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Thème économique : Responsabilité contractuelle

Responsabilité contractuelle

Nos documents

Filtrer par :

15 juil. 2015
doc

Le développement en propre et par franchise: étude des cas Kiabi et Auchan

Étude de cas - 14 pages - Stratégie

Nous allons voir à travers ce dossier qu'il est important pour les entreprises de bien réfléchir aux solutions à adopter pour leur développement. En effet, bien que le développement en propre soit le plus utilisé, on assiste à un essor du développement par franchise dans le paysage de la...

29 juin 2023

Comment développer sa marque employeur afin d'attirer et fidéliser les nouveaux talents ?

Thèse - 38 pages - Ressources humaines

C'est un véritable revers pour une organisation lorsque ses employés commencent à préférer d'autres entreprises comme meilleur endroit pour travailler. La perte d'employés expérimentés et qualifiés au profit d'un concurrent a de graves conséquences, allant de la démoralisation de...

15 juin 2012
doc

La politique de fidélisation chez Adecco

Mémoire - 25 pages - Ressources humaines

Le Groupe Adecco, leader mondial des solutions en ressources humaines, est présent sur les cinq continents et sur plus de 60 pays et territoires. Son siège mondial est situé à Zurich. Ses principaux marchés sont la France, les USA, le Royaume-Uni et le Japon. Domicilié en Suisse et dirigé par une...

06 juil. 2015
doc

L'entreprise et l'éthique

Mémoire - 75 pages - Ressources humaines

Mémoire sur le développement de l'éthique au sein des entreprises. Les valeurs occupent en effet de plus en plus de place, mais comment les entreprises font-elles pour les mettre en oeuvre ? Définitions des termes, domaines où les entreprises sont actives, leur position par rapport au...

10 déc. 2023

L'alternance au service de la marque employeur

Thèse - 24 pages - Ressources humaines

La marque employeur concerne fortement les entreprises et les alternants qui choisissent leur futur organisme d'accueil. Avec une forte exposition des entreprises aux réseaux sociaux, il semblerait que l'image de la marque employeur doit être obligatoirement travaillée, ciblée, et ce, en...

06 juil. 2015
doc

Quel rôle pour le management dans la mise en place du télétravail dans les petites structures ?

Mémoire - 127 pages - Management organisation

Mémoire sur le rôle du management dans la mise en place du télétravail dans les petites structures. Quelles sont les principaux avantages et challenges du travail à distance pour les employés et l'entreprise ? Quel est le rôle du management ? Quelles sont les différences entre le management...

21 Janv. 2024

La contribution des achats dans l'externalisation des prestations critiques dans le monde bancaire : quel sourcing et quelle gestion de risques pour la Caisse d'Épargne

Mémoire - 10 pages - Stratégie

La Caisse d'Épargne et de Prévoyance Île-de-France est une banque coopérative qui fournit des produits et services bancaires aux particuliers, aux professionnels, aux entreprises, aux associations, aux professionnels de l'immobilier, au secteur public et au logement social en France. Elle...

09 déc. 2010
pdf

Les enjeux de la Directive MIF (Marchés d'Instruments Financiers) sur la relation clientèle

Mémoire - 45 pages - Finance

La Directive des Marchés d'Instruments Financiers (MIF ou MiFID, en anglais) est entrée en vigueur le 1er novembre 2007. Cette transposition se traduit par des modifications du Code Monétaire et Financier, et une large refonte du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF)....

05 Mars 2015
doc

La stratégie d'entreprise du groupe Michelin

Étude de cas - 4 pages - Stratégie

Michelin est un fabricant français de pneumatiques. C'est une multinationale dont le siège social est à Clermont-Ferrand (Auvergne) en France. Avec 20% du marché mondial, elle est le leader mondial du pneumatique. Implantée dans 19 pays, elle emploie plus de 125 000 personnes, dont 31 000 en...

