Contrat de travail CDD - Inspecteur des travaux (Entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ...,...
Contrat de travail CDD - Maquettiste exécutant (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Monsieur YYY et la société SARL XXX peuvent l'un et l'autre rompre à tout moment le contrat de travail en respectant les dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Le délai de préavis dû par la société SARL XXX ou par Monsieur YYY en cas de rupture du contrat de...
Contrat de travail CDD - Secrétaire de direction (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Secrétaire de direction dans une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Secrétaire sténodactylo (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...
Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions...
Contrat de travail CDD - Vérificateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de vérificateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Aide comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Cas pratique en droit du travail - Période d'essai et rupture unilatérale du contrat
Cas Pratique - 2 pages - Droit du travail
Jean a signé un contrat dans une société de vente de vêtements le 1er mars 2019. Ce contrat prévoit une période d'essai de deux mois renouvelables une fois. La convention collective qui s'applique à l'entreprise autorise d'ailleurs le renouvellement de la période...
Contrat de travail CDI - Dessinateur débutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur débutant avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur projeteur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur projeteur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Documentaliste (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de documentaliste pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat d'insertion - Revenu minimum d'activité à temps plein
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Exemple de contrat d'insertion - Revenu Minimum d'activité, appelé également CIRMA conclu pour un temps plein. Ce type de contrat permet aux employeurs de bénéficier d'aides financières.
Contrat de travail CDI - Employé de gérance (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'employé de gérance pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Etude de cas pratiques en contrats spéciaux
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Nicolas, étudiant à Nice, a décidé d'y louer un appartement pour un loyer mensuel de 900 euros. Les propriétaires, Monsieur et Madame Durand l'ont autorisé par une clause expressément stipulée au contrat de bail à sous-louer son appartement en tout ou partie. Nicolas décide alors de...
Contrat de travail CDI - Inspecteur des travaux (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'inspecteur des travaux pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Maquettiste exécutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de maquettiste exécutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Secrétaire de direction (cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Madame YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de 3 mois, qui pourra être renouvelée une fois, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ... à ......
Contrat de travail CDI - Secrétaire-sténodactylographe (cabinet d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après (...)
Cas pratique - le devenir des contrats en cours dans les entreprises en difficulté
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Dans la gestion des difficultés d'une entreprise, les contrats en cours représentent des contrats formés et non exécutés totalement au jour de l'ouverture de la procédure collective. Selon la jurisprudence le contrat est en cours quand la caractéristique principale...
La Macif "contrat d'assurance vie à une famille"
Étude de marché - 21 pages - Marketing des services
Le dossier suivant est élaboré en fonction des techniques de négociation acquises cette année, des contraintes fixées ainsi que de nos recherches personnelles concernant l'entreprise choisie : la Macif. Le service retenu pour ce dossier est un contrat d'assurance vie pour une famille...
Cas pratique - le contrat de société
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
M. Durand exploitant d'un fond de commerce, souhaite la mise en société (dans une SARL plus précisément) de son fonds avec 4 autres associés. Il envisage donc de faire apport à la société de ce fonds en contrepartie de parts sociales. Le fonds dépend de la communauté de biens entre lui et sa...
La rupture amiable du contrat de travail
Étude de cas - 2 pages - Droit du travail
La rupture amiable, la rupture négociée ou la rupture conventionnelle sont autant de termes désignant un consentement entre employeur et salarié de mettre fin au contrat de travail. En vigueur depuis juillet 2008, la " rupture conventionnelle " permet donc à l'employeur et au salarié...
