Etudes & Analyses

Consultez plus de 16903 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

› 
 Double fiscalité

Double fiscalité

  

Nos documents

.doc
05 avril 2011

Impact de la fiscalité sur la valeur de la firme, la politique de dividende, le financement et l'investissement

Mémoire de 50 pages - Finance

Depuis plusieurs années, on assiste à une multiplication des publications, des méthodes et des outils en matière de finance et fiscalite. Ces recherches sont essentiellement d’origine anglo-saxonne. Ainsi, la fiscalité et la finance disposent de frontières perméables à...

.pdf
27 juin 2011

Quel est impact fiscal suite à l'adoption des normes IFRS par l'Union européenne ?

Mémoire de 36 pages - Comptabilité

Depuis la crise les normes internationales sont devenues plus connues. Le grand public a découvert ces normes grâce à certains économistes qui ont accusé ces nouvelles règles comptables d'avoir accéléré la crise. Ils ont montré que les normes IFRS entrainaient une certaine pro-cyclicité....

.ppt
14 Janv. 2011

La fiscalité des collectivités locales au Maroc

Mémoire de 54 pages - Droit fiscal

Le système fiscal local marocain avant la réforme de 2007 : - Absence d'équité fiscale ; - Fiscalité sur l'activité économique (impôt des Patentes) qui ne favorise pas l'investissement et la productivité. Comment donc répondre aux critiques adressées à un système fiscal qui s'avère...

.pdf
18 août 2008

Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire de 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd’hui, ne même plus se questionner sur l’existence même d’une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l’objet depuis longtemps, en France, d’une imposition à différents niveaux. Cette imposition s’applique aux biens, droits et valeurs...

.doc
09 Oct. 2006

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse de 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d’activité sont d’autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait...

.doc
14 Mars 2011

La fiscalité du commerce électronique

Étude de cas de 16 pages - Droit fiscal

Le développement du commerce électronique est une extension des modèles commerciaux existants destinée à tirer parti des avancées technologiques qui entraîne des changements dans la manière d'effectuer les transactions internationales. La politique fiscale et les concepts fiscaux traditionnels se...

.pdf
09 Nov. 2010

La fiscalité des revenus fonciers

Mémoire de 80 pages - Droit fiscal

Notre étude portera sur la fiscalité des particuliers et de manière plus précise sur les investissements immobiliers (qui sont sans nul doute le premier choix en termes d’investissement pour la plupart des particuliers). Le choix en termes d’investissement dépend de...

.doc
25 avril 2008

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Mémoire de 37 pages - Droit des affaires

Depuis 1958, les brevets sont soumis en France à un régime fiscal largement dérogatoire du droit commun. C’est en matière de fiscalité directe que cela apparaît le plus clairement. Les entreprises titulaires de brevets bénéficient d’un traitement de faveur en matière de dépenses...

.doc
18 Oct. 2000

La fiscalité internationale

Mémoire de 17 pages - Droit fiscal

En France, la charge patronale est de 52% contre 8% en Grande-Bretagne. Quand y a-t-il fiscalité internationale? Lorsqu'une question fiscale intéresse deux ou plusieurs États. Chaque État est, en principe, souverain, sous réserve des conventions des traités existants. Il existe trois...

.doc
10 Oct. 2000

Le logement et la fiscalité des particuliers

Mémoire de 46 pages - Droit fiscal

L'objet du présent mémoire étant de montrer le déséquilibre entre les incitations fiscales en droit interne et le caractère répressif contenu dans la matière fiscale internationale, nous étudierons successivement les dispositifs fiscaux relatifs au logement concernant les particuliers tant sur le...

.doc
17 mai 2020

Cas pratique - Initiation à la fiscalité successorale

Étude de cas de 9 pages - Droit fiscal

Les époux MORSUBITE sont mariés sous le régime de la séparation de biens. L’époux est décédé le 2 novembre 2014 à 72 ans en laissant son époux Odile de 69 ans et ses deux enfants Charles de 38 ans célibataires et sans enfant, et Édouard de 47 ans qui a quatre enfants. Il y a lieu tout...

.doc
06 févr. 2007

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Mémoire de 143 pages - Droit autres branches

“C’est une crise de sens, une crise de repères, une crise d’identité” Jamais sans doute de tels propos n’ont été autant justifiés que suite aux événements de violences urbaines sans précédent survenus lors de la première quinzaine du mois de novembre 2005, donnant ipso...

.doc
25 Mars 2010

Le financement des entreprises privées par la fiscalité en France

Mémoire de 46 pages - Finances publiques

Les impôts ont deux fonctions essentielles : ils permettent non seulement d’apporter les ressources nécessaires pour financer les dépenses publiques et sociales via l’imposition des contribuables, mais ils permettent également de structurer les comportements, incitant au travail et à...

.doc
02 mai 2007

Etat des lieux sur l'évolution de la fiscalité locale en 2005

Mémoire de 18 pages - Finances publiques

Dans un contexte budgétaire particulièrement difficile, l'Etat œuvre à l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages et de la vie des entreprises en réduisant ses propres prélèvements obligatoires tout en prenant à sa charge une part croissante de la fiscalité locale. Il est alors...

.doc
21 mai 2007

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire de 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l’une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalite, c’est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l’instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des...

