Le financement des sociétés de biotechnologie
Étude de cas - 72 pages - Management organisation
Les biotechnologies représentent un secteur industriel récent qui s'est développé depuis vingt ans grâce aux découvertes réalisées dans les sciences du vivant. A ce jour, 80% de ce marché est détenu par les Etats-Unis ; l'Europe et la France en particulier souffrent d'un retard important. La...
L'employeur et l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les salariés et les représentants du personnel
Guide pratique - 15 pages - Droit du travail
L'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les salariés et leurs représentants est désormais indispensable et est omniprésente dans la vie professionnelle. Cette utilisation peut cependant soulever un certain nombre de difficultés pour l'employeur notamment en...
La formation professionnelle chez EDF
Étude de cas - 36 pages - Ressources humaines
Afin d'obtenir les informations nécessaires à la réalisation de cette monographie, nous nous sommes intéressés à l'entreprise RTE, ancienne filiale d'EDF spécialisée dans le transport d'électricité récemment autonome. Il nous semblait en effet très intéressant d'étudier une pratique de GRH...
Modèle de contrat à durée déterminée pour un employé du bâtiment
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, Monsieur NOM DU SALARIE a un droit d'accès et de rectification aux informations portées sur ce document (...)
Contrat de travail CDD - Femme de ménage (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la...
La détermination des prix dans les cessions de droits sociaux avec l'intervention de l'expert
Mémoire - 25 pages - Droit des affaires
La loi du 4 janvier 1978 a repris cette procédure d'évaluation à travers l'article 1843-4 du Code civil. Fidèles à l'interprétation de l'article 1868, de nombreux auteurs voient dans cette nouvelle disposition, un instrument de protection du cédant. La...
Le syndicalisme à l'heure des nouvelles technologies de l'information
Mémoire - 67 pages - Droit du travail
« Toute personne à droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorité publique et sans considération de frontière». En rappelant ceci la...
Le financement bancaire des projets de création et de reprise d'entreprise.
Mémoire - 45 pages - Finance
La possibilité d'approcher le milieu bancaire et surtout de travailler aux côtés de professionnels de la gestion des entreprises m'a incité à rechercher mon stage de maîtrise dans une banque. Effectuer une mission au sein d'un établissement de crédit, tout en restant dans le champ de...
E-marketing et e-publicité au service de la performance
Mémoire - 46 pages - Communication
« 3.339 entreprises ont annoncé sur le Web en 2007 » (JDN). Dans une période où les investissements en publicité stagnent ou baissent pour la plupart des médias, Internet connait une hausse fulgurante des investissements publicitaires. Si l'on se réfère au mois de janvier 2008, les...
Régulation de la concurrence entre personnes publiques et opérateurs privés
Mémoire - 37 pages - Droit de la concurrence
À la question de savoir s'il existe une branche autonome du droit en l'occurrence le droit de la régulation, le débat est ouvert. Toutefois, au-delà de tout « effet de mode » , la régulation est apparue nécessaire dans l'évolution de l'organisation économique et sociale tant au niveau...
Les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) au service du tourisme
Mémoire - 46 pages - Marketing technologies
En parallèle du développement des flux migratoires touristiques, la croissance de l'usage d'Internet s'est accrue durant ces dernières années. L'avènement des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication dans notre société a fait émerger un changement dans les comportements de...
Les entreprises et l'externalisation du recrutement via les agences de travail temporaire
Mémoire - 32 pages - Ressources humaines
Après la loi de cohésion sociale qui est entrée en vigueur en 2005, les agences d'emploi (anciennement appelées agences d'intérim) ont intégré le marché du placement. Elles se sont ainsi mises en concurrence avec l'ANPE et ses différents organismes, les cabinets de recrutement...
Création d'un fonds d'investissement - exemple d'InvEthic
Étude de cas - 55 pages - Bourse
La culture d'InvEthic se fonde sur les valeurs de transparence, d'ouverture, d'ambition, d'humanisme et de responsabilité environnementale. La transparence de l'information est indispensable au sein d'InvEthic car elle assure confiance et sécurité. Nous exigeons des entreprises une transparence...
La protection des données personnelles
Mémoire - 9 pages - Droit de l'internet & du digital
Les données personnelles peuvent être collectées lors de la connexion à Internet (webbug, spyware…) ou lors d'utilisation d'un téléphone portable. La France est dotée d'un système législatif (loi de 1978) qui prévoit que la constitution de fichiers automatisés doit être...
