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Thème économique : Droit d'auteur

Droit d'auteur

Nos documents

Filtrer par :

19 Sept. 2022

Quels sont les enjeux et les facteurs clés de succès de la mise en place d'une démarche d'achats responsables au sein d'une nouvelle génération de prêt-à-porter (slow fashion vs fast fashion) ?

Mémoire - 59 pages - Marketing mode

Cet ouvrage concerne l'identification des enjeux et facteurs clés de succès pour la mise en place d'une démarche d'achat responsables au sein d'une nouvelle génération de prêt-à-porter. Selon l'AFNOR, un achat responsable est effectué auprès d'un fournisseur sélectionné...

01 déc. 2010
doc

La propriété intellectuelle

Étude de cas - 6 pages - Propriété intellectuelle

Vous venez d'être embauchée il y a peu de temps par la jeune société MIMOSA qui vient de se créer dans le secteur de la mode et du prêt-à-porter. Cette société s'apprête à lancer sa première collection de maillots de bains à l'occasion du salon de la lingerie qui doit se tenir prochainement...

16 févr. 2023

Les stratégies des ressources humaines mises en oeuvre au sein de grands clubs de football européens - publié le 14/02/2023

Étude de cas - 13 pages - Ressources humaines

Le marché du football professionnel européen est l'un des plus importants au monde en termes de chiffre d'affaires, de popularité et d'investissement. Il est dominé par des ligues telles que la Premier Ligue anglaise, la Ligue espagnole (Liga) et la Série A italienne (Calcio). Les...

05 févr. 2024

Quel est le rôle du Leadership dans le contexte de la succession d'entreprise dans les entreprises familiales ?

Mémoire - 13 pages - Management organisation

La théorie et la pratique s'accordent à dire que le contrôle de gestion soutient le management dans l'accomplissement de ses tâches. Il semble donc évident que le contrôle de gestion joue un rôle essentiel, en particulier pour les tâches inévitables, particulièrement difficiles et...

15 Nov. 2023

Quel accompagnement véhiculer auprès des équipes soignantes pour un mieux-être des résidents en EHPAD ?

Mémoire - 29 pages - Management organisation

Le vieillissement de la population est un enjeu social et sociétal majeur pour notre société. Pour adapter un accompagnement personnalisé et de qualité envers des personnes âgées admises en EHPAD, il faut considérer la personne de manière individuelle et personnelle, acteur et au centre de sa...

30 juin 2010
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Le parcours en Bourse des clubs de football européens

Mémoire - 37 pages - Marketing sportif

On assiste à un changement radical du monde du sport ces vingt dernières années. Depuis les années 90, on assiste à l'avènement du sport business. Le football n'est pas en reste. Des grandes entreprises sportives telles qu'Adidas, Reebok ou Umbro dépensent des sommes faramineuses en sponsorisant...

08 juin 2009
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L'adoption de la technologie "Signature de reconnaissance de contenus" par le site de partage de vidéos Dailymotion

Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle

Selon l'article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, « l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalité… » Le droit d'auteur couvre donc toute...

25 avril 2008
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Comment avoir une machine automatique à faire de l'argent?

Guide pratique - 86 pages - Management organisation

Le petit guide que vous avez entre les mains n'a d'autre ambition que de développer l'esprit d'entreprise qui sommeille en vous. Il exclut les considérations juridiques qui ne sont pas du ressort de l'auteur et qui ne sont pas essentielles au présent propos. Il était impossible en...

02 juil. 2015
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Contrat de sûreté (version longue)

Contrat type - 5 pages - Propriété intellectuelle

"Contrats" signifiera tous les contrats entre le Débiteur et une ou plusieurs autres parties. "Droits relatifs à un contrat " signifiera tous les droits du Débiteur. "Les droits d'auteur" signifiera tous droits d'auteur de [PAYS] dont le...