.doc
26 Mars 2008

La gestion des oeuvres d'art à l'international, le cas du Louvre

Étude de cas de 23 pages - Marketing des services

Les produits et les services culturels ont une double identité. Ils sont à la fois des marchandises faisant l’objet d’acte de commerce mais reflètent aussi des valeurs, des idées, du sens, l’identité d’une population ou d’une culture qui font de l’Art une...

.doc
19 Mars 2004

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Mémoire de 84 pages - Droit des affaires

Cependant, en dépit des mesures positives prises depuis 1995, la fiscalité relative aux transmissions à titre gratuit reste sensiblement plus élevée que dans la moyenne des autres pays de l'Union européenne. De plus, on estime à 500.000 le nombre de chefs d'entreprise qui vont cesser leur...

.doc
17 Nov. 2006

Stratégie financière de redressement d'une entreprise en difficulté (2004)

Mémoire de 39 pages - Finance

L’évolution de la finance s’est, constamment, opérée à une double cadence. Ainsi l’évolution, assez rapide, suscitée par la pratique et l’usage, a-t-elle toujours devancé l’évolution relativement lente de la théorie financière. C’est pourquoi les données de la...

.doc
04 Oct. 2007

Ernst and Young: une culture d'entreprise

Étude de cas de 18 pages - Management organisation

Ernst and Young est un cabinet détenu par ses associés, regroupant près de 5000 experts de l’Audit, du droit, de la fiscalité et de la finance en France. Ses 15 bureaux, à Paris et en régions, lui garantissent une relation de proximité, et l’appui de son réseau international lui...

.doc
28 mai 2008

Les enjeux du chèque emploi service universel et sa mise en place à la Poste

Étude de cas de 61 pages - Marketing des services

Dans le cadre de l’obtention du DUT Techniques de commercialisation, chaque étudiant effectue un stage de 2 mois en entreprise. Ce stage a un double objectif. D’une part, professionnel, car il s’agit ici d’analyser un problème concret d’entreprise puis de proposer...

.doc
28 Janv. 2009

Gestion de trésorerie : aperçu général et exemple de gestion de la société Atlanta (2002)

Étude de cas de 25 pages - Comptabilité

La gestion de trésorerie s’est fortement développée depuis les années 1970. En effet, le poids relatif du résultat financier des entreprises s’est accru sous la double augmentation des taux d’intérêt et de l’endettement. Aussi, les entreprises ont-elles cherché à...

.doc
13 févr. 2007

L'impossible réforme des finances locales ?

Mémoire de 28 pages - Finances publiques

Ainsi, les finances locales se trouvent placées au cœur d’un dispositif de changement et du nouveau processus de régulation qui se dessine. Dans ce contexte, la réflexion sur la réforme de la fiscalité locale et des dotations de l'Etat aux collectivités locales, étroitement...

.doc
24 avril 2007

La domiciliation fiscale des personnes physiques en Nouvelle-Zélande

Étude de cas de 15 pages - Droit fiscal

Les critères de domiciliation fiscale que nous allons étudier déterminent le rattachement fiscal des personnes physiques en Nouvelle-Zélande. Les revenus globaux des personnes fiscalement rattachées à la Nouvelle-Zélande sont soumis à la fiscalité néo-zélandaise. Les personnes qui ne...

.pdf
03 avril 2013

Business plan : création d'un restaurant sur le campus Grenoblois

Étude de marché de 33 pages - Management organisation

Le concept que nous avons choisi d'exploiter concerne les étudiants du campus. Nous souhaitons leur proposer un point de restauration se distinguant de l'offre du campus par la qualité et variété de ses plats ainsi que son double concept : restauration et coffee shop. Nous proposons de...

.doc
24 févr. 2004

Les principales caractéristiques du contrat de Crédit-Bail

Mémoire de 26 pages - Droit des affaires

C'est la question à laquelle nous allons tenter de répondre tout au long de ce dossier. Le crédit-bail international est un instrument complexe à mettre en oeuvre à cause de la grande diversité des législations fiscales en la matière. Ces différences de qualification peuvent faire risquer aux...

.doc
25 juin 2008

La stratégie des croisiéristes de luxe ou comment pérenniser sur ce segment de marché

Mémoire de 91 pages - Marketing luxe

Selon la Veille Info Tourisme, en 2008, les spécialistes de l'industrie des croisières prévoient un rebond mondial tout particulièrement prononcé sur l'Europe. Les bateaux sont de plus en plus grands, on assiste à une surenchère quant à la capacité des navires de croisière, et les parts de marché...

.doc
07 Mars 2011

Pilotage technique d'un système de rentes viagères

Mémoire de 41 pages - Comptabilité

L’institut national de la statistique et des études économiques par ses études est très clair, l’espérance de vie de la population est en nette progression et cela depuis une cinquantaine d’années. Le vieillissement de la population a pour conséquence l’augmentation des...

.pdf
27 déc. 2008

Création d'entreprise Fun-X : packs FreeDom

Étude de cas de 176 pages - Stratégie

FUN-X est une Société par Actions à Responsabilité Limitée. Créée en 2008 par Benoit Braquart, Guillaume Chanut, Julien Cappon, Béranger Delimal, Guillaume Dufour et Quentin Lebecq. Chaque associé apporte un capital de 20000 euros. Avantages de la SARL Les avantages de la SARL sont un...

.doc
03 déc. 2005

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire de 112 pages - Finance

D’un côté, aussi vieux qu’est l’impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l’abri du fisc. D’un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci...

.doc
29 Nov. 2011

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire de 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l’indépendance, n’a cessé d’entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et...