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 Contrat d'assurance

Contrat d'assurance

  

Nos documents

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12 avril 2010

Analyse de la fonction d'achat d'une entreprise de fabrication de spécialités grecques

Étude de cas de 18 pages - Audit

L’acheteuse gère l’approvisionnement en matières premières des spécialités grecques et du poisson (dont le technique) par la génération des bons de commande (logiciel PMI pour les spécialités grecques, document Excel pour le poisson). L’approvisionnement en matières premières...

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15 févr. 2007

Qualification et régime du contrat de concession exclusive

Mémoire de 36 pages - Droit des affaires

La structure du contrat de concession exclusive repose sur un support, c'est-à-dire le contrat cadre, qui va énoncer l’essentiel des futurs contrats d’application et, va définir à l’avance le régime applicable aux parties durant la vie du contrat, et...

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20 Sept. 2004

Quelles stratégies mettre en oeuvre pour compléter ses revenus à la retraite ?

Mémoire de 47 pages - Stratégie

Face à l'évolution démographique à venir, chacun s'est donc accordé sur ce point : une réforme du système de retraites était indispensable. Ainsi, sans remettre en cause le système par répartition, auquel les français sont très attachés, la réforme des retraites, votée le 21 août 2003 et...

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11 mai 2006

Diagnostic de management : AGF et Allianz

Étude de cas de 44 pages - Management organisation

Avec le nombre grandissant de catastrophes naturelles telles que l’ouragan Katrina ou les inondations en Europe de l’est, tout comme le réchauffement global de la planète ou la dégradation de la couche d’ozone, les dégâts causés pèsent de plus en plus sur les compagnies...

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26 Sept. 2007

assurance vie au Crédit Lyonnais

Mémoire de 49 pages - Finance

Gestion actif passif ou GAP, en anglais Asset Liability Management ou ALM, est une expression empruntée aux banquiers que les assureurs utilisent depuis des dizaines d’années. La gestion actif/passif est devenue aujourd’hui un des domaines les plus importants de la recherche appliquée...

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25 août 2008

Les assurances vie sur internet, quelles conséquences ?

Étude de marché de 40 pages - Stratégie

En 1940, nous comptions quatre actifs pour un retraité. En 2040 les prévisions laissent apercevoir un rapport d’un actif pour un retraité. Ce constat fait l’objet d’une des préoccupations principales des Français et les incite à se constituer un complément de retraite pour pallier...

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14 Nov. 2008

Prévention et valeur de l'information génétique dans le marché d'assurance

Mémoire de 45 pages - Finance

L’information génétique, compte tenu des progrès de la médecine, va permettre aux individus de mieux connaître leur risque au cours du temps. L’assurance maladie doit de ce fait tenir compte de l’évolution de l’information pour offrir aux individus de meilleurs...

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06 mai 2010

La stratégie des banques en termes d’assurance de personnes est-elle plus efficace que celle adoptée par les compagnies d’assurances ?

Mémoire de 20 pages - Marketing bancaire

Au cours des vingt dernières années, le domaine bancaire a connu de profonds bouleversements, sans doute plus remarquable que ceux de tout autre secteur. On appelle alors les banques des « bancassurances ». Cette activité de distribution se définit comme étant la diffusion des produits...

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03 avril 2008

Dossier PDUC BTS MUC réalisé au Crédit Agricole de Chateaurenard

Étude de cas de 16 pages - Management organisation

Dossier de PDUC pour BTS MUC session 2008 réalisé au Crédit Agricole de Chateaurenard. Dossier ayant pour base un projet de journée portes ouvertes sur l'assurance auto pour les jeunes avec la prévention routière. très bien évalué par mes professeurs, bonne présentation, très attractive....

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07 févr. 2006

Contrat location gérance

Contrat type de 4 pages - Droit des affaires

Ce contrat est un contrat type de mise en location-gérance d'un fonds de commerce. Il sera utile aux commerçants soucieux de ne pas revendre intégralement leur affaire, et continuer à percevoir des revenus du fonds de commerce sans les contraintes.

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25 juil. 2007

Le contrat dans le domaine du travail social

Guide pratique de 6 pages - Droit autres branches

Acheter un vêtement, du pain, consulter le médecin, louer un appartement ou encore emprunter auprès d’une banque sont des exemples de contrats. Qu’ils soient établis avec ou sans écrits, ils répondent à la même définition et reposent sur les mêmes principes. Cette définition est...

