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Thème économique : Cour de cassation

Cour de cassation

Nos documents

Filtrer par :

20 févr. 2010
doc

Les effets de la crise financière sur le milieu associatif

Mémoire - 88 pages - Finance

La crise financière actuelle touche différents milieux notamment celui de l'associatif. Le système économique mondial fonctionne tel un réseau, les acteurs qui le composent sont interdépendants. Si l'un des rouages de ce système dysfonctionne, s'ensuivront des répercussions sur l'environnement....

18 Nov. 2014
pdf

La communication des motorisations alternatives dans le secteur de l'automobile

Mémoire - 143 pages - Marketing automobile

Le 20e siècle aura été marqué par la consommation de masse de l'automobile, elle devient un objet de consommation courante. Ce siècle aura été marqué par des modèles qui auront accéléré le taux d'équipement des ménages en automobile par leur faible coût et leur engouement. 1997 est une année qui...

30 Sept. 2008
doc

Politiques des ressources humaines et employabilité : cas d'expérimentation au sein de la direction technique régionale Nord & Est de SFR

Mémoire - 71 pages - Ressources humaines

Depuis quelques dizaines d'années les entreprises doivent faire face à un besoin de flexibilité toujours croissant. Cela a des répercussions sur les divers secteurs de l'entreprise mais aussi et principalement sur ses collaborateurs, il y a donc des conséquences en matière de gestion des...

09 juil. 2015
doc

La cotation en Bourse des clubs de football

Mémoire - 57 pages - Bourse

J'ai choisi, à travers ce mémoire, de traiter un sujet d'actualité qu'est la cotation des clubs de football en bourse. En effet, ce sujet associe un environnement qui m'intéresse énormément, celui des sports et loisirs, et un secteur que j'ai eu l'occasion d'aborder à...

26 Janv. 2012
pdf

L'impact de la structure financière sur la rentabilité d'entreprise

Mémoire - 80 pages - Finance

L'évaluation de la totalité des dettes de l'entreprise nécessite de prendre en compte les engagements hors bilan tels que les loyers de crédit-bail restant à courir et le crédit client financé sous forme de mobilisation d'effets de commerce non échus, de cession de créances ou d'affacturage. Elle...

02 juin 2004
doc

L'introduction en bourse des clubs de football français

Mémoire - 37 pages - Bourse

Si l'AS Monaco avait été coté en Bourse, on imagine que son cours aurait pris un peu de hauteur après sa brillante victoire contre Chelsea en demi-finale retour de la plus prestigieuse coupe européenne : la Champion's League. Seulement voilà : en France, la cotation des clubs de football...

06 Nov. 2014
doc

Les conséquences de l'affichage d'un prix de vente erroné sur un site internet de commerce électronique

Mémoire - 32 pages - Digital & e-marketing

Contrairement à une idée encore très répandue, Internet n'est pas une zone de non-droit. Cela est d'autant plus vrai pour le commerce électronique que celui-ci avait besoin, à l'origine pour exister, puis par la suite pour progresser, de reconnaissance, de légitimité, et de crédibilité ; dans...

19 Sept. 2006
doc

La comptabilité française est-elle réceptive des IAS/IFRS ? : L'entrave fiscale à la démarche d'harmonisation comptable avec les IAS/IFRS

Mémoire - 75 pages - Comptabilité

Au cours de la dernière décennie, l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et enfin la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au cœur du fonctionnement...

18 févr. 2010
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Sephora et le Club des créateurs de Beauté : le commerce on-line est-il un danger pour le commerce traditionnel ?

Étude de cas - 16 pages - Digital & e-marketing

Aujourd'hui le commerce en ligne a pris une place à part entière dans le secteur de la vente. Chaque jour des dizaines de sites marchands sont créés sur la toile et proposent leurs services ; d'où la création d'une nouvelle forme de marketing différente de celui de la distribution physique....

