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Thème économique : Prorata temporis

Prorata temporis

Nos documents

Filtrer par :

26 févr. 2009
doc

Les frais généraux et les amortissements : cas pratique

Cas Pratique - 3 pages - Comptabilité

Le comptable de l'entreprise Lecompte (entreprise individuelle commerciale, soumise au régime réel d'imposition) vient nous consulter pour la détermination du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2006. Plus précisément, il aimerait obtenir des informations sur le traitement comptable et...

30 Mars 2010
pdf

Le droit marocain de l'arbitrage commercial

Mémoire - 34 pages - Droit des affaires

L'arbitrage se présente de la manière suivante : un arbitrage ad hoc interne avec un arbitre unique, deux arbitrages institutionnels avec un collège arbitral : l'un international devant la Chambre de Commerce International et l'autre domestique devant le Centre d'arbitrage et de médiation de...

10 Oct. 2000
doc

Le logement et la fiscalité des particuliers

Mémoire - 46 pages - Droit fiscal

L'objet du présent mémoire étant de montrer le déséquilibre entre les incitations fiscales en droit interne et le caractère répressif contenu dans la matière fiscale internationale, nous étudierons successivement les dispositifs fiscaux relatifs au logement concernant les particuliers tant...

10 Nov. 2008
doc

La comptabilité des sociétés selon le SYStème Comptable Ouest Africain (SYSCOA)

Étude de cas - 67 pages - Comptabilité

La comptabilité consiste en un ensemble d'instruments et de procédures qui permettent de saisir, d'enregistrer et de traiter des informations chiffrées relatives à l'archiviste et au patrimoine d'une entité ou d'une unité économique quelconque : l'entreprise, la famille,...

22 févr. 2008
doc

Etude de cas: Pernod-Ricard

Étude de cas - 19 pages - Marketing produit

Fondé en 1975 par la fusion de deux entreprises françaises, Pernod Ricard est aujourd'hui l'un des principaux acteurs sur le marché des vins et des spiritueux. Depuis, le groupe a développé l'un des plus grands portefeuilles de cette industrie grâce à la croissance interne et plus récemment grâce...

13 Mars 2008
doc

Les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) au service du tourisme

Mémoire - 46 pages - Marketing technologies

En parallèle du développement des flux migratoires touristiques, la croissance de l'usage d'Internet s'est accrue durant ces dernières années. L'avènement des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication dans notre société a fait émerger un changement dans les comportements de...

15 Mars 2008
doc

Comment mesurer et minimiser le risque-clients?

Mémoire - 42 pages - Management organisation

Le risque client concerne toute entreprise, quel que soit le nombre et le type de clientèle qu'elle possède. En effet, l'incertitude des paiements relative à la fois aux délais et à la solvabilité des clients fait que ce risque est toujours présent. Le risque clients peut être défini comme le...

12 Oct. 2003
doc

L'évaluation du risque pays dans les entreprises

Mémoire - 33 pages - Management organisation

Historiquement le concept du risque pays est né il y a une cinquantaine d'années au moment de la nationalisation du canal de suez par Nasser en 1956. Au cours des années 1960-1970 il s'est surtout axé sur le risque politique concernant les nationalisations intervenues dans...

02 Mars 2004
doc

Le financement des entreprises françaises sur les marchés internationaux

Mémoire - 33 pages - Finance

Dans ce dossier, nous aborderons le thème du financement des entreprises françaises sur les marchés financiers internationaux, et plus particulièrement l'optimisation du financement sur les marchés financiers internationaux. Nous verrons donc dans une première partie les marchés financiers...

09 avril 2008
doc

Le statut juridique du gardien d'immeuble

Étude de cas - 5 pages - Droit du travail

L'article L771.1 du Code du Travail stipule que « sont considérés comme concierges, employés d'immeubles ou femmes de ménage d'immeubles à usage d'habitation, toutes personnes salariés par le propriétaire ou par le principal locataire, et qui logeant dans l'immeuble à titre accessoire au...

17 Sept. 2008
doc

Les aspects psychologiques du travail

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines

La psychologie au travail est un thème très souvent évité, il demeure néanmoins très important. En effet, les travailleurs au sein d'une organisation et notamment dans les entreprises sont parfois confrontés aux effets du stress, liés aux objectifs fixés ainsi qu'aux problèmes de santé ou encore...

21 Nov. 2008
doc

Les nouvelles obligations comptables françaises : vers une application des normes IFRS aux comptes sociaux ?

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

« Juillet 2002 ». La simple évocation de ce mois donne encore des sueurs froides au supporter lambda de l'équipe de France de football, et ce malgré la belle épopée des bleus l'été dernier. Comme chacun sait, plus que le symbole de sa débâcle lors de la coupe du monde en Corée, ce mois représente...

19 févr. 2009
doc

L'effet du management participatif sur la compétitivité

Mémoire - 21 pages - Ressources humaines

Dans le contexte actuel de la globalisation et la nouvelle économie, les entreprises sont appelées à relever le défi de la performance et de la compétitivité. Pour cela, le recours aux ressources humaines impose la gestion des compétences et devient un impératif primordial. Les champs de la...

28 févr. 2009
doc

Analyser les impacts comptables de la loi n 2003-775 du 21 août 2003 portant sur la réforme des retraites, le traitement des provisions pour retraites ainsi que les solutions techniques de l'avis du comité d'urgence

Mémoire - 14 pages - Comptabilité

La dernière loi de financement de la Sécurité Sociale a repoussé la date de mise à la retraite d'office à l'initiative de l'employeur à 70 ans. En 2003, la loi Fillon du 21 août avait déjà considérablement modifié le système de retraite français. Ces changements ne sont pas sans conséquence sur...

