Modèle de contrat - Agent commercial immobilier au sein d'une agence
Contrat type - 5 pages - Management organisation
L'agent commercial certifie remplir toutes les conditions requises et n'être frappé d'aucune incapacité. Il s'engage vis-à-vis de l'agence à communiquer, dans le délai d'un mois suivant la conclusion du présent contrat, son numéro d'immatriculation au registre...
Modèle de contrat de maintenance de biens
Contrat type - 8 pages - Management organisation
Ce document est un modèle de contrat type pour une maintenance de biens. Il permet à deux sociétés de contracter dans les meilleures conditions en vue de la maintenance préventive et et corrective des biens du client.
Avenant au contrat de vente
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
La Section ... du contrat de vente est ici modifiée [...] du contrat sera, après la date du présent, le prix annoncé publiquement et [...] avec une réduction de 10 % [...]
Contrat de travail avec un employé autonome
Contrat type - 7 pages - Ressources humaines
En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée...
Les contrats CDD et CDI dans le travail temporaire (étude du cas ADIA)
Étude de cas - 44 pages - Ressources humaines
Le plan de cohésion sociale vise à réduire les inégalités en France, en mettant en place des lois permettant l'insertion des personnes défavorisées par leur statut ou leur lieu d'habitation, en leur offrant les mêmes chances que le reste de la population pour accéder à l'éducation, au...
Comment gérer un risque de contrat non réglé dans une entreprise d'assurance ?
Mémoire - 28 pages - Stratégie
Ce mémoire se concentre sur la gestion du risque de déshérence dans les compagnies d'assurances, en mettant l'accent sur le cas de Groupama Gan Vie. La déshérence des contrats d'assurance-vie constitue un défi majeur pour l'industrie, entraînant des implications...
Le contrat à durée indéterminée intérimaire, est-il perçu par les entreprises de travail temporaire et les salariés comme un tremplin vers un emploi durable ?
Mémoire - 29 pages - Ressources humaines
Le marché de l'intérim a considérablement évolué depuis les 30 dernières années. Le nombre croissant d'agences, appelées aujourd'hui Entreprises de Travail Temporaire (ETT), témoigne de cette montée en puissance de la demande des entreprises, mais aussi de la flexibilité de plus en...
Contrat type : prêt entre deux sociétés
Contrat type - 5 pages - Management organisation
Contrat type entre : 1) DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ 1], [forme sociale] avec un capital de [?] euros, ayant son siège social à [adresse sociale], immatriculée au RCS de [?] sous le numéro [?], représentée par [identification du représentant] en sa qualité de [mandataire/qualité],...
Contrat de médiation et d'arbitrage
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
Notre Société accorde une grande importance à ses relations avec les employés. Nous sommes toutefois conscients que malgré notre bonne volonté, il peut y avoir des ruptures ou mésintelligences dans ces relations. Le but de ce contrat d'arbitrage et de médiation est d'aider chacun...
Contrat de location d'équipement
Contrat type - 7 pages - Logistique
Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") : [ÉQUIPEMENT] 2. DURÉE DU CONTRAT La durée du présent contrat débute ce [DATE DE DÉBUT] et expire [DURÉE EN MOIS] mois après. (...)
Les contrats de location face aux normes IAS/IFRS - publié le 09/03/2010
Étude de cas - 23 pages - Finance
CRITERES DE RECONNAISSANCE EN NORMES IAS/IFRS: - Le contrat transfère la propriété du bien au locataire au terme de la durée du contrat ; - Le contrat donne l'option au locataire d'acheter le bien loué à un prix qui devrait être suffisamment inférieur à sa juste...
L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence
Mémoire - 75 pages - Finance
La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui...
Le contrat de location : cas pratique
Cas Pratique - 40 pages - Comptabilité
Synthèse de l'opposition des normes statutaires belge et française En Belgique, le véhicule loué constitue dès l'exercice de la comptabilisation initiale, un élément d'actif de la société Graffiti Belgium. Cela permet au regard des tiers, d'améliorer l'image du bilan de...
Contrat de maintenance type
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Le présent contrat a pour objet la maintenance et l'entretien du parc machines de notre site de production d'XXX, ainsi que la mise en service de nouveaux moyens de production. La fréquence des interventions est fixée à 1 journée par mois. Cette fréquence d'intervention ne prend pas en...
Présentation et stratégie du groupe Elior : restauration sous contrat
Étude de cas - 30 pages - Stratégie
En France, tout employeur d'une entreprise de plus de 25 salariés est dans l'obligation de fournir à ses salariés un moyen de restauration : cela peut être un restaurant collectif propre à l'entreprise, il peut également être partagé avec d'autres entreprises ou bien l'attribution de ticket...
Modèle de Contrat Nouvelles Embauches (CNE)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Article 4. Fonctions et attributions Mademoiselle ... est embauchée en qualité de vendeuse. Ses fonctions et attributions sont stipulées évolutives au cours de l'exécution du présent contrat (...)
Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 3 - FONCTIONS Mademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)
Modèle de contrat d'engagement à durée déterminée (CDD)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Modèle de contrat d'engagement à durée déterminée (CDD) pour les intermittents du spectacle avec les rubriques à remplir et respectant les obligations légales de l'employeur : objet et durée (...)
Modèle de contrat constitutif de Groupement d'Intérêt Economique (GIE)
Contrat type - 15 pages - Management organisation
Modèle de contrat de groupement d'intérêt économique entre deux sociétés, afin d'exercer ensemble toutes opérations financières, civiles, industrielles ou commerciales se rattachant directement à l'objet susvisé qui est lié à l'activité économique de ses membres. Modèle...
Contrat de travail CDI - Vendeuse (Habillement textiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat de travail CDI - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail en CDI pour une secrétaire médicale.
Contrat de travail CDI - Couturière ou retoucheuse (Habillement textiles)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail en CDI pour une couturière ou une retoucheuse pour un magasin de vêtements ou pour tout type de commerce de retouche. Contrat conceptualisé selon le droit du travail.
Contrat de travail CDI - femme de ménage (Cabinets médicaux)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail en CDI pour une femme de ménage (personnel d'entretien). Convient pour tous types de commerces. Contrat conceptualisé selon le droit du travail.
Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)
Contrat de travail CDI - Assistante médicale (Cabinets médicaux)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail en CDI pour une assistante médicale. Convient pour tous types d'activités axées sur la médecine et la chirurgie. Contrat conceptualisé selon le droit du travail.
Contrat de travail CDD - Assistante éditoriale (Edition)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'Edition et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat saisonnier - Serveuse en restaurant (HCR)
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Le présent contrat est soumis aux dispositions étendues de la Convention Collective Nationale des Hôtels Cafés Restaurants ainsi qu'aux conditions particulières énoncées ci-après (...)
Contrat de travail CDI - Boulanger (Boulangeries-patisseries)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
(...) ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE En contrepartie de ses services, Monsieur DDD percevra une rémunération brute de ... EUROS pour un horaire de 35.heures hebdomadaires de travail effectif. L'ancienneté de MONSIEUR DDD, est reprise à partir du jour de son entrée dans...
Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat de travail CDD - Projeteur (cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour un poste de projeteur au sein d'un cabinet d'architecture. Ce contrat est conforme à la convention collective en vigueur et au droit du travail.
