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Thème économique : Indemnisation des dirigeants

Indemnisation des dirigeants

Nos documents

Filtrer par :

17 avril 2008
doc

Les femmes au travail

Mémoire - 30 pages - Droit du travail

L'égalité entre les femmes et les hommes est un principe fondamental de l'Union européenne reconnu comme tel dans la Charte des droits fondamentaux signée à Nice le 7 décembre 2000. Mais bien avant 2000, le traité de Rome (1957), notamment dans son article 119, annonçait déjà l'importance et la...

05 févr. 2006
doc

La communication par Internet

Mémoire - 54 pages - Communication

Internet est une véritable opportunité. Pour les consommateurs, il permet un choix de produits et de services importants et à bas prix auprès de distributeurs. Internet donne l'opportunité aux organisations de se développer sur de nouveaux marchés, ou de développer de nouveaux services et de...

02 juil. 2015
doc

Contrat de consignation

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

Les parties déclarent ce qui suit : a. Le Consignateur dirige une entreprise de fabrication décrite comme suit : [DÉCRIRE] ; b. Le Consignataire désire trouver un arrangement pour la vente et la distribution de ses produits à travers le [TERRITOIRE] c. (...)

30 Oct. 2008
doc

Le référé concurrence

Étude de cas - 26 pages - Droit de la concurrence

Après avoir exposé les grandes finalités du droit de la concurrence ainsi que les pratiques prohibées, il conviendra de porter notre attention sur le cas d'espèce. M. TEX, dirigeant d'une société de production et de commercialisation de pneus connaît quelques difficultés, il a notamment...

07 Nov. 2022

Comment les assureurs s'adaptent-ils au marché de l'art, un secteur en pleine révolution ?

Mémoire - 31 pages - Management organisation

L'assurance des objets d'art n'est manifestement pas un marché d'assurance bien connu, car il reste un marché très traditionnel et très discret. Les clients potentiels pensent souvent que la couverture d'assurance est trop chère et que les couvertures existantes ne...

20 déc. 2006
doc

Le marché du prêt-à-porter masculin face à la mondialisation

Étude de marché - 37 pages - Marketing mode

Le textile habillement est la première filière à s'inscrire dans la libéralisation des marchés mondiaux. On n'a jamais autant parlé de la crise de la filière textile habillement que ces derniers mois. Le textile habillement est la première filière à s'inscrire en totalité dans la libéralisation...

19 févr. 2010
doc

Cas pratique - les conflits collectifs

Cas Pratique - 11 pages - Droit du travail

Plusieurs salariés de la Compagnie des Aciéries Lorraines (C.A.L.) se sont mis en grève suite au vote de restructurations présageant un important ralentissement dans le secteur déjà sinistré de la sidérurgie. Face aux décisions prises par l'employeur, les syndicats ont décidé de faire porter...

21 mai 2007
doc

Social Development and Civil Society; Children at Risk Programme

Étude de marché - 8 pages - Management organisation

À l'avènement du régime républicain, seuls les enfants de l'élite urbaine avaient accès à l'éducation. Dans les campagnes, un enseignement rudimentaire, fondé sur la mémorisation plus que sur la réflexion, était assuré dans les écoles coraniques. Le nouveau régime, en 1952, a entrepris de...

06 févr. 2009
doc

Fiche de négociation d'expatrié

Guide pratique - 25 pages - Ressources humaines

En raison de la future promotion du Directeur de Production de notre filiale Sudbrick située au Maroc, ce poste sera bientôt vacant. Nous aurons donc besoin de vos compétences à long terme sur ce poste. Compte tenu de ces conditions, c'est le statut d'expatrié qui conviendra le mieux à la...

02 Nov. 2015
doc

Modèle de contrat de cession et d'acquisition d'actions

Contrat type - 27 pages - Droit des affaires

ENTRE LES SOUSSIGNES : 1. FILIALE PREMIUM, société par actions simplifiée au capital de () Euros, ayant son siège social (), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro d'identification () (le « Cédant »), représentée par Monsieur (), dûment habilité aux fins...

