Le métier de Technicien Supérieur en Méthodes et Exploitation Logistique (TSMEL)
Mémoire - 22 pages - Logistique
Le souhait d'écrire sur le Titre professionnel Technicien Supérieur en Méthodes et Exploitation Logistique (TSMEL) vient tout simplement du manque d'informations concernant le titre, autant de la part des professionnels du secteur (Logistique-Transport), des professionnels de secteurs...
Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...
Une exploitation familiale de polyculture en constante évolution
Mémoire - 100 pages - Tpe et pme
L'exploitation familiale, EARL de L'Hermerel, se situe dans le département du Calvados. Sa main d'œuvre est composée des deux exploitants, ainsi que d'un salarié à temps plein. Deux activités contribuent à l'élaboration du revenu de la famille : les vaches laitières ainsi que les...
Le droit commercial - code du commerce et jurisprudence
Mémoire - 49 pages - Droit des affaires
Une opération peut être commerciale pour chacun des deux partenaires, on parle alors d'"acte de commerce". Une opération peut être commerciale pour une seule des parties et civile pour l'autre, on parle d'"acte mixte". Le Code de commerce dans son article 110 dresse une liste des activités...
Le droit de préemption de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer)
Mémoire - 18 pages - Droit des affaires
La terre agricole a toujours été considérée comme un bien immobilier particulier. Au-delà de la valeur patrimoniale de ce bien, il est avant tout, un outil de travail que ses propriétaires ont toujours défendu eux-mêmes. En effet, après la révolution, les coutumes permettaient, dans certaines...
Droit fiscal des affaires : deux cas pratiques sur l'impôt sur les sociétés
Cas Pratique - 8 pages - Droit fiscal
Monsieur DI voudrait effectuer différents travaux en 2016 en vue de transformer complètement ses locaux professionnels et de procéder à des aménagements importants pour améliorer ses conditions d'exploitation. Il vous demande quel serait le traitement fiscal de telles dépenses. Il y a...
Cas pratique en droit communautaire des affaires: l'abus de position dominante
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
L'entreprise EUSKAL INFO est implantée aux Etats-Unis et devient leader mondial en matière d'exploitation informatique. Sur le marché européen cette entreprise occupe d'une part, une place importante concernant ces systèmes d'exploitation et d'autre part, une...
La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal
Mémoire - 44 pages - Droit fiscal
L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des...
L'Office d'Exploitation des Ports : l'infrastructure portuaire au Maroc
Mémoire - 38 pages - Logistique
Mémoire de management sur l'infrastructure portuaire au Maroc qui se compose de l'analyse d'une unité qui est : l'Office d'Exploitation des Ports (ODEP). Ce mémoire présente dans un premier temps le cas général au Maroc puis se penche sur le cas particulier de l'ODEP.
Le financement du cycle d'exploitation des entreprises
Mémoire - 49 pages - Finance
Mémoire faisant une analyse des crédits à court terme appelés crédits d'exploitation et par ce biais à tout ce qui se rattache au Besoin en Fonds de Roulement.
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...
Création d'une exploitation industrielle d'huile de coco à Madagascar
Étude de marché - 50 pages - Marketing produit
D'après notre étude sur l'exploitation industrielle d'Huile de Coco à Madagascar, nous constatons un progrès d'amélioration sur la production. Cependant, de notre point de vue général, l'économie malgache ne porte pas encore une grande potentialité à cette filière, ainsi, nous proposerons...
Création d'une exploitation dans le riz à Madagascar
Étude de marché - 35 pages - Marketing produit
L'objectif du projet est de valoriser e secteur primaire afin de présenter aux consommateurs du produit bien traité, bien qualifié et de leurs donner satisfaction voire pour résoudre la partir du problème économique à Madagascar. Les intérêts du projet : - La réalisation de ce projet contribue...
La transmission d'une exploitation agricole
Mémoire - 33 pages - Finance
L'agriculture est un secteur clé de notre économie. L'exploitation agricole n'est pas une entreprise comme les autres. L'entreprise agricole française demeure bien souvent de type familial, même si les techniques les plus modernes y sont employées. Les problèmes humains y...
Droit de la concurrence, autorités de régulation et formation des contrats ou Prométhée : la "liberté contractuelle - enchainée"
Mémoire - 43 pages - Droit de la concurrence
La liberté contractuelle existe-t-elle ? A la tentation du civiliste de jouer la carte de la provocation, par un "oui parce que je l'ai rencontrée", fait écho la réaction du droit de la concurrence qui bridera son affirmation. Aussi riche soit-il, qu'on s'en félicite ou qu'on s'en désole,...
