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Thème économique : TVA

TVA

Nos documents

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26 Mars 2009
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La révision comptable par cycles

Guide pratique - 18 pages - Comptabilité

Avant de procéder à la révision comptable ainsi qu'à l'édition et l'analyse des documents de synthèse, un important travail de fond doit être effectué, il s'agit de la tenue du dossier comptable du dossier client. Avant toute chose, la phase de préparation de cette tenue comptable est à la...

01 avril 2008
doc

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire - 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d'en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d'aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par ailleurs...

31 juil. 2015
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Cas Sanofi-Aventis : fusions et business model

Étude de cas - 44 pages - Marketing produit

Raison économique de la fusion - En délocalisant leurs entreprises = l'étranger : main-d'oeuvre moins coûteuse et avantages fiscaux non négligeables (taux de TVA plus faible, réduction d'impôts, etc.). Logique de diminution des coûts. - Au niveau de la capitalisation...

07 août 2023

Profilage de l'entrepreneur belge - Étude qualitative auprès d'entrepreneurs qui ont échoué avec et sans redémarrage entrepreneurial

Mémoire - 48 pages - Tpe et pme

La situation de l'entrepreneuriat en Belgique est marquée par une croissance modérée, mais constante ces dernières années. Selon les statistiques gouvernementales belges, entre 2015 et 2019, il y a eu une augmentation annuelle du nombre d'entreprises créées de 3 à 4%, que ce soit en tant...

25 juil. 2007
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Instauration du service comptable et proposition d'un Manuel de Procédures Comptables

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

La comptabilité est sans aucun doute la plus ancienne, la plus universelle des disciplines économiques : toute civilisation pratiquant le commerce s'est vue dans l'obligation de concevoir un système comptable permettant à chaque agent de connaître sa position vis à vis de ses partenaires....

03 Mars 2008
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La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire - 40 pages - Droit du travail

En l'espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l'exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas l'objet de...

25 avril 2008
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La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Mémoire - 37 pages - Droit des affaires

Depuis 1958, les brevets sont soumis en France à un régime fiscal largement dérogatoire du droit commun. C'est en matière de fiscalité directe que cela apparaît le plus clairement. Les entreprises titulaires de brevets bénéficient d'un traitement de faveur en matière de dépenses de recherche et...

05 Nov. 2014
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Etude de cas en droit fiscal des affaires sur la plus-value de cession d'immobilisations et l'amortissement des véhicules

Étude de cas - 7 pages - Droit fiscal

Les plus-value ou moins-value de cession d'immobilisations corporelles, amortissables ou non, détenues depuis plus ou moins de deux ans sont réputées à court terme. Vente d'immeuble le 01/10/2010 à 950 000 € Prix d'acquisition : 670 000 € (non soumis à la TVA)...

16 déc. 2008
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Fiche d'instruction n°1 Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : EURL Bégo Flore

Étude de cas - 2 pages - Comptabilité

L'entreprise BEGO FLORE soumise au régime du réel simplifié n'est tenu d'établir qu'une seule déclaration par an (CA12); la TVA nette due n'est donc calculée qu'une fois lors de la (...)

25 Mars 2009
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Projet de création d'un service de ramassage et de lavage de couches

Étude de cas - 44 pages - Stratégie

Le Grenelle de l'environnement a mis en place le principe du bonus-malus écologique qui va toucher 19 produits. Le principe est d'augmenter le prix des biens les plus polluants par une taxe et de réduire le prix des biens écologiques par une prime lors de l'achat. Ce malus écologique va...

26 Mars 2008
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S'implanter à l'étranger: Restaurant International « L'Oranger »

Étude de marché - 37 pages - Marketing international

Parler de la restauration en tant que service client de qualité, vecteur de prestige, n'est pas à la portée du premier venu. La gastronomie est un art et son aboutissement implique une organisation, un environnement, un plasma culturel. La réussite d'une cuisine et, par dimension commerciale, de...

02 Nov. 2015
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Etude du marché de la restauration rapide en France

Analyse sectorielle - 18 pages - Marketing produit

Étude de marché portant sur la restauration rapide en France. La réduction du temps de travail hebdomadaire « les 35 heures » (loi appliquée en 2002 dans la restauration) a obligé les restaurateurs à réorganiser les plannings des salariés. La hausse des prix est de plus en plus critiquée par les...

05 Oct. 2007
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Effets d'un apport partiel d'actif soumis au régime des scissions sur les obligations fiscales de l'apporteuse: CE, 9e et 10e s.-sect., 4 août 2006, req. n° 260436, SA Financière de l'érable, RJF 11/06, n° 1331

Étude de cas - 4 pages - Droit fiscal

Une société avait été soumise à un rappel de TVA se rapportant à l'activité de la branche qu'elle avait apportée à une autre société. Cet apport partiel d'actifs avait été soumis, d'un commun accord entre les parties, au régime des scissions par application des dispositions...

25 août 2014
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Cas pratique sur les BIC

Cas Pratique - 2 pages - Comptabilité

Une entreprise individuelle établie à Evreux, spécialisé dans le secteur des ventes, clos son exercice le 31 décembre 2013. Elle a réalisé au cours de l'exercice un chiffre d'affaires de 1 580 000 euros HT et un bénéfice net comptable de 375 000 euros. L'exercice ayant été chargé d'opérations...

