La restauration collective et Elior
Étude de marché - 25 pages - Marketing produit
Un employeur de toute entreprise de plus de 25 salariés doit obligatoirement fournir à ses salariés un moyen de restauration : soit un restaurant collectif propre à l'entreprise ou partagé avec d'autres sociétés, ou soit l'attribution de ticket restaurant. Avenance est une entreprise qui offre...
Quelle logistique doit-on mettre en place avant le début d'un salon ? L'exemple du salon business-to-business Europack-Euromanut (emballage et manutention)
Étude de cas - 14 pages - Logistique
Le salon Europack-Euromanut permet de réunir des acteurs qui n'ont pas forcément l'occasion de se rencontrer dans un contexte quotidien. Il s'agit d'un salon business-to-business qui accueille pendant cinq jours des professionnels de l'emballage et de la manutention venant de l'Europe entière. La...
Enquête consommateur pour l'enseigne vestimentaire Blues Cotton
Étude de cas - 5 pages - Marketing consommateur
L'enseigne vestimentaire Blues Cotton fait appel à son service marketing afin que celui-ci lui de par des recherches réponde à ses interrogations : La clientèle est-elle satisfaite des services proposés par l'enseigne ? Quel est l'attrait des clients pour les nouveaux produits ? Quelle relation...
Le secteur des systèmes d'exploitation
Étude de marché - 16 pages - Marketing technologies
En 1991, un jeune étudiant nommé Linus Torvalds tente de créer un nouveau système d'exploitation car la multitude des bogues de Windows l'insupporte. Chose inédite, il publie l'avancement de ses recherches sur Internet ce qui lui permet d'être aidé par des informaticiens du monde entier... C'est...
Cas pratique - les conventions réglementées dans la S.A
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
M. Jacques Coeur est le principal actionnaire de plusieurs sociétés dans lesquelles il siège au conseil d'administration. Il est notamment PDG de la plus importante d'entre elles, la société du Beurre. L'une de ses sociétés, la SA Margarine, connaît d'importantes difficultés financières....
Cas pratique - la direction générale de la Société Anonyme (SA)
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Rôle pivot dans la société anonyme, le directeur général est aujourd'hui obligatoire au sein d'une SA. Au vu de son importante mission, celui-ci peut être assisté par un directeur général délégué dont le sort suit celui du directeur général. Cependant, une telle règle est parfois utilisée...
Le processus alambiqué de mutations sociales et organisationnelles de la SNCF
Étude de cas - 35 pages - Management organisation
Le transporteur ferroviaire historique français n'est plus à présenter. Pour certains, il est synonyme de grèves et de retards, pour d'autres il inspire vitesse et avancées technologiques. Il est vrai que le premier cas reste le plus répandu. Essayez un sondage simple : demander à votre entourage...
Cas pratique sur la validité des statuts de la société anonyme
Cas Pratique - 18 pages - Droit des affaires
La société anonyme a été qualifiée de « merveilleux instrument de capitalisme moderne » par Monsieur Ripert, éminent professeur de droit et politicien contemporain. On peut comprendre cette expression en se penchant sur les fondements de la société anonyme : c'est une société de capitaux par...
Contrat de médiation
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
1. PROCÉDURES DE MÉDIATION La médiation sera conduite conformément au présent contrat de médiation et des procédures de médiation de [L'ADMINISTRATEUR DE LA MÉDIATION] sont jointes au présent contrat (...)
Cas pratique sur l'augmentation du capital d'une société anonyme en difficulté financière
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Le conseil d'administration (CA) de la société anonyme (SA) Nord Acier, société non cotée, envisage de proposer aux actionnaires une augmentation du capital social par émission d'actions nouvelles dont la souscription serait réservée à des salariés de l'entreprise. Le rapport...
La société anonyme : quatre cas pratiques
Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires
Lors d'une séance du conseil d'administration de la société anonyme Gladys, Monsieur Duplantier, administrateur nommé dès la constitution de la société et régulièrement renouvelé dans ses fonctions depuis, manifeste le souhait d'occuper le poste de directeur commercial de cette société qui...
La fiscalité du commerce électronique
Étude de cas - 16 pages - Droit fiscal
Le développement du commerce électronique est une extension des modèles commerciaux existants destinée à tirer parti des avancées technologiques qui entraîne des changements dans la manière d'effectuer les transactions internationales. La politique fiscale et les concepts fiscaux...
Droit des sociétés : cas pratique relatif à la Société Anonyme
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
La société Said & Done est une SA avec conseil d'administration constituée en 2003. Madame Meiko, actionnaire de la société à hauteur de 18 % du capital social et des droits de vote vient vous consulter. Elle est énervée que la cession de plusieurs éléments d'actif de la société soit...
Cas pratiques sur les associations
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
La loi de 1901 prévoit l'obligation de faire connaître les noms, professions, domiciles et nationalités de ceux qui sont chargés à un titre quelconque de l'administration ou de la direction de l'association. Les associations doivent tenir un registre spécial (qui peut être un...
Analyse sectorielle sur les métiers juridiques en France
Étude de marché - 9 pages - Stratégie
Le secteur des professions juridiques est composé de plusieurs métiers: les avocats et conseillers juridiques, les notaires, les huissiers et les administrateurs judiciaires. Avec plus de 32.100 structures, les avocats représentent les trois quarts des entreprises. Ils réalisent en outre la...
