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23 mai 2019

Politique de communication - The Coca Cola Company

Étude de cas de 4 pages - Communication

La publicité, outil primordial de communication est un moyen payant, impersonnel et unilatéral qui par l'intermédiaire de média ou de supports en faveur d'un produit essaye de convaincre le client. C'est une communication payante qui pose la question : "qui (émetteur/codeur) dit quoi (message...

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11 juil. 2018

Quel est l'impact des taux d'intérêt négatifs sur l'activité bancaire ?

Étude de cas de 5 pages - Finance

Avant de se poser la question de l'impact des taux d'intérêt négatifs, il est intéressant de comprendre comment fonctionnent les taux d'intérêt et pourquoi ils sont négatifs, car cela peut paraître pour une anomalie financière. Quel est l'intérêt de prêter moyennant paiement ? Il est tout...

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09 août 2012

Les différents outils de mobilisation du poste clients en phase de croissance du chiffre d'affaires

Mémoire de 45 pages - Finance

« Un quart des banques de la zone euro prévoient de durcir leurs conditions de crédit aux entreprises au cours des prochains mois », c'est ce que révèle un article du Figaro.fr publié le 1er Février 2012. Selon cette même source, 35% des banques ont revu à la hausse leurs conditions de crédit aux...

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09 juil. 2008

La cybercriminalité dans le secteur bancaire

Mémoire de 20 pages - Finance

Mémoire de Finance (niveau bac +4) consacré à la cybercriminalité bancaire et plus précisément aux moyens mis en oeuvre par la banque. Présentation des menaces et des solutions à cette problématique.

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29 Sept. 2010

La responsabilité des dirigeants dans la SA dans la négociation des valeurs mobilières en bourse au Maroc

Mémoire de 83 pages - Droit des affaires

La notion de société a longtemps vacillé entre la théorie du contrat et la théorie de l'institution. Les législateurs marocain et français qui sont à mi-chemin entre les deux courants ont hésité à adopter une position claire et tranchée au sujet. Le capitalisme pourfendeur de la liberté...

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23 Janv. 2010

Cas pratique : affaire Breton

Étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

En 1998, la société « BGL textiles » a obtenu divers crédits pour permettre le développement de ses activités. Au mois de septembre, Jean-Pierre Breton, associé majoritaire et gérante de la société BGL et son épouse se sont, par deux actes sous seing privé portés caution solidaire envers la...

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06 mai 2011

Analyse des stratégies des sites de ventes privées

Étude de cas de 25 pages - Stratégie

Bien que récent, le marché de la vente privée sur internet a connu un fort essor que ce soit en nombre de ventes ou en nombre d'entreprises se positionnant sur ce marché. Il est apparu dans les années 2000 avec la banalisation d'internet dans les foyers français. Si ce marché arrive à saturation...

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09 avril 2008

Guide de conception de politique relative aux heures supplémentaires

Guide pratique de 8 pages - Ressources humaines

Il est vrai que si un paiement ne constitue pas une rémunération de l'emploi, alors il ne fera pas partie de la rémunération de l'employé. Par ailleurs, si un paiement n'est pas pris en compte par [ACTE], alors il peut ne pas être pris en compte dans la (...)

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26 Janv. 2010

La requalification de la lettre de change

Étude de cas de 2 pages - Droit des affaires

Suite à un contrat de livraison de produits d’un montant de 20.000 €, une « lettre de chance » comportant une clause à ordre a été établie par un acquéreur au profit du vendeur. Cette lettre de change comportait les mentions nécessaires à sa validité hormis la signature du tireur et le...

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10 juin 2010

Modèle de CDI (contrat à durée indéterminée)

Contrat type de 6 pages - Droit du travail

Modèle de Contrat à Durée Indéterminée (CDI) comprenant toutes les dispositions qui doivent figurer dans un tel contrat, notamment au regard de la jurisprudence la plus récente. Sont ainsi détaillés la durée du travail, le montant de la rémunération, les règles relatives aux absences, les...

