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Thème économique : Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

Nos documents

Filtrer par :

16 août 2004
doc

La valorisation du capital intellectuel dans le cadre des processus de gestion des ressources humaines

Mémoire - 43 pages - Ressources humaines

Afin d'offrir une représentation large de ces travaux classiques ou modernes tout en respectant la vocation pragmatique de notre étude, nous dresserons dans un premier temps une revue synthétique de la littérature scientifique et managériale en matière de définition et de contribution...

17 Mars 2008
doc

Contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type - 7 pages - Propriété intellectuelle

CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)

22 août 2023

Acquisition de Twitter par Elon Musk : implications, montages financiers et motivations

Étude de cas - 13 pages - Stratégie

L'annonce par Elon Musk de son projet d'acquisition de Twitter a suscité une grande attention de la part de différents secteurs de la société. Ces dernières années, E.Musk, entrepreneur à succès, a non seulement une solvabilité incontestable, mais jouit également d'une grande...

24 août 2021

En quoi l'évolution actuelle du marché de la musique classique a-t-elle transformé ses modes de consommation en France ?

Mémoire - 23 pages - Stratégie

L'industrie mondiale de la musique a connu une longue période de quiétude et d'expansion pendant plus d'un quart de siècle. En 1974, environ 1 milliard de disques avaient été vendus dans le monde et à la fin du siècle, ce nombre avait plus que triplé. À la fin des années 1990, les...

24 févr. 2008
doc

Le cas GlaxoSmithKline : les enjeux éthiques du marketing

Étude de cas - 6 pages - Management organisation

L'accord international dit ADPIC (Aspects des Droits de Propriété intellectuelle relatifs au Commerce) élaboré en 1995 dans le cadre de l'OMC. Cet accord impose aux médicaments des brevets de vingt ans. Certaines exceptions sont toutefois prévues : la « licence obligatoire » selon...

08 juin 2009
doc

L'adoption de la technologie "Signature de reconnaissance de contenus" par le site de partage de vidéos Dailymotion

Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle

Selon l'article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, « l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalité… » Le droit d'auteur couvre donc toute création de...

12 Mars 2023

Analyse PESTEL - Le secteur pharmaceutique en France

Analyse financière - 8 pages - Finance

Le secteur pharmaceutique en France est un domaine clé de l'économie nationale qui joue un rôle crucial dans la santé publique du pays. Avec des entreprises pharmaceutiques de renommée mondiale et un engagement constant dans la recherche et le développement de nouveaux médicaments, la France...

11 Sept. 2009
doc

L'image des biens

Mémoire - 59 pages - Propriété intellectuelle

L'image des biens a donné lieu à un important contentieux. Son utilisation par des tiers était régulièrement sanctionnée sur le terrain des droits de la personnalité lorsque la vie privée, la tranquillité ou la réputation du propriétaire étaient mises en cause. Il s'agit ici d'un droit à l'image...

21 Janv. 2022

Analyse du secteur de la petite maroquinerie - publié le 19/01/2022

Étude de marché - 8 pages - Marketing mode

D'après le CNRTL, la maroquinerie désigne l'"industrie ayant pour objet la préparation du maroquin et du cuir fin et leur utilisation dans la fabrication de divers articles" : cela désigne donc aussi bien les sacs que les vêtements, les tapis, les chaussures, les portefeuilles, les...

29 Oct. 2009
doc

Starbucks - "coffee shop" devenu industriel du café : un succés durable ?

Étude de cas - 17 pages - Stratégie

Starbucks a été initialement créé en 1971 par trois universitaires entreprenants et passionnés de café. La stratégie de début était de vendre du café de qualité et d'initier les consommateurs à l'art du café, en s'inspirant du concept novateur créé par Alfred Peet aux États-Unis. En 1981, Howard...

12 juil. 2022

Société d'audiovisuel : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 5 pages - Marketing technologies

Dans ce guide, le sujet s'intitule « l'ouverture d'une société d'audiovisuel ». Sachant qu'avant de concevoir et réaliser ce projet ambitieux, il existe différents sujets à aborder pour contribuer à l'étude du marché et de son implantation. Ceci est à faire afin de ne pas...

15 Mars 2019
doc

Le blogging permet-il la création d'une entreprise ?

Mémoire - 61 pages - Tpe et pme

Ce mémoire et les recherches effectuées tout au long de ces 2 années ont pour objectif d'exposer et de démontrer si un blog, encore perçu aujourd'hui comme un simple journal intime, permet la création d'une entreprise sur le web. Plusieurs aspects sont traités pour lesquels il a été...

25 Oct. 2009
doc

Analyse stratégique du rachat d'ATI par AMD et conséquences sur le marché des processeurs

Étude de cas - 31 pages - Stratégie

La société étasunienne AMD doit, de longue date, faire face à un concurrent très puissant sur le marché des processeurs, Intel. Par conséquent, il a des difficultés à se défaire de son image d'outsider alternatif et à conquérir le grand public, que ce soit en termes de notoriété ou de parts de...

24 Nov. 2008
doc

Accompagner une société industrielle dans son développement - business plan

Business plan - 31 pages - Management organisation

Sujet du business plan : Présente sur le département de la Loire, la SARL X est une société industrielle de 3 salariés dont l'activité est le découpage et le cisaillage de produits métallurgiques. L'entreprise compte environ 100 clients (dont 15 clients représentant 80% du CA), cette dernière...

