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Thème économique : Dénomination sociale

Dénomination sociale

Nos documents

Filtrer par :

10 déc. 2023

Comment la fonction "rémunération et avantages sociaux" peut-elle contribuer à plus d'égalité dans l'entreprise ?

Mémoire - 48 pages - Ressources humaines

Avant de songer à leur définition basique, il convient d'indiquer que les trois concepts centraux de cette sous partie appartiennent aux paramètres de responsabilité sociale et environnementale ou environnement / sociétal / gouvernance (ESG). Les critères environnementaux, sociaux et...

21 juil. 2015
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Dans quelles mesures le développement du social commerce (SOLOMO) peut-il redessiner le processus d'achat traditionnel des consommateurs ?

Mémoire - 73 pages - Marketing produit

2020. Il s'agit de l'année estimée par les experts à laquelle le mobile sera devenu le 1er mode d'accès à Internet. En d'autres mots, demain. Une trentaine d'années après l'accession de l'Internet au grand public, avec 31 milliards d'euros dépensés en 2011 (+24%),...

18 Mars 2010
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Étude de Cas: La cession de droits sociaux et la protection du cessionnaire

Étude de cas - 6 pages - Droit des affaires

La société Genex a acquis auprès de M. Albert et M. Lebrun 300 des 1000 actions composant le capital de la société Cible aux termes d'un contrat d'acquisition. La société Genex détient maintenant 600 des 1000 actions de la société Cible. Cependant, différents évènements sont survenus depuis la...

30 juin 2010
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L'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux

Mémoire - 29 pages - Droit des affaires

L'assurance de la Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux est apparue aux États-Unis dans les années 1980 suite à la multiplication des procédures à l'encontre des dirigeants et notamment sur leur patrimoine personnel. Il est apparu nécessaire de protéger les dirigeants et leur patrimoine....

06 avril 2010
doc

Le processus alambiqué de mutations sociales et organisationnelles de la SNCF

Étude de cas - 35 pages - Management organisation

Le transporteur ferroviaire historique français n'est plus à présenter. Pour certains, il est synonyme de grèves et de retards, pour d'autres il inspire vitesse et avancées technologiques. Il est vrai que le premier cas reste le plus répandu. Essayez un sondage simple : demander à votre entourage...

07 mai 2019
doc

Sport business - En quoi le social commerce est-il un levier de vente clé pour les clubs de football ?

Mémoire - 132 pages - Marketing sportif

Aux États-Unis, Facebook vient de lancer une fonctionnalité permettant aux utilisateurs de payer directement sur le réseau social. Cela peut s'apparenter à une petite révolution, mais ça ne l'est pas vraiment. Le géant américain s'était déjà essayé au paiement sur sa plateforme il y a quelques...

21 Nov. 2014
doc

La définition des activités sociales et culturelles du CE

Étude de cas - 3 pages - Droit du travail

L'entreprise Sassion voudrait mettre à la disposition de certains salariés des vêtements de travail à condition que le comité d'entreprise en finance la moitié du coût au titre des activités sociales et culturelles. Elle souhaite ainsi éviter que l'URSSA réintègre dans l'assiette des...

09 juil. 2015
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Le contrôle de gestion sociale : le métier, ses pratiques et outils dans une organisation

Mémoire - 66 pages - Finance

Il est utile de souligner que la fonction du contrôle de gestion sociale est une récente apparition de l'évolution de la gestion des ressources humaines. Il s'agit de passer du contrôle de gestion des objets, produits ou machines, au contrôle de gestion des activités et des hommes...

22 mai 2009
doc

Le développement de l'entreprise sociale : comment essaimer sans perdre son âme ? Le cas des Jardins de Cocagne

Étude de cas - 6 pages - Management organisation

Dans le cas des jardins de Cocagne, la couverture médiatique a précédé l'établissement d'une Charte, et ce, à contre-courant des pratiques plus répandues. Un agent de l'AFP était à Besançon et a suscité par une dépêche un engouement des médias pour le projet, présenté sur les Journaux télévisés...

03 Sept. 2009
doc

Contrat de cession de parts sociales

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

L'agrément des cessions de parts sociales entre vifs obéit à la loi et aux dispositions de l'article 11 des statuts, duquel il résulte que les parts sociales ne peuvent être cédées à titre onéreux ou gratuit à quelque cessionnaire que ce soit, qu'avec le consentement de...

11 mai 2015
doc

Comment la mise en place d'un manuel de référence peut être un levier de progrès des pratiques managériales et donc un facteur d'amélioration du dialogue social ?

Mémoire - 76 pages - Ressources humaines

Les activités professionnelles n'échappent pas au besoin de sécurité qui a toujours habité les hommes et les sociétés, plus ou moins ressenti suivant les époques et les types d'activités. N'oublions pas que dans certains métiers, il était coutume de dire « c'est le risque du métier » faisant...

15 Mars 2004
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Les seniors et le cybermonde : entre communication sociale, éducative, citoyenne et communication commerciale

Mémoire - 133 pages - Communication

Ainsi, la première étape de notre étude consistera à définir ce qui se cache derrière le mot « senior » et quelle réalité nouvelle se profile pour les retraités des années présentes et à venir. Nous tenterons de voir en quoi ils constituent durablement une force économique et sociale, dont...

07 juin 2010
doc

La détermination des prix dans les cessions de droits sociaux avec l'intervention de l'expert

Mémoire - 25 pages - Droit des affaires

La loi du 4 janvier 1978 a repris cette procédure d'évaluation à travers l'article 1843-4 du Code civil. Fidèles à l'interprétation de l'article 1868, de nombreux auteurs voient dans cette nouvelle disposition, un instrument de protection du cédant. La compréhension de cette...

