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Thème économique : TVA taxe sur la valeur ajoutée

TVA taxe sur la valeur ajoutée

Nos documents

Filtrer par :

03 juil. 2015
doc

Activité Professionnelle de Synthèse (APS 2) : Nett84, enregistrement d'opérations commerciales et facturation

Étude de cas - 12 pages - Comptabilité

Activité Professionnelle de Synthèse : enregistrement d'opérations commerciales et facturation.

19 févr. 2007
doc

La TVA à 5,5 % dans les secteurs du bâtiment et de la restauration

Mémoire - 25 pages - Droit fiscal

Selon l'étude menée en 2003 par les universitaires autrichiens Karl Wimmer et Friedrich Manhoffer, pour l'Institut des Etudes Sociologiques et Statistiques de Vienne , le sujet économique le plus apte à susciter l'attention des populations (dans les soixante pays les plus riches au monde), et à...

17 août 2010
doc

La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal

Mémoire - 44 pages - Droit fiscal

L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des normes...

28 juil. 2015
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Dossier d'analyse financière : les Soldes Intermédiaires de Gestion (SIG)

Analyse financière - 34 pages - Finance

En 2002 et 2003, les ressources n'étaient pas excédentaires. Elles le sont devenues en 2004 avec un surplus de 16%. L'entreprise a donc connu une évolution positive en matière de fond de roulement et, depuis 2004, elle est en capacité de couvrir ses immobilisations brutes grâce à ses...

10 Sept. 2007
doc

la taxe sur les opérations bancaires:régime juridique et approche fiscale de l'impact sur l'activité au sénégal

Étude de cas - 49 pages - Droit des affaires

La taxe s'applique aux intérêts, commissions et autres rémunérations perçues par les banques et établissements financiers agréés au Sénégal sur les crédits, prêts, avances, engagements par signature et opérations de service réalisées avec des personnes physiques ou morales, quelque soit...

11 Nov. 2010
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Les soldes intermédiaires de gestion

Analyse financière - 30 pages - Finance

Comment les calculer ? Comment les mesurer ? Comment les commenter ? Comment les améliorer ? Nous souhaitons nous assurer que l'entreprise Lanches dispose d'une capacité de financement nécessaire pour éteindre ses dettes au terme échu et ainsi, pérenniser son activité. Pour ce faire, nous allons...

09 Nov. 2017
doc

Le prix de revient de parfum

Étude de marché - 6 pages - Marketing distribution

La France est reconnue dans le monde entier pour son goût dans le domaine du luxe et de la parfumerie et les Français sont les premiers consommateurs de parfums au monde. Les parfums de marque, et davantage encore les marques françaises, sont associés au domaine du luxe, de la richesse, mais à...

09 août 2002
doc

La qualification des opérations de commerce électronique en matière de TVA

Mémoire - 35 pages - Droit fiscal

L'un des problèmes juridiques majeurs rencontrés par les acteurs de l'e-commerce réside dans la qualification des opérations de commerce électronique. Il faut dès maintenant souligner que la qualification des opérations en matière d'impôts indirects est dictée par des considérations...

24 Sept. 2015
doc

Stratégie commerciale et achat à l'international

Mémoire - 31 pages - Marketing produit

DEFINITION DE L'ANALYSE DE LA VALEUR : A ? Définition Appliquée à la conception ou à l'amélioration de produits ou services, l'analyse de la valeur est une méthodologie permettant d'obtenir les meilleurs résultats économiques par les performances des produits bien...

19 Mars 2013
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Projet de création d'une entreprise fictive : Pink Paris, le transport au féminin

Étude de marché - 25 pages - Marketing des services

Notre projet de service est de créer une compagnie de chauffeurs uniquement pour femmes en France, plus précisément à Paris. Avant de développer les modalités de mise en place du service, il convient d'en expliquer les raisons. Ce service très particulier existe déjà à Londres, en effet deux...

31 juil. 2015
doc

Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière - publié le 21/05/2010

Analyse financière - 53 pages - Finance

L'analyse de la rentabilité financière d'un projet vise à déterminer les conditions dans lesquelles le projet envisagé peut répondre aux exigences du marché, exigences généralement variables dans le temps. C'est ce qu'on sous-entend dans le jargon financier lorsqu'on parle de...

19 févr. 2009
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La réforme fiscale au Maroc et le système fiscal actuel

Étude de cas - 15 pages - Droit fiscal

A l'indépendance, le Maroc avait hérité d'un système fiscal mis en place par une puissance coloniale qui s'était dans une grande mesure contentée d'exporter de l'autre côté de la Méditerranée son propre modèle fiscal. Le modèle ainsi greffé, plus caractéristique du 19e que du 20e siècle, était...

03 juil. 2015
doc

Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)

Étude de cas - 35 pages - Comptabilité

L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre....

21 avril 2010
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Prévision financière d'un projet de création d'entreprise dans le domaine des services à la personne

Analyse financière - 18 pages - Marketing produit

Dans ce contexte pessimiste, il y aura trois associés au démarrage du projet. La première année, on a estimé que l'on pouvait réaliser 12 aides à l'orientation soit une par mois pour l'ensemble des collaborateurs. Pour le soutien scolaire, nous prévoyons un nombre total de 192...

17 Janv. 2022

Analyse stratégique de l'entreprise Peugeot

Étude de cas - 11 pages - Marketing automobile

En 1890, sous la direction d'Armand Peugeot, l'entreprise lance son tout premier véhicule à essence, et ce, après 80 ans d'expérience dans la métallurgie en France (Peugeot ayant été créée en 1810). En 1966, PSA, "Peugeot Société Anonyme'' est fondée et procède à la fusion...