10 Janv. 2007
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L'entreprise face aux différences culturelles : l'exemple de Disneyland Resort Paris

Étude de cas - 97 pages - Marketing international

Certaines entreprises sont de plus en plus confrontées aux cultures étrangères, et ceci d'autant plus lorsqu'elles désirent s'implanter dans un autre pays. A l'heure de la mondialisation, on pourrait penser que les différences culturelles ne constituent plus un obstacle à la mise en place d'une...

22 Janv. 2008
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Vendre un voyage en France aux chinois

Étude de cas - 14 pages - Marketing tourisme

Voyagiste français, nous souhaitons nous attaquer au marché chinois et leur proposer un voyage dans notre pays. Nous proposons un circuit de 15 jours sur la totalité de la France, qui incluerait des séjours sur la côte d'Azur, les bords de la Loire, la visite du Mont Saint-Michel, de la ville de...

13 juil. 2007
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Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral

Étude de cas - 17 pages - Management organisation

Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor : double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail, etc.…. Il convient cependant de noter qu'actuellement, en France, selon la...

03 Mars 2008
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Analyse du comportement des consommateurs envers les magasins de bricolage (2007)

Étude de marché - 27 pages - Marketing consommateur

Les grandes surfaces de bricolage sont des magasins de libre service de plus de 400 m². Ainsi le quincaillier des années soixante a fait place à ces surfaces géantes où l'on trouve une grande diversité de produits et de prix. Elles offrent tout le nécessaire à celui qui souhaite aménager son...

02 mai 2017
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Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise

Mémoire - 40 pages - Stratégie

L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...

29 Nov. 2011
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Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

01 Oct. 2015
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La gestion des stocks en fleuristerie

Mémoire - 89 pages - Logistique

Un excès de stock a des nombreuses contraintes pour l'entreprise, dont voici les principales : - Le stockage des marchandises demande des investissements parfois lourds en bâtiment et en matériel - chambre froide, aménagement et matériel divers. - Il augmente les charges de fonctionnement...

02 août 2007
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L'évolution de la notion d'établissement stable face à l'émergence du commerce électronique

Mémoire - 53 pages - Droit fiscal

Avec la révolution numérique des années 90, les gouvernements ont pris conscience de l'aptitude du commerce électronique à transformer les modalités d'action des entreprises et des citoyens. De nouvelles façons de faire des affaires sont apparues, créant un nouveau contexte commercial dans...

09 févr. 2006
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Bail commercial - modèle et rédaction de clauses particulières

Contrat type - 9 pages - Droit des affaires

Contrat type pour les baux dont le preneur est un commerçant ou assimilé. Un grand soin doit être pris dans la rédaction des clauses, en particulier : - L'option pour la TVA, d'où l'importance de libeller loyer hors taxe (la TVA revient à l'Etat, le loyer HT au...

09 juil. 2009
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Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière

Mémoire - 53 pages - Finance

Chaque projet nécessite des réflexions spécifiques sur tel ou tel point afin de représenter le plus possible la réalité. Pour cela, la modélisation financière propose un service flexible, du « sur mesure », afin de mieux s'adapter aux spécificités de chaque projet. La modélisation financière...

06 Nov. 2014
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Création d'entreprise: e-echange, achat vente sur internet

Mémoire - 85 pages - Digital & e-marketing

Le mémoire de deuxième année est une des grandes échéances des deux années de DUT de Gestion des Entreprises et des Administrations. Il constitue également l'activité qui demande le plus d'efforts, aussi bien qualitativement que quantitativement. Pour notre part, nous avons décidé de créer une...

21 mai 2007
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Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire - 61 pages - Audit

La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle est perçue comme une...

06 Nov. 2014
doc

Projet de création d'une e-boutique : analyse de l'environnement commercial, juridique et des spécificités du métier

Étude de marché - 46 pages - Digital & e-marketing

La vente par Internet se définit comme un système de vente à distance, dans lequel l'offre de produits ou de services est faite essentiellement par l'intermédiaire d'Internet. Le paiement et la livraison peuvent s'effectuer par des méthodes traditionnelles. - Quelles sont les conditions d'accès...

03 juil. 2015
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Les opérations de ventes

Étude de cas - 7 pages - Comptabilité

Comme pour les achats, la facture est obligatoire pour les ventes réalisées par l'entreprise. C'est elle qui est à la base de l'enregistrement comptable. Les devis, les factures pro format et « relevées » ne sont jamais enregistrés en comptabilité (...)

02 mai 2007
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Dossier : le budget de trésorerie

Mémoire - 29 pages - Management organisation

Dans une entreprise, il ne suffit pas d'analyser les coûts tels qu'ils se présentent maintenant. Il faut aussi être capable de prévoir le futur. C'est l'objet de la gestion budgétaire, qui est en fait une gestion prévisionnelle de l'entreprise. En effet, le but est...

14 mai 2012
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Création d'un projet professionnel: ouverture d'un restaurant de tartines

Étude de marché - 35 pages - Marketing des services

Face à la gestion de plus en plus problématique de son temps, le consommateur est en quête de formules alimentaires rapides, répondant à ses besoins nutritionnels, sans pour autant perturber son activité. De plus, il privilégie une prestation peu onéreuse. Avec un temps de déjeuner qui est...