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Thème économique : Droit de reproduction

Droit de reproduction

Nos documents

Filtrer par :

06 juil. 2007
doc

Le peer to peer à l'aune de la loi DAVDSI

Étude de cas - 30 pages - Propriété intellectuelle

Le peer-to-peer (P2P), en français pair à pair, est une technologie utilisée pour partager des données numériques. Elle permet les échanges de données directement entre les ordinateurs. En effet, plusieurs ordinateurs peuvent se relier entre eux, le plus souvent grâce à un logiciel de partage....

06 Nov. 2006
doc

Les affiches de films

Mémoire - 31 pages - Propriété intellectuelle

S'il est évident que l'affiche ne permet pas de préjuger de la qualité d'un film, elle peut néanmoins susciter envie et désir dans l'esprit du public. L'affiche influence le spectateur, c'est indéniable. Dire cependant qu'elle attire le spectateur en salles semble quelque peu hâtif. Mais ce qui...

02 Oct. 2006
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Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Mémoire - 50 pages - Propriété intellectuelle

Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l'innovation ? Nous assistons aujourd'hui au passage d'une économie de type industriel à une économie de services ou de...

04 févr. 2006
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Le marché du disque

Étude de marché - 59 pages - Marketing produit

L'industrie musicale doit se mettre à l'heure d'Internet. Quels sont les moyens mis en œuvre et les stratégies utilisées par les grands groupes? Qui sont les nouveaux acteurs de la musique en ligne et qui profitent du marché ? Quelles recommandations peut-on proposer afin de redynamiser le...

09 févr. 2008
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L'égalité professionnelle et les moyens d'atteindre la parité hommes/femmes

Mémoire - 50 pages - Ressources humaines

L'égalité professionnelle est un facteur de dynamisme social et de croissance économique. Cependant, les femmes qui travaillent ne bénéficient pas des mêmes prérogatives que les hommes, notamment en termes de carrière et de statut social. Ainsi, même si l'on constate une évolution importante des...

12 juin 2008
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Quel est l'impact de la contrefaçon, et plus particulièrement la contrefaçon de cigarettes sur l'Union Européenne et comment les entreprises et l'Union Européenne réagissent face à ce problème ?

Étude de cas - 23 pages - Propriété intellectuelle

Le CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) définit la contrefaçon comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son...

18 août 2008
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Diagnostic stratégique: Agapea libros urgentes

Étude de cas - 50 pages - Stratégie

Acción Internacional de Ayuda Académica S.L.L (sociedad limitadas laborales) est une entreprise située à Malaga et considérée comme l'une des entreprises précurseur dans le domaine d'Internet et plus particulièrement du E-commerce en Andalousie. La société est créée en 1999 alors que le réseau...

09 juin 2003
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Stratégie publicitaire de l'ODES

Étude de cas - 12 pages - Marketing médias

Mandaté par l'ODES, le cabinet DDKN, agence en conseil en communication, a réalisé comme tous les deux ans la nouvelle campagne de publicité. Après plusieurs pays d'Afrique cette dernière va servir à récolter des dons pour la création d'écoles au Zaïre. Créée au début des années 90 par Sébastien...

30 avril 2004
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La protection des programmes informatiques depuis la directive européenne de 1991

Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle

Sur le plan européen, l'élaboration de la Directive fut marquée par un intense lobbying, et le texte a été finalement adopté par le Conseil le 14 mai 1991. Cette directive pose comme principe général la protection des programmes d'ordinateur par le droit d'auteur (1ère partie),...

02 juil. 2008
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Contrat de cession des codes-objets et codes-sources d'un site Web

Contrat type - 7 pages - Droit de l'internet & du digital

Par le présent contrat la société ... concède au Cessionnaire les droits de propriété intellectuelle sur les codes objet et les codes source à titre non exclusif. Article 2 - Origine de propriété Le Cessionnaire est titulaire des droits d'exploitation de son site Web. Le...

