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Thème économique : Taxe d'habitation

Taxe d'habitation

Nos documents

Filtrer par :

24 mai 2019
doc

La réforme de la taxe d'habitation et de la taxe des services communaux au Maroc

Mémoire - 50 pages - Droit fiscal

État unitaire et Monarchie constitutionnelle, Le Royaume du Maroc a entrepris dès l'indépendance, des réformes fiscales dans le but de doter ces entités décentralisées de moyens techniques, matériels, humains, et financiers, avec pour objectif d'asseoir une véritable politique de la...

10 juil. 2014
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La commercialisation d'un taxi hybride sur le plan européen et national

Étude de marché - 30 pages - Marketing technologies

Dans le cadre d'une mission consulting, nous avons mené un projet réel pour un entrepreneur, Mr G. Nous avons ainsi eu une logique de réflexion de consultant junior, qui apporte des réponses et identifie des préconisations. Cet axe de travail porte sur l'évolution de la volumétrie des Taxis en...

11 Janv. 2019
doc

Dossier d'analyse stratégique : le cas d'Uber

Étude de cas - 25 pages - Marketing automobile

Uber Technologies Inc. est une société mondiale de technologie de transport opérant dans plus de 760 villes du globe et dans plus de 70 pays. Le géant américain a généré des recettes nettes de 6,5 milliards de dollars (hors Chine) en 2016 simplement avec son activité de transport. Uber, où la...

06 Oct. 2020
doc

Analyse PESTEL - Airbnb - publié le 05/08/2020

Étude de cas - 6 pages - Marketing tourisme

L'économie de partage a deux noms : Airbnb et Uber. Ces deux entreprises ont connu une rapide croissance de leur notoriété et ont totalement chamboulé la normalité déjà existante en devenant les grands concurrents d'entreprises traditionnelles. Toutefois, Airbnb a emprunté un chemin...

06 Oct. 2020
doc

Analyse SWOT - Uber - publié le 29/07/2020

Étude de cas - 6 pages - Marketing des services

UBER est une société qui a mis en place une plateforme connectant des utilisateurs et des conducteurs proposant des services de transport. La société est reconnue comme possédant le plus de voitures pour le transport des clients pourtant aucune d'entre elles ne leur appartient....

21 févr. 2011
doc

Création d'une entreprise de taxis exclusivement pour femmes - Business Plan

Business plan - 70 pages - Management organisation

Après plusieurs propositions, l'idée d'une entreprise de taxis exclusivement pour femmes nous a semblé être un projet original, du fait des évènements récents d'agressions. Le groupe étant constitué de figures féminines, il nous a paru intéressant de réaliser un projet où nous nous sentions...

15 mai 2020
doc

L'utilisation du mécanisme de la tva à des fins frauduleuses et le dispositif de lutte contre la fraude - publié le 13/05/2020

Mémoire - 8 pages - Droit fiscal

La TVA, ou Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt indirect qui revient à l'État par un processus de longue durée qui s'étend du créateur jusqu'au consommateur final. Dès la production d'un produit, celui-ci se voit par chaque intermédiaire ajouté une TVA d'une valeur générale de 20 %...

14 juin 2009
doc

La taxe professionnelle : architecture, réformes et taxe professionnelle unique

Mémoire - 36 pages - Droit fiscal

La taxe professionnelle est l'une des principales ressources fiscales des collectivités territoriales. Depuis sa création en 1975, les plafonnements, dégrèvements, écrêtements, compensations et autres exonérations qui ont parsemé son existence n'ont fait que mettre à mal sa légitimité en...

09 Nov. 2017
doc

Le prix de revient de parfum

Étude de marché - 6 pages - Marketing distribution

La France est reconnue dans le monde entier pour son goût dans le domaine du luxe et de la parfumerie et les Français sont les premiers consommateurs de parfums au monde. Les parfums de marque, et davantage encore les marques françaises, sont associés au domaine du luxe, de la richesse, mais à...

