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Thème économique : TVA taxe sur la valeur ajoutée

TVA taxe sur la valeur ajoutée

Nos documents

Filtrer par :

11 avril 2017
doc

Cas pratique de droit fiscal : la TVA (Taxe sur Valeur Ajoutée) d'une SARL

Cas Pratique - 5 pages - Droit fiscal

Deux exercices concernant la TVA en droit fiscal sont ici proposés. Le premier commence ainsi : "La SA K a un coefficient d'assujettissement et un coefficient de taxation égaux à 1. Déterminez à chaque fois le montant de TVA collectée ou payée puis déterminez si elle est en...

23 août 2023

Comment la mise en place de l'innovation développée par Golem a-t-elle permis d'éliminer les activités à faible valeur ajoutée ?

Étude de cas - 7 pages - Digital & e-marketing

La notion de l'intelligence artificielle (IA ou AI en anglais pour Artificial Intelligence) voit le jour dans les années 1950 grâce au mathématicien Alan Turing. Dans son livre Computing Machinery and Intelligence, ce dernier soulève la question d'apporter aux machines une forme...

18 Oct. 2023

L'expérience client, créatrice de valeur ajoutée, dans quelle mesure ?

Mémoire - 6 pages - Digital & e-marketing

L'expérience utilisateur est une expression qui semble facile à comprendre, mais qui est pourtant bien plus complexe que cela. En effet, quand on pense à « expérience utilisateur » on pense d'abord à l'expérience physique que l'on rencontre à chaque interaction avec un produit...

03 juil. 2023

L'expérience client, créatrice de valeur ajoutée, dans quelle mesure ? - Introduction et plan détaillé

Mémoire - 7 pages - Digital & e-marketing

« Nous considérons nos clients comme invités à une fête, et nous sommes les hôtes. C'est notre travail de chaque jour de rendre tous les aspects importants de l'expérience du client, un petit peu meilleur. » Cette phrase inspirante, c'est Jeff Bezos qui l'a prononcée il y a...

30 juin 2020
doc

Dans quelles mesures les marquages d'origines représentent-ils une valeur ajoutée pour les entreprises ?

Mémoire - 27 pages - Théories marketing

Je souhaite encourager les grands industriels à entrer pleinement dans la mise en place d'un label fabriqué en France, qui permettra d'informer les consommateurs sur les produits dont une part importante de la valeur ajoutée est réalisée en France. Déjà en 2010, Christian Estrosi,...

03 Nov. 2015
doc

La valeur ajoutée d'une entreprise B to B

Mémoire - 25 pages - Marketing produit

Mémoire de fin d'études la valeur ajoutée d'une entreprise BtoB : les raisons de la pérennité d'une entreprise, et les moyens qu'elle met en oeuvre pour conserver son succès et son bon fonctionnement. Mémoire complet de 24 pages au format Word pour 6140 mots.

07 Janv. 2015
pdf

En quoi un réel engagement RSE peut-il être une valeur ajoutée pour une entreprise ?

Étude de cas - 45 pages - Stratégie

Depuis quelques années, une nouvelle notion a pris une grande importance dans le monde des entreprises avec l'explosion de la prise de conscience des consommateurs vis-à-vis de l'impact de leurs activités au niveau social et environnemental. Même si elle fut longtemps réservée aux grandes...

09 juil. 2015
doc

Quelle est la valeur ajoutée apportée par l'expert-comptable à travers l'information ?

Mémoire - 39 pages - Comptabilité

Selon l'Ordre des Experts-Comptables, les experts-comptables accompagnent aujourd'hui un million et demi d'acteurs économiques. Les compétences de l'expert-comptable associées à sa proximité avec les dirigeants d'entreprise du fait de la diversité de ses missions en gestion et...

21 Mars 2011
pdf

Les partenariats: une valeur ajoutée dans le secteur du luxe ? Cas de l'entreprise Panther Aviation

Mémoire - 40 pages - Marketing luxe

Dans les premières années de l'aviation commerciale, ce secteur était réservé à l'élite de la population mondiale. Seuls à pouvoir se partager ce plaisir de voler, ils étaient traités en roi. Mais l'aviation s'est tournée vers tous types de consommateurs lorsque l'émergence du tourisme est...

17 déc. 2009
doc

Avenir de la relation d'affaires dans un contexte e-business : la dématérialisation du contact humain modifie-t-elle la valeur ajoutée d'un commercial ?

