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Thème économique : ROF Référence d'Obligation Fiscale

ROF Référence d'Obligation Fiscale

Nos documents

Filtrer par :

19 Sept. 2006
doc

La comptabilité française est-elle réceptive des IAS/IFRS ? : L'entrave fiscale à la démarche d'harmonisation comptable avec les IAS/IFRS

Mémoire - 75 pages - Comptabilité

Au cours de la dernière décennie, l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et enfin la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au cœur du fonctionnement des...

23 juin 2023

Comment les assistants virtuels vont-ils obliger les marques à repenser leur offre commerciale ?

Mémoire - 12 pages - Digital & e-marketing

Internet a changé radicalement le monde tel que nous le connaissions. Depuis son arrivée, le phénomène a été développé à son paroxysme, et il reste malgré tout encore beaucoup de choses à voir et à inventer. Parmi ces choses, les assistants virtuels, ou encore assistants personnels intelligents...

21 juil. 2015
doc

Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ?

Mémoire - 60 pages - Ressources humaines

[...] L'intérêt du sujet de ce mémoire « Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ? » est de savoir l'enjeu de l'externalisation des activités périphériques notamment sur la gestion de la paie pour une...

03 déc. 2005
doc

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire - 112 pages - Finance

D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de...

06 déc. 2006
doc

Paradis fiscaux et opérations internationales

Mémoire - 87 pages - Finance

L'objectif de ce mémoire est non pas de traiter l'ensemble des dispositions législatives sur le sujet des paradis fiscaux, mais plutôt d'analyser les paradis fiscaux dans leur contexte juridique international afin de pouvoir cerner quelle est encore leur base d'utilité économique au regard des...

21 mai 2007
doc

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire - 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue comme une...

10 juin 2023

Comment piloter la performance par les KPI ? - Introduction, plan détaillé et références bibliographiques

Mémoire - 3 pages - Ressources humaines

Les RH se positionnant comme un partenaire stratégique de l'entreprise, l'un des moyens les plus efficaces d'y parvenir est de soutenir les objectifs stratégiques de l'entreprise par le biais d'indicateurs clés de performance. Les indicateurs clés de performance (également...

21 Nov. 2008
doc

Les nouvelles obligations comptables françaises : vers une application des normes IFRS aux comptes sociaux ?

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

« Juillet 2002 ». La simple évocation de ce mois donne encore des sueurs froides au supporter lambda de l'équipe de France de football, et ce malgré la belle épopée des bleus l'été dernier. Comme chacun sait, plus que le symbole de sa débâcle lors de la coupe du monde en Corée, ce mois représente...

21 Sept. 2021
pdf

En quoi un nouvel ERP chez Thales implique des modifications de procédures financières et l'obligation d'accompagner les utilisateurs dans ce changement ?

Mémoire - 40 pages - Management organisation

A l'heure actuelle, l'informatique est l'un des facteurs clés de succès (FCS) concernant la compétitivité des entreprises et des grands groupes internationalisés. Dans certaines structures de nombreux logiciels sont utilisés au sein des différents services (RH, comptabilité,...

29 déc. 2007
pdf

Les paradis fiscaux: économie légale ou économie souterraine ?

Mémoire - 50 pages - Finance

Les paradis fiscaux représentent aujourd'hui un thème qui sera toujours au coeur de l'actualité. En effet, on les voit régulièrement impliqués dans des faillites d'entreprises scandaleuses, ou des affaires de détournement d'argent, de pot-de-vin, de financement occulte de parti politique et même...

15 Janv. 2008
doc

Les paradis fiscaux peuvent-ils être considérés comme un outil d'optimisation fiscale accessible pour les entrepreneurs de petites et moyennes entreprises ?

Mémoire - 35 pages - Finance

Il est vrai que l'appellation « Paradis Fiscaux » est assez imagée… Elle fait appel dans notre esprit à des contrées lointaines aux décors paradisiaques. Certains professionnels, ayant fait de l'évasion fiscale leur cheval de bataille, se plaisent à mettre cette dénomination en...

