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 Contrat à crédit

Contrat à crédit

  
Contrat à crédit

Nos documents

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24 févr. 2004

Les principales caractéristiques du contrat de Crédit-Bail

Mémoire de 26 pages - Droit des affaires

C'est la question à laquelle nous allons tenter de répondre tout au long de ce dossier. Le crédit-bail international est un instrument complexe à mettre en oeuvre à cause de la grande diversité des législations fiscales en la matière. Ces différences de qualification peuvent faire risquer aux...

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25 avril 2008

Contrat d'achat en Ligne

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

L'acheteur accepte les conditions fixées par le présent contrat en ligne relatif aux biens, services et informations fournis sur le site. Le présent contrat constitue l'entièreté du contrat entre la compagnie et l'acheteur et remplace tout accord, engagement, garanties et...

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09 avril 2008

Contrat de travail pour les cadres

Contrat type de 11 pages - Ressources humaines

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...

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09 avril 2008

Contrat de sûreté (version courte)

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

Contrats et accords : modèle de contrat de sûreté.

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09 avril 2008

Contrat de sûreté (version longue)

Contrat type de 5 pages - Propriété intellectuelle

"Contrats" signifiera tous les contrats entre le Débiteur et une ou plusieurs autres parties. "Droits relatifs à un contrat " signifiera tous les droits du Débiteur. "Les droits d'auteur" signifiera tous droits d'auteur de [PAYS] dont le Débiteur est ou sera le détenteur...

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09 avril 2008

Contrat de travail avec un employé autonome

Contrat type de 7 pages - Ressources humaines

En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux...

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13 juil. 2008

Crédit Agricole S.A. : la bancassurance

Mémoire de 32 pages - Finance

Les années 85, furent un tournant pour l’ensemble des banques européennes. En effet, avant 1985, les banques étaient entièrement consacrées au domaine bancaire. Après cette date, elles se sont peu à peu diversifiées vers le domaine de l’assurance. Avant 1985, les banques avaient une...

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09 Mars 2007

Contrat de gérance non salariée ou gérance-mandat

Contrat type de 4 pages - Droit des affaires

ENTRE LES SOUSSIGNÉS M. X… [nom, prénoms, profession], demeurant à ………… [ou la société Y… dont le siège social est …………], propriétaire d’un fonds de commerce [ou d’un fonds artisanal] de ………… exploité à...

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09 Mars 2007

Contrat de gérance salariée

Contrat type de 3 pages - Droit des affaires

ENTRE LES SOUSSIGNÉS : M. X… [nom, prénoms, profession] demeurant à ………… [ou la société Y… dont le siège est à …………] propriétaire d’un fonds de commerce [ou d’un fonds artisanal] de …………, exploité à...

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29 mai 2009

Crédit Agricole de Chateaurenard : projet de Développement de l'unité Commerciale (PDUC)

Étude de cas de 10 pages - Stratégie

L'offre concurrente (secteur de l'assurance) : C'est un marché concentré car 17 bancassurances, et compagnies d'assurance se partagent la zone de chalandise. Le Crédit Agricole de Châteaurenard reste le leader de ce marché (45% de taux de pénétration dans les foyers), cependant, pour...

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25 avril 2008

Contrat de consignation

Contrat type de 4 pages - Droit autres branches

Les parties déclarent ce qui suit : a. Le Consignateur dirige une entreprise de fabrication décrite comme suit : [DÉCRIRE] ; b. Le Consignataire désire trouver un arrangement pour la vente et la distribution de ses produits à travers le [TERRITOIRE] c. (...)

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25 avril 2008

Contrat de représentation commerciale

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

1. Représenter et à vendre les produits/services de la Société dans la zone géographique connue sous le nom de [NOM DE LA ZONE]. 2. Présenter les politiques de la Société à tous les clients potentiels et actuels de la Société. 3. Transmettre promptement toutes les informations et commandes à la...

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09 avril 2008

Contrat de société en commandite simple

Contrat type de 11 pages - Droit autres branches

2.1. Le nom de la société en commandite simple sera : [NOM]. 2.2. Les activités de la société seront exercées sous ce nom. 2.3. Le siège social de la société sera situé à [ADRESSE]. 2.4. Le nom et l'adresse du commandité de la société en commandite simple sont : [NOM], [ADRESSE]. 2.5. Il n'y...

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09 avril 2008

Contrat type de sous-location

Contrat type de 12 pages - Droit autres branches

1. DESCRIPTION DES LOCAUX a. Le Locataire a loué un immeuble de [NOMBRE] étages d'une superficie de [NOMBRE] m² auprès de [NOM], le propriétaire à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE] (...)

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09 avril 2008

Contrat de vente avec sûreté

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

1. DESCRIPTION DES MARCHANDISES ACHETÉES Voici la liste des marchandises que j'ai achetées : [QUANTITÉ ET DESCRIPTION DES MARCHANDISES AINSI QUE TOUTE AUTRE REMARQUE] (...)

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14 févr. 2008

Contrat de conception d'un site web

Contrat type de 11 pages - Comptabilité

Le Client désire confier au Prestataire : 1 - La conception d’un site Web, dans la définition générale que les utilisateurs en donnent, à savoir un espace virtuel, à caractère convivial, rassemblant des informations de diverses formes, liées le cas échéant entre elles par des liens...

