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 Épuisement du droit

Épuisement du droit

  

Nos documents

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19 août 2009

Le "burnout" dans les métiers de l'automobile

Mémoire de 69 pages - Ressources humaines

Comme le souligne Hirigoyen (1998), les conséquences individuelles du stress ne sont pas reconnues parmi les maladies professionnelles mais une prise en charge se révèle de plus en plus en nécessaire. En effet qui, aujourd'hui, n'a pas connu dans sa vie professionnelle une période de...

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02 Nov. 2010

Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino

Étude de cas de 70 pages - Ressources humaines

« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi...

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27 juil. 2009

Droit de la concurrence, autorités de régulation et formation des contrats ou Prométhée : la "liberté contractuelle - enchainée"

Mémoire de 43 pages - Droit de la concurrence

La liberté contractuelle existe-t-elle ? A la tentation du civiliste de jouer la carte de la provocation, par un "oui parce que je l’ai rencontrée", fait écho la réaction du droit de la concurrence qui bridera son affirmation. Aussi riche soit-il, qu’on s’en...

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30 avril 2004

La protection des programmes informatiques depuis la directive européenne de 1991

Mémoire de 23 pages - Propriété intellectuelle

Sur le plan européen, l'élaboration de la Directive fut marquée par un intense lobbying, et le texte a été finalement adopté par le Conseil le 14 mai 1991. Cette directive pose comme principe général la protection des programmes d'ordinateur par le droit d'auteur (1ère partie), tous les...

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29 Janv. 2010

Existe-t-il un modèle économique viable pour la diffusion en streaming d'oeuvres audiovisuelles protégées ? Le cas des films et séries télévisées

Mémoire de 108 pages - Propriété intellectuelle

Le développement des techniques numériques et l’avènement de l’Internet influencent le mode de consommation des oeuvres audiovisuelles. La pénétration du haut débit dans les foyers facilite la consommation de vidéos en ligne. Cet usage s’effectue notamment selon le...

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05 juil. 2010

Le concept de bientraitance dans les établissements de santé

Mémoire de 29 pages - Ressources humaines

Longtemps ignoré voire tabou, l’apparition sur la scène médiatique du phénomène de maltraitance a permis de forger la notion de Bientraitance. En effet, l’ANESM , a publié une recommandation pour la promotion de la Bientraitance au sein des établissements de soins en 2008 dans...

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10 juil. 2002

Les droits économiques et sociaux dans les pays africains

Mémoire de 69 pages - Droit autres branches

La question que l'on pourrait se poser pour bien étudier ce sujet serait : quelle est la place des droits économiques dans les pays africains ? Il s'agira non seulement de mesurer en théorie quelle est cette place dans les instruments de protection des droits de l'homme tels la...

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13 mai 2002

Le droit de prêt public du livre

Mémoire de 47 pages - Droit autres branches

En raison du droit sur la propriété intellectuelle et de la Directive européenne de 1992 concernant le droit d'auteur et en raison des groupes de pression, nous allons tout d'abord nous pencher sur les enjeux du débat. Puis, nous découvrirons la position des...

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02 Oct. 2006

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Mémoire de 50 pages - Propriété intellectuelle

Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l’innovation ? Nous assistons aujourd’hui au passage d’une économie de type industriel à une économie...

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17 Sept. 2008

Les mesures probatoires, provisoires et conservatoires

Mémoire de 27 pages - Propriété intellectuelle

L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) impose aux Etats signataires des Accords de Marrakech, dont la France, et aux organisations signataires, dont la Communauté européenne, un certain nombre d'obligations au titre de...

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17 Sept. 2008

Les aspects psychologiques du travail

Mémoire de 29 pages - Ressources humaines

La psychologie au travail est un thème très souvent évité, il demeure néanmoins très important. En effet, les travailleurs au sein d’une organisation et notamment dans les entreprises sont parfois confrontés aux effets du stress, liés aux objectifs fixés ainsi qu’aux problèmes...

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08 juin 2009

Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal

Mémoire de 42 pages - Propriété intellectuelle

A l’échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s’agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs...

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18 déc. 2009

Le Droit Individuel à la Formation (DIF) dans votre entreprise

Guide pratique de 30 pages - Droit du travail

La formation professionnelle constitue une obligation à double titre pour l’entreprise. En premier lieu, c’est un élément clé du maintien de la compétitivité, facteur qui peut s’avérer vital dans un monde où la concurrence est la règle. En deuxième lieu, elle participe à...

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26 juil. 2011

La protection de la propriété intellectuelle et industrielle

Étude de cas de 19 pages - E-commerce

Les droits de propriété intellectuelle constituent un ensemble de normes juridiques auxquelles on peut faire appel à des fins de protection, d’indemnisation et de conservation des droits attachés à une « création intellectuelle » (invention, idée technique, œuvre...

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26 Mars 2010

La motivation de ses équipes pour mieux appréhender les risques psychosociaux

Mémoire de 85 pages - Management organisation

Si dans les années 1950 le travail représentait environ 26% de notre temps de vie, celui-ci ne représente plus aujourd’hui qu’une part moyenne de 11%. Avec les récentes lois de réduction du temps de travail, la société a permis à l’homme de se libérer et de pouvoir...

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13 avril 2010

L'influence du management des risques sur les conditions de travail

Mémoire de 39 pages - Management organisation

Des catastrophes naturelles, accidents industriels, maladies infectieuses, en passant par la sécurité alimentaire et le terrorisme, le monde d’aujourd’hui regorge de risques. Au-delà de la simple attention au danger de chaque individu, de nombreux acteurs inventent chaque jour de...