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08 Oct. 2007

Cas pratique de droit commercial : la cession d'une créance professionnelle, l'affacturage et jeux de hasard

Étude de cas de 8 pages - Droit des affaires

Nous sommes ici devant les difficultés que peuvent engendrer les différents effets de commerce existant en Droit Commercial. Les problèmes qui sont soulevés au cas présent concernent les différents conflits que le bordereau Dailly peut entraîner, le cas de l'affacturage et enfin les difficultés...

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28 Nov. 2007

L'arrêt des poursuites individuelles (études de cas)

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

Après une malfaçon dans la construction de leur maison, les époux Lecourt envisage de demander des dommages et intérêts à la société BATISUD, qui a établie les plans et effectué la construction de leur maison en 2000. Cependant, la société BATISUD a été mise en liquidation judiciaire par jugement...

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09 Nov. 2009

Analyse du site commercial eBay.fr

Étude de cas de 4 pages - E-commerce

Le site choisi est eBay.fr, c’est-à-dire la version française du site américain eBay.com. eBay.fr est un site commercial sous forme d’une plateforme permettant l’achat et la vente de biens et de services dans le monde. Les échanges commerciaux se font autant au niveau local,...

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26 févr. 2010

Cas pratiques - modification de la rémunération et non-paiement des salaires

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

La rémunération est un élément essentiel de la relation de travail, celle-ci étant définie comme "convention par laquelle une personne s'engage à mettre son activité à la disposition d'une autre sous la subordination de laquelle elle se place, moyennant une rémunération." Cependant, il n’y a...

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12 avril 2010

Cas pratique - diagnostic patrimonial

Étude de cas de 24 pages - Contrôle de gestion

Monsieur Henri, 50 ans, a créé en 1990 une entreprise industrielle, ayant pour forme juridique la SARL, dont il est gérant minoritaire (40 %) salarié à hauteur de 200 000 € bruts par an. Il dispose d’un compte courant (bloqué) d’associé de 70 000 €. L’entreprise,...

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03 Mars 2011

Cas pratiques de contentieux locatifs

Étude de cas de 10 pages - Droit des affaires

Cas N°1 : Un locataire, soumis à la loi du 06 juillet 1989, ne paie plus ses loyers depuis quelques mois. Le propriétaire vous consulte ; que peut-on lui conseiller ? Cas N°2 : Un locataire occupe un appartement depuis plusieurs mois sans avoir signé un contrat de location. Que vous inspire...

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27 août 2009

Importation de machines-outils de la Corée du Sud : le choix de l’incoterm

Étude de cas de 2 pages - Logistique

Le choix d’une solution de transport et donc d’un incoterm se fait en trois étapes. La première étape consiste en l’étude du parcours, des flux, des contraintes techniques et commerciales. La seconde, les coûts, les délais et la sécurité du transport et la troisième en déterminant...

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09 Oct. 2009

Quel modèle économique pour la presse quotidienne nationale sur internet ?

Étude de cas de 8 pages - Marketing médias

La question des modèles internet apparaît cruciale aujourd’hui, dans un contexte où la presse écrite semble mise sous le banc de touche, condamnée à une survie dépendant du bon vouloir de grands groupes diversifiés acceptant (pour l’instant ?) de perdre de l’argent. Pourtant la...

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21 avril 2010

Cas pratiques sur le congé dans le bail commercial

Étude de cas de 12 pages - Droit des affaires

Un client vous rend visite à l'étude avec la liste des questions suivantes, concernant le congé dans les baux commerciaux : - quel est le sort d'un bail commercial dans le cas où il n'y a ni congé (par le bailleur ou locataire) ni demande de renouvellement par le locataire avant l'expiration de...

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20 déc. 2011

Cas pratique sur les conflits collectifs - publié le 20/12/2011

Étude de cas de 14 pages - Droit du travail

Les salariés de la société FFF - spécialisée dans l'organisation de spectacles grand public - ont présenté à la direction de l'entreprise un cahier de revendications le 2 décembre 2010 afin de se voir octroyer des augmentations de salaires et d'obtenir la réintégration dans son emploi de M....