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09 févr. 2010

Cas pratique - la période de formation d'une société en nom collectif

Cas Pratique de 3 pages - Droit des affaires

La société soumise à notre étude est une société en nom collectif, elle est donc commerciale par la forme, et une société à responsabilité illimitée : les associés sont responsables solidairement et indéfiniment du passif social. Si les actes sont repris par la société, les associés seront...

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01 avril 2008

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire de 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d’en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d’aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par...

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04 mai 2004

Cetelem : un leader en quête d'image

Étude de cas de 39 pages - Stratégie

Le marché du crédit à la consommation en France est en outre estimé à 97.7 milliards d'euros, soit une évolution de plus de 8% par rapport à 1999 (source Observateur Cetelem 2001). Fort de ce constat, et étant donné que nous peut-être les emprunteurs de demain, il convenait d'étudier le...

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15 Mars 2008

Comment mesurer et minimiser le risque-clients?

Mémoire de 42 pages - Management organisation

Le risque client concerne toute entreprise, quel que soit le nombre et le type de clientèle qu’elle possède. En effet, l’incertitude des paiements relative à la fois aux délais et à la solvabilité des clients fait que ce risque est toujours présent. Le risque clients peut être défini...

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09 avril 2008

Le marketing direct multicanal: stratégies d'animation du fichier client chez Sofinco

Étude de cas de 39 pages - Marketing consommateur

Ce rapport vient terminer ma formation supérieure à Grenoble Ecole de Management. Il prend appui sur le stage de fin d’études que j’ai mené au sein du service Animation Marketing de Sofinco à Evry. Au cours de ce stage, j’ai pu approfondir les apprentissages de ma spécialisation...

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11 juin 2008

La relation banques-PME

Mémoire de 43 pages - Tpe et pme

Les petites et moyennes entreprises (PME) forment la base du tissu économique de la majorité des pays industrialisés. Ce sont elles qui créent le plus d’emplois et qui contribuent le plus à la croissance. Ce rôle des PME dans le développement économique est d’ailleurs de plus en plus...

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08 févr. 2010

La contribution des hedge funds à la crise financière

Mémoire de 41 pages - Finance

Afin de mieux comprendre le rôle qu’ont joué les Hedge Funds durant cette crise il est nécessaire de comprendre comment s’est produite cette crise, les dysfonctionnements qui l’ont fait éclater, les erreurs de chacun des acteurs de la finance, mais également les conséquences que...

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18 Nov. 2011

Le peer-to-peer lending

Mémoire de 39 pages - Management organisation

En fin de crise, l’économie actuelle est aujourd’hui vivement menacée par une inégalité face au crédit bancaire. Certains emprunteurs obtiennent ce qu’ils demandent et d’autres pas. Ce sont les petites et moyennes entreprises qui ont le plus de difficultés à obtenir...

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06 Mars 2013

La bancassurance, un enjeu pour les banques et un moyen de fidélisation de la clientèle

Mémoire de 43 pages - Marketing bancaire

Pendant plus de quatre siècles, le métier de banque a été « l'art de faire fructifier l'argent ». Le secteur bancaire s'est d'avantage attaché à développer les métiers de banque d'affaires, de marché de capitaux, de banque des entreprises plutôt qu'à satisfaire les besoins de la clientèle des...

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12 juil. 2018

Les limites de la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé)

Mémoire de 27 pages - Droit des affaires

L'accès au crédit concrétise des projets de vie pour la plupart des emprunteurs. Cela prend un sens particulier lorsque les personnes ont été touchées par un risque aggravé de santé, car cette perspective de crédit peut se transformer en objectif de vie. Ainsi, cela peut représenter...

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13 févr. 2009

Analyse juridique de l'affaire Executive Life, 2008

Étude de cas de 10 pages - Droit des affaires

Dans le cadre de cette étude concernant l’affaire « Executive life », au travers duquel le droit pénal, civil et administratif seront présentés, nous pouvons voir à quel point la délinquance financière est importante, organisée, et généralement transfrontalière. Toutefois les conséquences de...

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22 déc. 2009

La fidélisation du client dans le domaine bancaire

Mémoire de 28 pages - Marketing bancaire

Le secteur bancaire a connu de profonds bouleversements depuis 1980. Il y a quelques années encore, le marketing bancaire était centré sur le produit. La course à la part de marché, au nombre de contrat et la conquête client étaient au cœur de toutes les stratégies de marketing...

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12 Nov. 2012

Les besoins des séniors dans la bancassurance, la gamme de produits proposée et les enjeux

Mémoire de 12 pages - Finance

Un des objectifs majeurs de la banque est de renouveler son portefeuille, c'est-à-dire de conquérir la clientèle jeune; bon nombres d'offres commerciales sont créées pour y parvenir. C’est le principe de la baignoire qu’il faut toujours remplir pour compenser les fuites. Oui mais...

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19 Sept. 2013

Le mutualisme bancaire chez les jeunes : Etude des 4 réseaux bancaires mutualistes français

Mémoire de 49 pages - Marketing des services

Dans un contexte où la mondialisation règne sur l’économie, où les entreprises dans leur globalité cherchent à s’ouvrir aux marchés extérieurs, certaines voix se lèvent pour clamer haut et fort leur préférence à des grandes banques nationales au détriment des institutions mutualistes....