Consultez plus de 19428 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Thème économique : Double fiscalité

Double fiscalité

Nos documents

Filtrer par :

07 Mars 2011
doc

Comparaison de 10 produits bancaires et d'assurance, proposés par différentes banques

Étude de marché - 17 pages - Marketing bancaire

La BNP Paribas Fortis est une banque plus « actuelle », plus utilisée par les jeunes (18 - 25 ans) attirés par des offres et des cadeaux. Sur mesure et ajustable, elle offre des avantages uniques. Par contre, la banque de la poste moins diversifiée, offres les mêmes types de services mais sans...

10 Nov. 2009
doc

Le Luxembourg est-il un paradis fiscal ?

Étude de cas - 13 pages - Finance

Le Luxembourg est-il un paradis fiscal ou pas? Telle est la question qu'on peut se poser en entendant les discours politiques et autres médias étrangers concernant le Luxembourg. A force de rumeurs et d'articles à sensation, le grand public identifie très souvent la place financière...

19 déc. 2011
doc

Les charges déductibles : cas pratique

Cas Pratique - 17 pages - Comptabilité

Mr Bertier exploite une entreprise de transport routier. Avec son épouse, ils sont mariés sous le régime de la communauté et au sein de l'entreprise, celle-ci a la qualité de salariée. De même ; l'entrepreneur individuel n'a pas adhéré à un CGA. Aussi, l'exercice comptable...

30 juil. 2015
doc

Le lancement d'une nouvelle bière - publié le 31/08/2010

Étude de marché - 18 pages - Marketing produit

L'univers de consommation de Kronenbourg est celui de la bière. Comme nous l'indique la segmentation "schématique" ci-dessous, l'entreprise Kronenbourg (25 références au total) cible tous les segments du marché de la bière. Elle applique donc un marketing différencié ce qui lui permet...

11 déc. 2005
doc

Projet de développement du Club Méd en Russie

Étude de cas - 36 pages - Stratégie

Nous sommes tous les trois intéressés par le secteur du tourisme et dans le cadre de notre mémoire de recherche de troisième année nous avons pensé à proposer nos services au Club-Med. Nous somme arrivés avec un projet de développement d'un Club Méditerranée « vivre à 200% » dans une des...

08 juin 2011
doc

Optimiser fiscalement une Société Civile Immobilière : impôt sociétés ou impôts revenus ?

Mémoire - 6 pages - Droit fiscal

Il s'agit d'un mémoire à vocation pratique sur l'optimisation fiscale d'une SCI avec le choix du régime fiscal : IR ou IS ? Souvent décrites comme un instrument fiscal à part entier, les SCI sont à étudier en détail pour réellement identifier les avantages fiscaux que ce genre de...

04 Oct. 2012
doc

Assurance vie: la loi TEPA

Étude de cas - 21 pages - Droit fiscal

« L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage à verser une rente ou un capital à une personne, le souscripteur, moyennant une prime ». Elle constitue un moyen pour transmettre le capital en cas de décès du souscripteur, mais en même temps, il constitue un outil d'épargne en cas...

14 juin 2009
doc

La taxe professionnelle : architecture, réformes et taxe professionnelle unique

Mémoire - 36 pages - Droit fiscal

La taxe professionnelle est l'une des principales ressources fiscales des collectivités territoriales. Depuis sa création en 1975, les plafonnements, dégrèvements, écrêtements, compensations et autres exonérations qui ont parsemé son existence n'ont fait que mettre à mal sa légitimité en plus de...

03 déc. 2005
doc

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire - 112 pages - Finance

D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de développer...

22 août 2009
doc

La transmission d'entreprise à un membre de la famille

Mémoire - 51 pages - Droit des affaires

Aujourd'hui, le vieillissement de la population et l'arrivée à l'âge de la retraite des entrepreneurs issus du baby-boom impliquent une hausse des départs à la retraite, faisant de la transmission d'entreprise un véritable enjeu économique. Si l'âge est le principal facteur déclenchant la...

