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Thème économique : Droit du travail

Droit du travail

Nos documents

Filtrer par :

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Maître d'hôtel (particuliers employeurs)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mme YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures, jusqu'au .... , date à laquelle le...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Valet de chambre (particuliers employeurs)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du.... A ... heures jusqu'au .... , date à laquelle le présent...

05 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - kinésithérapeute (Cabinets médicaux)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY bénéficiera de droit à congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivants du Code du Travail et par la convention collective applicable dans le Cabinet (...)

17 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Concierge d'immeubles (Particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Les droits à congés payés de Mme YYY seront réglés conformément aux dispositions de l'article L 122-3-3 du Code du Travail. La période de Congés payés sera identique à celle prise par l'employeur (...)

17 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Projeteur (Cabinet d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières...

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Cuisinier qualifié (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)

30 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Garde malade (particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)

10 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur-Livreur (Boulangerie patisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Chauffeur-livreur". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont convenues...

12 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont...

12 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - caissière (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Madame YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Vendeuse - caissière". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Madame YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont convenues...

12 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Personnel de fabrication (Boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de "Personnel de fabrication". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont...

06 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Vendeuse qualifiée (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Madame YYY est engagée le .... à ... heures en qualité de "Vendeuse qualifiée". Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Madame YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont convenues...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Etiqueteuse (Habillement textiles)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Ouvrière en ameublement (Ameublement négoce)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Madame YYY au poste proposé et d'une période d'essai de 1 mois renouvelable une fois de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Confectionneuse (Habillement textiles)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

En contrepartie de ses services, Madame YYY sera rémunérée pour un salaire forfaitaire mensuel brut de ... euros pour un horaire hebdomadaire de ... heures de travail effectif. Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Madame...

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Réceptionnaire principal (Bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour le poste de réceptionnaire principal au sein d'une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective en vigueur.

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Aide-étalagiste (Habillement commerce de detail)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a...

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Secrétaire dactylo (bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour le poste d'une secrétaire dactylo au sein d'une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective en vigueur.

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Standardiste (bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour le poste de standardiste au sein d'une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective en vigueur.

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Aide-retoucheuse (Habillement commerce de detail)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

En contrepartie de ses services, Madame YYY sera rémunérée pour un salaire forfaitaire mensuel brut de ... euros pour un horaire hebdomadaire de ... heures de travail effectif. Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Madame...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Confectionneuse (Habillement commerce de detail)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après (...)

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDI - Veilleur de nuit (bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour le poste de veilleur de nuit au sein d'une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective en vigueur.

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Etiqueteuse (Habillement commerce de détail)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Aide-retoucheuse (habillement textiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu...

23 févr. 2010
doc

Contrat de travail CDI - Vendeur technique (bricolage)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour un poste de vendeur technique au sein d'une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective en vigueur.

21 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Accompagnateur de visites immobilières (Notariat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à...

25 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide comptable (Notariat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Monsieur YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement du cabinet notarial. Monsieur YYY pourra également être amené à effectuer des heures supplémentaires...

25 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Archiviste (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY bénéficiera d'un droit à congés payés conformément aux dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Monsieur YYY sera soumis pour la prise de ses congés payés aux mêmes règles que les autres employés du cabinet. A l'échéance du présent contrat, il sera versé...

25 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cadre polyvalent en office (Notariat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à...