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Thème économique : Contrat synallagmatique

Contrat synallagmatique

Nos documents

Filtrer par :

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Personnel de service (Cabinet d'expertise automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 ? OBJET ET DUREE DU CONTRAT Madame YYY est engagée à compter du...., jusqu'au .... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de "Personnel de service", afin d'épauler en matière de manutention et de secrétariat...

20 Janv. 2010
doc

Contrat saisonnier - Puéricultrice (tourisme)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

A l'issu de la période d'essai, si elle s'est avérée satisfaisante, le présent contrat se poursuivra pour une durée déterminée. Etant conclu pour une durée déterminée saisonnière, cet engagement prendra automatiquement fin et sans formalité à la date qui lui a été assignée...

18 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide comptable (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Madame YYY et la SARL XXX peuvent l'une et l'autre rompre à tout moment le contrat de travail en respectant les dispositions conventionnelles et légales en vigueur. Le délai de préavis dû par Madame YYY ou par la SARL XXX en cas de rupture du contrat de travail est régi...

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinet d'avocats)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Mademoiselle YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de huit jours de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide conducteur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY et la SARL XXX peuvent l'une et l'autre rompre à tout moment le contrat de travail en respectant les dispositions conventionnelles et légales en vigueur. Le délai de préavis dû par Monsieur YYY ou par la SARL XXX en cas de rupture du contrat de travail est...

27 mai 2010
doc

Contrat saisonnier - Agent de gardiennage (Prévention et sécurité)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

En contrepartie de ses services, Monsieur YYY percevra une rémunération mensuelle de ... euros pour un horaire mensuel de ... heures. La répartition horaire hebdomadaire ou mensuelle de la durée de travail de Monsieur YYY lui sera communiqué à la signature du présent contrat. Il est...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Basculeur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Basculeur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cariste (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Casseur fontes (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur grutier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY percevra une rémunération brute mensuelle de ... euros pour ... heures par semaine. Monsieur YYY percevra à la fin de son contrat de travail une indemnité de précarité de 10% selon la législation en vigueur (...)

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C1 (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable commercial (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable industriel (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Comptable industriel dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Chef Comptable (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de chef comptable au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur d'engins (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur d'engins dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Comptable (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de comptable au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur loco (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur loco dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Comptable d'agence (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de comptable d'agence au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire comptable (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de secrétaire comptable au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur presse (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur presse dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

25 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - agent de sécurité (prévention et sécurité)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un agent de sécurité, conformément à la convention collective "Prévention et sécurité" en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire de direction (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de secrétaire de direction au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

15 juil. 2015
doc

Contrat sur les informations personnelles et les inventions

Contrat type - 7 pages - Ressources humaines

1. DES INFORMATIONS PERSONNELLES a. Restrictions sur les Informations Personnelles Je m'engage à ce que, pendant la durée et après la fin de mon contrat, je garderai les informations personnelles de la Société dans la confidentialité la plus stricte et que n'utiliserai pas les...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail : cas général

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines

A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail à distance

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines

L'Employé s'engage à participer au programme de travail à distance et de se conformément aux procédures et politiques applicables en la matière. La Société accepte la participation de l'Employé et s'engage à se conformer aux procédures et politiques applicables en la matière. Le...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour les cadres

Contrat type - 11 pages - Ressources humaines

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La...

27 mai 2025

L'avenir des contrats précaires (CDD et intérim) en France

Mémoire - 39 pages - Ressources humaines

La durée du contrat de travail est au centre des débats depuis les années 70, celui-ci représentant une possibilité de lutter contre le chômage. En effet, les employeurs revendiquent des formes de contrat permettant plus de souplesse que le Contrat à Durée Indéterminée (CDI),...

22 Janv. 2024

Comment gérer un risque de contrat non réglé dans une entreprise d'assurance ?

Mémoire - 28 pages - Stratégie

Ce mémoire se concentre sur la gestion du risque de déshérence dans les compagnies d'assurances, en mettant l'accent sur le cas de Groupama Gan Vie. La déshérence des contrats d'assurance-vie constitue un défi majeur pour l'industrie, entraînant des implications...

13 Oct. 2023

Le contrat à durée indéterminée intérimaire, est-il perçu par les entreprises de travail temporaire et les salariés comme un tremplin vers un emploi durable ?

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines

Le marché de l'intérim a considérablement évolué depuis les 30 dernières années. Le nombre croissant d'agences, appelées aujourd'hui Entreprises de Travail Temporaire (ETT), témoigne de cette montée en puissance de la demande des entreprises, mais aussi de la flexibilité de plus en...

06 déc. 2021

Contrat type : prêt entre deux sociétés

Contrat type - 5 pages - Management organisation

Contrat type entre : 1) DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ 1], [forme sociale] avec un capital de [?] euros, ayant son siège social à [adresse sociale], immatriculée au RCS de [?] sous le numéro [?], représentée par [identification du représentant] en sa qualité de [mandataire/qualité],...