24 avril 2007
doc

La domiciliation fiscale des personnes physiques en Nouvelle-Zélande

Étude de cas - 15 pages - Droit fiscal

Les critères de domiciliation fiscale que nous allons étudier déterminent le rattachement fiscal des personnes physiques en Nouvelle-Zélande. Les revenus globaux des personnes fiscalement rattachées à la Nouvelle-Zélande sont soumis à la fiscalité néo-zélandaise. Les personnes qui ne...

08 Mars 2007
doc

L'autonomie fiscale des collectivités locales

Mémoire - 18 pages - Finances publiques

Les collectivités locales sont des entités administratives, distinctes de l'administration de l'État, définies par voie réglementaire qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis.. Sont définies comme "collectivités locales" à l'article 72 de la...

26 Nov. 2013
doc

L'impact des mesures fiscales relatives aux voitures de société sur l'intention d'achat de voitures "vertes" en Belgique

Mémoire - 47 pages - Finance

Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l'ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu'un dirigeant...

21 mai 2007
doc

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire - 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est...

05 Oct. 2009
doc

Etude du rôle de l'assurance-vie dans la gestion et l'optimisation du patrimoine

Mémoire - 51 pages - Finance

Depuis des années, l'assurance-vie est le placement favori des épargnants. C'est un véritable marché qui recense des produits différents et variés. Le contrat d'assurance est proposé par divers interlocuteurs notamment les réseaux d'assurance, les établissements bancaires, ou encore les portails...

01 Nov. 2010
doc

La TVA sociale (2010)

Mémoire - 71 pages - Droit fiscal

L'année 2010 aura été l'année record du déficit de la sécurité sociale, celui-ci avoisinerait les 27 milliards d'euros, selon les prévisions de la commission des comptes de la sécurité sociale. C'est pour cela que la modification du système de financement est nécessaire. L'héritage historique du...

06 juil. 2015
doc

Les travaux d'inventaire d'une entreprise : la cas de la Mabucig au Burkina Faso

Étude de cas - 44 pages - Comptabilité

La Manufacture Burkinabé des Cigarettes (M.A.B.U.C.I.G) est une organisation financièrement autonome qui dispose de nombreux moyens de production qu'elle combine pour produire des biens et services destinés à être échangés sur un marché afin de réaliser un bénéfice. Depuis sa création au...

13 févr. 2007
doc

L'impossible réforme des finances locales ?

Mémoire - 28 pages - Finances publiques

Ainsi, les finances locales se trouvent placées au cœur d'un dispositif de changement et du nouveau processus de régulation qui se dessine. Dans ce contexte, la réflexion sur la réforme de la fiscalité locale et des dotations de l'Etat aux collectivités locales, étroitement...

08 Oct. 2007
doc

La multiplication des chèques et bons d'achats : une approche fiscale

Mémoire - 17 pages - Droit fiscal

« Le droit fiscal est peut être la branche la plus complexe et la plus obscure du droit français ». Ce jugement légitime le sentiment de la complexité de l'exercice ici présenté. Pour bien débuter il tient lieu de préciser qu'afin de permettre une lecture plus accueillante, l'utilisation des...

03 avril 2008
doc

Comment s'implanter au Brésil?

Guide pratique - 100 pages - Bourse

Exportateur agricole de premier plan, occupant la dixième place mondiale dans le domaine industriel, riche de ressources naturelles étonnamment variées, premier détenteur de taux de croissance pendant des décennies, le Brésil n'occupe pas, malgré ces atouts, la position qui pourrait être la...

19 avril 2009
doc

Mission d'audit comptable et financier au Maroc : l'entreprise ABC

Étude de cas - 98 pages - Audit

La pratique de l'audit, d'abord dans le domaine financier et comptable, puis par extension, dans les autres fonctions de l'entreprise (Audit opérationnel, audit interne, audit de gestion, audit organisationnel..), a connu ces dernières années au Maroc un développement considérable. L'objet du ce...