08 avril 2015
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Le concept de bientraitance dans les établissements de santé

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines

Longtemps ignoré voire tabou, l'apparition sur la scène médiatique du phénomène de maltraitance a permis de forger la notion de Bientraitance. En effet, l'ANESM , a publié une recommandation pour la promotion de la Bientraitance au sein des établissements de soins en 2008 dans laquelle elle...

18 Oct. 2011
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L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes

Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle

« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins...

11 déc. 2009
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La propriété industrielle et l'internet

Mémoire - 19 pages - Propriété intellectuelle

L'application de la propriété intellectuelle sur Internet vaut non seulement pour les droits d'auteurs que nous n'étudierons pas dans le cadre de cet exposé mais aussi pour les droits de la propriété industrielle à proprement parler. Ce sont les brevets d'invention, qui...

20 Sept. 2006
doc

Le management associatif

Mémoire - 48 pages - Management organisation

Les associations sont florissantes en France. On y compte, aujourd'hui environ 900 000 associations. Elles représentent une activité économique d'environ 47 milliards d'euros. L'emploi associatif représente ainsi près de 5 % de l'emploi salarié total, et les associations sont donc...

08 mai 2014
doc

Etude marketing de " The Body Shop "

Étude de cas - 31 pages - Marketing produit

D'après la fondatrice de The Body Shop, Anita Roddick « Il faut avoir faim d'idées nouvelles, avoir envie de changement, envie que votre conception des choses devienne réalité ». Cette citation montre à quel point elle a voulu mettre en relation son sens des affaires avec son sens moral. Sa place...

03 juil. 2023

Le marché de la traduction du livre en Italie

Étude de marché - 15 pages - Stratégie

Après la mondialisation, aimée ou détestée selon le point de vue, l'importance de communiquer dans des langues différentes que la nôtre dans les transactions commerciales avec d'autres pays a augmenté de façon exponentielle pour les entreprises. L'industrie de la traduction est donc...

16 juin 2010
doc

Analyse de secteur pour "Smartbox concept store", distribution de coffrets-cadeaux

Étude de marché - 14 pages - Marketing des services

Le groupe Smartbox a créé le produit « coffret-cadeau » permettant le choix entre différentes prestations de services. Ce coffret est donc la part de tangibilité du service proposé par le groupe qui est la possibilité d'offrir un cadeau tout en laissant le choix au destinataire. Actuellement,...

16 Nov. 2020
doc

Les enjeux juridiques de l'industrie du jeu vidéo

Mémoire - 74 pages - Propriété intellectuelle

Le jeu vidéo est devenu le nouvel Eldorado. Il était difficile d'imaginer qu'à la naissance de l'industrie vidéoludique en 1972, avec le jeu Pong, tout premier jeu vidéo à rencontrer un véritable succès commercial, naissait l'une des plus grandes formes de divertissement de notre...

30 Mars 2008
doc

Comment communiquer sur un sujet tabou en publicité?

Mémoire - 49 pages - Communication

Combien de français sont noirs, blanc, beurs ? Combien sont bouddhistes, musulmans ou chrétiens ? Etes vous hétérosexuel, bisexuel, homosexuel ? Avez-vous entendu parler d'alcoolisme mondain ? Savez-vous quels sont les ravages du cancer du poumon ? Etes-vous dérangé par la présence d'une personne...

10 Nov. 2022

Revue de littérature - L'impact du choix de présentation du compte de résultat par nature ou par fonction sur les prévisions des analystes

Mémoire - 10 pages - Audit

Le développement des entreprises est un élément d'impact pour tous les acteurs : décideurs, analystes, management, parmi d'autres. Le traitement adéquat et la qualité des informations financières dans les entreprises deviennent donc des aspects indispensables qui doivent être pris en...

03 juil. 2015
doc

Le marché de l'agroalimentaire dans le commerce équitable

Étude de marché - 9 pages - Marketing produit

Le commerce équitable est un partenariat commercial fondé sur le dialogue, la transparence et le respect dans le but de parvenir à une plus grande équité dans le commerce international. Il contribue au développement durable en offrant de meilleures conditions d'échanges et en garantissant les...