11 avril 2015
doc

Proposer une campagne de lutte anti-contrefaçon

Mémoire - 43 pages - Propriété intellectuelle

La CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) est une institution gouvernementale qui ne recherche pas le profit, sa communication est sociale, elle recherche donc avant tout d'informer et changer le comportement de la population. Ainsi, nous avons décidé d'axer notre campagne autour de deux...

30 déc. 2020
doc

Analyse SWOT - Zara

Étude de cas - 5 pages - Marketing mode

Zara est une marque d'origine espagnole de vêtements pour femmes, hommes et enfants. Elle appartient au groupe Inditex dont elle est le fer-de-lance et qui est coté en Bourse. La marque a vu le jour en 1975, et son siège social est toujours implanté à La Corogne en Espagne. La marque s'est...

22 juil. 2015
doc

Le conflit entre la marque et les signes d'origine et de qualité

Mémoire - 29 pages - Droit des affaires

Depuis la crise de la "vache folle" la mention de la provenance est destinée à rassurer l'origine des produits au consommateur. Les signes d'origine et de qualité sont caractérisés par le fait qu'ils sont des signes distinctifs à usage collectif. Le monopole d'exploitation...

09 juil. 2015
doc

Modèle de contrat d'achat

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

1. Champs d'application Les présentes conditions générales d'achat sont applicables à l'ensemble des commandes et/ou l'exécution de prestations de services. Le présent document est applicable dés l'acceptation de la commande dans les conditions définies à l'article 3,...

18 Oct. 2011
doc

L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes

Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle

« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...

19 Janv. 2009
doc

Internationalisation de la recherche et développement (R&D) et attractivité du Maroc

Étude de cas - 25 pages - Management organisation

La R&D est une activité de production intellectuelle dont la productivité dépend des moyens mis en œuvre et de leur organisation spatiale. En tant qu'activité de production, la R&D obéit aux grands principes d'organisation industrielle : spécialisation et focalisation. En particulier,...

28 juil. 2015
doc

Le rôle de l'intelligence émotionnelle dans la gestion des Ressources Humaines

Mémoire - 82 pages - Ressources humaines

L'intelligence émotionnelle : un terme atypique, un sujet neuf, un concept qui gagne du terrain au sein des entreprises. Qu'est-ce qui justifie un tel intérêt ? Nos émotions nous rendent vivants, notre intelligence nous intrigue. Voilà pourquoi, depuis que le concept a été dévoilé,...

25 juil. 2014
pdf

La contrefaçon: quelles voies de droit utiliser pour sauvegarder ses parts de marché et se protéger ?

Étude de cas - 2 pages - Propriété intellectuelle

En France, le secteur du jouet est très hétérogène : la majorité des acteurs sont des PME, mais elles côtoient également de grandes entreprises internationales. La plupart des produits sont fabriqués à l'étranger, en particulier en Chine, principal fournisseur de la France et plus largement de...

13 juin 2011
doc

La stratégie de transfert de technologie: étude de cas Orange

Étude de cas - 4 pages - Stratégie

Orange Labs est la division recherche et développement du groupe France Telecom, ils constituent le réseau mondial d'innovation du Groupe France Telecom-Orange. Orange Labs regroupe plus de 5000 personnes (chercheurs, marketeurs, ingénieurs) dont 3000 chercheurs, majoritairement en France...

25 avril 2008
doc

Contrat avec une agence de publicité

Contrat type - 5 pages - Théories marketing

L'Agence est une entreprise qui fournit de services de publicité en contrepartie d'honoraires. L'Annonceur désire employer l'Agence et l'Agence désire fournir à l'Annonceur les services de publicité décrits dans le présent contrat (...)

19 juin 2012
doc

La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...

07 Oct. 2008
pdf

La politique pénale de la contrefaçon

Mémoire - 73 pages - Propriété intellectuelle

Aujourd'hui, la contrefaçon touche désormais un grand nombre de produits et de secteurs économiques. Si les contrefacteurs plus ou moins isolés perdurent, notamment avec la contrefaçon via internet, il existe aujourd'hui de véritables filières organisées. Des entreprises entières sont à la tête...

08 juin 2009
doc

Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal

Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle

A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes, et des...

06 Nov. 2006
doc

Les affiches de films

Mémoire - 31 pages - Propriété intellectuelle

S'il est évident que l'affiche ne permet pas de préjuger de la qualité d'un film, elle peut néanmoins susciter envie et désir dans l'esprit du public. L'affiche influence le spectateur, c'est indéniable. Dire cependant qu'elle attire le spectateur en salles semble quelque peu hâtif. Mais ce qui...

05 Sept. 2008
doc

Le régime des droits d'auteur applicable aux agents publics à la suite de la loi DADVSI

Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle

Dès la fin du XVIIIe siècle, dans l'engouement des lois révolutionnaires, l'auteur va être placé sur un piédestal. Cette propriété dont il va bénéficier est celle que l'on désigne comme étant « la plus sacrée, la plus légitime et la plus inattaquable » . En effet, toutes les attentions...

13 Oct. 2012
pdf

L'usage : impact sur la vie des marques en France

Mémoire - 55 pages - Propriété intellectuelle

La marque, prise dans son acception la plus courante, renvoie à la notion de repère, de trace, d'objet qui sert à reconnaître. Par extension, on la figure parmi ses synonymes: qualité et distinction. Transposée au secteur de l'industrie, la marque constitue effectivement un repère, pour le...