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 Travailleurs indépendants

Travailleurs indépendants

  

Nos documents

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17 mai 2008

L'Or

Étude de cas de 49 pages - Management organisation

En 1907 Eugène Schuller, ingénieur chimiste de 26 ans met au point les premières teintures capillaires de synthèse. Travailleur acharné, il fabrique la nuit pour vendre le jour, exclusivement aux coiffeurs. La société tient toute entière dans un petit appartement de la rue d’Alger et...

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13 Mars 2010

Cas pratique - la définition du contrat de travail

Cas Pratique de 3 pages - Droit du travail

M. B. a été contacté, le 1er mars 2003 par M. L., ingénieur-conseil, qui lui a demandé de travailler pour lui à titre indépendant. Ils conclurent en ce sens un contrat de prestations de services. M. B fût grièvement blessé par la chute d'un pignon en cours de démolition alors qu'il...

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12 févr. 2012

Enquête auprès d'auto-entrepreneurs dans le domaine sportif : avantages et limites de ce statut

Mémoire de 32 pages - Management organisation

On peut diviser le secteur sport en trois grandes familles. - Les salariés qui par définition sont des personnes physiques et s’engagent par un contrat à réaliser un travail pour le compte d’un employeur. Le salarié reçoit un salaire ou une rétribution équivalente à son travail. -...

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09 Nov. 2009

La mise en société d'une entreprise individuelle

Étude de cas de 27 pages - Droit des affaires

La législation permet à tout entrepreneur de créer sa propre société, adaptée en fonction de ses besoins et de ses possibilités. Étant de véritables forces pour l’économie de notre pays, ces structures juridiques encadrent parfaitement les activités professionnelles et permettent...

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03 Mars 2008

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire de 40 pages - Droit du travail

En l’espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l’exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas...

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01 Mars 2009

Diagnostic marketing de Clap services, promotion par l'affichage de manifestations culturelles et touristiques

Étude de cas de 27 pages - Marketing des services

Depuis douze ans, dans le Finistère, Clap Services assure la promotion par l’affichage de nombreuses manifestations culturelles et touristiques. Elle s’appuie sur un réseau de six entreprises spécialisées dans l’affichage. Yves Campion, travailleur indépendant, a tout...

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10 Nov. 2009

L'évolution récente de la parasubordination en Italie, un exemple de lutte contre le travail au noir (2006)

Mémoire de 50 pages - Droit du travail

En Italie, le droit du travail est fondé sur des lois, et non sur un Code comme en France ; la plus importante est la loi du 20 mai 1970, n. 300, appelée aussi « Statuto dei Lavoratori ». Ce texte contient des dispositions relatives à la liberté et à la dignité des travailleurs, à la...

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17 Oct. 2006

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Mémoire de 94 pages - Droit du travail

La première version de l’article 8 de la loi du 31 mars 2006, relative à l’égalité des chances, sur le CPE (Contrat Première Embauche), applicable aux salariés âgés de moins de 26 ans dans les entreprises qui en comptent plus de vingt, a provoqué une vaste polémique en raison de sa...

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16 Sept. 2008

Evolution et mutation de l'inspection du travail

Mémoire de 80 pages - Droit du travail

L’inspection du travail naît de la carence dans l’application du droit du travail, à savoir le manque d’un contrôle administratif. Un premier corps avait été créé, pour contrôler l’application de la loi du 22 mars 1841, qui manquait d’indépendance. La loi du 19 mai 1874...

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21 mai 2015

Les travailleurs des centrales nucléaires : Gestion d'un risque invisible au quotidien

Mémoire de 16 pages - Management organisation

Les activités nucléaires présentent un risque spécifique, car elles peuvent conduire à l’exposition d’individus à des rayonnements ionisants, c’est-à-dire dont l’énergie est suffisante pour arracher des électrons à la matière (énergie supérieure à 13.6 eV). Il semble...