02 juil. 2015
doc

Modèle de statuts pour la création d'une société

Contrat type - 15 pages - Management organisation

1. DES SIÈGES DE LA SOCIÉTÉ 1.1. Siège social Le Conseil d'administration localisera le siège social de la société à [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]. 1.2. Les autres bureaux Le Conseil d'administration peut créer des bureaux annexes en tous lieux. 2. DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES...

28 févr. 2008
doc

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Mémoire - 108 pages - Comptabilité

L'accroissement des décisions relatives à la responsabilité des experts-comptables a justifié la création d'une rubrique autonome en 2007 dans le Code civil . Cette augmentation du contentieux est liée pour une bonne part au fait que les activités de ces professionnels dépassent sensiblement le...

17 Oct. 2006
doc

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Mémoire - 94 pages - Droit du travail

La première version de l'article 8 de la loi du 31 mars 2006, relative à l'égalité des chances, sur le CPE (Contrat Première Embauche), applicable aux salariés âgés de moins de 26 ans dans les entreprises qui en comptent plus de vingt, a provoqué une vaste polémique en raison de sa période...

20 déc. 2012
doc

Le télétravail : quel changement après la loi Warsmann du 22 mars 2012 ?

Mémoire - 75 pages - Droit du travail

« Télétravail: terme souvent galvaudé, prétexte à de nombreux colloques, à la fois dépassé pour certains, d'actualité pour d'autres, concept d'aménagement du territoire et sésame de l'emploi de demain, il était incontestablement nécessaire de se pencher sur ce concept, à la lumière des...

03 juil. 2007
doc

La Loi de Sécurité Financière : quels impacts sur le marché boursier en France ?

Mémoire - 57 pages - Finance

La loi de sécurité financière (LSF), a été adoptée en France le 1er Août 2003. Elle concerne en particulier les sociétés anonymes cotées ou non cotées sur la place boursière. Elle a été promulguée à l'instar de la loi Sarbanes Oxley, à la suite de nombreux scandales financiers, tels qu'Enron,...

20 août 2023

L'impact pour les PME/TPE des différents aides mises en place par les banques pendant et après la crise sanitaire en France

Mémoire - 37 pages - Finance

Les PME et TPE sont confrontées à de nombreux problèmes qui nécessitent l'attention de nombreuses parties pour les aider à les résoudre. Ces entreprises sont confrontées à des problèmes qui comprennent les problèmes d'ordre financier, d'ordre marketing et des problèmes de ressources...

15 juil. 2015
doc

Le prêt d'argent : intérêt ou participation équilibrée ? Le cas de la banque islamique

Étude de cas - 388 pages - Finance

Thèse d'économie menée sur l'éthique de la pratique du prêt d'argent à intérêt. Etude des particularismes du monde arabo-musulman en la matière, un monde partagé entre une culture économique de l'élite, en général importée, qui valorise la rigueur, la performance et la...

03 avril 2013
doc

Les indemnités prévues par la convention en cas de révocation

Étude de cas - 4 pages - Droit des affaires

Louis Dupont est président directeur général et actionnaire majoritaire de la société anonyme Transports Dupont. En 2003, Albert Gendre, époux de la fille de Louis Dupont, est nommé directeur général de la société. En acceptant ce poste, il signe avec Mr Dupont une convention prévoyant un préavis...

10 juil. 2015
doc

Les nouveaux défis du Papy-boom : sommes-nous prêts à passer des mesures d'âges à la gestion des âges ?

Mémoire - 122 pages - Ressources humaines

Un constat simpliste de vieillissement démographique qui n'est évidemment un mystère pour personne. Sa conséquence non plus qui provoque ainsi une remise en cause des piliers sur lesquels s'est fondé notre développement depuis 50 ans. J'ai choisi de réaliser un travail sur le "papy...

03 Mars 2005
doc

Le management humaniste : une véritable lutte contre le stress

Mémoire - 41 pages - Management organisation

A l'heure actuelle, nous entrons dans une économie de l'intelligence dans laquelle l'homme constitue la ressource essentielle de l'entreprise. Les entreprises innovantes utilisent de plus en plus cette ressource essentielle et s'appuient de plus en plus sur le facteur humain...

