Etudes & Analyses

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463 résultats

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Technicien confirmé forfait (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien confirmé forfait au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Standardiste (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Standardiste (Expertises)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Standardiste au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Expert estimateur vérificateur (Expertises)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'expert estimateur vérificateur au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Expert estimateur stagiaire (Expertises)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'expert estimateur stagiaire au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Expert estimateur qualifié (Expertises)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'expert estimateur qualifié au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Collaborateur commercial débutant (Expertises)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Collaborateur commercial débutant au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Employé aux écritures (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'employé aux écritures au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Directeur de magasin (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de directeur au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Comptable (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de comptable au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chef d'exploitation informatique (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de chef d'exploitation informatique au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chef d'entretien (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective du Bricolage et aux conditions particulières ci-après.ARTICLE 1 - ENGAGEMENTCe contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ... en qualité de Chef...

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23 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chef de projet informatique (Bricolage)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de chef de projet informatique au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chauffeur véhicules légers (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chauffeur véhicules légers au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chauffeur de bus (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chauffeur de bus au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Carnettiste débutant (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Carnettiste sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Analyste programmeur (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'analyste programmeur au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Agent de vente débutant (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'agent de vente débutant au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Agent de vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'agent de vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Agent de réservation (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'agent de réservation au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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21 avril 2010

Cas pratique - la loi applicable au contrat de travail international

Étude de cas de 8 pages - Droit du travail

Monsieur Vladimir exerce depuis plusieurs années une activité de cadre supérieur en France pour la Société Aviron. Il y a un an, son employeur lui propose de prendre la direction technique de sa filiale Aviron on line, sous le contrôle de la société mère, aux États-Unis pour deux ans. Il signe...

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19 avril 2010

Cas pratique - la représentativité des syndicats et les élections dans l'entreprise

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Dans l'entreprise Nulhard, qui emploie 1397 salariés sur 35 sites, les prises de parole et distributions de tracts et autres mails se multiplient à l'approche des élections qui vont avoir lieu le mois prochain, avec une grande première : le télévote par l'Intranet. Cas pratique nº1 - Dans...

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19 avril 2010

Cas pratiques - le licenciement pour motif économique après la LCS de janvier 2005

Étude de cas de 3 pages - Droit du travail

À la suite de la reprise malheureuse du concurrent ZOAR, l'entreprise Juliette (1859 salariés dans 5 établissements français, filiale du groupe américain KO) connaît de grandes difficultés. Son directeur général, un vieil ami de lycée, mais récent juriste, vous demande conseil : Cas pratique...

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19 avril 2010

Cas pratiques - la démission et autres ruptures du contrat de travail

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

Après trois restructurations successives en deux ans, l'ambiance aux Ets Fouillages n'est pas excellents et plusieurs salariés souhaitent partir. Comme il s'agit souvent des meilleurs, le directeur vous consulte sur ce qu'il convient de faire pour éviter cela dans l'immédiat mais aussi dans...

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15 avril 2010

Cas pratique - le critère de reconnaissance et de mise en place d'une unité économique et sociale

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

Cinq organisations syndicales représentatives sont convoquées à une réunion concernant l'élection des délégués du personnel et la désignation des délégués syndicaux, ainsi que la reconnaissance de l'unité économique et sociale Prop'Entreprises. Monsieur Valentin est président de trois sociétés :...

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14 avril 2010

Cas pratiques - les sources du droit du travail

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Cas pratique nº1 - Un règlement paru au JOCE du mois dernier interdit dorénavant toute machine laser HC.23 sans capot protecteur en titane. Les douze machines non conformes de l'entreprise ne doivent plus être utilisées. C'est le thème de la prochaine réunion CHSCT qui vous embarrasse fort, car...

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12 avril 2010

Contrat de travail CDI - Dactylographe (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de dactylographe au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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12 avril 2010

Contrat de travail CDI - Comptable d'agence (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de comptable d'agence au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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12 avril 2010

Contrat de travail CDI - Comptable (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Comptable au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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12 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chef de projet (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chef de projet au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.