26 févr. 2007
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Finances publiques et démocratisation: le cas du Nigeria

Mémoire - 52 pages - Finances publiques

« A tous les contribuables qui ont su, en défendant leurs droits, fonder les premières démocraties. » En dédicaçant ainsi son Histoire de l'Impôt,l'historien Gabriel Ardant témoigne de l'importance qu'il accorde à la relation fiscale entre gouvernants et gouvernés dans la mise en...

22 Mars 2006
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Le Celebrity Marketing : Impact sur le comportement du consommateur

Étude de marché - 49 pages - Marketing consommateur

Mots-clés : marketing & marques, marketing du consommateur, étude de marché, communication, célébrités Notre avis : Réalisé dans le cadre d'un cursus à l'ESC, cet ouvrage complet analyse avec justesse les tenants et les aboutissants de la stratégie du Celebrity Marketing, tout en...

02 mai 2007
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Conception et mise en place d'un système budgétaire

Mémoire - 64 pages - Finance

Pour pouvoir instaurer un contrôle de gestion, le système budgétaire reste parmi les outils les plus importants d'où la nécessité de s'assurer de sa bonne conception ainsi que de sa mise en action. Ainsi, la notion de système, défini comme « un ensemble d'éléments en interaction, entre...

21 Oct. 2003
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La publicité comparative.

Mémoire - 16 pages - Marketing médias

A partir des années soixante-dix, l'illicéité de la publicité comparative fut remise en cause, en raison de l'évolution des idées sur la question, mais aussi en raison du nombre de campagnes publicitaires comparatives lancées, notamment, par certains groupements de consommateurs, plutôt...

05 juin 2004
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Dans quelle mesure la GRH actuelle revêt de plus en plus une dimension stratégique ?

Mémoire - 22 pages - Ressources humaines

Le « capital humain » : un élément de création de valeur ! Le rôle principal de la Gestion des ressources humaines est d'ajuster en permanence les besoins et les ressources en personnel. Elle contribue à faire des hommes une véritable richesse pour l'entreprise (Gary Becker) La compétitivité...

01 avril 2008
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Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire - 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d'en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d'aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par ailleurs...

16 Nov. 2014
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La fourrure, une réactivité efficace face aux lobbyings contre ce secteur ?

Mémoire - 22 pages - Marketing luxe

La fourrure est obtenue à partir d'élevages d'animaux spécifiques. C'est ainsi que 85 % du commerce mondial de fourrure est issu de fermes d'élevage. En effet, peu d'espèces sauvages sont utilisées à des fins de commerce de peau, et ce à cause du fait que l'industrie de la fourrure est en France...

05 Oct. 2007
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La discrimination physique en Gestion des Ressources Humaines - Le cas français

Étude de cas - 12 pages - Ressources humaines

On le répète souvent, ce qui est beau est bien. Les personnes de belle apparence profitent, historiquement, de certains avantages sociaux. L'impact de la « beauté » est considérable puisqu'elle nous manipule inconsciemment. On entend dire qu'une belle personne est douée de multiples...

03 avril 2008
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La musique dans notre société: projet de création d'entreprise

Étude de marché - 25 pages - Marketing produit

La musique, dans notre société contemporaine, a pris une place prépondérante par son apport évasif et sa popularité auprès de toutes les générations. Sa propagation sous différentes formes tels que les MP3, les Cd's, les vinyles, les Mini Discs, et les cassettes font sa popularité mais aussi...

01 Sept. 2008
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La franchise au Maroc

Étude de cas - 29 pages - Stratégie

Bien que sa grande popularité au cours des deux dernières décennies puisse laisser croire à certains que le franchisage est une nouveauté comme méthode d'exploiter une entreprise, il n'en est rien. En fait, la "franchise" tire son nom et ses origines lointaines du Moyen-Âge alors que les...