08 Mars 2010
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Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières

Mémoire - 94 pages - Audit

Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l'entreprise non cotée tout au long de son existence. Il...

10 juil. 2006
doc

Les garanties d'investissement dans les cessions de titres

Mémoire - 14 pages - Droit des affaires

Le rachat de titres de société est toujours une opération à risques pour l'acquéreur. En effet, la cession de titres d'une société entraîne la transmission des éléments d'actifs de la société au cessionnaire (locaux, matériels, stocks, etc.) mais aussi de ses éléments passifs, c'est-à-dire de ses...

31 juil. 2015
doc

Etude de crise : Cellatex, pourquoi l'acide a-t-il coulé ?

Étude de cas - 9 pages - Management organisation

Depuis plusieurs mois, la planète entière est secouée par ce que chacun nomme la "Crise". Ce mot est omniprésent, dans les conversations, dans les médias et sert d'explication à tous les problèmes et à tous les dérapages de l'Humanité en ce moment. Il a fini à mes yeux par perdre son...

07 Oct. 2008
doc

Les sanctions civiles en droit de la concurrence

Mémoire - 40 pages - Droit de la concurrence

A première vue, le droit de la concurrence n'a pas pour but la protection des opérateurs économiques ou des consommateurs, de sorte que certains auteurs tendent schématiquement à opposer au « grand droit de la concurrence » des pratiques anticoncurrentielles, le « petit droit de la concurrence »...

20 juil. 2015
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Les agences de notation dans les réglementations prudentielles Bâle II et Solvency II

Mémoire - 103 pages - Finance

Suite à la crise des subprimes qui a émaillé la réputation des agences de notation, nous nous sommes intéressés à la question de savoir d'où provient le pouvoir des notations. En effet, dans le sillage de la crise beaucoup d'émetteurs de dettes (États, entreprises commerciales, banques,)...

17 avril 2002
doc

S'implanter au Brésil

Étude de marché - 50 pages - Stratégie

Le but de ce document est d'aider une entreprise s'intéressant au marché Brésilien à : évaluer la situation du pays (le Brésil), donner les éléments de réponse adaptés à son cas quant à la stratégie d'approche et à sa mise en œuvre (choisir son mode représentation : exporter ou...

11 Mars 2011
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Risque opérationnel et détermination des fonds propres nécessaires pour la couverture de la Société Générale en Algérie

Mémoire - 98 pages - Contrôle de gestion

Notre travail se fixe comme objectif de montrer l'importance de la prise en compte des risques opérationnels. Il n'a cependant pas la prétention de répondre à toutes les questions concernant les détails techniques relatifs aux modèles quantitatifs de mesure du risque opérationnel. Nous...

22 Nov. 2003
doc

L'égalité homme femme en matière de rémunération

Mémoire - 97 pages - Droit du travail

Afin d'étudier dans toute sa latitude l'égalité des rémunérations et surtout la manière avec laquelle il faut agir pour tendre vers plus d'égalité, il conviendra tout d'abord de s'attarder sur le principe lui-même en s'attachant à définir tous les concepts qui y sont liés...

28 déc. 2007
doc

La gestion de l'expatriation en France et en Europe

Mémoire - 42 pages - Ressources humaines

Après 30 ans de chômage de masse, la mobilité est devenue une réalité. Vécue comme une menace plus que comme une opportunité d'avancer dans la vie professionnelle, la mobilité est en réalité souvent un préalable pour un emploi à la fois stable et de qualité. L'année 2006 a été proclamée par la...

13 juil. 2018
doc

Depuis une quinzaine d'années en France, les différents acteurs du monde de l'assurance et de la réassurance ont-ils répondu aux différents défis qui leur étaient lancés ?

Étude de marché - 11 pages - Finance

Depuis plusieurs années, les professionnels de l'assurance en France font face à différents bouleversements que ce soit sur un plan économique, climatique, ou lié à la protection des consommateurs. Ces défis qui sont parfois communs entre les divers acteurs du monde de l'assurance et...