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Nos documents

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25 mai 2010

Contrat de travail CDD - Concierge d'immeubles (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire des cotisations y afférentes...

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Garde malade (particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Femme de chambre (particuliers employeurs) - publié le 30/07/2009

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Article 8 - Protection sociale Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire...

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Cuisinier qualifié (particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)

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05 août 2009

Contrat de travail CDI - Employée de maison (Particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée indéterminée (...)

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Valet de chambre (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de...

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures, jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de...

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Maître d'hôtel (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de...

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06 août 2009

Contrat de travail CDD - Homme toutes mains (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de...

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Garde malade (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de travail prendra fin...

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Femme de chambre (Particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Mme YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Madame YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)

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06 Nov. 2009

Institutions représentatives du personnel : synthèse à destination des employeurs

Guide pratique de 3 pages - Droit du travail

Vous devez organiser des élections professionnelles soit pour mettre en place un comité d'entreprise et/ou des délégués du personnel, soit pour les renouveler : lorsqu'aucune institution n'existe au préalable dans l'entreprise et que vos salariés ou des organisations syndicales en font...

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15 Mars 2010

Cas pratiques - le pouvoir disciplinaire de l'employeur

Cas Pratique de 3 pages - Droit du travail

Cas pratique nº1 - Un salarié a été sanctionné d’une mise à pied de 5 jours avant les vacances de Noël avec effet au retour des vacances. Il s’est néanmoins présenté à son travail début janvier comme tous les autres. Ainsi, il s’agit de savoir quelles sont les conséquences de la...

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24 juil. 2014

Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...

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08 avril 2021

Cas pratique en droit du travail - Responsabilité d'un employeur sur son obligation de sécurité pour des faits de harcèlement d'un salarié sur un autre salarié

Étude de cas de 6 pages - Droit du travail

Monsieur PALOI est confronté à une situation problématique concernant deux de ses employés, à savoir Monsieur DISCRET employé depuis 10 ans et Monsieur DITOUT. En effet ces derniers auraient eu une altercation et Monsieur DITOUT aurait insulté et humilié Monsieur DISCRET lequel aurait développé...

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24 Mars 2009

Développer sa marque employeur : ou comment bien intégrer une communication recrutement dans une démarche stratégique de communication globale ?

Mémoire de 65 pages - Ressources humaines

Les années 2000 nous amènent de nouvelles données en matière de recrutement. Un virage a lieu pour les annonceurs, qui sont de plus en plus nombreux à prendre en considération de nouvelles vérités. La situation démographique inédite avec le départ des « papys boomers » et l’arrivée des «...

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29 juin 2009

Contrat de travail CDI - Chauffeur de Maître (Particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un chauffeur de maître, conformément à la Convention Collective des Particuliers-employeurs. Conforme au droit du travail en vigueur.

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29 juin 2009

Contrat de travail CDD - Chauffeur de maître (Particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un chauffeur de maître, conforme à la convention collective des Particuliers employeurs et au droit du travail en vigueur.

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10 févr. 2009

Création d'entreprise : Retraite +, mise en relation d'employeurs et de jeunes retraités

Étude de cas de 2 pages - Management organisation

Retraite+ est un concept novateur de services à la personne : il met en relation jeunes retraités et employeurs, et ce dans un double objectif. D’une part, il donne la possibilité aux séniors d’exercer une activité rémunérée en complément de leur pension de retraite ;...

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25 mai 2010

Contrat de travail CDD - Secrétaire particulier (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite de son absence conformément aux dispositions...

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Homme toutes mains (particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise (...)

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite de son absence...

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDI - Accompagnatrice scolaire (particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément aux...

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17 août 2009

Contrat de travail CDI - Concierge d'immeubles (Particuliers employeurs)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Les droits à congés payés de Mme YYY seront réglés conformément aux dispositions de l'article L 122-3-3 du Code du Travail. La période de Congés payés sera identique à celle prise par l'employeur (...)

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14 août 2009

Contrat de travail CDD - Garde d'enfants (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément aux...

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDD - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée concernant un poste d'accompagnatrice scolaire pour un employeur particulier.

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30 juil. 2009

Contrat de travail CDD - Accompagnatrice scolaire (Particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée concernant un poste d'accompagnatrice scolaire pour un employeur particulier.

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29 juin 2009

Contrat de travail CDD - Employée de maison (Particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour une employée de maison pour un particulier, soumise à la convention "Particuliers employeurs - salariés" en vigueur.

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25 mai 2010

Contrat de travail CDI - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 6 - ABSENTEISME Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence...

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25 mai 2010

Contrat de travail CDI - Garde d'enfants (particuliers employeurs)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Garde d'enfants pour le compte d'un employeur particulier, conformément à la convention collective des "particuliers employeurs", et du Code du travail.