Mémoire - 124 pages - Management organisation

Dans un environnement mouvementé, les entreprises s'adaptent aux mutations qui leur sont imposées… ou disparaissent. De même, les commerciaux voient leur métier évoluer en fonction des changements dessinés par les modifications de la relation client. En effet, les entreprises sont passées...

27 févr. 2009
doc

Diagnostic de l'entreprise Berthillon glacier : environnement concurrenciel, valeur ajoutée et perspectives de développement (2004)

Analyse financière - 50 pages - Stratégie

La SAS Berthillon Glacier telle que nous l'étudions ici a été créée le 19 juillet 1994 sous forme de société anonyme, mais l'histoire de la maison Berthillon est bien plus ancienne. En 1954, Raymond Berthillon qui tenait avec son épouse le café-bar de ses beaux-parents décide de remettre en...

05 Sept. 2006
doc

La gestion alternative et ses valeurs ajoutées

Mémoire - 38 pages - Finance

Après une décennie de croissance, l'explosion de la bulle spéculative a fait chuter les places financières en 2000. Depuis, l'économie mondiale ne semble pas avoir repris son enthousiasme. Seule la gestion dite alternative a pris des parts de marché et continue à en prendre. Elle désigne un...

30 Nov. 2006
doc

Les blogs: utilisation et valeur ajoutée pour les entreprises

Étude de marché - 14 pages - Stratégie

A l'origine le weblog est un site Web personnel sur lequel l'internaute publie des liens vers de l'information, des articles qu'il aura plus ou moins rédigé, des commentaires sur l'actualité, des photos ou tout autre sujet qui lui tient à cœur… Le premier weblog est...

07 Sept. 2023

Les principes de la TVA : mise en place et évolution en France et en Europe

Étude de cas - 5 pages - Finances publiques

Plus de 168 pays dans le monde appliquent aujourd'hui la TVA, dont 35 États membres de l'OCDE sur 36 (la seule exception étant les États-Unis, même si certains États fédéraux ont introduit une certaine forme de taxe sur les ventes au détail). La TVA (Taxe sur...

15 mai 2020
doc

L'utilisation du mécanisme de la tva à des fins frauduleuses et le dispositif de lutte contre la fraude - publié le 13/05/2020

Mémoire - 8 pages - Droit fiscal

La TVA, ou Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt indirect qui revient à l'État par un processus de longue durée qui s'étend du créateur jusqu'au consommateur final. Dès la production d'un produit, celui-ci se voit par chaque intermédiaire ajouté une TVA d'une...

12 juin 2020
doc

Ensemble de cas pratiques en droit fiscal des affaires sur la TVA

Cas Pratique - 8 pages - Droit fiscal

Une entreprise d'achat-revente d'électroménagers achète des appareils auprès de fournisseurs établis en France. L'opération est une livraison de biens interne. L'opération sera donc sujette à la TVA (article 256 I du CGI) : l'entreprise paiera la TVA lors de l'achat des...

24 mai 2019
doc

La réforme de la taxe d'habitation et de la taxe des services communaux au Maroc

Mémoire - 50 pages - Droit fiscal

État unitaire et Monarchie constitutionnelle, Le Royaume du Maroc a entrepris dès l'indépendance, des réformes fiscales dans le but de doter ces entités décentralisées de moyens techniques, matériels, humains, et financiers, avec pour objectif d'asseoir une véritable politique de la...

16 Nov. 2023

Suite à la réforme du commissariat aux comptes induite par la loi PACTE, vers quelles missions les CAC doivent-ils se tourner ?

Mémoire - 24 pages - Comptabilité

La vérification de la régularité des comptes d'une entreprise à un moment donné est l'essence même du commissariat aux comptes. Son but est d'auditer l'entreprise à travers sa comptabilité et sa gestion financière afin de déceler s'il y a des irrégularités dans la gestion des...

06 févr. 2012
doc

L'utilisation du mécanisme de la TVA à des fins frauduleuses et le dispositif de lutte contre la fraude

Mémoire - 65 pages - Droit fiscal

Maurice Cauzian disait de la Taxe sur la Valeur Ajoutée qu'« elle est un impôt difficile à frauder ». Or, s'il est vrai que les caractéristiques inhérentes à cette taxe limitent les possibilités de fraude, la TVA n'est pas toutefois à l'heure actuelle, un impôt...

24 déc. 2013
doc

La territorialité de la TVA

Étude de cas - 15 pages - Droit fiscal

Cet arrêt traite de l'exonération de TVA des livraisons intra-communautaires. Ici nous sommes en présence de la société française SARL Alain Palanchon et d'une société de droit espagnol Palanchon SL. La SARL Palanchon Pour bénéficier de cette exonération, le Conseil d'État rappelle...