19 Mars 2013
doc

Projet de création d'une entreprise fictive : Pink Paris, le transport au féminin

Étude de marché - 25 pages - Marketing des services

Notre projet de service est de créer une compagnie de chauffeurs uniquement pour femmes en France, plus précisément à Paris. Avant de développer les modalités de mise en place du service, il convient d'en expliquer les raisons. Ce service très particulier existe déjà à Londres, en effet deux...

14 Janv. 2011
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La fiscalité des collectivités locales au Maroc

Mémoire - 54 pages - Droit fiscal

Le système fiscal local marocain avant la réforme de 2007 : - Absence d'équité fiscale ; - Fiscalité sur l'activité économique (impôt des Patentes) qui ne favorise pas l'investissement et la productivité. Comment donc répondre aux critiques adressées à un système fiscal qui...

10 Sept. 2007
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la taxe sur les opérations bancaires:régime juridique et approche fiscale de l'impact sur l'activité au sénégal

Étude de cas - 49 pages - Droit des affaires

La taxe s'applique aux intérêts, commissions et autres rémunérations perçues par les banques et établissements financiers agréés au Sénégal sur les crédits, prêts, avances, engagements par signature et opérations de service réalisées avec des personnes physiques ou morales, quelque soit...

17 Janv. 2008
doc

Etude de faisabilité: création d'une entreprise de domotique

Étude de cas - 104 pages - Management organisation

La définition de la domotique est assez vaste et ambiguë. Pour avoir une première idée de ce qu'est la domotique, voici une définition provenant du dictionnaire de l'informatique : "n. f. Informatique appliquée à la gestion d'une maison, d'une habitation, en utilisant un réseau...

08 Janv. 2015
doc

Etude de la distribution de Desigual

Étude de cas - 14 pages - Marketing distribution

Desigual est une entreprise espagnole créée en 1984, à Barcelone par le suisse Tomás Meyer. Desigual peut signifier « dépareillé, inégal ou dissemblable », le nom de la marque est difficile à traduire, mais se veut atypique et coloré. Le fondateur de cette entreprise avait imaginé un futur où les...

25 févr. 2022

Transports sanitaires - gestion de la relation clients et fournisseurs

Étude de cas - 5 pages - Management organisation

Le marché des ambulances est en croissance d'année en année expliqué par le vieillissement de la population qui ne cesse de s'accroître, la prévalence des affections de longue durée ainsi que le développement de l'hospitalisation à domicile. Néanmoins on parle de plus en plus de...

27 avril 2023

Analyse PESTEL - Le marché de l'immobilier en France

Étude de marché - 4 pages - Stratégie

L'histoire du marché de l'immobilier en France remonte à plusieurs siècles. Cependant, l'histoire moderne de ce marché débute au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, lorsque la France a entrepris une reconstruction majeure de son infrastructure et de son logement. Dans les années...

06 Mars 2013
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Risques à l'export et dans le cadre d'opérations d'investissements directs : Tovamed en Russie

Étude de cas - 17 pages - Stratégie

Dans un contexte de mondialisation intense, nous remarquons que les difficultés pour une entreprise de s'ouvrir à une dimension internationale augmentent. En effet, bien que la réglementation semble s'homogénéiser, il reste malgré tout de nombreuses barrières tant à l'exportation, qu'à...

19 août 2015
doc

Lancement d'une société de transport routier de voyageurs

Étude de marché - 64 pages - Marketing produit

J'ai intégré le Master Affaires Internationales parcours Marketing International dans le but de consolider mes connaissances et d'ancrer mon savoir-faire dans des domaines variés. De plus, de nature curieuse et entreprenante, je désire par la suite reprendre ou créer moi-même mon...

03 juil. 2015
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Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)

Étude de cas - 35 pages - Comptabilité

L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre....

07 Nov. 2022

Comment les assureurs s'adaptent-ils au marché de l'art, un secteur en pleine révolution ?

