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 Optimisation fiscale

Optimisation fiscale

  
Optimisation fiscale...

Nos études et analyses

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15Jan2008

Les paradis fiscaux peuvent-ils être considérés comme un outil d'optimisation fiscale accessible pour les entrepreneurs de petites et moyennes entreprises ?

Mémoire de 35 pages - Finance

«Il est vrai que l'appellation « Paradis Fiscaux » est assez imagée Elle fait appel dans notre esprit à des contrées lointaines aux décors paradisiaques.Certains professionnels, ayant fait de l'évasion fiscale leur cheval de bataille, se plaisent...»

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08Juin2011

Optimiser fiscalement une Société Civile Immobilière : impôt sociétés ou impôts revenus ?

Mémoire de 6 pages - Droit fiscal

«Il s'agit d'un mémoire à vocation pratique sur l'optimisation fiscale d'une SCI avec le choix du régime fiscal : IR ou IS ?Souvent décrites comme un instrument fiscal à part entier, les SCI sont à étudier en détail pour réellement identifier le...»

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06Fév2007

Mémoire optimisation fiscale via les paradis fiscaux

Mémoire de 120 pages - Finance

«Mémoire traitant de la recherche de l'optimisation fiscale via les paradis fiscaux. Ce mémoire se compose d'une description de certains paradis fiscaux et d'une seconde partie traitant de l'évasion fiscale. Vous trouverez des r&e...»

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10Fév2007

Soutenance de mémoire sur l'optimisation fiscale via les paradis fiscaux

Mémoire de 23 pages - Finance

«Présentation PowerPoint relative à la soutenance du mémoire de l'auteur sur l'optimisation fiscale des entreprises françaises via les paradis fiscaux (à voir donc également). Les entreprises français...»

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03Déc2005

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire de 112 pages - Finance

«D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitati...»

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10Fév2007

Mémoire sur l'optimisation fiscale

Mémoire de 115 pages - Finance

«Ce memoire de 115 pages représente un réel travail de fond dans la mesure où il traite des paradis fiscaux mais aussi de leur attirances. En effet, les entreprises n'ont de cesse de rechercher des moyens de réduire leur taxe fiscale via les paradis f...»

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09Oct2006

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse de 98 pages - Droit fiscal

«Les contours de la notion de branche complète et autonome d'activité sont d'autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des dé...»

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20Juin2011

Créer une société civile immobilière

Mémoire de 30 pages - Droit fiscal

«Créer une SCI est relativement simple en soi : les formalités à accomplir peuvent s'effectuer en moins d'un mois et leur coût reste modeste (<< 500 € hors éventuel honoraire de l'expert-comptable ou du notaire).Néanmoins, il convient d'être tr...»

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20Nov2007

Fonctionnement du Leverage Buy Out (LBO) et critiques

Mémoire de 49 pages - Finance

«Fonctionnement des montages à effets de levier type Leverage Buy Out (LBO) : mécanismes, aspects juridiques, optimisation fiscale, étude de cas, analyse critique et solutions envisageables....»

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23Mar2015

La dissolution d'une filiale détenue à 100% - Problématique du choix entre fusion simplifiée ou transmission universelle de patrimoine

Étude de cas de 20 pages - Comptabilité

«En période de ralentissement économique, nous observons au sein des groupes de sociétés une indéniable volonté de simplifier leurs structures en réduisant le nombre de sociétés, souvent à des fins d'économies et d'optimisation fiscales.Des économie...»

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06Juil2007

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Mémoire de 51 pages - Droit fiscal

«L'impôt de Solidarité sur la Fortune, qui est spécifique à la France, succédait à l'Impôt sur les Grandes Fortunes (IGF) et a été créé par la loi de finances 1989. L'ISF est un impôt progressif sur le capital et concerne le patrimoine des personnes p...»

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26Août2015

Optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession

Mémoire de 40 pages - Finance

«« Transmission d'un patrimoine d'une personne décédée à une ou plusieurs personnes vivantes » Définition de la succession, extraite du dictionnaire Larousse.Chaque personne possédant un patrimoine le transmettra à ses héritiers à son décès. La qu...»

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06Déc2006

Paradis fiscaux et opérations internationales

Mémoire de 87 pages - Finance

«L'objectif de ce mémoire est non pas de traiter l'ensemble des dispositions législatives sur le sujet des paradis fiscaux, mais plutôt d'analyser les paradis fiscaux dans leur contexte juridique international afin de pouvoir cerner quelle est encore ...»

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21Mai2007

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Mémoire de 61 pages - Audit

«La fiscalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque « Mieux gérer sa fiscalité, c'est mieux gérer ses finances. » Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en p...»

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29Déc2007

Les paradis fiscaux: économie légale ou économie souterraine ?

Mémoire de 50 pages - Finance

«Les paradis fiscaux représentent aujourd'hui un thème qui sera toujours au coeur de l'actualité. En effet, on les voit régulièrement impliqués dans des faillites d'entreprises scandaleuses, ou des affaires de détournement d'argent, de pot-de-vin, de ...»