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02 Mars 2011

Pourquoi et comment développer une éco-conception de la communication ?

Mémoire de 40 pages - Marketing médias

Effet de mode pour les uns, outil de marketing pour les autres, concept rabat- joie et sinistre, galvaudé ou récupéré par certains politiques, le développement durable est, pour l'immense majorité des experts scientifiques, économistes ou sociologues, un des enjeux essentiels auxquels notre...

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20 déc. 2010

Le management : source de mal-être au travail ?

Mémoire de 60 pages - Ressources humaines

Même si nous passons les trois quarts de notre vie active éveillée au travail, et ce malgré de nombreuses réformes, comme celle des 35 heures, il garde une connotation négative. Paradoxalement, travailler reste pourtant indispensable à l'individu, à sa socialisation mais aussi à sa construction...

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06 août 2007

Le principe de célérité

Mémoire de 30 pages - Droit autres branches

La lenteur des procès est une des tares de la justice française. Les affaires Letellier (Letellier contre France; 26 juin 1991; Cour EDH) et Tomasi (Tomasi contre France; 19 mai 2004; Cour EDH), déjà bien anciennes, montrent que le problème n’est pas nouveau. La France est d’ailleurs le...

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17 juil. 2012

Le manager et les grilles d'observation du comportement au service de l'entreprise et de ses Hommes

Mémoire de 92 pages - Management organisation

[...] Lors de nos recherches, nous avons tout d'abord essayé d'appréhender le contexte dans lequel évoluent l'entreprise et le manager. Puis nous avons étudié les différentes théories définissant les rôles du manager et nous avons réalisé une enquête sur une centaine de personnes afin de...

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25 juin 2010

Bien-être au travail - quels enjeux pour l'entreprise et les ressources humaines ?

Mémoire de 53 pages - Ressources humaines

Grande première en matière de législation, les partenaires sociaux ont signé, le 24 novembre 2008, l’accord national interprofessionnel sur le stress. Le texte vise à améliorer la prise de conscience du phénomène et sa prévention en entreprise. A l’heure où l’on entend...

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04 juin 2006

Stratégie à l'international de Carrefour

Étude de cas de 9 pages - Stratégie

Pour ces raisons, il nous a paru intéressant de choisir cette entreprise comme parallèle empirique à l’étude de la transnationalisation d’une firme. Pour étudier le phénomène de l’internationalisation tout en restant dans une problématique propre au secteur, nous nous demanderons...

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05 juin 2007

Analyse stratégique Total: vers une stratégie environnementale?

Étude de cas de 35 pages - Marketing produit

Total est aujourd’hui le quatrième groupe pétrolier mondial, et un acteur privilégié de cette industrie. Sa santé financière actuelle n’est plus à démontrer : le groupe Total annonce un chiffre d’affaires et un résultat en hausse chaque année depuis 2002. Pour autant, il va devoir...

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16 févr. 2009

Analyse de la fusion CGG VERITAS dans le secteur parapétrolier (2008)

Étude de cas de 12 pages - Finance

Le chiffre d’affaires des sociétés du secteur parapétrolier français a atteint 23 $Mds en 2006, soit une progression de 23 % par rapport à l’année précédente » (Etude Xerfi – novembre 2007) Les industries du secteur parapétrolier sont fortement influencées par deux...

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23 Sept. 2009

L'entrée de Gaz de France sur le marché français de l'énergie

Étude de marché de 75 pages - Stratégie

Faire face à la demande d’énergie, anticiper l’épuisement des réserves des combustibles fossiles et respecter l’environnement sont les enjeux énergétiques majeurs du XXIe siècle. Au niveau de la production et de la consommation, collectivement ou individuellement, mieux...

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06 mai 2008

La Responsabilité Sociale des Entreprises à l'épreuve du développement durable

Mémoire de 57 pages - Management organisation

Il semble que le thème de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE), dans le cadre du développement durable, est à la mode aussi bien auprès des managers et au sein même des entreprises, qu’auprès des pouvoirs publics et des législateurs. En effet, il ne se passe pas une semaine...

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20 févr. 2010

Le harcèlement moral au travail

Mémoire de 34 pages - Droit du travail

Inconnu ou presque il y a seulement 9 ans, la notion de harcèlement psychologique sur le lieu de travail a été introduite en France en 1996 grâce à la publication du livre de Heintz Leymann, "Mobbing, la persécution au travail". Cependant à l’époque le livre n'est peu remarqué que par...

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27 févr. 2008

Management des ressources humaines, le cas IBM

Étude de cas de 5 pages - Ressources humaines

Tensions, pression, angoisse permanente, après les souffrances relevées chez PSA, Renault, EDF et IBM , les maladies professionnelles dans les domaines psychiques et cardio-vasculaire ne cessent d’augmenter. Le stress est devenu un élément à part entière de la vie des entreprises. Pour...

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30 Oct. 2007

Les maladies professionnelles : l'affaire IBM

Étude de cas de 8 pages - Ressources humaines

Tensions, pression, angoisse permanente, après les souffrances relevées chez PSA, Renault, EDF et IBM , les maladies professionnelles dans les domaines psychiques et cardio-vasculaire ne cessent d'augmenter. Le stress est devenu un élément à part entière de la vie des entreprises. Pour développer...

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20 Sept. 2006

Le management associatif

Mémoire de 48 pages - Management organisation

Les associations sont florissantes en France. On y compte, aujourd’hui environ 900 000 associations. Elles représentent une activité économique d’environ 47 milliards d’euros. L'emploi associatif représente ainsi près de 5 % de l'emploi salarié total, et les associations sont donc...