10 juin 2023

Analyse SWOT - Netflix - publié le 01/06/2023

Étude de cas - 4 pages - Marketing des services

La matrice SWOT de Netflix présentée dans ce document fait état des forces et des faiblesses de Netflix, c'est-à-dire les paramètres directement liés et contrôlés par la multinationale. Ces éléments représentent les données internes de l'entreprise. Dans un autre temps, cette matrice...

06 déc. 2010
doc

Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type - 3 pages - Propriété intellectuelle

Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de société) incorporée sous...

24 févr. 2008
doc

Le cas GlaxoSmithKline : les enjeux éthiques du marketing

Étude de cas - 6 pages - Management organisation

L'accord international dit ADPIC (Aspects des Droits de Propriété intellectuelle relatifs au Commerce) élaboré en 1995 dans le cadre de l'OMC. Cet accord impose aux médicaments des brevets de vingt ans. Certaines exceptions sont toutefois prévues : la « licence obligatoire » selon laquelle...

01 août 2014
doc

Etude de cas sur la propriété intellectuelle

Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle

Un ancien ingénieur aéronautique s'est lancé dans la conception de lunette aux formes particulières, car s'inspirant de son ancienne activité. Ses lunettes reprennent des formes aérodynamiques (« aériennes ») et sont conçues dans des matériaux particulièrement légers et robustes, utilisés dans...

20 juin 2006
doc

Body Shop, entreprise citoyenne

Étude de cas - 6 pages - Management organisation

Fiche de lecture suivie de l'article de l'Expansion, de Nathalie Villard. Nathalie Villard prend l'exemple célèbre de l'entreprise Body Shop, créée en 1976, pour montrer que pour certains, le profit n'est plus un but en soi mais un acte civique. Certes cet article date de 1992, mais Body Shop...

23 août 2021

Comment l'Olympique Lyonnais est-il devenu une véritable marque commerciale ?

Mémoire - 33 pages - Marketing sportif

De nos jours et depuis les années cinquante, le football occupe une place importante dans le coeur des individus. Alors qu'il était considéré comme un divertissement, il a changé de rang et a été exploité comme un véritable business. Ainsi, nous avons vu les clubs amateurs devenir...

18 Sept. 2009
doc

Le management et la gestion des recours au sein de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de la Guadeloupe

Mémoire - 37 pages - Management organisation

Au sein de notre société, les personnes en situation de handicap sont bien souvent mises à l'écart. Souvent accueillies en institutions, nombreuses sont celles qui pourtant pourraient bénéficier d'une intégration sociale, droit reconnu par le législateur. Pour que ces personnes...

21 Sept. 2021

Quel est l'impact de l'économie numérique sur les activités des PME ?

Mémoire - 27 pages - Tpe et pme

L'économie mondiale a connu de nombreuses révolutions, dont la révolution numérique, qui a affecté le comportement des consommateurs et l'activité des entreprises, et a conduit à la naissance du concept d'économie numérique. Ce concept depuis son émergence est encore controversé parmi...

03 Mars 2023

La finance éthique : entre paradigme et paradoxe

Mémoire - 8 pages - Finance

La finance éthique est un concept relativement nouveau qui vise à promouvoir des pratiques financières respectueuses des enjeux sociaux et environnementaux. Cette pratique peut avoir des implications positives pour le développement économique et social. Néanmoins, elle est encore sujette à de...

25 juil. 2014
doc

Etude de cas sur les contrats et la propriété intellectuelle

Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle

Cas n°1 : Une pâtisserie établie à Montpellier exerce depuis 1930 sous l'enseigne « LA MAISON AUX DELICES ». Une société alsacienne dépose en 2007 la marque « LA MAISON DES DELICES » pour désigner du pain, des gâteaux et des bonbons. La pâtisserie montpelliéraine peut-elle s'opposer au dépôt et...