11 Sept. 2008
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Sponsoring et mécénat du groupe Canon

Étude de cas - 66 pages - Communication

Aujourd'hui, le groupe Canon est reconnu parmi les leaders mondiaux des produits et solutions d'imagerie et du document. Canon évolue parallèlement sur un grand nombre de marchés sur lesquels la marque occupe une place prépondérante. La politique de diversification du groupe à l'échelle...

07 mai 2009
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Archivage légal électronique : définition d'un nouveau paradigme ?

Mémoire - 67 pages - Droit des affaires

Nous étudierons juridiquement l'archivage électronique et l'entreprise privée sera notre cadre de réflexion. Ce qui signifie que, sauf quelques références ponctuelles, nous n'envisagerons pas l'archivage en droit public. De même, les aspects purement techniques ne seront...

01 juin 2009
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Analyse de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Étude de cas - 11 pages - Droit des affaires

La loi pour la confiance dans l'économie numérique, nº2004-575 du 21 juin 2004, abrégée sous les sigles LCEN ou LEN est un texte fondateur. En effet, elle favorise le développement du commerce par Internet, en clarifiant les règles à la fois pour les consommateurs et les prestataires et...

10 févr. 2011
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Les jeunes travailleurs étant considérés comme la génération Y sont-ils si ingérables, difficiles à motiver et volatiles que ce que l'on nous l'affirme aujourd'hui ?

Mémoire - 48 pages - Ressources humaines

Qui est réellement la génération Y? Quelles sont les caractéristiques de Y? Quelle sont les différences en termes d'attentes et de comportement que l'on observe chez eux par rapport à leurs ainés? Sont-ils si ingérables, volatiles, individualistes que ce qu'on veut nous faire croire?...

14 Oct. 2009
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Développement de solutions d'emballages pour la protection de produits contre la contrefaçon

Mémoire - 28 pages - Propriété intellectuelle

Aujourd'hui, tout ce qui s'achète, tout ce qui se vend, peut être contrefait ou piraté. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise...

02 juin 2010
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Cas pratiques - société civile, société en nom collectif, société en commandite par actions

Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1 - La société TBBT est une société d'auteurs-éditeurs regroupant trois enseignants spécialisés en sciences : M. Wolowitz, M. Hofstadter et M. Koothrappali, qui conçoivent et éditent des documents à destination des étudiants par vente directe. Ils sous-traitent la...

03 Mars 2011
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Cas pratiques de contentieux locatifs

Cas Pratique - 10 pages - Droit des affaires

Cas N°1 : Un locataire, soumis à la loi du 06 juillet 1989, ne paie plus ses loyers depuis quelques mois. Le propriétaire vous consulte ; que peut-on lui conseiller ? Cas N°2 : Un locataire occupe un appartement depuis plusieurs mois sans avoir signé un contrat de location. Que vous inspire...

20 déc. 2013
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La presse face aux nouveaux moyens de communication: le Monde interactif

Étude de cas - 30 pages - Stratégie

Pourquoi le secteur de la presse ? Parce qu'aujourd'hui la presse française est confrontée à un nouveau défi. De la plume d'oie à l'imprimerie, du stylo aux claviers d'ordinateur, l'évolution a été lente, longue, continue. Mais, la communication n'avait connu jusqu'alors qu'une seule véritable...

08 Janv. 2009
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Rank Xerox : organisation commerciale et choix des canaux de distibution

Étude de cas - 35 pages - Management organisation

Domaine d'intervention : l'informatique-bureautique L'offre Rank Xerox : variétés d'outils et de solution pour tout ce qui concerne le traitement du document dans les tâches de bureau : création, reproduction, numérisation, impression... Stratégie d'offre globale :...

06 Nov. 2014
doc

Internet : simple vitrine ou canal de distribution à part entière pour les marques de luxe ?

Mémoire - 35 pages - Digital & e-marketing

L'avènement d'Internet et du commerce en ligne reste le phénomène économique le plus marquant de ces dix dernières années. Il a permis de dépoussiérer des techniques commerciales vieillissantes, en effet, en 2005, le e-commerce a participé pour 62% du chiffre d'affaires de la vente à...