Etudes & Analyses

Consultez plus de 16984 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Accueil › 
 IRPP Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques

IRPP Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques

  

Nos documents

.doc
22 Nov. 2012

Les bénéfices non commerciaux

Étude de cas de 11 pages - Droit fiscal

Le Code Général des Impôts (CGI) définit huit revenus catégoriels, qui relèvent de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et entrent dans le champ d’application de cet impôt. Les bénéfices non commerciaux, évoqués aux...

.doc
23 Nov. 2020

Ensemble de cas pratiques corrigés en fiscalité des entreprises au Bénin

Étude de cas de 9 pages - Droit fiscal

Une entreprise dénommée JOJO & FILS créée le 1er février 2015, inscrite au RCCM 1043/RB/A et à l'IFU 1224421043311 et dont le siège social est situé à Jéricho est spécialisée dans la vente d'huile à moteur. La société anonyme MA POUPE D'OR immatriculée au RCCM 2862/RB et à l'IFU 1376598152203,...

.doc
04 déc. 2014

Etude comparative des mesures de conciliation travail-famille en France et au Québec

Mémoire de 60 pages - Droit du travail

La question de la conciliation travail-famille représente actuellement un défi certain pour le Québec ou la France, comme pour beaucoup d’autres pays développés. En effet, les divers changements socio-économiques intervenus ces dernières années ont eu un impact important sur le travail, la...

.doc
18 févr. 2009

L'identification de l'erreur comptable dans le système fiscal tunisien

Mémoire de 44 pages - Comptabilité

Le système fiscal tunisien est, pour l’essentiel, fondé sur un régime déclaratif. Celui-ci repose sur les déclarations souscrites par les contribuables sous leur responsabilité et implique au profit de l’administration, un pouvoir de contrôle visant à la recherche des redevables «...

.doc
25 juil. 2007

L'Aide Personnalisée à l'Autonomie

Étude de cas de 19 pages - Droit autres branches

La réforme relative à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), destinée à aider les personnes dépendantes de plus de soixante ans a été définitivement adoptée par le Parlement le 26 juin 2001. Cette nouvelle allocation a un double objectif : augmenter l'accès à une aide pour les...

.doc
18 Oct. 2000

La fiscalité internationale

Mémoire de 17 pages - Droit fiscal

En France, la charge patronale est de 52% contre 8% en Grande-Bretagne. Quand y a-t-il fiscalité internationale? Lorsqu'une question fiscale intéresse deux ou plusieurs États. Chaque État est, en principe, souverain, sous réserve des conventions des traités existants. Il existe trois grandes...

.doc
21 mai 2007

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire de 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l’une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c’est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l’instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue...

.doc
12 Mars 2009

La science économique à l'épreuve de la comptabilité

Mémoire de 182 pages - Comptabilité

La comptabilité, la vraie, celle des entreprises, peut être comprise si on l'aborde avec une démarche théorique qui élimine le piège des règles incompréhensibles, ennuyeuses, rébarbatives des débits et crédits traditionnels. Cette démarche logique, très simple car résumée dans une équation...

.doc
06 févr. 2007

Mémoire optimisation fiscale via les paradis fiscaux

Mémoire de 120 pages - Finance

Mémoire traitant de la recherche de l'optimisation fiscale via les paradis fiscaux. Ce mémoire se compose d'une description de certains paradis fiscaux et d'une seconde partie traitant de l'évasion fiscale. Vous trouverez des réponses aux questions suivantes : Comment les entreprises sont-elles...

.doc
27 déc. 2010

Activité Professionnelle de Synthèse (APS 2) : Nett84, enregistrement d'opérations commerciales et facturation

Étude de cas de 12 pages - Comptabilité

Activité Professionnelle de Synthèse : enregistrement d'opérations commerciales et facturation.

.pdf
08 avril 2008

Les choix comptables et le cadre institutionnel de l'économie

Mémoire de 203 pages - Comptabilité

La configuration des systèmes comptables ne cessent d'être influencée par le cadre institutionnel de l'économie de chaque nation (le marché, le contexte légal et la culture), mais aussi du cadre institutionnel mondial influencé par la globalisation et les efforts d'harmonisation de l'IASB. Dans...

.doc
15 févr. 2016

A quelles fins traiter les risques juridiques et fiscaux liés aux conventions intragroupe? L'exemple des "management fees"

Mémoire de 60 pages - Comptabilité

Il n’existe aucune définition textuelle du groupe au sens juridique. D’une manière plus technique, le Code de Commerce lors de l’élaboration des comptes consolidés défini les périmètres de contrôle du groupe dans l’article L233-16 : « dès lors qu'elles contrôlent de manière...

.doc
26 juin 2008

Méthodologie d'un audit dans un environnement informatisé

Guide pratique de 82 pages - Audit

Le contexte économique actuel est caractérisé par une évolution accrue, permanente et complexe de l'informatique, une extension d'Internet, ont bien favorisé la dématérialisation des échanges et l'apparition du net économie basée sur la notion des technologies de l'information et de communication...

.doc
12 Sept. 2004

Les conséquences pratiques des nouvelles technologies d'échange de données informatisées sur la mission de l'expert-comptable

Mémoire de 68 pages - Comptabilité

Les Echanges de Données Informatisés (EDI) sont apparus en masse lorsque les entreprises ont ressenti le besoin d'automatiser les fonctions administratives (achats-ventes-trésorerie…). Pour faciliter ces échanges, la norme EDIFACT a été définie au niveau international. Initialement, les EDI...