Contrat de maintenance type - publié le 16/01/2009

Extraits

[...] Les conditions générales de vente. Page 3 sur 12 CONTRAT DE MAINTENANCE ARTICLE 3 : MAINTENANCE PREVENTIVE La maintenance préventive est l'objet du présent contrat. La maintenance préventive consiste à intervenir sur un équipement avant que celui-ci ne soit défaillant, afin de tenter de prévenir la panne. L'objectif est de réduire la probabilité de défaillance ou de dégradation d'un équipement ou d'un matériel, ainsi que de lui permettre d'assurer le service voulu. On intervient de manière préventive pour des raisons : - de sûreté de fonctionnement (les conséquences d'une défaillance sont irréparables). [...]

[...] Ce compte rendu d'intervention signé par le client vaut réception de travaux. Page 6 sur 12 CONTRAT DE MAINTENANCE ARTICLE 10: TARIFS 1 Tarif du présent contrat Le tarif de l'ensemble du présent contrat est défini strictement en fonction des interventions convenues avec le client, toute intervention hors contrat fera l'objet d'une facturation complémentaire et distincte - Tarif des prestations hors contrat Taux horaire de main d'œuvre au départ de XXX : Maintenance corrective (intervention par un technicien) Inspection Audit Expertise Déplacement XX euros XX euros XX euros En cas d'interventions en dehors des heures ouvrées, les majorations suivantes seront appliquées aux taux horaires ci-dessus : Nuit Samedi Dimanche et jour férié + XX % + XX % + XX % ARTICLE 11: FACTURATION Conditions de paiement : Page 7 sur 12 CONTRAT DE MAINTENANCE ANNEXE 1 : INVENTAIRE DES BIENS Liste des biens sur lesquels une maintenance préventive a été définie. [...]

[...] ANNEXE 1 : Inventaire des biens. Liste des biens sur lesquels une maintenance préventive a été définie. Toute modification de la liste définie entrainera une modification du contrat initial. ANNEXE 2 : Programme de maintenance préventive. Liste des opérations à effectuer par appareil ainsi que la fréquence des opérations. Toute modification de ce programme entrainera une modification du contrat initial. En dehors de toute modification, les travaux seront réalisés strictement en fonction du dernier contrat signé. ANNEXE 3 : Consommables. [...]

[...] A la demande du client, le remplacement de certaines pièces d'usures peut être réalisé à intervalle régulier. (voir article 6 : CONSOMMABLES) Toute opération non comprise dans le présent contrat fera l'objet d'une facturation complémentaire et distincte en fonction du temps consacré. Dans la mesure du possible, les prestations proposées par XXX peuvent être adaptées à chaque client et au métier qui lui est propre. Pour que ces adaptations soient effectives, il est impératif qu'elles apparaissent dans le présent contrat. [...]

[...] Les objectifs sont les suivants : Engager des réductions de coûts liés à la planification des maintenances préventives et correctives. Maintenir le niveau de performance des équipements. Anticiper les dégradations des équipements. Maintenir le confort actuel. Pour atteindre ces objectifs, et notamment réduire les coûts, XXX mettra en œuvre, en collaboration avec le client final, des prestations de maintenance préventive ainsi que d'éventuelles interventions correctives. ARTICLE 2 : DOCUMENTS CONTRACTUELS Les présentes conditions particulières décrites dans chaque article. Les annexes. [...]