14 juin 2009
doc

La transmission de l'entreprise individuelle

Étude de cas - 37 pages - Droit des affaires

L'entreprise individuelle est la forme juridique la plus utilisée. Elle représente environ 53 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités. En effet, le patrimoine de l'entreprise est confondu...

07 août 2009
doc

Difficultés de passage à la norme IAS 41 : le cas d'une ferme d'élevage de crocodiles

Mémoire - 63 pages - Comptabilité

Définitivement approuvée en décembre 2000, la norme IAS 41 est entrée en vigueur pour les états financiers des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2003 pour les entreprises présentant leurs comptes en normes internationales. La norme IAS 41 a établi des règles strictes d'évaluation des...

19 Mars 2010
doc

Cas pratique - le licenciement pour motif personnel, procédure et effets

Cas Pratique - 16 pages - Droit du travail

Le licenciement pour motif personnel est sans doute moins médiatique que le licenciement pour motif économique. Ce dernier, plus impressionnant, fait l'objet de nombreux articles de presse, de nombreux débats politiques. Le licenciement pour motif personnel est donc dans l'ombre du licenciement...

05 avril 2010
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Prévenir les risques dans les associations et répondre au besoin de transparence et de performance

Mémoire - 64 pages - Contrôle de gestion

La loi de 1901, relative à la liberté d'association, a accompagné avec succès un formidable développement de la vie associative. De nos jours, le monde associatif français est caractérisé par un fort dynamisme, ce qui fait de la France l'un des pays européens dans lesquels le secteur associatif...

22 juil. 2010
doc

Trois cas pratiques - calcul de l'impôt sur le revenu

Cas Pratique - 23 pages - Droit fiscal

Cas pratique nº 1 - M. et Mme Actif sont mariés et ont trois enfants : - Jacqueline, 24 ans, étudiante en droit. Elle est mariée à Eric, 25 ans, en dernière année de médecine. Ne disposant pas encore de revenus, ils sont rattachés au foyer fiscal des époux Actif. - Claire, 22 ans est salariée...

09 Nov. 2010
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La fiscalité des revenus fonciers

Mémoire - 80 pages - Droit fiscal

Notre étude portera sur la fiscalité des particuliers et de manière plus précise sur les investissements immobiliers (qui sont sans nul doute le premier choix en termes d'investissement pour la plupart des particuliers). Le choix en termes d'investissement dépend de l'objectif de l'investisseur,...

03 Sept. 2014
doc

La procédure d'évaluation des nouveaux produits : cas de la compagnie d'asurance Al Wataniya

Mémoire - 67 pages - Marketing produit

Ce présent dossier est un rapport essayant de tracer les différentes phases de conception de procédure d'évaluation des nouveaux produits, qui constituera la solution la plus adéquate pour remédier à l'échec de la nouvelle formule « Tous Risques Collision » lancée par Al Wataniya.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée à temps partiel

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée à temps partiel. La durée maximale de ce contrat est de 18 mois, comme les contrats à durée déterminée à temps complet.

22 Nov. 2010
doc

Le sort des créanciers postérieurs dans une procédure collective

Mémoire - 45 pages - Droit des affaires

Lorsque l'on parle crédit, financement d'une entreprise par un tiers, on se doit de penser immédiatement à l'éventuelle défaillance de son débiteur. Et lorsque le débiteur en question est une entreprise il convient pour le créancier d'avoir en tête quelques chiffres… S'agissant de l'année...

03 juil. 2012
doc

Les fonds à formule: stratégie marketing ou efficacité réelle?

Mémoire - 17 pages - Finance

Ce mémoire a été réalisé dans le but de présenter les fonds à formule. Ils occupent dans le milieu bancaire une place de choix et leur succès ainsi que leur banalisation, croissent à un rythme soutenu. Ces produits, de plus en plus recherchés par les investisseurs, semblent allier à la fois...

23 déc. 2011
doc

Etude de cas marketing : la fromagerie Beillevaire

Étude de cas - 14 pages - Stratégie

Depuis 1997 a été créé un contrat de franchises. Les charges dont un franchisé doit s'acquitter sont les suivantes: 30 000 francs pour son entrée 1% de son chiffre d'affaires à reverser pour la communication 4% du CA qui représentent les royalties Il faut aussi disposer de fonds...

30 juil. 2015
doc

Contrat de professionnalisation à durée déterminée

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de professionnalisation à durée déterminée. Ce type de contrat est principalement conclu pour faire une formation en alternance.

30 juil. 2015
doc

Contrat de professionnalisation à durée indéterminée

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de professionnalisation à durée indéterminée. Ce type de contrat est principalement conclu pour faire une formation en alternance.

30 juil. 2015
doc

Contrat d'insertion - Revenu minimum d'activité à temps plein

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat d'insertion - Revenu Minimum d'activité, appelé également CIRMA conclu pour un temps plein. Ce type de contrat permet aux employeurs de bénéficier d'aides financières.

30 juil. 2015
doc

Convention de transfert avec cession conventionnelle de contrat

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple de convention de transfert avec cession conventionnelle de contrat. Il s'agit en effet d'un transfert d'un salarié d'une société vers une autre société.

20 Janv. 2010
doc

L'EVA : création de valeur pour actionnaires et salariés

Étude de cas - 56 pages - Bourse

L'EVA, Economic Value Added a été popularisée au milieu des années 1990, par le cabinet américain Stern & Stewart. L'EVA est un critère opérationnel de mesure de la création de valeur. Il consiste à permettre l'évaluation des performances des entreprises par la sensibilisation au coût...