Etude de cas pratiques sur la personnalité morale des associés
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Cas n 1: M. K et Mme K, mariés sous le régime de la séparation des biens, ont constitué une société, mais ne l'ont pas immatriculé. M. K a souscrit différents emprunts d'une valeur de plus de 150 000 € avec la société BPP. Or, cette dernière n'est pas payée et découvre que la...
Discrimination ethnique et raciale à l'emploi : de « l'étranger » dans l'entreprise
Mémoire - 28 pages - Ressources humaines
Les thèmes de la discrimination à l'embauche et de la diversité ont donné lieu à de nombreuses déclarations d'intention. Malgré l'existence de divers instruments juridiques notamment, interdisant toute discrimination et toute inégalité de traitement dans les relations professionnelles, les...
La religion au travail
Mémoire - 58 pages - Droit du travail
On assiste, dans une France plurielle, à une demande d'affirmation religieuse et identitaire de plus en plus forte. Les questions religieuses sont plus que jamais une des préoccupations actuelles de notre société et occupent de ce fait une place importante dans tous les domaines. La religion est...
Cookies informatiques et publicité digitale
Mémoire - 34 pages - Digital & e-marketing
Depuis les années 90, le cookie, d'abord utilisé de manière utilitaire, est devenu très vite omnipotent sur la scène digitale, si bien, qu'en ligne, il existe très peu de sites Internet n'ayant pas recours aux cookies, c'est notamment le cas des sites se présentant comme des...
Le Droit Individuel à la Formation (DIF)
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines
Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété intellectuelle...
Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)
Mémoire - 84 pages - Droit des affaires
La société, est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourraient résulter de son activité . Ce contrat appelle le concours de plusieurs branches de droit. Reste qu'en...
L'évolution du contrôle interne bancaire
Mémoire - 49 pages - Audit
La banque est au cœur de l'économie: elle draine l'épargne, elle octroie des crédits, elle gère les moyens de paiement. À partir de ces fonctions de base, elle a développé de nouvelles activités et impulsé de nombreuses innovations financières sans cesse en évolution. La banque est ainsi...
Rapport sur le Bien-être des salariés Cary Employee Industry
Étude de cas - 11 pages - Ressources humaines
Comme convenu lors de la réunion du Comité Central d'Entreprise qui s'est déroulée le 15 Février 2008, je vous remets le rapport concernant l'amélioration du bien-être des salariés de notre entreprise Cary Employee Industry. Suite au suicide d'un de nos salariés le 2 Janvier 2008, le...
La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe
Mémoire - 40 pages - Droit du travail
En l'espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l'exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas l'objet de...
Le droit individuel à la formation: quels changements?
Mémoire - 123 pages - Droit du travail
Le 30 septembre 2003 a été signé le nouvel Accord National Interprofessionnel (ANI) qui « réforme » un dispositif datant de plus de 30 ans. Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une...
Les règles en matière de commerce électronique
Mémoire - 54 pages - Droit des affaires
La directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2000JOCE du 17 juillet 2000, L. 178/1.(n), relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information et notamment du commerce électronique dans le marché intérieur, dite « directive sur le commerce...
Archivage légal électronique : définition d'un nouveau paradigme ?
Mémoire - 67 pages - Droit des affaires
Nous étudierons juridiquement l'archivage électronique et l'entreprise privée sera notre cadre de réflexion. Ce qui signifie que, sauf quelques références ponctuelles, nous n'envisagerons pas l'archivage en droit public. De même, les aspects purement techniques ne seront abordés...
L'e-tourisme: analyse de marché
Étude de marché - 20 pages - Digital & e-marketing
L'e- tourisme est un marché florissant, qui croit très vite grâce à deux phénomènes. Tous d'abord, l'apparition des 35 heures a permis aux français de disposer de plus de temps pour les loisirs. Enfin, à cela s'ajoute l'engouement des français pour les nouvelles technologies,...
Comment l'environnement juridique a-t-il pu conduire les cyber-marchands vers un marketing du consentement ?
Étude de marché - 36 pages - Marketing technologies
Les nouvelles technologies dont internet fait partie, ont en peu de temps transformé le paysage du marketing. L'ère du marketing de masse est bel et bien révolue. La place est désormais à une approche de marketing relationnel , et ce quel que soit le canal de distribution. La démocratisation de...
L'impact des réseaux sociaux sur la relation de travail - risques et opportunités
Mémoire - 123 pages - Droit du travail
Dans cette société en réseau, les blogs, sites web contenant des billets ou « postes » classés dans un ordre chronologique inverse demeurent accessibles par n'importe quel internaute. Ils ont été les premiers à donner le « LA » en termes d'interactivité et de pouvoir sur la toile. Ils...
