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Thème économique : TVA déductible

TVA déductible

Nos documents

Filtrer par :

14 juin 2009
doc

La transmission de l'entreprise individuelle

Étude de cas - 37 pages - Droit des affaires

L'entreprise individuelle est la forme juridique la plus utilisée. Elle représente environ 53 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités. En effet, le patrimoine de l'entreprise est confondu...

03 juil. 2015
doc

Travaux de synthèse (BTS) : cas La Bricoloise

Étude de cas - 10 pages - Comptabilité

La S.A.R.L. LA BRICOLOISE est une société de famille au capital de 100 000 ? (1 000 parts de 100 ?) créée en 1961 dans la région de Chablis (département de l'Yonne). Elle n'a pas exercé d'option pour le régime de l'impôt sur le revenu. La société est spécialisée dans l'achat...

28 Nov. 2008
pdf

La lutte contre la fraude Carrousel dans les échanges intracommunautaires

Mémoire - 93 pages - Droit fiscal

En matière de lutte contre la fraude fiscale, l'actualité aura rarement été aussi riche que ces dernières années. En effet, la lutte contre la fraude fiscale, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle, est devenue l'une des priorités des pouvoirs publics. Parmi les fraudes...

26 Mars 2009
doc

La révision comptable par cycles

Guide pratique - 18 pages - Comptabilité

Avant de procéder à la révision comptable ainsi qu'à l'édition et l'analyse des documents de synthèse, un important travail de fond doit être effectué, il s'agit de la tenue du dossier comptable du dossier client. Avant toute chose, la phase de préparation de cette tenue comptable est à la...

31 août 2011
doc

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'expertise comptable dans le cadre d'un BTS (2006)

Étude de cas - 5 pages - Comptabilité

Le ….. (nom du cabinet) est une SARL ( Société à Responsabilité Limitée ) qui a été créée en 2004. L'activité de cette société est l'expertise comptable. Son siège social est situé au…... Le responsable M. X est expert comptable et exerce son métier depuis plus de vingt ans. Le...

04 Oct. 2007
doc

Etudes de cas portant sur des problèmes de fiscalité

Étude de cas - 15 pages - Finance

Ce document propose un ensemble d'exercices sur les problèmes de fiscalité. Ces entraînements permettent de faire le point sur des thèmes précis (BIC-IR; TVA, détermination du résultat fiscal, écarts de conversion, amortissement dégressif et plus-value de cession, etc.). Ils sont...

05 Nov. 2014
doc

Etude de cas en droit fiscal des affaires sur la plus-value de cession d'immobilisations et l'amortissement des véhicules

Étude de cas - 7 pages - Droit fiscal

Les plus-value ou moins-value de cession d'immobilisations corporelles, amortissables ou non, détenues depuis plus ou moins de deux ans sont réputées à court terme. Vente d'immeuble le 01/10/2010 à 950 000 € Prix d'acquisition : 670 000 € (non soumis à la TVA)...

25 août 2014
doc

Cas pratique sur les BIC

Cas Pratique - 2 pages - Comptabilité

Une entreprise individuelle établie à Evreux, spécialisé dans le secteur des ventes, clos son exercice le 31 décembre 2013. Elle a réalisé au cours de l'exercice un chiffre d'affaires de 1 580 000 euros HT et un bénéfice net comptable de 375 000 euros. L'exercice ayant été chargé d'opérations...

01 avril 2008
doc

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire - 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d'en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d'aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par ailleurs...

03 juil. 2015
doc

Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)

Étude de cas - 35 pages - Comptabilité

L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre....

03 juil. 2007
doc

La théorie de l'acte normal de gestion en droit fiscal

Mémoire - 50 pages - Droit des affaires

Le droit fiscal intervient fréquemment dans les choix de gestion, tant au niveau du patrimoine individuel qu'au niveau de l'entreprise. Il peut en effet encourager des choix, en attachant des avantages particuliers à certaines situations ou, au contraire, imposer une certaine rationalité, en...

01 Oct. 2015
doc

La gestion des stocks en fleuristerie

Mémoire - 89 pages - Logistique

Un excès de stock a des nombreuses contraintes pour l'entreprise, dont voici les principales : - Le stockage des marchandises demande des investissements parfois lourds en bâtiment et en matériel - chambre froide, aménagement et matériel divers. - Il augmente les charges de fonctionnement...

29 Nov. 2011
doc

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

09 Oct. 2006
doc

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse - 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d'activité sont d'autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait l'objet ;...

03 Mars 2008
doc

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire - 40 pages - Droit du travail

En l'espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l'exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas l'objet de...

28 Mars 2022

Driving Professional Racing Simulator : centre de simulation automobile

Business plan - 52 pages - Marketing automobile

Le projet consiste à créer un centre de simulation automobile permettant de conduire des véhicules de course de façon ultra réaliste, grâce à des simulateurs très immersifs et à l'aide d'un logiciel ultra perfectionné reconnu par les adeptes de la simulation. Ce centre deviendrait le...

06 déc. 2012
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Les différents impacts d'une opération de crédit-bail

Mémoire - 43 pages - Comptabilité

En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...

16 déc. 2008
doc

Fiche d'instruction n°1 Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : EURL Bégo Flore

Étude de cas - 2 pages - Comptabilité

L'entreprise BEGO FLORE soumise au régime du réel simplifié n'est tenu d'établir qu'une seule déclaration par an (CA12); la TVA nette due n'est donc calculée qu'une fois lors de la (...)

