Etudes & Analyses

Consultez plus de 17260 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Accueil › 
 Règlement intérieur

Règlement intérieur

  

Nos documents

.doc
06 août 2009

Contrat de travail CDD - Rédactrice (cabinet d'expertise automobile)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a...

.doc
11 août 2009

Contrat de travail CDD - Assistante décoratrice (Ameublement négoce)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'ameublement négoce et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du règlement...

.doc
19 août 2009

Contrat de travail CDI - Etiqueteuse (Habillement textiles)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

.doc
19 août 2009

Contrat de travail CDI - Aide-étalagiste (Habillement commerce de detail)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

.doc
19 août 2009

Contrat de travail CDD - Etiqueteuse (Habillement commerce de détail)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

.doc
19 août 2009

Contrat de travail CDD - Aide-retoucheuse (habillement textiles)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

.doc
14 août 2009

Contrat de travail CDD - Aide comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Les parties s'engagent à respecter les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles en vigueur dans l'entreprise et Monsieur YYY déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur et avoir été informé que la Convention Collective "Architecture : entreprises" est...

.doc
04 mai 2010

Contrat de travail CDI - Acheteur principal (Récupération)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
10 févr. 2010

Contrat de travail CDD - Technicien en climatisation (bâtiment)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective du Bâtiment et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement...

.doc
11 févr. 2010

Contrat de travail CDD - Retoucheuse couturière (Habillement textiles)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

.doc
05 mai 2010

Contrat de travail CDD - Aide Cisailleur (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
25 mai 2010

Contrat de travail CDD - Aide trieur (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Cariste (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Casseur fontes (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C1 (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Chauffeur VL (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Chauffeur VL, Niveau I, Echelon D, Coefficient...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Cisailleur (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Cisailleur, Niveau I, Echelon D, Coefficient 150...

.doc
17 juin 2010

Contrat de travail CDD - Comptable commercial (Récupération)

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

.doc
17 mai 2010

Contrat saisonnier - Animateur (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hotels-Cafés-Restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du...

.doc
08 avril 2010

Contrat saisonnier - Garçon de café (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Nous vous confirmons votre engagement, sous contrat à durée déterminée dans le cadre de la saison, à compter du .... à ...h dans notre entreprise. Le contrat prendra fin automatiquement à l'échéance du terme prévue le ..... Ce contrat est conclu conformément aux dispositions légales en vigueur,...

.doc
15 Mars 2010

Contrat de travail CDD - Négociateur (Notariat)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 9 ? OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES Monsieur YYY s'engage à observer le règlement intérieur, toutes les consignes et instructions particulières de travail qui lui seront données. L'activité de notaire étant une activité réglementée et notamment soumise au secret...

.doc
15 Mars 2010

Contrat de travail CDI - Manutentionnaire (Récupération)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société,...

.doc
12 avril 2010

Contrat de travail CDI - Chef Comptable (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective "Tourisme - Agences de voyage et de tourisme" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que...

.doc
22 Mars 2010

Contrat de travail CDI - Collaborateur commercial (Expertises)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°915 « Expertises ? Evaluations industrielles et commerciales » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

.doc
22 Mars 2010

Contrat de travail CDI - Secrétaire (Expertises)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°915 « Expertises ? Evaluations industrielles et commerciales » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

.doc
22 Mars 2010

Contrat de travail CDI - Secrétaire de direction (Expertises)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°915 « Expertises ? Evaluations industrielles et commerciales » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

.doc
22 Mars 2010

Contrat de travail CDI - Sténodactylographe (Expertises)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°915 « Expertises ? Evaluations industrielles et commerciales » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

.doc
21 Nov. 2013

Cas pratique sur le licenciement pour motif personnel

Cas Pratique de 2 pages - Droit du travail

L'entreprise Batitout employant 10 salariés, n'a pas de représentant du personnel. Un de ses salariés, monsieur Labibine, a subi hier un contrôle d'alcoolémie effectué sur un chantier par son supérieur hiérarchique en vertu d'une clause figurant au règlement intérieur. Ce contrôle...

.doc
06 févr. 2003

Evolution de la distribution automobile en Europe

Mémoire de 61 pages - Management organisation

Après avoir profondément renouvelés leurs méthodes de production, les constructeurs automobiles tentent aujourd'hui, de moderniser la distribution. En effet, dans un contexte de concurrence acharnée, il est apparu crucial de réduire les coûts. Ainsi, on a assisté à un phénomène de concentration....

.doc
13 mai 2004

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Mémoire de 62 pages - Droit des affaires

Autrement dit, on remarque une forte présence des législations nationales dans la réglementation de cette nouvelle structure qui constitue un compromis au sens premier du terme (chapitre I). De plus, les critiques qui peuvent être faites ne s'arrêtent pas là et on peut se permettre d'affirmer...