Etudes & Analyses

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 Prévoyance

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Nos documents

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11 avril 2017

L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence

Mémoire de 75 pages - Finance

La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui sont...

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19 août 2019

La prévoyance : un générateur de PNB (produit net bancaire) et de fidélisation

Mémoire de 24 pages - Finance

La banque est l'un des acteurs économiques les plus influençables dans notre société. J'ai voulu découvrir ce domaine en intégrant cette licence professionnelle Assurance, Banque Finance pour la richesse des activités que ce dernier peut nous offrir. J'ai réalisé cette année d'alternance chez LCL...

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08 avril 2011

La fonction marketing au sein de la Caisse Nationale d'Epargne et de Prévoyance (CNEP)

Étude de marché de 6 pages - Marketing bancaire

La DMAC n’a, jusque-là, procédé à aucune analyse des menaces ou opportunités exposées par le macro-environnement algérien. Ce qui justifie que les actions de mise en place ou de retrait d’un produit ou d’une stratégie sont décidées de façon hasardeuse, ce qui provoque la...

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23 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales

Contrat type de 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales.

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24 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant un passage d'un temps complet à temps partiel

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant un passage d'un temps complet à un temps partiel suite à la demande du salarié par courrier.

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24 juin 2010

CDI à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée indéterminée à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année. Ce type de contrat est fait en deux exemplaires et doit être signé des deux parties.

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11 août 2014

Etude de cas en droit spécial des sociétés

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Dans les années 90, Gérard DUVAL a créé un restaurant dans le cadre d’une SARL, dont il était le gérant. Depuis plus de vingt ans, André DUPONT y travaille en tant que chef cuisinier et détient 300 parts de la SARL. Au départ en retraite de Gérard DUVAL, l’assemblée générale désigne...

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24 déc. 2013

Le rattachement des produits imposables

Étude de cas de 10 pages - Droit fiscal

Cas n 1 : L'entreprise Machinex a pour activité la vente de matériel industriel. En novembre 2009, elle a une commande d'une machine pour un montant de 15000 euros HT. Le contrat a été signé le 22 décembre 2009 et les livraison et facturation datent de janvier 2010. Aussi, le contrat a une...

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14 avril 2008

AXA et le contrat EGARD

Étude de cas de 120 pages - Marketing des services

Le segment Vie, Epargne, Retraite de la société Axa propose une large gamme de produits d’assurance vie qui offre des solutions d’assurance de personne qui évoluent en cohérence les unes avec les autres, afin de proposer une gamme complète de solutions personnalisées. Proposée par le...

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17 mai 2008

Le Compte Épargne Temps : Un nouvel instrument d'organisation du temps de travail

Mémoire de 54 pages - Droit du travail

Les progrès technologiques réalisés au niveau des processus de production, de distribution et de commercialisation, augmentant la productivité, ont été à l'origine du processus évolutif de l'amélioration des conditions de travail. Dictée au début de l'ère industrielle par les seuls aspects...

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23 Oct. 2006

Le mécénat au regard de la loi du 1er août 2003

Mémoire de 45 pages - Droit autres branches

L’Etat a pris, au siècle dernier, une part considérable dans le développement et le financement de la vie culturelle et artistique nationale. Cependant, le seul soutien financier de l’Etat ne suffit plus, et force est de constater que le développement d’une économie libérale a...

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19 juin 2012

La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire de 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l’ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l’auteur sur son œuvre. A ce titre, l’article L111-1 du Code de propriété...

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16 Sept. 2008

Evolution et mutation de l'inspection du travail

Mémoire de 80 pages - Droit du travail

L’inspection du travail naît de la carence dans l’application du droit du travail, à savoir le manque d’un contrôle administratif. Un premier corps avait été créé, pour contrôler l’application de la loi du 22 mars 1841, qui manquait d’indépendance. La loi du 19 mai 1874...

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18 Mars 2014

Audit généraliste de la société MMA

Étude de cas de 20 pages - Audit

MMA propose des produits et des services complets sur les marchés des particuliers, des professionnels et des entreprises : dommages aux biens, épargne, santé et prevoyance, risques professionnels (commerces, sociétés de services, professions libérales) et les risques entreprises. 1230...

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15 Janv. 2008

L'offre publique de reprise

Mémoire de 51 pages - Droit des affaires

Adoptée dans un esprit d’harmonisation du droit européen des sociétés, la directive 2004/25/CE est le premier instrument de droit communautaire à régir le retrait et le rachat obligatoire. Sa transposition dans le droit belge a donné existence à la loi du 1er avril 2007 sur les offres...

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07 juin 2010

La détermination des prix dans les cessions de droits sociaux avec l'intervention de l'expert

Mémoire de 25 pages - Droit des affaires

La loi du 4 janvier 1978 a repris cette procédure d'évaluation à travers l'article 1843-4 du Code civil. Fidèles à l'interprétation de l'article 1868, de nombreux auteurs voient dans cette nouvelle disposition, un instrument de protection du cédant. La compréhension de cette finalité est...

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01 mai 2008

Les défis de la gestion intergénérationnelle

Mémoire de 24 pages - Ressources humaines

Nous souhaitions trouver une problématique pour notre projet qui soit à la fois enrichissante pour nous et qui soit un sujet d’actualité, qui concerne les acteurs du monde du travail est des ressources humaines. Le sujet de la gestion intergénérationnelle répondait à nos attentes car la...

