Contrat de travail CDD - Accompagnatrice scolaire (Particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée concernant un poste d'accompagnatrice scolaire pour un employeur particulier.
Contrat de travail CDD - Employée de maison (Particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour une employée de maison pour un particulier, soumise à la convention "Particuliers employeurs - salariés" en vigueur.
Institutions représentatives du personnel : synthèse à destination des employeurs
Guide pratique - 3 pages - Droit du travail
Vous devez organiser des élections professionnelles soit pour mettre en place un comité d'entreprise et/ou des délégués du personnel, soit pour les renouveler : lorsqu'aucune institution n'existe au préalable dans l'entreprise et que vos salariés ou des organisations syndicales en...
Contrat de travail CDI - Garde malade (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)
Contrat de travail CDI - Femme de chambre (particuliers employeurs) - publié le 30/07/2009
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 8 - Protection sociale Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son...
Contrat de travail CDI - Cuisinier qualifié (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)
Contrat de travail CDI - Employée de maison (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée indéterminée (...)
Contrat de travail CDD - Valet de chambre (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent...
Contrat de travail CDD - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures, jusqu'au .... , date à laquelle le...
Contrat de travail CDD - Maître d'hôtel (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le...
Contrat de travail CDD - Homme toutes mains (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le...
Contrat de travail CDD - Femme de chambre (Particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Mme YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Madame YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)
Contrat de travail CDD - Garde malade (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent contrat de travail...
Développer sa marque employeur : ou comment bien intégrer une communication recrutement dans une démarche stratégique de communication globale ?
Mémoire - 65 pages - Ressources humaines
Les années 2000 nous amènent de nouvelles données en matière de recrutement. Un virage a lieu pour les annonceurs, qui sont de plus en plus nombreux à prendre en considération de nouvelles vérités. La situation démographique inédite avec le départ des « papys boomers » et l'arrivée des « classes...
Contrat de travail CDI - Chauffeur de Maître (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un chauffeur de maître, conformément à la Convention Collective des Particuliers-employeurs. Conforme au droit du travail en vigueur.
Contrat de travail CDD - Chauffeur de maître (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un chauffeur de maître, conforme à la convention collective des Particuliers employeurs et au droit du travail en vigueur.
Création d'entreprise : Retraite +, mise en relation d'employeurs et de jeunes retraités
Étude de cas - 2 pages - Management organisation
Retraite+ est un concept novateur de services à la personne : il met en relation jeunes retraités et employeurs, et ce dans un double objectif. D'une part, il donne la possibilité aux séniors d'exercer une activité rémunérée en complément de leur pension de retraite ; d'autre part, les...
Contrat de travail CDI - Homme toutes mains (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise (...)
Contrat de travail CDI - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite...
Contrat de travail CDI - Accompagnatrice scolaire (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence...
Contrat de travail CDI - Concierge d'immeubles (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Les droits à congés payés de Mme YYY seront réglés conformément aux dispositions de l'article L 122-3-3 du Code du Travail. La période de Congés payés sera identique à celle prise par l'employeur (...)
Contrat de travail CDD - Garde d'enfants (particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence...
Contrat de travail CDD - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée concernant un poste d'accompagnatrice scolaire pour un employeur particulier.
Cas pratique de Droit sur la conclusion du contrat de travail
Cas Pratique - 8 pages - Droit du travail
Un individu a conclu un CDI en qualité de concepteur de jeu, le 1er octobre 2010 avec une société qui produit et commercialise des logiciels. Le contrat de travail mentionne que la période d'essai est régie par l'article 4 ? II de la convention nationale des informaticiens. En effet...
La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail
Mémoire - 33 pages - Droit du travail
La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute la...
Cas pratique de Droit relatif aux représentants du personnel
Cas Pratique - 8 pages - Droit du travail
Selon l'article L.432-5 I. du code du travail : "Lorsque le comité d'entreprise a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l'entreprise, il peut demander à l'employeur de lui fournir des explications". Cette procédure...
L'employabilité - quelle finalité et comment la développer au profit de l'entreprise et dans l'intérêt du salarié ?
Mémoire - 66 pages - Ressources humaines
L'employabilité est un concept pour lequel les définitions se sont succédé. Le terme d'employabilité trouve son origine en Angleterre au XIXe siècle et s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'une politique de prise en charge des basses classes de la société. Il s'agit alors de distinguer...
La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié : la résiliation judiciaire
Mémoire - 16 pages - Droit du travail
Différents modes de rupture du contrat de travail tels que la démission et la prise d'acte permettent au salarié d'en être à l'initiative. La résiliation judiciaire en fait partie. Elle est une notion de droit civil prévue par l'article 1184 du Code civil. Cet article permet à...
Ensemble de trois cas pratiques sur le redéploiement en droit social et droit du travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
José Martin est le directeur d'une petite entreprise, située dans le nord de la France, non loin de la frontière belge. Il est spécialisé dans la confection de produits chimiques qu'il vend principalement au Benelux. Depuis bientôt trois jours, rien ne va plus au sein de...
Etude de cas sur le contrat de travail
Étude de cas - 5 pages - Droit du travail
Une entreprise de métallurgie embauche un salarié, Monsieur BOULON, en contrat à durée indéterminée le 1er janvier 2000. Aucune clause de mobilité ne figure dans son contrat de travail. L'employeur, Monsieur PLOMB, prend sa retraite en 2013 et laisse la place à son fils pour lui succéder....
