâtiment et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il...
Le VRP examinera les affaires à vendre, en fera l'estimation, constituera un dossier complet, dans la mesure du possible, se fera remettre les titres de propriété et autres pièces nécessaires à la réalisation de ces affaires, il établira un rapport pour chaque affaire, se le fera donner à la....