22 juil. 2014
doc

Etude de cas sur la TVA : exigibilité et déductibilité

Étude de cas - 9 pages - Droit fiscal

L'entreprise Super X gère de nombreux supermarchés et est assujettie à la TVA sur l'ensemble de ses activités. En l'espèce, un garagiste, autorisé à payer la TVA d'après ses débits, a réparé trois véhicules pour la société Super X et lui a envoyé la facture datée du 5 novembre...

20 juil. 2015
pdf

La fraude fiscale à la TVA et les nouveaux dispositifs de lutte (2012)

Mémoire - 15 pages - Droit fiscal

La fraude fiscale est un phénomène complexe à définir. L'utilisation du vocabulaire est d'autant plus imprécis qu'en anglais, tax evasion désigne la fraude fiscale (et non pas l'évasion fiscale appelée tax avoidance). Pour Gaston Lerouge ou André Margairaz, « il y a fraude...

01 Nov. 2010
doc

La TVA sociale (2010)

Mémoire - 71 pages - Droit fiscal

L'année 2010 aura été l'année record du déficit de la sécurité sociale, celui-ci avoisinerait les 27 milliards d'euros, selon les prévisions de la commission des comptes de la sécurité sociale. C'est pour cela que la modification du système de financement est nécessaire. L'héritage historique du...

30 Nov. 2020
doc

Ensemble de cas pratiques corrigés en fiscalité des entreprises au Bénin

Cas Pratique - 9 pages - Droit fiscal

Une entreprise dénommée JOJO & FILS créée le 1er février 2015, inscrite au RCCM 1043/RB/A et à l'IFU 1224421043311 et dont le siège social est situé à Jéricho est spécialisée dans la vente d'huile à moteur. La société anonyme MA POUPE D'OR immatriculée au RCCM 2862/RB et à l'IFU...

21 Mars 2020
doc

Analyse du risque de crédit-bail : le cas de Natixis Lease

Mémoire - 39 pages - Finance

Le crédit-bail offre de nombreux d'avantages aussi bien pour le crédit bailleur que pour le crédit-preneur. Ces avantages ont fait du crédit-bail une technique de financement très attrayante qui représente aujourd'hui 63% de l'investissement total des entreprises. Néanmoins, cette opération de...

06 Janv. 2023

Quels sont les changements provoqués par la crise de la COVID-19 au niveau de l'organisation des entreprises ?

Mémoire - 42 pages - Tpe et pme

Le confinement provoqué par la crise du COVID-19 a favorisé l'émergence de nouvelles pratiques organisationnelles. Ainsi, dès le mois de mars 2020, les entreprises et plus particulièrement les entrepreneurs ont mesuré de plein fouet les impacts forts de la crise sanitaire. Ces bouleversements...

03 avril 2009
doc

Opérations à effets de levier et création de valeur

Mémoire - 109 pages - Finance

Chaque dirigeant est amené un jour à réfléchir à la transmission de son entreprise. Quel que soit son secteur d'activité, il se retrouve dans la situation de devoir transmettre le fruit des années de travail une fois le moment venu et les dirigeants arrivant à l'âge de la retraite ne trouvent...

11 déc. 2009
doc

Gouvernance d'entreprise et création de valeur dans les banques en Tunisie

Mémoire - 220 pages - Management organisation

Le sujet de la corporate governance est, actuellement, l'un des débats les plus communiqués sur le niveau académique mais également celui des médias. Il a fait, également le sujet de plusieurs disciplines dont la finance, l'économie, le management. Ceci revient à son caractère englobant...

21 févr. 2022

Comment appliquer une fiscalité éthique face aux enjeux du monde des affaires ?

Mémoire - 38 pages - Droit fiscal

Quelle que soit l'époque où l'on se situe, l'essence d'une entreprise (au-delà même d'un objectif) est la rentabilité, et par extension le profit. Cela se confirme si l'on analyse de plus près ce qu'est une entreprise. L'Institut national de la statistique et des...

06 mai 2008
pdf

L'instauration de la TVA en République Démocratique du Congo

Mémoire - 61 pages - Finances publiques

Dans ce mémoire, j'ai fait le point sur la TVA, taxe sur la valeur ajoutée, et les possibilités de l'appliquer à l'économie congolaise. Après analyse, il s'avère que la TVA présente plus d'avantage surtout en termes de rendement fiscal que la...