Consultez plus de 19451 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Thème économique : Impôt

Impôt

Nos documents

Filtrer par :

13 août 2022

Analyse du processus d'élaboration et d'exécution du budget d'exploitation et de son incidence sur la gestion de l'organisation ? Mayotte Channel Gateway SAS ?

Mémoire - 35 pages - Contrôle de gestion

Le processus budgétaire est extrêmement important pour la prise de décision en entreprise, car il permet aux dirigeants d'avoir une vision globale de la situation de leur entreprise. Dès lors, ces derniers, appuyés par les différents collaborateurs, sont capables de prévoir les revenus, les...

13 avril 2021
doc

L'internationalisation d'une start-up : l'exemple de Wizzvet

Mémoire - 27 pages - Digital & e-marketing

Dans le cadre de ma deuxième année de Master en Marketing du Sport, j'ai pu effectuer un stage d'une durée de trois à six mois au sein d'une entreprise. Du 25 janvier au 26 juillet, ce stage a été effectué au sein de l'entreprise Wizzvet à Strasbourg. Wizzvet est une jeune start-up innovante...

09 Sept. 2022

Management et entrepreneuriat jeune, aubaine ou écueil pour l'économie ?

Mémoire - 4 pages - Tpe et pme

Selon le président de la République « il y a 10 ans les jeunes voulaient être fonctionnaire pour la sécurité de l'emploi, aujourd'hui ils veulent tous être entrepreneur, ils veulent changer le monde ». Cette citation met parfaitement en oeuvre la volonté de la tranche jeune de la...

18 juil. 2022

Ferme d'élevage de boeuf à viande : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 5 pages - Stratégie

La création d'entreprise contribue au développement agricole et également au développement personnel et professionnel des futurs entrepreneurs. En effet, cela constitue un lot de défis, une grande occasion et opportunité selon leur potentiel. Dans ce guide, le sujet s'intitule «...

02 Mars 2011
doc

Modèle de bail commercial

Contrat type - 9 pages - Droit des affaires

Vous êtes chargé de conseiller le preneur et de rédiger le projet de bail commercial qui servira de base de discussion. Activité : SNACK et restauration rapide Bailleur : SCI Enguerrand de SALIGNY Preneur : SARL MALBOUF - représentée par sa gérante Elodie ARGENTAL Local sis à TOULOUSE 50 rue...

18 juil. 2022

Ferme d'élevage de vaches laitières : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 5 pages - Stratégie

Une ferme d'élevage de vaches laitières désigne un ensemble d'étables, de standards et de terrains dévolus à l'activité laitière. Autrement dit, il s'agit d'une branche de l'activité bovine permettant d'élever des vaches laitières de races (Abondance, Brune des Alpes,...

02 déc. 2008
pdf

Les étapes de la création d'une société

Guide pratique - 28 pages - Tpe et pme

La première étape de tout créateur de société est l'élaboration des statuts de celle-ci. Cette tâche peut être effectuée soit par un professionnel, soit par le créateur lui-même. La rédaction des statuts est une étape primordiale, car une erreur, une clause mal écrite ou un oubli pourraient à...

16 Oct. 2021

Comment investir en bourse de manière rentable ?

Guide pratique - 2 pages - Bourse

Si vous vous êtes récemment intéressé à l'investissement sur les marchés boursiers et que vous n'avez pas encore trouvé votre style, vous vous demandez probablement comment bien faire les choses et ne pas perdre d'argent. Le fait est que, statistiquement, la plupart des débutants...

17 Janv. 2022

Qu'est-ce que l'épargne et comment la choisir ?

Guide pratique - 3 pages - Finance

Qu'est-ce que l'épargne ? On définit généralement l'épargne comme la part des revenus disponibles d'un ménage qui n'est pas affectée à la consommation. Volontaire, l'épargne a pour but d'anticiper des projets à venir. Il existe différentes manières de placer son...

22 mai 2020
doc

Cas pratique sur les plus et moins-values des entreprises

Cas Pratique - 13 pages - Droit fiscal

L'article 34 du CGI pose deux conditions pour que les revenus soient considérés comme des BIC. S'agissant du critère personnel, il faut être face à une personne physique (ou entreprise individuelle ou société de personnes). En l'espèce, on est face au gérant d'une entreprise individuelle,...

20 juil. 2015
doc

La gestion des opérations diverses au sein de la Caisse des dépôts : « De la revue du processus de comptabilisation à la recette du nouvel outil de saisie »

Mémoire - 37 pages - Management organisation

La Caisse des Dépôts a été créée le 28 avril 1816 par la première Loi de Finances. Sa mission était de « recevoir, conserver, et rendre les valeurs qui lui sont confiées, en ayant assuré leur fructification » (extrait de « Que sais-je ? » édition PUF). La loi lui confie en 1837 la protection des...

14 juil. 2022

Agence de location de voitures pour touristes : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 5 pages - Stratégie

Comment ouvrir une agence de location de voitures pour touristes? Dans ce guide, nous allons vous donner les informations pertinentes sur l'étude du marché, les stratégies marketing qu'il faut mettre en place et les moyens potentiels pour être le plus professionnel possible dans ce secteur.

14 juil. 2022

Entreprise de travaux d'isolation : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 4 pages - Marketing des services

Dans cette analyse, nous nous focaliserons surtout sur le sujet : « Création d'une entreprise de travaux d'isolation ». Néanmoins, vous ne devriez pas vous lancer juste par envie, concrétisez votre but dans les meilleures conditions. Pour éviter les éventuels échecs lors de la...