12 mai 2023

Acquisition de la S.A.R.L. Atiscope par la S.A. Capito

Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires

À ce jour, le capital de la société est de 200 000 euros et les deux seuls associés détiennent chacun 500 parts de la société de 200 euros nominale. Afin de détenir la majorité des parts sociales, il devra être créé 501 parts qui devront être attribuées donc une augmentation du capital de 100 200...

24 févr. 2011
doc

Mécanisme de gouvernance de l'entrepreneuriat à vocation solidaire

Mémoire - 13 pages - Ressources humaines

Le secteur dit de l'économie sociale et solidaire est constitué de différentes organisations (associations, coopératives, mutuelles…) dont la spécificité est de combiner un groupement de personnes reconnues pour leur apport humain au sein des missions de l'organisation et non seulement pour...

25 juil. 2013
doc

L'impact de l'activité des agents représentatifs sur le développement international d'ACE Tour SM

Mémoire - 36 pages - Marketing international

On fait partie d'une époque qui est marquée par des phénomènes tels que la globalisation, la mondialisation, le développement durable. Ces derniers influencent tous les secteurs d'activité y compris celui du tourisme. L'internationalisation est une des raisons principales du changement de...

03 Mars 2009
pdf

La responsabilisation du consommateur : le cas du commerce équitable

Mémoire - 49 pages - Marketing produit

Selon Diderot, "L'homme le plus heureux est celui qui fait le bonheur d'un plus grand nombre d'autres." Par cette maxime, l'écrivain nous pousse à donner un sens à nos actions. Serait-ce là le but du commerce équitable ? Dans une société où l'on demande de plus en plus au...

02 juil. 2010
doc

La gestion des ressources humaines à la Mairie de Tours

Étude de cas - 7 pages - Ressources humaines

La Mairie de Tours possède un effectif de 3 480 personnes dont 2 700 sont titulaires. Son personnel est réparti dans 16 services comme la police, le sport, les services techniques, les RH… Ce dernier service a un effectif de 45 employés, dont la personne que nous avons interrogée,...

07 mai 2009
doc

Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL, composé de plusieurs articles, rendant ce document conforme à la légalité.

12 Mars 2010
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Les achats de prestations intellectuelles : la Société Générale

Étude de marché - 43 pages - Marketing produit

Les prestations intellectuelles représentent une famille d'achat sensible pour les entreprises. Ce ne sont pas des marchandises comme les autres : - Pratiquement impossible exiger une garantie totale de résultat mais peut être souhaité - C'est souvent l'obligation de moyens qui régit...

12 mai 2016
doc

Etude de droit comparé sur la flexibilité des contrats de travail en France et au Royaume-Uni

Mémoire - 60 pages - Droit du travail

Cette question doit donc être abordée à travers l'étude du contrat de travail dans ces deux systèmes. Leur confrontation permettra de les étudier, de voir comment s'exprime la flexibilité dans chacun d'eux mais également la protection dont les salariés bénéficient. Il convient...

03 déc. 2007
doc

L'article L.622-17 du code de commerce

Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires

M. Siphon et M. Alain ont conclu un contrat en vertu duquel M. Siphon devait effectuer divers travaux au domicile de M. Alain. Leurs relations sont donc contractuelles. M. Alain qui n'est pas satisfait des travaux effectués par M. Siphon souhaite donc engager la responsabilité...

04 Mars 2008
doc

La notion d'execution du contrat

Mémoire - 36 pages - Droit des affaires

Le droit français a une conception sociale du contrat, c'est-à-dire qu'il est une norme de comportement qui entre dans le système social, et sa violation, en ce qu'elle est un comportement anormal est sanctionnée par le droit. La valeur du contrat s'en trouve ainsi renforcée. Le contrat est...