02 juil. 2015
pdf

Création d'entreprise Fun-X : packs FreeDom

Étude de cas - 176 pages - Stratégie

FUN-X est une Société par Actions à Responsabilité Limitée. Créée en 2008 par Benoit Braquart, Guillaume Chanut, Julien Cappon, Béranger Delimal, Guillaume Dufour et Quentin Lebecq. Chaque associé apporte un capital de 20000 euros. Avantages de la SARL Les avantages de la SARL sont un...

25 févr. 2008
doc

Etude marketing et financière du marché de l'énergie solaire (2006)

Mémoire - 60 pages - Marketing produit

On estime que d'ici 2025, la baisse du niveau des réserves de pétrole, les instabilités géopolitiques au Moyen-Orient et les mécanismes de hausse de la demande par rapport à l'offre due à l'essor chinois et indien, feront que le baril de brut WTI se négociera à 320$. Cette hausse des prix des...

28 Janv. 2009
doc

Gestion de trésorerie : aperçu général et exemple de gestion de la société Atlanta (2002)

Étude de cas - 25 pages - Comptabilité

La gestion de trésorerie s'est fortement développée depuis les années 1970. En effet, le poids relatif du résultat financier des entreprises s'est accru sous la double augmentation des taux d'intérêt et de l'endettement. Aussi, les entreprises ont-elles cherché à optimiser leur trésorerie...

26 févr. 2007
pdf

Finances publiques et démocratisation: le cas du Nigeria

Mémoire - 52 pages - Finances publiques

« A tous les contribuables qui ont su, en défendant leurs droits, fonder les premières démocraties. » En dédicaçant ainsi son Histoire de l'Impôt,l'historien Gabriel Ardant témoigne de l'importance qu'il accorde à la relation fiscale entre gouvernants et gouvernés dans la mise en œuvre des...

09 Nov. 2009
doc

La mise en société d'une entreprise individuelle

Étude de cas - 27 pages - Droit des affaires

La législation permet à tout entrepreneur de créer sa propre société, adaptée en fonction de ses besoins et de ses possibilités. Étant de véritables forces pour l'économie de notre pays, ces structures juridiques encadrent parfaitement les activités professionnelles et permettent l'acquisition...

14 avril 2010
doc

Cas pratique - la succession, le patrimoine personnel et le patrimoine privé

Cas Pratique - 18 pages - Droit des affaires

Monsieur Lebut, âgé de 57 ans, dirige une entreprise spécialisée dans le domaine des jeux en ligne. La création remonte à 1999 avec l'un de ses amis, comme lui passionné de jeux. Ils sont très complémentaires : l'un s'occupe du commercial, l'autre du développement technique. À l'origine, le...

19 Mars 2004
doc

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Mémoire - 84 pages - Droit des affaires

Cependant, en dépit des mesures positives prises depuis 1995, la fiscalité relative aux transmissions à titre gratuit reste sensiblement plus élevée que dans la moyenne des autres pays de l'Union européenne. De plus, on estime à 500.000 le nombre de chefs d'entreprise qui vont...

26 Janv. 2021
doc

Analyse PESTEL - Burger King

Étude de cas - 5 pages - Marketing produit

Burger King est un géant américain spécialisé dans la restauration rapide et notamment les burgers, principal concurrent mondial de McDonald's. Le groupe a vu le jour dans les années 50, fondé en 1954 à Miami, fondé par deux amis, James McLamore et David Edgerton. Les deux amis ont créé la...

07 Mars 2011
doc

Pilotage technique d'un système de rentes viagères

Mémoire - 41 pages - Comptabilité

L'institut national de la statistique et des études économiques par ses études est très clair, l'espérance de vie de la population est en nette progression et cela depuis une cinquantaine d'années. Le vieillissement de la population a pour conséquence l'augmentation des retraités, mais le nombre...