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14 Mars 2010

Les politiques d'entreprises pour l'intégration des handicapés

Étude de cas de 46 pages - Ressources humaines

L’entreprise X, comme beaucoup de sociétés en France, n’atteint pas l’obligation légale d’emploi de personnes handicapées, fixée à 6% de son effectif. En effet, l’entreprise rencontre de nombreux freins à l’application de cette obligation légale puisqu'elle exerce...

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14 Mars 2008

Gestion des ressources humaines : Etude comparée des modèles français et luxembourgeois

Étude de cas de 12 pages - Ressources humaines

Les français sont quasiment convaincus que le Luxembourg est un département français. A ce titre, nous avons l’impression que les régimes de sécurité sociale, les salaires, les niveaux de vie sont les mêmes ou au moins équivalents. Comment dans ce cas expliquer ces 135 000 français qui...

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21 août 2010

Séminaire de droit du travail approfondi portant sur les syndicats et les IRP (institutions représentatives du personnel)

Étude de cas de 6 pages - Droit du travail

Le droit du travail joue un rôle majeur sur le comportement des salariés mais aussi sur l’action collective. Ces vingt dernières années, les travailleurs ont vu leurs conditions de travail s’individualiser ; ce qui les a isolés et donc fragilisés. Le travail s’est précarisé...

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12 juil. 2007

La coordination des pratiques d'insertion des personnes adultes handicapées en milieu ordinaire

Mémoire de 20 pages - Ressources humaines

Les derniers chiffres officiels de l’INSEE datant de 1999 indiquent qu’il y aurait, en France, 12 millions de personnes dites handicapées. Ce chiffre peut paraître important au vu de la population totale française. En effet, il s’agit d’une statistique traitant du handicap au...

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12 août 2010

L'employabilité - quelle finalité et comment la développer au profit de l'entreprise et dans l'intérêt du salarié ?

Mémoire de 66 pages - Ressources humaines

L’employabilité est un concept pour lequel les définitions se sont succédé. Le terme d’employabilité trouve son origine en Angleterre au XIXe siècle et s’inscrit dans le cadre de la mise en place d’une politique de prise en charge des basses classes de la société. Il...

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21 Sept. 2010

L'employabilité : quelle finalité et comment la développer au profit de l'entreprise et dans l'intérêt du salarié ?

Mémoire de 56 pages - Ressources humaines

L'employabilité est un concept pour lequel les définitions se sont succédées. Le terme d'employabilité trouve son origine en Angleterre au 19ème siècle et s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'une politique de prise en charge des "basses classes" de la société. Il s'agit alors de...

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10 Sept. 2007

Gouvernement d'entreprise et gestion des ressources humaines : étude de rentabilité sur base d'un échantillon d'entreprises belges

Étude de cas de 10 pages - Management organisation

En matière de gouvernance, on sait que le pouvoir explicatif limité du modèle financier, où l’objectif de gestion est la maximisation de la valeur actionnariale, a induit l’exploration d’autres voies. Ainsi, le modèle contractuel partenarial attribue au système de gouvernance un...

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10 Sept. 2007

Contrat de partenariat commercial

Contrat type de 4 pages - Droit des affaires

Mots-clés : droit privé & contrat, droit des affaires, contrat type, contrat, convention, articles, partenariat commercial, clause Notre avis : Très pratique, ce contrat type permet de s'occuper de la rédaction d'un contrat de partenariat commercial simplement, en s'assurant de n'avoir...

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17 févr. 2010

Analyse stratégique d'Areva - leader mondial de l'énergie nucléaire

Étude de marché de 8 pages - Stratégie

Dans un monde où l’énergie est devenue l’essence même de vie de l’humanité, au même titre que l’eau et l’air, le nucléaire, qui fournit près d’un sixième de l’énergie de la planète, se place en tête des énergies du futur. Depuis la Seconde Guerre mondiale,...

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29 Oct. 2008

Le Mouvement Leclerc ou la force de l'indépendance

Étude de cas de 70 pages - Stratégie

L’objectif de ce travail est d’exposer un cadre de réflexion sur les aspects du management stratégique. Toutes les organisations doivent gérer leur développement stratégique : certaines le font parce qu’elles sont en position de conquête, d’autres y sont contraintes...