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09Oct2009

Paradis fiscaux et évasion fiscale

Mémoire de 171 pages - Droit fiscal

«Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contra...»

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10Nov2009

Le Luxembourg est-il un paradis fiscal ?

Étude de cas de 13 pages - Finance

«Le Luxembourg est-il un paradis fiscal ou pas? Telle est la question qu'on peut se poser en entendant les discours politiques et autres médias étrangers concernant le Luxembourg. A force de rumeurs et d'articles à sensation, le grand public identifie...»

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09Déc2010

Les paradis fiscaux, agent de la crise financière

Mémoire de 40 pages - Finance

«Les paradis fiscaux, sujet principal du sommet du G20 à Londres le 2 avril dernier, car ces derniers ont joué un rôle majeur dans la propagation de la crise financière. Les paradis fiscaux représentent un sujet au coeur de l'actualité. La crise ...»

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29Nov2011

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire de 550 pages - Audit

«Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs...»

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06Août2012

L'attractivité de l'Assurance-Vie après les réformes fiscales de 2011 en France

Mémoire de 49 pages - Droit fiscal

«Le terme d'assurance-vie est aujourd'hui largement répandu et utilisé par la majorité voire l'ensemble des contribuables français. Si la totalité de ces ménages n'est pas détentrice d'un contrat d'assu...»

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26Août2015

Dans le contexte fiscal en perpétuel changement, quelles sont les possibilités d'investissement immobilier pour un particulier et leurs incidences fiscales ?

Mémoire de 21 pages - Finance

«« L'utilisation répétée de mesures fiscales pour remplir les objectifs budgétaires n'a pas seulement augmenté la pression fiscale jusqu'à un niveau excessif, mais aussi entamé la confiance des entreprises et des ménages », explique le FMI (Fonds Moné...»

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13Nov2007

Transmission d'entreprises à titre onéreux

Mémoire de 46 pages - Droit des affaires

«Dans les prochaines années, la transmission d'entreprise va devenir un véritable enjeu économique. Les experts estiment à environ 500.000 le nombre d'entreprises qui changeront de mains dans les dix années à venir.Les entreprises concernées sont ...»

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11Avr2008

Ingenieurie de patrimoine, le cas Tar (fiscalité)

Étude de cas de 13 pages - Droit fiscal

«À travers cette étude Monsieur TAR souhaite tout d'abord connaître les impacts d'une cession de ses participations tant dans la SARL HT que dans la SARL « Voy ».En effet dans le cas ou aucun de ses enfants ne serait amené à reprendre une activité p...»

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09Nov2010

La fiscalité des revenus fonciers

Mémoire de 80 pages - Droit fiscal

«Notre étude portera sur la fiscalité des particuliers et de manière plus précise sur les investissements immobiliers (qui sont sans nul doute le premier choix en termes d'investissement pour la plupart des particuliers). Le choix en termes d'investis...»

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09Sep2002

Les stocks options et la gestion de patrimoine, aspects stratégiques (2002)

Mémoire de 13 pages - Droit des affaires

«Du fait de leurs caractéristiques et de leurs modalités d'exécution, les Stocks-Options permettent l'utilisation de stratégies spécifiques. En effet, pour le gestionnaire de patrimoine, ce type d'actif financier est intéressant tant dans la phase ...»

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10Oct2000

Le logement et la fiscalité des particuliers

Mémoire de 46 pages - Droit fiscal

« L'objet du présent mémoire étant de montrer le déséquilibre entre les incitations fiscales en droit interne et le caractère répressif contenu dans la matière fiscale internationale, nous étudierons successivement les dispositifs fiscaux relatifs au ...»

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10Mai2003

La remontée des pertes dans un groupe: problèmes de territorialité

Mémoire de 33 pages - Droit autres branches

«La notion de groupe est plus un concept économique que juridique, et donc fiscal, du moins au regard du droit français des sociétés, même si la Jurisprudence a, dans certains cas, reconnu l'existence du groupe. Un "groupe de sociétés" est l'ensemble ...»

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02Jan2004

Rémunération des dirigeants: salaires ou dividendes?

Mémoire de 7 pages - Droit fiscal

« Au titre d'une rémunération du capital, le dirigeant peut prétendre soit au versement de dividendes (parts des bénéfices réalisés par la société et qui sont distribués à la fin d'un exercice aux associés en application d'une délibération de l'as...»

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24Fév2004

Les principales caractéristiques du contrat de Crédit-Bail

Mémoire de 26 pages - Droit des affaires

« C'est la question à laquelle nous allons tenter de répondre tout au long de ce dossier. Le crédit-bail international est un instrument complexe à mettre en oeuvre à cause de la grande diversité des législations fiscales en la matière. Ces différenc...»

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23Nov2006

La formation des expatriés : adaptation et performance

Mémoire de 79 pages - Ressources humaines

«Dans le cadre de notre MBA spécialisé en Gestion des Ressources Humaines, nous avons décidéde réaliser notre mémoire de fin d'études sur la Formation des Expatriés. Intéressées fortementpar une mobilité internationale pour notre parcours professi...»