28 Janv. 2009
doc

La politique fiscale de Comines (59560) et le vote des taux dans l'élaboration du budget pour l'année 2007

Étude de cas - 9 pages - Finances publiques

Nous allons ici étudier la politique fiscale de la ville de Comines (59560). COMINES est une ville de 12 000 habitants environ, située sur la 4e circonscription du Nord. COMINES est située sur le canton de Quesnoy-sur-Deûle qui recouvre les communes suivantes : Comines, Deûlémont,...

10 févr. 2007
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Soutenance de mémoire sur l'optimisation fiscale via les paradis fiscaux

Mémoire - 23 pages - Finance

Présentation PowerPoint relative à la soutenance du mémoire de l'auteur sur l'optimisation fiscale des entreprises françaises via les paradis fiscaux (à voir donc également). Les entreprises françaises prennent de plus en plus la fuite afin d'éviter une imposition trop élevée.

11 Oct. 2023

L'utilisation de la franchise pour la commercialisation des boissons

Mémoire - 4 pages - Stratégie

Ce document propose une problématique, un plan détaillé et une bibliographie pour l'élaboration d'un mémoire sur l'utilisation de la franchise pour commercialiser des boissons.

08 Mars 2007
doc

L'autonomie fiscale des collectivités locales

Mémoire - 18 pages - Finances publiques

Les collectivités locales sont des entités administratives, distinctes de l'administration de l'État, définies par voie réglementaire qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis.. Sont définies comme "collectivités locales" à l'article 72 de la...

25 Janv. 2025

Le rôle de la finance verte dans le secteur bancaire et son impact sur l'entreprise

Mémoire - 16 pages - Finance

Les obligations sont des instruments de dette financière dans lesquels un investisseur prête de l'argent à une entité (généralement une entreprise, une municipalité ou un gouvernement) qui emprunte des fonds pour une période définie à un taux d'intérêt variable ou fixe....

27 juil. 2008
doc

Les obligations foncières

Étude de marché - 15 pages - Finance

Les obligations foncières ou covered bonds existent déjà depuis longtemps et ont commencé à être fortement utilisées en Allemagne. Les obligations foncières sont des titres adossés à des créances hypothécaires qui sont émises sur le marché par des établissements rattachés à des...

17 Oct. 2023

La portée de la nouvelle règlementation concernant la rémunération du gérant majoritaire de SEL

Guide pratique - 2 pages - Management organisation

La nouvelle réglementation sur la rémunération du gérant majoritaire de la SEL vise à garantir une rémunération équitable et équilibrée pour son travail, prévenir les abus, harmoniser les pratiques et tenir compte des spécificités des professions libérales exercées. Elle établit des limites et...

22 Oct. 2008
doc

Gestion du risque de crédit et produits financiers : quels ont été les dysfonctionnements dans l'évaluation du risque de crédit des obligations adossées à des actifs (CDO) ?

Mémoire - 114 pages - Finance

La mauvaise gestion du risque de crédit des obligations adossées à des titres (CDO) est l'une des causes principales de la crise financière qui touche de plein fouet l'économie américaine et mondiale. Tel est le constat que nous tentons d'établir dans ce mémoire. Dans un contexte de crise...

03 déc. 2007
doc

L'analyse de la consommation selon l'âge de la personne de référence du ménage

Étude de marché - 10 pages - Marketing consommateur

Notre étude s'intéresse à l'équipement des ménages en biens durables selon l'âge de la personne de référence du ménage. Ceci nous permet d'établir un profil des consommateurs par âge. Les données que nous utilisons sont tirées d'une étude de l'INSEE. Toutefois l'ACP nécessite de travailler...

