Comment développer sur la niche du marché de la chirurgie arthroscopique un produit importé et innovant ?
Mémoire - 35 pages - Marketing technologies
Les spécialistes du matériel médical de hautes technologies sont entrés dans une période de profondes mutations, qui remet en cause leurs stratégies et leurs modèles économiques. Les tendances entrepreneuriales imposées aux établissements de santé (tarification à l'activité, nouveau mode de...
L'audit de rémunération
Mémoire - 28 pages - Ressources humaines
L'audit est une activité de contrôle et de conseil qui consiste en une expertise par un agent compétent et impartial d'avoir un jugement sur l'organisation, la procédure, ou une opération quelconque de l'entreprise. L'audit est surtout un outil d'amélioration continue, car il...
Lancement de l'entreprise "Réveil gourmand ", un réveil "tout en douceur..."
Étude de cas - 65 pages - Marketing des services
Qui n'a pas rêvé un jour de se faire livrer un petit déjeuner copieux et luxueux chez soi un dimanche matin ou un jour de congé ? Quel chef d'entreprise n'a jamais souhaité faire un geste envers ses employés en leur offrant le petit déjeuner un matin ? « Réveil gourmand » va pouvoir répondre à...
Le droit commercial - code du commerce et jurisprudence
Mémoire - 49 pages - Droit des affaires
Une opération peut être commerciale pour chacun des deux partenaires, on parle alors d'"acte de commerce". Une opération peut être commerciale pour une seule des parties et civile pour l'autre, on parle d'"acte mixte". Le Code de commerce dans son article 110 dresse une liste des activités...
Un cas pratique sur le transfert du contrat de travail selon l'article L. 1224-1 du Code du travail
Cas Pratique - 5 pages - Droit du travail
L'entreprise PILLOUPS exerçant plusieurs activités projette de céder son secteur « hi-fi » à une société concurrente. Celle-ci souhaiterait acquérir des locaux, des machines et certaines « licences » correspondantes. Les salariés affectés au secteur « hi-fi » s'interrogent sur leur sort et sur...
Cas pratique de l'article L. 1224-1 du Code du Travail
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
L'appréciation des conditions d'application de l'article L. 1224-1 (ex-L. 122-12 al. 2) du Code du Travail, qui prévoit le transfert des contrats de travail en cas de « modification de la situation juridique de l'employeur », est un exercice particulièrement délicat pour les praticiens...
L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
Mémoire - 39 pages - Ressources humaines
Le législateur de 1973 se fixait pour objectif de « faciliter aux travailleurs salariés la continuité de leur activité à travers les transformations qu'implique le développement économique et de favoriser, à cette fin, en cas de changement professionnels dus à l'évolution technique ou à la...
L'utilisation de la négociation au sens du Code des Marchés Publics de 2006, vers un achat public emprunt du privé ?
Mémoire - 55 pages - Droit des affaires
Crée en 1918, la Régie Départementale des Transports de l'Ain (RDTA) assure l'exploitation de services de transports publics de voyageurs pour le compte de différentes collectivités locales. Son activité concerne le transport régulier (urbain, interurbain, TER ), le transport scolaire, de...
Rapport d'analyse financière : étude de deux entreprises sur la zone Bourgogne/Franche Comté avec le code NAF 361E
Étude de cas - 4 pages - Finance
J'ai tout d'abord choisi de concentrer mes recherches sur la région Franche Comté, ce qui m'a permis de d'éliminer toutes les entreprises qui n'appartenaient pas à cette région, donc surtout celle de Bourgogne. J'ai alors choisi un effectif moyen compris entre 30 et 100...
Evolution des codes esthétiques chez Hermès
Étude de cas - 16 pages - Marketing luxe
Cet exposé sur powerpoint présente l'évolution des codes esthétiques et des tendances chez Hermès depuis 10 ans, avec de nombreuses illustrations et arrières-plans tirés des produits de la marque. L'histoire de cette grande marque de luxe, ses valeurs, ses thèmes fétiches, et les...
Contrat de cession des codes-objets et codes-sources d'un site Web
Contrat type - 7 pages - Droit de l'internet & du digital
Par le présent contrat la société ... concède au Cessionnaire les droits de propriété intellectuelle sur les codes objet et les codes source à titre non exclusif. Article 2 - Origine de propriété Le Cessionnaire est titulaire des droits d'exploitation de son site Web. Le...
Codes des comportements dans les différents pays européens
Étude de marché - 44 pages - Marketing consommateur
L'Union Européenne est en plein élargissement. Des études se multiplient concernant les modes de vie dans les différents pays d'Europe en vue d'une possible harmonisation. Chaque mode de vie induit des codes de comportements différents dans chaque pays européen. Notre projet traite de ces...
Développement d'une activité e-commerce d'une auto-école
Mémoire - 80 pages - Digital & e-marketing
Comme dans beaucoup de domaines d'activité, le domaine des auto-écoles est de plus en plus présent dans la « bulle » Internet. En effet, le nombre d'internautes ne cessant de croître, les clients potentiels recherchant une auto-école, ou un produit de préparation à un permis de conduire,...
Requête aux fins de suppression de l'exigence du délai de l'article L. 144-3 du Code de commerce
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
À Monsieur le Président du Tribunal de grande instance de ………… Requête conformément à l'article L. 144-4 du Code de commerce pour : La société …………, société [forme] au capital de ………… euros, ayant son siège social...
