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Thème économique : Redevances

Redevances

Nos documents

Filtrer par :

26 Mars 2008
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S'implanter à l'étranger: Restaurant International « L'Oranger »

Étude de marché - 37 pages - Marketing international

Parler de la restauration en tant que service client de qualité, vecteur de prestige, n'est pas à la portée du premier venu. La gastronomie est un art et son aboutissement implique une organisation, un environnement, un plasma culturel. La réussite d'une cuisine et, par dimension commerciale, de...

27 févr. 2009
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Diagnostic de l'entreprise Berthillon glacier : environnement concurrenciel, valeur ajoutée et perspectives de développement (2004)

Analyse financière - 50 pages - Stratégie

La SAS Berthillon Glacier telle que nous l'étudions ici a été créée le 19 juillet 1994 sous forme de société anonyme, mais l'histoire de la maison Berthillon est bien plus ancienne. En 1954, Raymond Berthillon qui tenait avec son épouse le café-bar de ses beaux-parents décide de remettre en...

03 Janv. 2010
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Diagnostic RH de la compagnie des Alpes

Étude de cas - 128 pages - Ressources humaines

Leader mondial de l'exploitation de domaines skiables, avec une présence sur 17 domaines skiables en France, Suisse et Italie, la Compagnie des Alpes est également un des leaders européens des parcs de loisirs, avec 21 sites exploités en France, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Suisse et...

27 févr. 2013
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Rapport d'industrie du matériel bureautique: société Infidis

Étude de cas - 15 pages - Stratégie

Afin de procéder à l'étude stratégique de la société Infidis, il convient dans un premier temps d'analyser le secteur auquel elle appartient, c'est-à-dire l'activité de location de matériel de bureau et de matériel informatique. Cette classe d'activité concerne plus...

18 avril 2014
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Projet de Développement de l'Unité Commerciale: optimiser la notoriété de la marque MDD Requal

Étude de cas - 5 pages - Management organisation

La franchise permet au distributeur franchisé de se concentrer sur ses clients et sur l'optimisation du fonctionnement de son entreprise pour en accroître la compétitivité, les soucis de gamme, de logistique et d'approvisionnement sont l'affaire de la centrale de la franchise dénommée par le...

19 Janv. 2010
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Les caractères et la détermination du prix

Mémoire - 35 pages - Droit de la concurrence

Stricto sensu, le prix est la qualification donnée à la somme d'argent due par l'acquéreur au vendeur dans le cadre d'un contrat de vente (1582 et s. du code civil (CC)), Par extension, le prix versé apparait souvent comme l'objet de l'obligation de payer qui se retrouve dans quasiment tous les...

23 juin 2006
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Stratégie projet: France perso

Étude de cas - 9 pages - Stratégie

Simulation: Nous sommes trois représentants du groupe France télévisions. Une conceptrice, un analyste et un directeur du service marketing. Le groupe France Télévisions s'est constitué autour des trois chaînes publiques : France 2, France 3, France 5, véritables socles de son développement,...

28 févr. 2010
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La stratégie marketing de Disneyland Paris

Étude de cas - 20 pages - Stratégie

Les parcs de loisirs français datent de bien avant Disney mais ce n'est que depuis les années 1980 que l'on est passé vraiment à une nouvelle ère : celle de l'industrie des loisirs et c'est à cette époque que les parcs français ont commencé à ressembler de plus en plus aux parcs américains....

24 déc. 2013
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La territorialité de la TVA

Étude de cas - 15 pages - Droit fiscal

Cet arrêt traite de l'exonération de TVA des livraisons intra-communautaires. Ici nous sommes en présence de la société française SARL Alain Palanchon et d'une société de droit espagnol Palanchon SL. La SARL Palanchon Pour bénéficier de cette exonération, le Conseil d'État rappelle quelles...

20 Mars 2003
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Analyse du secteur de l'eau

Étude de marché - 24 pages - Stratégie

La présentation de cette étude se décompose en 4 parties principales : Présentation générale et caractéristique du secteur. Etude sectorielle pour sélectionner les entreprises étudiées. Analyse résultats des entreprises et comparaisons. Conclusion. Le secteur des eaux se caractérise notamment...

13 août 2022

L'optimisation fiscale des groupes français via les paradis fiscaux

Mémoire - 83 pages - Finance

Ce mémoire de 85 pages représente un réel travail de fond dans la mesure où il traite des paradis fiscaux mais aussi de leurs attirances. En effet, les entreprises n'ont de cesse de rechercher des moyens de réduire leur taxe fiscale via les paradis fiscaux. Depuis tout temps, l'impôt...

06 déc. 2012
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Les différents impacts d'une opération de crédit-bail

Mémoire - 43 pages - Comptabilité

En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...

24 Oct. 2011
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Quelles sont les pistes pour Aéroports de Paris afin d'améliorer la qualité de service ?

Mémoire - 33 pages - Management organisation

Aéroports de Paris est le gestionnaire des trois grands aéroports franciliens (Paris-Charles de Gaulle, Paris-Orly et Paris-Le Bourget) ainsi que de dix aérogares et l'héliport basé à Issy-les-Moulineaux (92). Environ 1 000 entreprises travaillent pour le compte des différents aéroports du...