10 Nov. 2022

Revue de littérature - L'impact du choix de présentation du compte de résultat par nature ou par fonction sur les prévisions des analystes

Mémoire - 10 pages - Audit

Le développement des entreprises est un élément d'impact pour tous les acteurs : décideurs, analystes, management, parmi d'autres. Le traitement adéquat et la qualité des informations financières dans les entreprises deviennent donc des aspects indispensables qui doivent être pris en...

12 Oct. 2023

Dans quelle mesure l'optimisation du mix énergétique constitue-t-elle pour les entreprises un outil permettant de renforcer la résilience urbaine à l'horizon 2050 ?

Mémoire - 40 pages - Stratégie

Dans le courant de l'année 2019, Paris accueillera neuf nouvelles centrales solaires sur le toit de certains de ses bâtiments. Encore inimaginable il y a peu, l'installation d'infrastructure de production d'énergie constitue aujourd'hui une Ces initiatives se généralisent dans...

03 août 2015
doc

Liquidation d'une société : marche à suivre détaillée

Guide pratique - 2 pages - Droit des affaires

Marche à suivre pour l'engagement d'une liquidation judiciaire d'une société, en passant par la dissolution de l'entreprise, et ses documents à produire, les déclarations sur l'honneur et les formalités administratives à réaliser pour le Greffe. Tout est expliqué pour bien...

03 juil. 2023

Appréciation de la situation financière d'une clinique

Étude de cas - 7 pages - Management organisation

Les dirigeants d'une clinique souhaitent apprécier la situation financière, l'activité et la rentabilité de leur établissement. Ils vous confient les documents comptables (en annexe) pour les deux exercices 2012 et 2013.

14 Janv. 2010
doc

Opportunité pour un fabricant de vêtements de haute qualité de s'implanter de la Finlande

Étude de marché - 4 pages - Marketing international

En tant que manager d'une société qui produit et vend des vêtements de haute qualité, nous avons pour mission de trouver un nouveau marché à l'étranger. Dans cette optique, nous avons retenu la Finlande, qui offrirait à la société de nombreuses opportunités de croissance. Afin de justifier ce...

28 Mars 2010
doc

Dossier de demande de sponsoring pour une semaine interculturelle universitaire

Étude de cas - 5 pages - Communication

Mon groupe et moi avons choisi de créer une « Semaine interculturelle » qui se déroulera du 8 au 13 mars 2010, au sein de notre université. Elle a pour but de présenter différents pays, en passant par la culture, le mode de vie et les traditions. Nous organisons des expositions sur trois...

22 juil. 2019
doc

Cas pratique sur la TVA immobilière

Cas Pratique - 7 pages - Droit fiscal

Par application de l'article 256 A du CGI, pour que l'opération soit imposable à la TVA, il faut qu'elle soit faite par un assujetti à la TVA. C'est le critère personnel. Ainsi, on doit être face à une activité économique, souvent face à une activité commerciale au sens de...

22 juil. 2019
doc

Cas pratique sur la TVA exigible

Cas Pratique - 5 pages - Droit fiscal

En l'espèce, on est en présence d'une prestation de services qui consiste en la création de l'affiche du film, car il n'y a pas de transfert de propriété, par application de l'article 256 IV du CGI a contrario. Malgré tout, il faut préciser, car on est en présence d'une...

22 juil. 2019
doc

Cas pratique sur le champ d'application de la TVA

Cas Pratique - 10 pages - Droit fiscal

Il y a livraison de bien (article 256 II 3 du CGI) même s'il n'y a pas eu de transfert de propriété. Location-vente : il s'agit d'un contrat par lequel le locataire d'un bien s'engage à l'acheter à l'issue d'un certain délai et le bailleur s'engage à le lui...

29 Nov. 2011
doc

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

18 août 2008
pdf

Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire - 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les contribuables...

09 Oct. 2009
doc

Paradis fiscaux et évasion fiscale

Mémoire - 171 pages - Droit fiscal

Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...

17 août 2010
doc

La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal

Mémoire - 44 pages - Droit fiscal

L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des normes...

06 févr. 2012
doc

L'utilisation du mécanisme de la TVA à des fins frauduleuses et le dispositif de lutte contre la fraude

Mémoire - 65 pages - Droit fiscal

Maurice Cauzian disait de la Taxe sur la Valeur Ajoutée qu'« elle est un impôt difficile à frauder ». Or, s'il est vrai que les caractéristiques inhérentes à cette taxe limitent les possibilités de fraude, la TVA n'est pas toutefois à l'heure actuelle, un impôt qui demeure sans...

03 déc. 2005
doc

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire - 112 pages - Finance

D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de...

03 juil. 2007
doc

La théorie de l'acte normal de gestion en droit fiscal

Mémoire - 50 pages - Droit des affaires

Le droit fiscal intervient fréquemment dans les choix de gestion, tant au niveau du patrimoine individuel qu'au niveau de l'entreprise. Il peut en effet encourager des choix, en attachant des avantages particuliers à certaines situations ou, au contraire, imposer une certaine rationalité, en...

26 Mars 2014
doc

Etude de cas sur les distributions des bénéfices

Étude de cas - 10 pages - Droit fiscal

En l'espèce, Monsieur Dupuis a perçu en 2012, 8000 euros de dividendes de SA dans laquelle il exerce des fonctions de direction, et dans laquelle il détient une participation de 30%. La même année, Monsieur et Madame Durand mariés, ont perçu en 2012 45 000€ de dividendes nets d'action de...