27 Sept. 2012
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Le régime fiscal de la Côte d'Ivoire et ses conséquences sur les investissements canadiens

Mémoire - 50 pages - Finance

La Côte d'ivoire traverse actuellement une crise économique due à des tensions politico-militaires qui ont commencé le 19 septembre 2002. Ainsi, plusieurs accords de paix ont été signés afin d'arrêter les effets dévastateurs de cette crise sur l'économie ivoirienne. En dépit de cette crise, le...

09 Nov. 2010
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La fiscalité des revenus fonciers

Mémoire - 80 pages - Droit fiscal

Notre étude portera sur la fiscalité des particuliers et de manière plus précise sur les investissements immobiliers (qui sont sans nul doute le premier choix en termes d'investissement pour la plupart des particuliers). Le choix en termes d'investissement dépend de l'objectif de l'investisseur,...

28 mai 2012
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Méthodologie de mise en oeuvre des travaux d'inventaire des sociétés

Mémoire - 30 pages - Comptabilité

Le bilan est un document de synthèse qui a pour but de représenter le patrimoine, c'est-à-dire l'actif et le passif de l'entité. Il sert entre autre de justificatif lorsqu'une entreprise souhaite contracter un prêt, cela souligne alors l'importance de l'exactitude de ce document. La...

26 Nov. 2013
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L'impact des mesures fiscales relatives aux voitures de société sur l'intention d'achat de voitures "vertes" en Belgique

Mémoire - 47 pages - Finance

Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l'ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu'un dirigeant...

23 juil. 2015
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L'entreprise dans la loi de Finances pour 2009 - publié le 04/03/2011

Mémoire - 8 pages - Finances publiques

L'ordre financier international apparaît suffisamment ébranlé pour qu'il faille se demander si les règles du jeu économique ne vont pas changer. La fiscalité ne devrait pas rester à l'écart de ce processus de remise à plat et sans doute, aussi, de remise en cause d'un certain...

22 juil. 2015
doc

Comment les entreprises améliorent-elles leur avantage concurrentiel par le biais d'une fusion acquisition ?

Mémoire - 61 pages - Finance

Il ne se passe pas une journée sans que la presse ne fasse état d'opérations éventuelles de fusion acquisition. On distingue dans l'histoire des fusions acquisitions un cycle de vague : On recense les premières vagues exclusivement aux Etats-Unis de 1897 à 1904. Cette première toucha...

13 Janv. 2010
doc

La filière brassicole en Irlande

Étude de marché - 9 pages - Marketing international

La bière est une boisson très ancienne, probablement la plus ancienne jamais fabriquée par l'homme. Elle est si populaire qu'elle est la boisson alcoolisée la plus vendue au monde. Les premières traces concrètes de la bière remontent à 4000 ans avant J.-C . C'est en Mésopotamie que l'on...

11 juin 2010
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Projet "Croatie Tours" - la première agence de voyages en Suisse spécialisée pour la Croatie

Étude de marché - 68 pages - Marketing tourisme

Le rapport a été réalisé à l'aide de différentes méthodes et divers outils comme, l'étude qualitative et l'étude quantitative. Celles-ci nous ont permises d'identifier s'il existait une demande concernant notre projet sur le marché et de valider la conception de celui-ci. Internet nous a aussi...

05 Janv. 2008
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Diagnostic international : stratégie d'expansion de Carrefour en Asie

Étude de cas - 48 pages - Stratégie

Dernièrement le groupe Carrefour a inauguré son millième magasin au monde en Chine. D'un autre côté, ses huit hypermarchés au Japon ont été cédés au groupe nippon Aeon. Un tel paradoxe au sein d'un même continent nous pousse à nous interroger sur la stratégie du géant français en Asie. Le...

25 Nov. 2010
doc

L'exportation de chaudières en Serbie

Étude de marché - 55 pages - Marketing international

Le projet Marketing zone export, consiste à étudier l'exportation d'un produit français à l'étranger. J'ai choisi d'exporter, des chaudières en Serbie. En effet, ce pays est en pleine reconstruction et ce sujet me tenait particulièrement à cœur. Pourquoi des chaudières ? J'ai pu lire dans...

18 août 2008
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Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire - 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les...

04 août 2011
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Gestion de patrimoine: « conseiller un investissement dans l'or»

Mémoire - 30 pages - Finance

Longtemps considéré comme un placement stérile et sans attrait spécifique, l'or a retrouvé les faveurs des investisseurs, tant particuliers qu'institutionnels, suite à la crise financière de 2007. Ce soudain regain d'intérêt a pu apparaitre tout d'abord comme un réflexe irréfléchi...

28 Nov. 2008
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La lutte contre la fraude Carrousel dans les échanges intracommunautaires

Mémoire - 93 pages - Droit fiscal

En matière de lutte contre la fraude fiscale, l'actualité aura rarement été aussi riche que ces dernières années. En effet, la lutte contre la fraude fiscale, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle, est devenue l'une des priorités des pouvoirs publics. Parmi les...

26 Mars 2008
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S'implanter à l'étranger: Restaurant International « L'Oranger »

Étude de marché - 37 pages - Marketing international

Parler de la restauration en tant que service client de qualité, vecteur de prestige, n'est pas à la portée du premier venu. La gastronomie est un art et son aboutissement implique une organisation, un environnement, un plasma culturel. La réussite d'une cuisine et, par dimension commerciale, de...

02 Nov. 2010
doc

L'impôt sur les sociétés et les associations et organismes à but non lucratif

Mémoire - 23 pages - Droit fiscal

L'appellation d'organismes sans but lucratif regroupe plusieurs types d'organismes, parmi lesquels les associations régies par la loi de 1901, congrégations religieuses, associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin,...