Marketing du luxe. Les styles et les codes. Dior
Étude de cas - 6 pages - Marketing luxe
Lors de notre visite avenue Montaigne, nous nous sommes rendus dans les différents magasins DIOR et nous avons été frappés par les nombreux styles et les nombreux codes utilisés par le célèbre créateur pour former son univers. Cet engrenage de symboles crée une véritable émotion à...
L'article L.622-17 du code de commerce
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
M. Siphon et M. Alain ont conclu un contrat en vertu duquel M. Siphon devait effectuer divers travaux au domicile de M. Alain. Leurs relations sont donc contractuelles. M. Alain qui n'est pas satisfait des travaux effectués par M. Siphon souhaite donc engager la responsabilité contractuelle de M....
Evolution de L122-12 du code du travail
Étude de cas - 8 pages - Droit du travail
Cours portant sur l'évolution juridique et jurisprudentielle de l'article L122-12 du code du travail portant sur le transfert d'entreprise. Comment le droit français et le droit européen ont-ils mis en accord leur législation sur les transfert d'entreprise, notamment au...
Article L122-12 du code du travail appliqué à un cas pratique
Cas Pratique - 10 pages - Droit du travail
Application de l'article L122-12 du code du travail à un cas pratique, incluant des questions et leur corrigé. Ce document donne une définition complète de la notion de transfert d'entreprise et explique dans quels cas l'article L122-12 du code du travail peut être...
La charte d'éthique : analyse d'un outil de gestion chez Siemens A&D France, d'après la théorie des parties prenantes
Étude de cas - 12 pages - Management organisation
La question éthique est entrée dans le champ de l'actualité depuis une dizaine d'années. Les entreprises s'intéressent de plus en plus aux problèmes et dilemmes éthiques qui se posent dans le management. Si les activités humaines étaient programmées ou instinctives, ces problèmes ne se poseraient...
La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres
Étude de cas - 10 pages - Stratégie
Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating Machine Company sous...
L'image des biens
Mémoire - 59 pages - Propriété intellectuelle
L'image des biens a donné lieu à un important contentieux. Son utilisation par des tiers était régulièrement sanctionnée sur le terrain des droits de la personnalité lorsque la vie privée, la tranquillité ou la réputation du propriétaire étaient mises en cause. Il s'agit ici d'un droit à l'image...
L'audit de formation
Mémoire - 38 pages - Ressources humaines
« L'employeur a l'obligation d'assurer l'adaptation des salariés à leur poste de travail. Il veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l'évolution des emplois, des technologies et des organisations. Il peut proposer des formations qui participent au...
Notion, prévention et traitement du harcèlement moral
Guide pratique - 14 pages - Droit du travail
Il arrive régulièrement que des salariés se déclarent victimes de harcèlement moral, aussi bien en cours d'exécution de leur contrat de travail, qu'en phase précontentieuse ou contentieuse. Il est donc indispensable pour les employeurs de bien cerner cette notion pour faire face à ce grief et y...
Liberté d'expression et objectivité de l'information : le cas du Darfour
Étude de cas - 9 pages - Communication
Le devoir d'informer est la fonction première qui incombe au journaliste. Cette notion est indissociable du droit à l'information du public. Le devoir d'informer consiste à retranscrire des faits bruts à l'attention du public dans un souci de compréhension du monde qui l'entoure. Le public, pour...
La restructuration des groupes de sociétés et l'article L122-12 du code du travail
Mémoire - 27 pages - Droit du travail
Dans une première partie nous étudierons pourquoi pratiquer l'externalisation dans la restructuration des groupes de sociétés, avec de façon plus détaillée les formes et las avantages qu'elle procure (I-A) avant de voir en quoi et pourquoi elle est véritablement menacée par la cour de...
Éthique et alcool - la communication de Pernod Ricard
Étude de cas - 17 pages - Communication
Ce document PowerPoint de 17 diapositives analyse la stratégie de communication de Pernod Ricart, qui apparaît comme un pionnier en matière de respect de multiples codes éthiques : respect des lois, des codes d'autodiscipline professionnels et de ses propres codes. Les...
Cas pratique - les moyens frauduleux
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Autorisée par le Code de commerce, la clause d'agrément permet à la société anonyme de garder un certain caractère fermé. Cependant, étant contraignante, cette clause s'avère souvent contournée par le biais de moyens frauduleux. Tel est le cas notamment en l'espèce. Actionnaire...
Cas pratiques sur la fixation du prix dans le bail commercial
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Madame X vient vous consulter au sujet de trois baux commerciaux qu'elle a consentis concernant trois locaux dont elle est propriétaire. Elle souhaiterait pour chacun de ces trois baux faire un point sur les loyers et réviser leurs montants. 1) Le premier bail porte sur les lots numéros 11...
La procédure de redressement ou liquidation judiciaire illustrée d'un cas pratique
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Le plus souvent, un débiteur n'est pas soumis brutalement à une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire. En effet, sa mise en faillite est précédée d'une période plus ou moins longue au cours de laquelle il peut être tenté, pour faire face aux difficultés financières qui...
Cas pratique - le licenciement pour motif économique
Cas Pratique - 13 pages - Droit du travail
Un directeur ressources humaines d'une société leader du marché européen de l'activité annuaire doit proposer à 930 de ses conseillers commerciaux de l'entreprise une modification importante de la structure de leur rémunération. L'entreprise est contrainte de se restructurer pour s'adapter aux...