Mémoire - 31 pages - Management organisation

L'assurance des objets d'art n'est manifestement pas un marché d'assurance bien connu, car il reste un marché très traditionnel et très discret. Les clients potentiels pensent souvent que la couverture d'assurance est trop chère et que les couvertures existantes ne...

27 mai 2010
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Convention de mise à disposition d'un logement de fonction pour son salarié

Contrat type - 3 pages - Droit des affaires

- Il habitera le logement lui-même, il ne pourra ni sous-louer, ni échanger, ni céder tout ou parties des locaux. Il ne pourra exercer une profession dans le logement mis à disposition. - Il jouira des locaux en se conformant à la loi et aux usages. - Il supportera sans indemnité les travaux de...

17 août 2010
doc

La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal

Mémoire - 44 pages - Droit fiscal

L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des normes...

16 Nov. 2023

Suite à la réforme du commissariat aux comptes induite par la loi PACTE, vers quelles missions les CAC doivent-ils se tourner ?

Mémoire - 24 pages - Comptabilité

La vérification de la régularité des comptes d'une entreprise à un moment donné est l'essence même du commissariat aux comptes. Son but est d'auditer l'entreprise à travers sa comptabilité et sa gestion financière afin de déceler s'il y a des irrégularités dans la gestion des...

21 mai 2021
doc

Analyse PESTEL - Amazon - publié le 15/09/2020

Étude de cas - 5 pages - Marketing distribution

Amazon est une société américaine de e-commerce, basée à Seattle, dans l'État de Washington aux États-Unis. C'est l'une des premières grandes entreprises à vendre des produits sur Internet. La société Amazon dispose d'un catalogue de produits très diversifié, et propose notamment...

25 août 2011
doc

Marketing international: exporter en Australie

Étude de cas - 9 pages - Marketing international

Les exportations belges vers l'Australie représentaient un total de 805,01 millions d'euros en 2005, soit une hausse de 6,64 % par rapport à l'an 2004. Celles-ci se concentrent sur 3 grands secteurs : le matériel de transport (18,67 %), les machines et appareils agricoles (2,70 %) et...

31 juil. 2015
doc

Projet Marketing sur la stratégie de Groupama

Étude de cas - 36 pages - Marketing produit

Groupama est une société mutuelle d'assurances généraliste qui se différencie par sa culture mutualiste qui lui permet d'instaurer une proximité avec ses clients Pour rappel, une mutuelle est une société de personnes à but non-lucratif organisant la solidarité entre ses membres, et dont...

05 Sept. 2022

Analyse financière - Basic-Fit

Analyse financière - 12 pages - Finance

Basic-Fit est la chaîne de salle de musculation low cost qui domine et croît le plus rapidement en Europe, avec plus de 1,000 clubs en France, en Belgique, aux Pays-Bas, en Espagne et au Luxembourg. Bien que Basic-Fit ait déjà été analysé, les points saillants de l'entreprise restent mal...

23 juil. 2015
pdf

L'entreprise dans la loi de Finances pour 2009 - publié le 04/03/2011

Mémoire - 8 pages - Finances publiques

L'ordre financier international apparaît suffisamment ébranlé pour qu'il faille se demander si les règles du jeu économique ne vont pas changer. La fiscalité ne devrait pas rester à l'écart de ce processus de remise à plat et sans doute, aussi, de remise en cause d'un certain...

30 juil. 2015
doc

Modèle de clause relative au logement de fonction

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple de clause pouvant être intégrée dans le contrat de travail d'un salarié, relative au logement de fonction qui pourrait lui être attribué.

13 Janv. 2010
doc

La filière brassicole en Irlande

Étude de marché - 9 pages - Marketing international

La bière est une boisson très ancienne, probablement la plus ancienne jamais fabriquée par l'homme. Elle est si populaire qu'elle est la boisson alcoolisée la plus vendue au monde. Les premières traces concrètes de la bière remontent à 4000 ans avant J.-C . C'est en Mésopotamie que l'on...