07 juil. 2015
doc

La société par actions simplifiée (SAS)

Mémoire - 90 pages - Droit des affaires

Mémoire traitant des S.A.S, sociétés par actions simplifiées. Ces sociétés, de plus en plus nombreuses de nos jours, ont pour but de faciliter les droits des associés, mais enlèvent-elles vraiment toutes les contraintes ?

28 Janv. 2016
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Délocaliser partiellement la production afin d'améliorer la performance du cabinet d'expertise comptable : guide pratique dans le cadre d'une délocalisation en Inde

Mémoire - 140 pages - Comptabilité

Face à l'émergence de nouveaux marchés et de nouveaux concurrents, les grandes comme les petites entreprises européennes modifient leurs comportements pour rester innovantes et compétitives. L'expert comptable n'est pas épargné par ce phénomène et doit lui aussi faire évoluer son organisation...

14 mai 2012
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Création d'un projet professionnel: ouverture d'un restaurant de tartines

Étude de marché - 35 pages - Marketing des services

Face à la gestion de plus en plus problématique de son temps, le consommateur est en quête de formules alimentaires rapides, répondant à ses besoins nutritionnels, sans pour autant perturber son activité. De plus, il privilégie une prestation peu onéreuse. Avec un temps de déjeuner qui est...

03 juil. 2015
doc

Projet CFE : création d'un restaurant

Analyse financière - 11 pages - Comptabilité

Notre entreprise est l'idée de trois amis qui ont décidé, grâce à une opportunité, de se lancer dans la création d'une activité économique. L'idée principale est la création d'un restaurant dans le centre ville de XXX destiné au grand public. La cible sera les employés de bureau...

02 juil. 2007
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Business plan Paris Scoot

Business plan - 48 pages - Marketing des services

La société PARISCOOT est une SARL composée de 5 associées diplômées de l'Ecole supérieure de Commerce de Reims. Les 5 associées apportent chacune 5000€ pour créer le capital social de la société qui s'élève ainsi à 25 000 euros. Il n'y a pas d'associée majoritaire et la gérante est salariée...

16 févr. 2008
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Création d'une boulangerie drive-in

Étude de cas - 47 pages - Marketing produit

Mots-clés : marketing et marques, marketing produit, étude de cas, boulangerie drive-in, boulangerie drive-in pain, boulangerie drive-in emplacement, drive-in d'une boulangerie Notre avis : Alors que l'innovation bat son plein, toutes les idées de business sont bonnes à considérer, y compris les...

31 Oct. 2020
doc

À cause de la loi pacte le rehaussement des seuils d'audits ne va-t-il pas engendrer une augmentation des fraudes ?

Thèse - 40 pages - Management organisation

La réalisation de mon stage de fin d'études au sein d'un cabinet d'audit m'a donné l'opportunité de mieux comprendre la finance d'entreprise. Durant cette expérience, j'ai pu réaliser plusieurs audits de sociétés dans des secteurs complètement différents dont chacun disposait de sa spécificité....

26 Sept. 2007
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Suivi du dossier administratif du patient dans les différents services comptables de la clinique

Étude de cas - 11 pages - Finance

J'ai effectué mes deux périodes de stage au sein de la clinique …, sous la responsabilité de Mme R., chef comptable. Ma première période de stage d'une durée de cinq semaines s'est déroulée au service « relation caisses mutuelles » de la comptabilité clients. Puis ma seconde, aux services de...

16 Oct. 2017
doc

Soccer so fun - Complexe multisport - Projet de création d'entreprise

Étude de marché - 49 pages - Management organisation

Devenir chef d'entreprise est une décision importante impactant la vie du décisionnaire. On devient, seul, responsable de sa réussite. L'entreprise est présente à chaque instant dans notre esprit. On ne peut faire autrement, car c'est la clé de la réussite : «?Le poison le plus...

22 Mars 2010
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La société "CEGAD" - création d'une entreprise de service à la personne

Étude de cas - 37 pages - Marketing des services

Les services à la personne sont depuis quelques années un secteur clé de l'économie française. En effet, les modes de vie changent et la demande de services ne cesse de croître. C'est dans ce contexte fructueux que nous avons décidé de créer une entreprise de services à la personne : CEGAD. Notre...

18 août 2022

Impact de l'optimisation de la gestion de la trésorerie sur la rentabilité d'une société de Transit et Transport

Mémoire - 36 pages - Finance

Le Groupe Bolloré est une multinationale française fondée en 1822 par Nicolas Le Marié qui était un entrepreneur papetier. Le Groupe Bolloré exerce des activités dans le domaine du transport, de la logistique et dans celui de la communication. La société se classe parmi les 500 premières...

26 Nov. 2014
doc

Création d'entreprise - lancement du produit Homéotetine, sucettes diffuseuses de médicaments homéopathiques

Étude de cas - 39 pages - Marketing produit

L'entreprise que nous avons décidé de créer consiste à la fabrication de sucettes HOMEOTETINE, diffuseuses de médicaments homéopathiques. Nous avons choisi pour représenter au mieux notre produit, un bébé avec à sa droite une jeune plante représentant l'homéopathie et une sucette dans la main...