15 févr. 2016
doc

A quelles fins traiter les risques juridiques et fiscaux liés aux conventions intragroupe? L'exemple des "management fees"

Mémoire - 60 pages - Comptabilité

Il n'existe aucune définition textuelle du groupe au sens juridique. D'une manière plus technique, le Code de Commerce lors de l'élaboration des comptes consolidés défini les périmètres de contrôle du groupe dans l'article L233-16 : « dès lors qu'elles contrôlent de manière exclusive ou...

18 Oct. 2011
doc

L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes

Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle

« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...

18 août 2013
doc

Les fondements de la remise en cause de l'opération de LBO suivie d'une fusion rapide

Mémoire - 20 pages - Finance

La France constate une baisse pour le premier trimestre 2009 de 45% du volume de transactions des fusions-acquisitions par rapport à la même période de 2008, selon le baromètre Thomson Reuters. En termes de valeur, les transactions s'élevaient à 74,7 milliards au premier trimestre pour l'année...

28 févr. 2008
doc

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Mémoire - 108 pages - Comptabilité

L'accroissement des décisions relatives à la responsabilité des experts-comptables a justifié la création d'une rubrique autonome en 2007 dans le Code civil . Cette augmentation du contentieux est liée pour une bonne part au fait que les activités de ces professionnels dépassent sensiblement le...

08 Janv. 2009
doc

La titrisation de créances futures

Mémoire - 138 pages - Finance

L'apparition de nouvelles technologies et la déréglementation ont entraîné de profondes mutations du système financier international. Sous l'effet de ces deux forces, on a pu assister à une véritable explosion de la sphère financière ainsi qu'à l'apparition de nouvelles activités et de nouveaux...

29 août 2006
doc

La responsabilité civile du Commissaire aux Comptes

Étude de cas - 47 pages - Comptabilité

A l'origine, on s'est interrogé sur la nature contractuelle ou délictuelle de la responsabilité civile du commissaire aux comptes, moins vis-à-vis des tiers (créanciers), pour lesquels il n'est pas douteux que la responsabilité est délictuelle, que vis-à-vis de la société et des associés. A...

04 Oct. 2008
doc

Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information

Mémoire - 24 pages - Propriété intellectuelle

Les acteurs de la société d'information sont public, éditeurs et auteurs, ces derniers qui nous intéressent essaient de défendre leurs intérêts légitimes face à un public qui invoque le droit à l'information et à un éditeur qui monopolise l'exploitation de l'œuvre jusqu'à en devenir auteur....

06 avril 2015
doc

Le management par objectifs au LCL : fonctionnement, réussites et limites

Mémoire - 18 pages - Ressources humaines

Le management par objectifs est un mode de management très présent au sein de notre réseau bancaire national. C'est aussi un mode de management qui est pratiqué au LCL tandis que les managers gardent tout de même une certaine liberté pour diriger leurs collaborateurs. À première vue, le...

07 Oct. 2008
pdf

La politique pénale de la contrefaçon

Mémoire - 73 pages - Propriété intellectuelle

Aujourd'hui, la contrefaçon touche désormais un grand nombre de produits et de secteurs économiques. Si les contrefacteurs plus ou moins isolés perdurent, notamment avec la contrefaçon via internet, il existe aujourd'hui de véritables filières organisées. Des entreprises entières sont à la tête...

09 juil. 2015
doc

La discrimination en matière d'emploi

Mémoire - 24 pages - Ressources humaines

Mémoire de Master I en Ressources humaines sur le droit syndical et patronal ayant comme sujet la discrimination en matière d'emploi.

14 mai 2007
doc

L'impôt de solidarité sur la fortune et les biens professionnels : l'enjeu de la forme juridique

Mémoire - 15 pages - Finance

Les possibles conséquences d'une utilisation inadéquate du régime des biens professionnels peuvent être très lourdes, pouvant aller jusqu'à un rappel d'impôt de solidarité sur la fortune sur une période de 10 ans. A ce rappel, s'ajoute les pénalités pour intérêt de retard. En cas de mauvaise foi,...