Handicap et droit à l'emploi
Mémoire - 95 pages - Droit du travail
A l'heure où les réflexions et les initiatives en faveur de la diversité sont à leur paroxysme, la problématique de l'insertion professionnelle des personnes handicapées dans les entreprises revêt une dimension particulière bien qu'elle n'en soit pas à ses premières armes. En effet, la prise en...
Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une boutique, d'appareils distributeurs automatiques de denrées alimentaires et boissons, et de téléviseurs
Contrat type - 10 pages - Droit des affaires
Ce document est un modèle de convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une boutique. Extrait : "Article 1: Objet de la Convention La présente Convention a pour objet de fixer les conditions d'exploitation d'une boutique, distribution...
Droit de vote et exclusion de l'associé
Mémoire - 49 pages - Droit des affaires
L'associé est le citoyen de cette cité qu'est la Société ; il en représente son esprit. Il est doté de la possibilité d'exprimer ses pensées et ses opinions à travers différentes prérogatives dont celle de participer à la gouvernance de la société et notamment celle du droit de vote. Le...
Cas pratique - droit de la préemption de la Safer
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
M. Dupont, viticulteur, âgé de 50 ans, célibataire, souhaite acquérir une ancienne ferme située sur la commune de Veyrier qu'il envisage de restaurer afin de s'y installer pour passer une retraite paisible. Au cours des discussions avec le vendeur (M. Durant), M. Dupont apprend que cette...
Dix cas pratiques de droit des sociétés
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº1 - La SA Turl et des particuliers souhaitent créer une SARL. Ils se posent des questions quant aux différentes règles applicables à une telle forme de société. La première question qu'ils se posent est celle du montant des apports et leurs enjeux. Cas pratique nº2 - Ces...
L'exploitation du marché asiatique par les clubs de football européens
Étude de marché - 12 pages - Marketing sportif
Le but de mon travail est de démontrer comment les clubs de football européens essaient d'exploiter le marché asiatique et quelles sont les stratégies d'entrée sur le marché. Depuis longtemps, la globalisation du football se développe à grande vitesse. Les clubs de football européens achètent...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas Pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
Cas pratique de droit commercial - le contrat de location-gérance
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
En 2005, Mlle Marine Hédiard a conclu un contrat de location-gérance avec M. Fauchon. Le contrat, conclu pour une durée de 3 ans, a été signé le 20 avril 2006, sans attendre la décision du Président du tribunal de grande instance en vue de l'obtention de la dispense, et publié le 25 avril dans un...
Cas pratiques - droit des sociétés
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº 1 - En l'espèce, deux associés d'une SARL ont renoncé à leur droit de participer à la répartition des bénéfices. Leur décision est confirmée par une résolution prise en assemblée générale extraordinaire. Après avoir constaté la conclusion d'un contrat record, les associés...
Trois cas pratiques - le droit des obligations au travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Cas pratique n°1 - M. Taddéï travaille tous les étés depuis cinq années dans une exploitation agricole en tant que castreur de maïs. Il est employé en contrat à durée déterminée les mois de juillet et d'août le temps de terminer toute la parcelle où sont cultivés les maïs. Cet été, il...
Les sources du droit du travail, cas pratiques
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
Cas nº1 Un supermarché est exploité par la société A disposant d'un règlement intérieur ciblé. Nous sommes face à un document écrit, interne à l'entreprise, ayant le caractère d'acte unilatéral de l'employeur avec force obligatoire. Il s'agira donc de savoir si les articles de...
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Cas pratique en droit des entreprises en difficultés : Les nullités de la période suspecte et les revendications
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Monsieur Sanzo exploite une boucherie dans l'enceinte d'une grande surface de la région parisienne, la SA « Je consomme donc je suis ». Les relations qu'il entretient avec l'exploitant du magasin sont très simples : les clients qui achètent de la marchandise au rayon boucherie la paient en...
Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...
Le passage en société d'exercice libéral d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial
Mémoire - 18 pages - Comptabilité
Ce mémoire a pour thème le passage en société d'exercice libéral de la part d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial. Pour cela, il s'attache à la présentation des deux modes d'exploitation. Ensuite, il explique les différentes modalités à propos du passage de...