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03 avril 2009

Analyse de la stratégie de relations clients d'Axa, groupe d'assurances

Étude de cas de 17 pages - Marketing consommateur

Le groupe AXA est à ce jour l’une des plus grandes sociétés françaises, elle est cotée sur le marché boursier et assume aujourd’hui un statut de leader dans le domaine de la protection financière. AXA se résume en six domaines d’activités : - Assurance auto-moto - Epargne...

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22 juil. 2010

Trois cas pratiques - calcul de l'impôt sur le revenu

Étude de cas de 23 pages - Droit fiscal

Cas pratique nº 1 - M. et Mme Actif sont mariés et ont trois enfants : - Jacqueline, 24 ans, étudiante en droit. Elle est mariée à Eric, 25 ans, en dernière année de médecine. Ne disposant pas encore de revenus, ils sont rattachés au foyer fiscal des époux Actif. - Claire, 22 ans est salariée...

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04 déc. 2014

Etude cas sur la révocation des dirigeants

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

L'article 1846 alinéa 4 du Code civil dispose: "Sauf dans le silence des statuts, et s'il n'en a été décidé autrement par les associés lors de la désignation, les gérants sont réputés nommés pour la durée de la société". En conséquence, un gérant, ou directeur, ne peut quitter la société que par...

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26 Sept. 2007

Procédures budgétaires de correction financière dans le cadre de la gestion partagée

Analyse financière de 12 pages - Finance

La Commission Européenne est l’organe d’exécution des politiques communautaires (art 274 TCE) et plus largement, elle est l’exécutif budgétaire. Mais le règlement financier du 25/06/2002 nuance son statut d’exécutif budgétaire, en prévoyant différentes modalités de mise en...

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10 Janv. 2019

Cas pratiques sur les procédures collectives

Étude de cas de 9 pages - Droit des affaires

La SARL UNPOURTOUS a 3 associés Artagnan, Porthos et Aramis. Artagnan est gérant et détient 60 % du capital de la SARL, Porthos a 25 % et Aramis (5 %). Artagnan est viticulteur dans le Bordelais. La SARL a pour objet la commercialisation d'un sécateur électrique permettant une augmentation du...

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14 Janv. 2010

Exemple d'une négociation interculturelle - vin : l'échec de l'implantation de Mondavi à Aniane, dans l'Hérault

Étude de cas de 24 pages - Management organisation

Si la mondialisation est souvent assimilée à un puissant vecteur d’uniformisation, la prise en compte par les acteurs internationaux du facteur interculturel devrait leur permettre de nuancer ce postulat et considérer les particularismes locaux. En effet, ces derniers ne peuvent pas être...

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29 Mars 2010

La publicité dans le secteur bancaire : analyse de la Caisse d'épargne

Étude de cas de 9 pages - Communication

La Caisse d’épargne, c’est avant tout l’écureuil, c'est une banque qui a choisi de raconter sa marque en histoire via un animal qui la représente, à savoir le très célèbre écureuil « Didy » né en 1961. L’écureuil c’est l’animal qui « épargne » par excellence, il...

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21 juin 2010

Cas pratiques - administration et direction dans une Société Anonyme (SA)

Étude de cas de 4 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1- En l’espèce, un des administrateurs d’une Société Anonyme (SA) souhaite occuper le poste de directeur commercial c’est-à-dire une fonction salariée de cette même société. L’administrateur en fonction souhaite devenir directeur salarié. Or, au regard de la...

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24 juil. 2014

Etude de cas sur les sources du droit du travail

Étude de cas de 3 pages - Droit du travail

La société anonyme PERLIPOPETTE vient de vous embaucher en tant que juriste en droit social. Son directeur général souhaite que vous apportiez une réponse précise, concise et surtout juridiquement argumentée aux situations suivantes : 1) Au JO.UE du mois dernier, a été publié un règlement...

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13 avril 2004

Quelles sont les caractéristiques de la crise que connaît le système des relations professionnelles français ?

Mémoire de 33 pages - Ressources humaines

De nombreux problèmes se sont donc posés sur la crise du syndicalisme mais celui-ci n'est pas prêt de disparaître. En effet, si le taux français de syndicalisation est effectivement le plus faible d'Europe, sur les sujets essentiels, les syndicats continuent à mobiliser les salariés. Mais si...

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03 juil. 2007

Diagnostic financier: Cas Fromagel

Analyse financière de 8 pages - Finance

L’entreprise Fromagel a été créée en 1975 et ne constitue pas en ce sens une entreprise tout à fait récente. L’entreprise avait alors progressivement trouvé sa place dans la région lyonnaise et était devenue quasi incontournable : sa production représentait 8000 picodons par jour...

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04 Oct. 2007

La libéralisation des échanges à l'échelle européenne : facteur de nouvelles stratégies de ressources humaines, l'exemple de l'Irlande

Étude de cas de 24 pages - Ressources humaines

A travers les dimensions économiques, politiques et juridiques, nous allons voir en quoi l’Union Européenne constitue un des exemples les plus aboutis de zone de libre-échange. Consolider une zone de libre-échange résulte en effet d'une construction, que l’on distingue...

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03 févr. 2008

Analyse d'entreprise: Canal + (2006)

Étude de cas de 36 pages - Management organisation

Malgré la fusion réalisée en 2000 entre le groupe Canal+ et Vivendi Universal (avec à sa tête Jean-Marie Messier) et la mise en place d’un plan de restructuration prévoyant par exemple 400 millions d’euros d’économies et environ 200 licenciements, le groupe voit au contraire sa...