06 mai 2008
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L'instauration de la TVA en République Démocratique du Congo

Mémoire - 61 pages - Finances publiques

Dans ce mémoire, j'ai fait le point sur la TVA, taxe sur la valeur ajoutée, et les possibilités de l'appliquer à l'économie congolaise. Après analyse, il s'avère que la TVA présente plus d'avantage surtout en termes de rendement fiscal que la CCA (contribution sur le chiffre...

09 Oct. 2009
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Paradis fiscaux et évasion fiscale

Mémoire - 171 pages - Droit fiscal

Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...

03 déc. 2005
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Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire - 112 pages - Finance

D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de développer...

29 Nov. 2011
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Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

07 juin 2012
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Quelle stratégie adopter par L'ONDA pour améliorer l'offre de services de l'aéroport Mohammed V ?

Mémoire - 50 pages - Stratégie

Jusqu'à la fin des années 50, l'aéroport n'a été considéré que comme un lieu géographique permettant l'atterrissage et le décollage des avions. En un mot, l'aéroport n'était qu'une piste complétée peu à peu par une tour de contrôle et des bâtiments annexes où quelques activités, non coordonnées...

27 Sept. 2012
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Le régime fiscal de la Côte d'Ivoire et ses conséquences sur les investissements canadiens

Mémoire - 50 pages - Finance

La Côte d'ivoire traverse actuellement une crise économique due à des tensions politico-militaires qui ont commencé le 19 septembre 2002. Ainsi, plusieurs accords de paix ont été signés afin d'arrêter les effets dévastateurs de cette crise sur l'économie ivoirienne. En dépit de cette crise, le...

27 Janv. 2014
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Etude de cas sur la TVA déductible : les sociétés Locabail et Brossac

Étude de cas - 34 pages - Droit fiscal

En ce qui concerne le critère matériel, l'art 256 I du CGI dispose que « sont soumises à la TVA, les livraisons de biens et les prestations de service effectuées à titre onéreux par un assujetti agissant en tant que tel ». Ainsi il convient d'identifier la nature de l'opération:...

24 mai 2019
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La réforme de la taxe d'habitation et de la taxe des services communaux au Maroc

Mémoire - 50 pages - Droit fiscal

État unitaire et Monarchie constitutionnelle, Le Royaume du Maroc a entrepris dès l'indépendance, des réformes fiscales dans le but de doter ces entités décentralisées de moyens techniques, matériels, humains, et financiers, avec pour objectif d'asseoir une véritable politique de la...

06 juil. 2010
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Accompagner l'implantation en Chine d'une société française de vin - le rôle de l'expert-comptable

Mémoire - 150 pages - Comptabilité

D‘ici 2010, la Chine va devenir la deuxième puissance mondiale. La croissance pour 2009 devrait en effet s'établir à +8%, soit le rythme le plus élevé de la planète. Les opportunités dans ce pays sont grandes : marché le plus important du monde avec une population de 1,3 milliard...

09 Oct. 2006
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Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse - 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d'activité sont d'autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait l'objet ;...

14 mai 2007
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L'impôt de solidarité sur la fortune et les biens professionnels : l'enjeu de la forme juridique

Mémoire - 15 pages - Finance

Les possibles conséquences d'une utilisation inadéquate du régime des biens professionnels peuvent être très lourdes, pouvant aller jusqu'à un rappel d'impôt de solidarité sur la fortune sur une période de 10 ans. A ce rappel, s'ajoute les pénalités pour intérêt de retard. En cas de mauvaise foi,...

18 août 2008
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Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire - 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les contribuables...

25 avril 2008
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La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Mémoire - 37 pages - Droit des affaires

Depuis 1958, les brevets sont soumis en France à un régime fiscal largement dérogatoire du droit commun. C'est en matière de fiscalité directe que cela apparaît le plus clairement. Les entreprises titulaires de brevets bénéficient d'un traitement de faveur en matière de dépenses de recherche et...

27 mai 2011
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Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)

Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle

Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui correspond à la mise en...

01 Nov. 2008
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L'évaluation des actifs incorporels après l'application des normes IFRS (International Financial Reporting Standards) : étude des entreprises du CAC40

Mémoire - 61 pages - Comptabilité

Pour des raisons démographiques, d'ici 15 ans, 700 000 entreprises vont changer de propriétaires. Toutes ces transmissions vont nécessiter des évaluations. Lors d'une transmission d'entreprise, l'évaluation consiste à estimer la valeur de marché des capitaux propres de la société. L'évaluation...

05 févr. 2005
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Les états financiers français et anglo-saxons : analyse comparative

Mémoire - 42 pages - Comptabilité

La lecture et l'interprétation d'une plaquette financière publiée par une entreprise étrangère comporte toujours d'autres difficultés que celle directement liées aux problèmes de vocabulaire et de technique comptable. En fait, la compréhension de l'ensemble des documents que...

24 avril 2007
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La domiciliation fiscale des personnes physiques en Nouvelle-Zélande

Étude de cas - 15 pages - Droit fiscal

Les critères de domiciliation fiscale que nous allons étudier déterminent le rattachement fiscal des personnes physiques en Nouvelle-Zélande. Les revenus globaux des personnes fiscalement rattachées à la Nouvelle-Zélande sont soumis à la fiscalité néo-zélandaise. Les personnes qui ne sont pas...