24 juin 2008
doc

Projet de création d'entreprise de magasin d'art. Le FACTORY : La référence du Pop Art

Étude de cas - 51 pages - Management organisation

L'entreprise que nous souhaitons développer est un magasin d'art Pop Art. Nous souhaitons implanter un magasin en plein cœur de Lyon, disposant d'une surface de 170m², où nous pro-posons des œuvres d'art telles que des peintures, des sculptures et des photos, ainsi que des vêtements et...

22 Oct. 2007
doc

L'essaimage : Cadre juridique, social et fiscal

Étude de cas - 9 pages - Stratégie

L'essaimage est un ensemble de mesures et de comportements par lesquels les entreprises (dites entreprises essaimantes) encouragent et facilitent la démarche de leurs salariés (essaimés) qui souhaitent faire évoluer leur carrière en créant ou reprenant une société, ou en s'associant à un projet...

09 Janv. 2012
doc

L'évolution des associations depuis la loi 1901 : pourquoi et comment ont-elles évolué ?

Mémoire - 46 pages - Management organisation

Le 1er juillet 1901, pour la première fois, la liberté d'association est reconnue. La liberté d'association a attendu plus d'un siècle pour s'imposer en France suite à sa proclamation par l'Assemblée constituante en 1790. Grâce à cette loi, considérée comme le socle de cette liberté fondamentale,...

29 Oct. 2023

Missions de conseil et d'assistance aux particuliers : intérêts et enjeux pour l'expert-comptable

Mémoire - 56 pages - Comptabilité

La loi du 6 août 2015 a ouvert de nouvelles prérogatives à l'expert-comptable concernant les missions de conseil relatives aux particuliers, complétant en cela les précédentes avancées législatives au premier rang desquelles les dispositions de la loi du 28 mars 2011 et celles de la loi de...

31 juil. 2007
doc

Etude comparative de la technique de titrisation France/Etats-Unis: référence à la titrisation des prêts immobiliers résidentiels

Mémoire - 22 pages - Finance

Depuis plusieurs années, le système financier international connaît de profondes mutations, les marchés ont connu une véritable révolution, ces mutations sont principalement déclenchées par deux phénomènes majeurs à savoir les nouvelles technologies et la déréglementation. Sous l'effet de...

19 avril 2011
doc

Comment les entreprises françaises peuvent-elles s'implanter et pérenniser en Chine? (2007)

Mémoire - 35 pages - Marketing international

Beaucoup de personnes considèrent la chine uniquement comme un pays lointain aux mœurs étranges et exotiques. Ce pays fascine, mais inquiète, car on ne le connaît que peu. D'autre part la Chine a longtemps joué un rôle économique de second plan, s'autosuffisant et étant en retrait...

27 août 2007
doc

Création d'une entreprise

Guide pratique - 11 pages - Management organisation

Le présent dossier envisage le cas d'une personne qui crée une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale sans acheter une exploitation existante....

14 Nov. 2023

En quoi la non-conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est-elle coûteuse pour les assurances ?

Mémoire - 16 pages - Finance

Aux prémices de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, on retrouve quelques États comme la France. Politiquement parlant, il est devenu important de lutter contre cette forme de fraude voire de criminalité. Seulement, la lutte contre ce type d'illégalité est...

24 août 2009
doc

En quoi la formation est-elle un outil stratégique pour l'entreprise ?

Mémoire - 44 pages - Ressources humaines

Les bouleversements de l'économie mondiale et l'avènement des nouvelles technologies ont amené des changements majeurs dans la structure de l'emploi. Ainsi, les entreprises doivent ajuster sans cesse les compétences de leur main-d'œuvre en fonction de l'évolution de la technologie pour...

01 Mars 2008
doc

La formation des salariés

Mémoire - 21 pages - Ressources humaines

Débattue, réformée, ajustée depuis des années, le droit à la formation des salariés est devenu un centre d'intérêt particulier pour les discussions autour de l'emploi. L'ouverture des frontières et l'augmentation de la compétitivité sont les facteurs de l'accroissement de la portée de...