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09 juil. 2008

Les congés de formation

Guide pratique de 10 pages - Ressources humaines

Divers congés de formation permettent aux salariés de se former pendant leur temps de travail tout en conservant leur contrat de travail. L'objectif de ces congés peut être très différent: se former dans le domaine économique et social, évaluer ses compétences, se former à une nouvelle...

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09 août 2009

Maternité et CDD : un casse-tête pour l’employeur ?

Mémoire de 18 pages - Droit du travail

A la suite de la Révolution industrielle qui a amené de plus en plus de femmes à travailler et à accepter des emplois souvent difficiles, en usine ou dans les mines notamment, un certain nombre de textes ont été rédigés, tant au niveau international que communautaire, pour protéger...

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07 févr. 2010

Cas pratique - le statut des dirigeants

Étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

M. Colin préside la SAS Publiservice. Ce dernier recrute M. Watson, publicitaire américain comme Directeur commercial. M. Colin nous demande de rédiger le contrat liant la Sté Publiservice à M. Watson en y incluant une rémunération et un mécanisme de promesse incitant M. Watson à rester le...

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12 févr. 2010

Cas pratique - la rupture conventionnelle

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

M. Durand, employé de la société Breat, se voit imposer, suite à une altercation avec son supérieur hiérarchique, une rupture conventionnelle. En effet, l’employeur excédé par les remarques de ses salariés sur la comptabilité de l’entreprise, désire mettre un terme aux contrats...

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23 Mars 2010

Cas pratique - le devenir des contrats en cours dans les entreprises en difficulté

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Dans la gestion des difficultés d'une entreprise, les contrats en cours représentent des contrats formés et non exécutés totalement au jour de l'ouverture de la procédure collective. Selon la jurisprudence le contrat est en cours quand la caractéristique principale n'a pas...

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20 avril 2010

Cas pratiques - les clauses relatives au prix du contrat de bail commercial

Étude de cas de 4 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1 - Monsieur Lemarchand vient vous demander conseil. II souhaiterait prendre à bail un local commercial sis à Chambéry, dans la galerie commerciale de Chamnord. Le bailleur lui propose un contrat de bail commercial dans lequel est stipulée la clause suivante :"Loyer...

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28 Oct. 2011

Le CDD et le contrat nouvel emploi: cas pratique

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Le Code du travail définit le contrat à durée indéterminée comme le contrat de droit commun, celui qui devrait être le principe classique de l'embauche. Pourtant, la loi portant sur la modernisation du marché du travail réaffirme le principe selon lequel la forme normale de la...

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19 Nov. 2012

Etude d'un cas pratique sur la garantie autonome et la lettre d'intention

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

M Robert s’est porté garant par contrat intitulé « contrat de cautionnement » en cas de défaillance de paiement d’une entreprise de construction qui est le débiteur auprès d’un organisme bancaire qui est le créancier. M Robert devra payer la somme de 50 000 euros au...

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07 mai 2009

Modèle de contrat constitutif de Groupement d'Intérêt Economique (GIE)

Contrat type de 15 pages - Management organisation

Modèle de contrat de groupement d'intérêt économique entre deux sociétés, afin d'exercer ensemble toutes opérations financières, civiles, industrielles ou commerciales se rattachant directement à l'objet susvisé qui est lié à l'activité économique de ses membres. Modèle adaptable pour...

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05 mai 2010

Contrat de travail CDD - Accompagnatrice (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Madame YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement de l'entreprise.Madame YYY pourra également être amenée à effectuer des heures supplémentaires lorsque la...

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31 Mars 2010

Contrat de travail CDD - Employé SAV (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi d'employé service après-vente (SAV) au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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21 avril 2010

Contrat de travail CDD - Hôtesse d'accueil (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi d'hôtesse d'accueil au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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02 avril 2010

Contrat de travail CDD - Réceptionniste (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de réceptionniste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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21 avril 2010

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé billetterie (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé billetterie au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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02 avril 2010

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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31 Mars 2010

Contrat de travail CDD - Standardiste (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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24 juin 2010

Contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en CDI

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en contrat à durée indéterminée.

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19 juil. 2010

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis.

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24 juil. 2014

Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...