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24 déc. 2013

Etude de cas pratiques sur la TVA exigible

Étude de cas de 9 pages - Droit fiscal

Cas n°1 : La société Plate Forme Ouest: Pour entrer dans le champ d’application de la TVA, l’opération doit satisfaire à un critère matériel prévu à l’art.256 I du CGI et à un critère personnel à l’art 256 A du CGI. En ce qui concerne le critère matériel, l’art 256 I du...

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17 août 2014

Cas pratique sur les conflits collectifs

Étude de cas de 12 pages - Droit du travail

Les salariés de la société FFF – spécialisée dans l’organisation de spectacles grand public – ont présenté à la direction de l’entreprise un cahier de revendications le 2 décembre 2010 afin de se voir octroyer des augmentations de salaire et d’obtenir la réintégration...

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08 Oct. 2008

La politique de dividende dans l'entreprise

Mémoire de 30 pages - Finance

Plusieurs questions ont étés posés par des économistes. Pour quoi une entreprise opte pour une politique restrictive ou extensive de distribution ? Quel est l'intérêt d'un rachat des actions pour une entreprise qui désire développer son activité ? Quel choix doit-elle prendre une entreprise entre...

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24 déc. 2013

Le rattachement des produits imposables

Étude de cas de 10 pages - Droit fiscal

Cas n°1 : L'entreprise Machinex a pour activité la vente de matériel industriel. En novembre 2009, elle a une commande d'une machine pour un montant de 15000 euros HT. Le contrat a été signé le 22 décembre 2009 et les livraison et facturation datent de janvier 2010. Aussi, le contrat a une...

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24 avril 2007

La domiciliation fiscale des personnes physiques en Nouvelle-Zélande

Étude de cas de 15 pages - Droit fiscal

Les critères de domiciliation fiscale que nous allons étudier déterminent le rattachement fiscal des personnes physiques en Nouvelle-Zélande. Les revenus globaux des personnes fiscalement rattachées à la Nouvelle-Zélande sont soumis à la fiscalité néo-zélandaise. Les personnes qui ne sont pas...

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03 févr. 2010

Les relations d'exclusivité entre activités d'opérateurs de communications électroniques et activités de distribution de contenus et de services

Étude de cas de 9 pages - Droit de la concurrence

Depuis la commercialisation des premières offres de télévision par ADSL en 2003, la télévision payante est devenue le nouveau terrain de jeu privilégié des acteurs de l’Internet haut débit. Les acteurs traditionnels de la télévision payante, tels que le Groupe Canal+, sont ainsi désormais...

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19 Nov. 2012

Etude d'un cas pratique sur la garantie autonome et la lettre d'intention

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

M Robert s’est porté garant par contrat intitulé « contrat de cautionnement » en cas de défaillance de paiement d’une entreprise de construction qui est le débiteur auprès d’un organisme bancaire qui est le créancier. M Robert devra payer la somme de 50 000 euros au...

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08 Oct. 2007

Cas pratique de droit civil

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Mademoiselle YVESSE est jeune stagiaire dans un cabinet d’avocats. Elle a été chargée de proposer les réponses argumentées qui doivent être données à un client, M.AFER, lors du rendez-vous qu’il a pris pour la semaine avec un membre plus ancien du cabinet. Elle trouve dans le dossier...

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11 Mars 2008

Management des opérations : l'entreprise Subway

Étude de cas de 10 pages - Logistique

Il s’agit de la multinationale de restauration rapide Subway USA, dont le siège social est aux États-Unis, qui dispose dans le monde de plus de 23 000 franchises, situées dans 82 pays dans le monde. Subway est la première marque franchisée au monde pour les grands sandwichs....

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27 Sept. 2010

Management de l'entreprise Verbos-Stas (châssis en PVC)

Étude de cas de 15 pages - Management organisation

Tout le monde souhaite disposer d’un logement dans lequel vivre avec un certain confort, où il se sent bien et en sécurité. Maslow l’avait déjà découvert au XXe siècle : après avoir satisfait ses besoins physiologiques, l’homme doit répondre entre autres, à ses besoins de sécurité....