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02 Oct. 2009

Les modalités d'exercice des professionnels libéraux de santé

Mémoire de 25 pages - Droit des affaires

Aujourd’hui, en France, un quart des entreprises dépendent du régime des professions libérales. Ces professions sont principalement visibles dans le secteur du droit, des techniques ou de la santé et forment une catégorie socioprofessionnelle vaste et diversifiée. Pour autant, il...

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28 févr. 2010

Droit britannique du travail et protection sociale comparée

Mémoire de 53 pages - Droit du travail

La comparaison de droit envisageait dans les diversités géographiques est aussi ancienne que la science du droit elle-même. L'étude des 153 constitutions résultant des cités grecques ou barbares est à la base du traité d’Aristote sur la politique. Au Moyen Age on a le droit commun et le...

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12 avril 2020

Arrêt de travail, les droits des parents contraints de garder leur enfant pendant le confinement lié au coronavirus

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Le Covid-19, né en Chine en décembre 2019 s’est répandu partout et très rapidement à travers le monde et en Europe. Véritable crise sanitaire, elle a contraint le gouvernement français à adopter des solutions drastiques, mais néanmoins nécessaires : la fermeture des établissements scolaires...

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15 févr. 2009

L'avocat salarié : évolution de la profession

Mémoire de 124 pages - Droit autres branches

Mirabeau a écrit : "Je ne connais que trois manières d'exister dans la société : il faut y être mendiant, voleur ou salarié". Cette pensée est au cœur de la loi du 31 décembre 1990 qui a autorisé l’exercice salarié de la profession d’avocat. Il sera démontré que le salariat est...

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24 août 2011

Les risques psychosociaux : comment permettre aux entreprises de les comprendre et d'agir ? - publié le 24/08/2011

Thèse de 98 pages - Ressources humaines

C'est en lisant un article sur les suicides au travail, que j'ai décidé de faire des risques psychosociaux mon sujet de thèse. Sans même aller jusqu'à parler de suicide, sans même pointer du doigt telle ou telle entreprise, il suffit souvent juste de prendre le temps d'observer ce qui se passe au...

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14 Nov. 2006

Dossier : le harcèlement moral

Mémoire de 95 pages - Droit du travail

Longtemps ignoré et demeuré sujet tabou, le harcèlement en entreprise est aujourd’hui au centre des débats. Le mot harcèlement vient de l’anglais « harassment », terme lui-même issu du vieux français «harassement» utilisé pour la chasse. Dans cette acception, le harcèlement consiste...

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19 avril 2012

La souffrance au travail est-elle la faute du management moderne ?

Mémoire de 77 pages - Ressources humaines

« Le travail c'est la santé », voilà un refrain si bien chanté par Henri Salvador, mais qui semble aujourd'hui complétement dépassé. Si le mal-être au travail n'est pas nouveau, la médiatisation des suicides en entreprise a créé un choc dans l'opinion. La question qui s'est notamment posée est...

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16 Mars 2011

Travail salarié + travail au noir: quelles motivations et quelles perceptions face à ce cumul ?

Mémoire de 26 pages - Ressources humaines

Ce travail de mémoire s’intéresse à comprendre les raisons et/ou motivations des individus à recourir à un travail au noir en plus de leur activité officielle et d’apprécier la sensibilité des comportements individuels aux normes sociales prévalant dans l’économie et à l’idée...

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22 mai 2007

Le travail dissimulé

Mémoire de 24 pages - Droit du travail

Parce que le marché du travail ne saurait exister en dehors du droit qui l’institue, il est nécessaire que soit prévu un dispositif permettant le respect des règles ainsi posées. C’est pourquoi, afin d’assurer la protection de l’emploi salarié, ce marché de l’emploi se...

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11 avril 2008

Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)

Mémoire de 84 pages - Droit des affaires

La société, est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d’affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourraient résulter de son activité . Ce contrat appelle le concours de plusieurs branches de droit. Reste...