03 Janv. 2008
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L'information financière et les actionnaires individuels

Mémoire - 128 pages - Finance

Le lien juridique entre l'actionnaire et la société se définit comme un contrat d'apport. L'obligation de l'actionnaire consiste à apporter un financement à la société, laquelle s'oblige en échange à lui donner proportionnellement des droits sociaux. Il s'agit donc d'un contrat à caractère...

28 Mars 2022

Le marché de l'épilation définitive en 2022

Étude de cas - 18 pages - Marketing des services

De nos jours, l'apparence joue un rôle clef dans notre société. Les soins du corps prennent ainsi une place non négligeable. Ainsi, les jeunes générations dépensent bien plus que leurs aînés et elles continuent en avançant dans l'âge. La quête d'une meilleure qualité de vie, surtout...

04 févr. 2003
doc

L'externalisation (ressources humaines)

Mémoire - 58 pages - Ressources humaines

Dans un premier temps, nous aborderons le thème de l'externalisation afin de comprendre ce qu'il renferme et les raisons de son expansion. Puis, nous verrons la démarche à adopter lorsqu'une entreprise souhaite repenser l'organisation de la direction des Ressources Humaines pour...

01 mai 2008
doc

L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

Mémoire - 39 pages - Ressources humaines

Le législateur de 1973 se fixait pour objectif de « faciliter aux travailleurs salariés la continuité de leur activité à travers les transformations qu'implique le développement économique et de favoriser, à cette fin, en cas de changement professionnels dus à l'évolution technique ou à la...

10 juil. 2015
doc

Le bilan social d'entreprise est-il désuet ?

Mémoire - 51 pages - Ressources humaines

Le bilan social d'entreprise permet-il d'analyser la situation sociale de l'entreprise ? Quelle est son utilité dans le cadre de la stratégie globale d'entreprise ? Pour la gestion immédiate ? Peut-il être amélioré et comment ?

26 Sept. 2007
doc

Les grandes faillites

Étude de cas - 15 pages - Management organisation

Nombreuses ont été les faillites qui ont marqué l'Histoire en France ainsi que partout dans le monde. Mais, certaines ont été plus retentissantes que d'autres telles que Daewoo, Kirch, … C'est pourquoi, nous allons nous concentrer sur deux faillites françaises et américaines, afin de...

30 juil. 2015
doc

Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino

Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines

« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi qu'à plusieurs...

23 avril 2024

Dans quelle mesure les récentes décisions juridiques françaises, alourdissant la fiscalité des structures traditionnelles de « management packages », ont-elles impacté les opérations de LBO ? - Introduction et plan détaillé

Mémoire - 3 pages - Ressources humaines

Il est important de rappeler que la raison d'être du management package réside dans l'alignement des intérêts des actionnaires sur ceux des dirigeants et des salariés qui en bénéficient. Le management package constitue un moyen de s'assurer que les hommes clés sont associés au capital...

11 déc. 2009
doc

La propriété industrielle et l'internet

Mémoire - 19 pages - Propriété intellectuelle

L'application de la propriété intellectuelle sur Internet vaut non seulement pour les droits d'auteurs que nous n'étudierons pas dans le cadre de cet exposé mais aussi pour les droits de la propriété industrielle à proprement parler. Ce sont les brevets d'invention, qui protègent les inventions...

22 févr. 2008
doc

Le télétravail, une pratique en quête d'un cadre juridique (2005)

Mémoire - 21 pages - Audit

Le choix s'est porté sur la problématique du cadre juridique du télétravail car elle est au cœur de l'actualité depuis quelques mois. En effet, les partenaires sociaux français ont entamé en mai 2005 un round de négociations nationales sur le sujet afin de transposer un Accord Cadre...