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Thème économique : Contrat d'assurance

Contrat d'assurance

Nos documents

Filtrer par :

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Hôtesse d'accueil (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'hôtesse d'accueil au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Standardiste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en CDI

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en contrat à durée indéterminée.

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour un salarié destiné à être expatrié

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être expatrié. Ce type de contrat de travail doit être effectué par écrit et en double exemplaires.

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour un salarié destiné à être détaché

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être détaché dans un pays étranger. Ce type de contrat stipule un certain nombre de clauses obligatoires.

30 juil. 2015
doc

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis.

24 juil. 2014
doc

Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur

Étude de cas - 4 pages - Droit du travail

Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail à distance

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines

L'Employé s'engage à participer au programme de travail à distance et de se conformément aux procédures et politiques applicables en la matière. La Société accepte la participation de l'Employé et s'engage à se conformer aux procédures et politiques applicables en la matière. Le...

15 juil. 2015
doc

Contrat de maintenance d'équipement

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu...

09 juil. 2015
doc

Contrat à Durée Indéterminée avec clause de non concurrence

Contrat type - 5 pages - Droit du travail

XXXXXXXXXXXXXXX qui accepte cet engagement et déclare formellement n'être liée à aucune autre entreprise et que la conclusion et l'exécution du présent contrat ne contreviennent à aucun des engagements qu'il peut avoir contractés par ailleurs (...)

09 févr. 2015
doc

Etude de cas pratiques en contrats spéciaux

Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires

Nicolas, étudiant à Nice, a décidé d'y louer un appartement pour un loyer mensuel de 900 euros. Les propriétaires, Monsieur et Madame Durand l'ont autorisé par une clause expressément stipulée au contrat de bail à sous-louer son appartement en tout ou partie. Nicolas décide alors de...

02 juil. 2015
doc

Contrat de médiation

Contrat type - 2 pages - Droit des affaires

1. PROCÉDURES DE MÉDIATION La médiation sera conduite conformément au présent contrat de médiation et des procédures de médiation de [L'ADMINISTRATEUR DE LA MÉDIATION] sont jointes au présent contrat (...)

22 avril 2008
doc

Rédiger le contrat de travail : les clauses obligatoires du CDI (2008)

Guide pratique - 5 pages - Droit du travail

Rien n'est plus simple que de rédiger un contrat à durée indéterminée. Pourtant l'employeur ou le DRH s'astreindrait à un audit des contrats en cours dans son entreprise. Nous étudierons les exigences de base de la rédaction d'un contrat de travail à durée indéterminée :...

07 avril 2008
doc

Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet

Contrat type - 22 pages - Théories marketing

Exemple type d'un contrat relatif à une proposition de vente d'un projet réalisé par une entreprise pour une autre.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur ambulancier

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un conducteur ambulancier au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective des Transports routiers en vigueur.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Conducteur ambulancier (Ambulances)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un conducteur ambulancier, conforme à la Convention Collective des Transports routiers en vigueur, conforme au droit du travail.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Réceptionniste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Réceptionniste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.

17 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Technicien de laboratoire (Laboratoires d'analyses médicales)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de technicien en laboratoire pour un laboratoire, conformément à la convention collective des laboratoires d'analyse et de la législation en vigueur.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité pour les salariés.

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Coloriste (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Coloriste au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Conducteur sur chaîne automatique (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de conducteur sur chaîne automatique au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail à durée déterminée pour les seniors

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée pour les seniors, autrement dit les salariés de plus de 45 ans.

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Photograveur (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de photograveur au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

15 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Webmaster (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de webmaster au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

02 juil. 2015
doc

Contrat de licence de marque de commerce

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés...

31 juil. 2015
doc

La diversité des contrats de travail

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Le CDD à objet précis a été institué par la loi de modernisation du marché du travail de 2008. Il s'agit d'un contrat expérimental d'une durée de 5 ans (2008/2013). C'est un contrat à destination des cadres et ingénieurs. (Ils travaillent sur des projets, dont les...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail : cas général

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines

A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que...

14 juin 2021
doc

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Le texte ci-dessous est celui d'un exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale. ENTRE L'EMPLOYEUR A.P.D (Association Pour le Développement), organisation non gouvernementale reconnue par l'arrêté ministériel n56/AG/MIN du 16 janvier...