Contrat de travail CDI - Hôtesse d'accueil (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'hôtesse d'accueil au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat de travail CDI - Standardiste (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat de travail CDI - Technicien confirmé vente (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en CDI
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Exemple de contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en contrat à durée indéterminée.
Contrat de travail pour un salarié destiné à être expatrié
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être expatrié. Ce type de contrat de travail doit être effectué par écrit et en double exemplaires.
Contrat de travail pour un salarié destiné à être détaché
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être détaché dans un pays étranger. Ce type de contrat stipule un certain nombre de clauses obligatoires.
Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis.
Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur
Étude de cas - 4 pages - Droit du travail
Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...
Contrat de travail à distance
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
L'Employé s'engage à participer au programme de travail à distance et de se conformément aux procédures et politiques applicables en la matière. La Société accepte la participation de l'Employé et s'engage à se conformer aux procédures et politiques applicables en la matière. Le...
Contrat de maintenance d'équipement
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu...
Contrat à Durée Indéterminée avec clause de non concurrence
Contrat type - 5 pages - Droit du travail
XXXXXXXXXXXXXXX qui accepte cet engagement et déclare formellement n'être liée à aucune autre entreprise et que la conclusion et l'exécution du présent contrat ne contreviennent à aucun des engagements qu'il peut avoir contractés par ailleurs (...)
Etude de cas pratiques en contrats spéciaux
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Nicolas, étudiant à Nice, a décidé d'y louer un appartement pour un loyer mensuel de 900 euros. Les propriétaires, Monsieur et Madame Durand l'ont autorisé par une clause expressément stipulée au contrat de bail à sous-louer son appartement en tout ou partie. Nicolas décide alors de...
Contrat de médiation
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
1. PROCÉDURES DE MÉDIATION La médiation sera conduite conformément au présent contrat de médiation et des procédures de médiation de [L'ADMINISTRATEUR DE LA MÉDIATION] sont jointes au présent contrat (...)
Rédiger le contrat de travail : les clauses obligatoires du CDI (2008)
Guide pratique - 5 pages - Droit du travail
Rien n'est plus simple que de rédiger un contrat à durée indéterminée. Pourtant l'employeur ou le DRH s'astreindrait à un audit des contrats en cours dans son entreprise. Nous étudierons les exigences de base de la rédaction d'un contrat de travail à durée indéterminée :...
Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet
Contrat type - 22 pages - Théories marketing
Exemple type d'un contrat relatif à une proposition de vente d'un projet réalisé par une entreprise pour une autre.
Contrat de travail CDD - Conducteur ambulancier
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un conducteur ambulancier au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective des Transports routiers en vigueur.
Contrat de travail CDI - Conducteur ambulancier (Ambulances)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un conducteur ambulancier, conforme à la Convention Collective des Transports routiers en vigueur, conforme au droit du travail.
Contrat de travail CDI - Réceptionniste (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Réceptionniste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.
Contrat de travail CDI - Technicien de laboratoire (Laboratoires d'analyses médicales)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de technicien en laboratoire pour un laboratoire, conformément à la convention collective des laboratoires d'analyse et de la législation en vigueur.
Contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Exemple de contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité pour les salariés.
Contrat de travail CDI - Coloriste (Sérigraphie)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Coloriste au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.
Contrat de travail CDI - Conducteur sur chaîne automatique (Sérigraphie)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de conducteur sur chaîne automatique au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.
Contrat de travail à durée déterminée pour les seniors
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Exemple de contrat à durée déterminée pour les seniors, autrement dit les salariés de plus de 45 ans.
Contrat de travail CDI - Photograveur (Sérigraphie)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de photograveur au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.
Contrat de travail CDI - Webmaster (Sérigraphie)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de webmaster au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.
Contrat de licence de marque de commerce
Contrat type - 7 pages - Droit des affaires
En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés...
La diversité des contrats de travail
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Le CDD à objet précis a été institué par la loi de modernisation du marché du travail de 2008. Il s'agit d'un contrat expérimental d'une durée de 5 ans (2008/2013). C'est un contrat à destination des cadres et ingénieurs. (Ils travaillent sur des projets, dont les...
Contrat de travail : cas général
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que...
Exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Le texte ci-dessous est celui d'un exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale. ENTRE L'EMPLOYEUR A.P.D (Association Pour le Développement), organisation non gouvernementale reconnue par l'arrêté ministériel n56/AG/MIN du 16 janvier...