23 Oct. 2006
doc

La mutualisation des risques des banques par le moyen des crédits syndiqués

Mémoire - 56 pages - Finance

Avant d'aborder les aspects techniques et juridiques des crédits syndiqués, nous avons considéré intéressant de dresser un portrait du marché des crédits syndiqués tel qu'il se présente aujourd'hui. Au niveau international, il s'agit d'un marché relativement concentré au niveaux des acteurs, mais...

31 déc. 2007
doc

Le recyclage des friches industrielles

Mémoire - 32 pages - Droit des affaires

Le XXème siècle a été caractérisé par un développement exponentiel de l'urbanisme. Les villes ont progressivement débordées sur les périphéries obligeant l'utilisation des terrains agricoles à des fins urbanistiques. Ce mouvement ne s'est pas encore tari. En effet, le besoin de logements reste...

11 avril 2008
doc

Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)

Mémoire - 84 pages - Droit des affaires

La société, est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourraient résulter de son activité . Ce contrat appelle le concours de plusieurs branches de droit. Reste qu'en...

07 Oct. 2008
doc

Les sanctions civiles en droit de la concurrence

Mémoire - 40 pages - Droit de la concurrence

A première vue, le droit de la concurrence n'a pas pour but la protection des opérateurs économiques ou des consommateurs, de sorte que certains auteurs tendent schématiquement à opposer au « grand droit de la concurrence » des pratiques anticoncurrentielles, le « petit droit de la concurrence »...

18 Oct. 2021

Les techniques logistiques du commerce international - publié le 16/10/2021

Mémoire - 13 pages - Logistique

Les entreprises locales font du commerce avec des entreprises étrangères depuis de nombreuses années. Ces relations commerciales peuvent consister en l'achat et la vente de marchandises, mais les rachats et fusions d'entreprises à grande échelle jouent également un rôle sur la scène...

19 Janv. 2010
doc

Les caractères et la détermination du prix

Mémoire - 35 pages - Droit de la concurrence

Stricto sensu, le prix est la qualification donnée à la somme d'argent due par l'acquéreur au vendeur dans le cadre d'un contrat de vente (1582 et s. du code civil (CC)), Par extension, le prix versé apparait souvent comme l'objet de l'obligation de payer qui se retrouve dans quasiment tous les...

19 Mars 2008
doc

Dossier : les clauses de non-concurrence

Mémoire - 40 pages - Droit des affaires

Les principes de liberté du travail et de liberté du commerce et de l'industrie trouvent leur origine dans l'article 7 du décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791 qui dispose qu' « il sera libre à toute personne de faire tel négoce, ou d'exercer telle profession art ou métier qu'elle trouvera bon...

17 Oct. 2006
doc

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Mémoire - 94 pages - Droit du travail

La première version de l'article 8 de la loi du 31 mars 2006, relative à l'égalité des chances, sur le CPE (Contrat Première Embauche), applicable aux salariés âgés de moins de 26 ans dans les entreprises qui en comptent plus de vingt, a provoqué une vaste polémique en raison de sa période...

16 avril 2010
doc

Cas pratique sur le crédit-bail et le prêt d'argent

Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires

M.Bové a fait l'acquisition d'un tracteur par crédit-bail. Sa banque a financé l'opération. Il a pris soin de signer un procès-verbal de réception émis par le vendeur, lequel mentionnait : acceptation sans réserve. Il décide ensuite de le louer à un ami, M. José. Ce dernier se blesse...

13 Mars 2009
doc

Analyse comparée des avantages des pactes d'actionnaires et des actions de préférences dans les LBO (leverage buy-out)

Mémoire - 59 pages - Droit des affaires

La suprématie des pactes d'actionnaires comme véhicules d'organisation des rapports entre investisseurs et managers, dans le cadre des opérations de LBO est remise en question par l'avènement d'un nouveau mécanisme, statutaire cette fois, les actions de préférence. Introduit par l'ordonnance...

14 juil. 2011
doc

La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail

Mémoire - 33 pages - Droit du travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute la...