La gestion des ressources humaines au Maroc
Étude de cas - 10 pages - Ressources humaines
La gestion des ressources humaines doit être au coeur de la réforme administrative puisqu'elle concentre actuellement les blocages et les critiques en même temps qu'elle offre, si elle est modernisée, les moyens d'une amélioration du service public correspondant à la fois aux besoins...
Le contrôle interne (l'audit) : la collectivité locale
Mémoire - 6 pages - Audit
En tant qu'acteur essentiel dans le développement économique et social, les collectivités locales sont appelées à placer le citoyen au cœur de leur préoccupation. À ce titre, l'État leur a conféré d'importantes et de nombreuses compétences qu'elles doivent assurer dans la transparence et le...
Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ?
Mémoire - 60 pages - Ressources humaines
[...] L'intérêt du sujet de ce mémoire « Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ? » est de savoir l'enjeu de l'externalisation des activités périphériques notamment sur la gestion de la paie pour une...
Benchmark des services de télécommunications 2007 : le cas EDF
Étude de cas - 5 pages - Management organisation
L'objectif du benchmark est de positionner EDF en terme de coût de services par ligne de postes (poste de base ou évolué) Les coûts pris en compte sont ceux associés aux services suivants : . Location du poste . Administration . Exploitation . Maintenance Les coûts du service...
La douane : éléments essentiels d'une déclaration et procédures de dédouanement
Étude de marché - 13 pages - Marketing produit
En France l'Administration des Douanes est représentée par la la DGDDI (Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects) qui dépend du Ministère de l'Economie et des Finances. La douane a trois missions essentielles : - Mission fiscale : percevoir les droits et taxes...
Les besoins en formation des entreprises du secteur public
Mémoire - 59 pages - Ressources humaines
Présentation de la formation continue dans le secteur public à partir d'un organisme privé de formation. Identification des écueils, des besoins en formation des administrations, des laboratoires de recherches, face à un manque de personnel, de matériel, ou des nécessités...
Cas pratique sur les dirigeants de la SA
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Une société anonyme (ci-après appelée SA) a à sa tête deux personnes physiques, le directeur général étant le fils du président du conseil d'administration. Suite au décès d'un des administrateurs, le nombre d'administrateurs est porté à 7 tandis que les statuts précisent que le conseil...
Cas pratique sur le fonctionnement interne de la société anonyme
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
X est une société anonyme qui ne fait pas offre au public de titres financiers. Ses statuts renvoient aux dispositions légales supplétives en ce qui concerne la nomination, la composition, le fonctionnement de son conseil d'administration. Monsieur A est actionnaire majoritaire, Directeur...
En quoi le système d'information de gestion des ressources humaines (SIGRH) est-il un levier de performance pour l'entreprise ?
Mémoire - 13 pages - Ressources humaines
J'ai interviewé monsieur X, il occupe le poste de Responsable SIRH et Administration du Personnel au sein de l'entreprise A. Les grands enjeux RH de cette entreprise sont la gestion des compétences, le suivi de la GPEC, la qualité de vie au travail, repenser la gestion du temps, le...
Les nullités en droit des sociétés - Etude de cas
Étude de cas - 6 pages - Droit des affaires
A - Un commissaire aux comptes a été nommé administrateur auprès d'une société par une décision de l'assemblée générale ordinaire des associés quelques mois après la fin de ses fonctions. B - Le présent cas pratique a trait à la nullité des résolutions de l'Assemblée générale. C - Une disposition...
Peut-on encore aujourd'hui trouver une pertinence dans la liasse fiscale ?
Mémoire - 13 pages - Comptabilité
Encore appelée « déclaration fiscale des entreprises » , « La liasse fiscale constitue souvent le document de référence pour l'analyse financière externe. Elle correspond à l'ensemble des informations que l'entreprise doit communiquer annuellement aux services fiscaux. » Caby, J., &...
Guide de pilotage d'entreprise pour les TPE-PME
Guide pratique - 19 pages - Tpe et pme
Définition générale : Le pilotage consiste à mettre en place une procédure durable de contrôle continu, du fonctionnement financier, administratif, commercial ou encore productif d'une entreprise. Cette procédure sert de repère pour le suivi du fonctionnement de l'entreprise, elle permet...
Cas pratique sur la société anonyme : capital social, cession de parts, etc.
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Les sociétés anonymes (S.A.) dénommées "S.A.F.A." et "S.I.N." sont des filiales d'une troisième S.A. dénommée "NIBBAL". Celle-ci dispose d'un capital de 1 000 000 d'euros, divisé en 10 000 actions d'une valeur nominale de 100 euros. Cinq administrateurs, et le président du...
Révocation des dirigeants en droit des sociétés - étude de cas
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
Cas pratique 1 : Faits : M. XXX est administrateur d'une SA (= Société Anonyme). Son mandat vient à expiration. Le Conseil d'administration n'a pas proposé sa ré-élection lors de l'Assemblée générale. La question est donc de savoir si le CA (= Conseil...
Le principe d'égalité en matière fiscale - publié le 09/07/2021
Note de synthèse - 5 pages - Droit fiscal
Pour le Conseil d'État, le principe d'égalité est un principe général du droit. En matière fiscale, le juge administratif l'a "découvert" à l'appui des articles 6 et 13 de la Déclaration des droits de 1789, ce qui lui a permis de dégager un principe général d'égalité devant...