29 août 2009
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La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) peut-elle être considérée comme un outil de légitimité par les grandes entreprises ?

Mémoire - 74 pages - Management organisation

L'éthique est apparue durant l'Antiquité, chez les grands penseurs et philosophes grecs. Pour eux, il s'agissait de comportements et de réflexions permettant d'aboutir au Bonheur via la distinction entre le Bien et le Mal. Ainsi, pour Aristote « toute activité humaine, vise quelque chose de bon,...

04 févr. 2011
doc

Etude de cas sur le bilan social

Étude de cas - 10 pages - Ressources humaines

Chaque collaborateur doit être un acteur de la réussite du groupe. L'engagement et le professionnalisme de chacun constituent également l'une des clés de voûte du succès. C'est une véritable culture fédératrice que le groupe a mis en place et grâce à laquelle il parvient, en se distinguant des...

06 déc. 2021

Contrat type : prêt entre deux sociétés

Contrat type - 5 pages - Management organisation

Contrat type entre : 1) DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ 1], [forme sociale] avec un capital de [?] euros, ayant son siège social à [adresse sociale], immatriculée au RCS de [?] sous le numéro [?], représentée par [identification du représentant] en sa qualité de...

30 déc. 2020
doc

Cas pratiques en droit des sociétés

Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires

M. Richard vous consulte à propos d'une société qu'il a constituée avec des amis, ou plutôt des anciens amis. En effet, il y a de nombreuses années, il s'était associé avec trois camarades de la faculté de droit. Or, le temps passant, les relations s'étaient progressivement...

02 févr. 2011
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Les aménagements comptables, juridiques, fiscaux et sociaux propres aux clubs de football professionnels

Mémoire - 45 pages - Contrôle de gestion

"La modernisation des stades est un enjeu majeur non seulement pour la compétitivité économique du foot français, mais elle peut aussi largement contribuer à la relance économique par l'investissement et l'emploi, ces chantiers créeraient 15.000 emplois nouveaux entre 2010 et 2014". Cette...

02 août 2007
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Stock-options: mécanisme de rémunération ou d'incitation des dirigeants sociaux ?

Mémoire - 34 pages - Management organisation

« Je pense que la détention d'actions est le meilleur levier de motivation pour les salariés... Cela les amène à avoir une approche globale de l'entreprise... [et d'être] ouverts sur l'extérieur et pas sur l'intérieur. », Louis Vincent Jr Gerstner. Ce postulat constitue sans...

25 Janv. 2008
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Etude du fonctionnement comptable et budgétaire d'un établissement médico-social associatif

Mémoire - 56 pages - Comptabilité

L'Organisation Internationale de la Croix Rouge Russe s'implanta en Russie en 1867, sous le règne d'Alexandre III. Dès 1869, la Croix Rouge Russe avait reçu ses statuts particuliers, fonctionnant selon les mêmes principes que toutes les organisations locales de la Croix Rouge de par le monde :...

08 Nov. 2021

Analyse stratégique - Meta, le nouveau nom du groupe Facebook

Étude de cas - 5 pages - Stratégie

Meta comme métamorphose, mais aussi comme métavers : ça y est, c'est fait. Facebook vient de changer de dénomination sociale. Annoncé depuis peu, c'est à l'occasion du Connect 2021 qui s'est tenu le 28 octobre que la plateforme au logo bleu a officialisé sa mutation....

11 avril 2008
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Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)

Mémoire - 84 pages - Droit des affaires

La société, est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourraient résulter de son activité . Ce contrat appelle le concours de plusieurs branches de droit. Reste qu'en...

31 juil. 2015
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Modèle de statuts d'EURL

Contrat type - 20 pages - Droit des affaires

Modèle de statuts d'EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) permettant aux entrepreneurs de constituer leur EURL à moindre frais mais en assurant la sécurité juridique de leur EURL. Ces statuts, rédigés de façon très précise par un professionnel du droit des sociétés,...

21 Nov. 2008
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Les nouvelles obligations comptables françaises : vers une application des normes IFRS aux comptes sociaux ?

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

« Juillet 2002 ». La simple évocation de ce mois donne encore des sueurs froides au supporter lambda de l'équipe de France de football, et ce malgré la belle épopée des bleus l'été dernier. Comme chacun sait, plus que le symbole de sa débâcle lors de la coupe du monde en Corée, ce mois représente...

29 Oct. 2008
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Les conditions d'assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas - 10 pages - Droit du travail

De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d'une association, d'un syndicat… par son propre consentement souvent résultant d'une générosité remarquable. Générosité parce que le...

26 févr. 2007
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Remise en cause des avantages acquis et relations sociales : du droit à la pratique

Mémoire - 78 pages - Droit du travail

La remise en cause des avantages acquis est un paradoxe en soi. L'acquis est ce que l'on a obtenu, ce dont on est devenu propriétaire. En droit, cela renvoie à la notion d'usus et d'abusus, c'est-à-dire au droit d'user de et d'aliéner la chose que l'on possède. Cela signifie aussi que personne ne...

28 Mars 2010
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Cas pratiques - droit des associés

Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº1 - M. Jean-Jacques Calfoun est associé dans une SARL dont la dénomination sociale comprend son patronyme: « La déco de JJ Calfoun and co ». Elle a de nombreuses difficultés financières et il le reproche aux trois autres associés. Il souhaite donc quitter la SARL « La...

01 Oct. 2020
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Modèle de statuts d'une organisation à but non-lucratif - publié le 30/09/2020

Contrat type - 7 pages - Management organisation

La dénomination est formée ce jour par association de membres adhérents aux présents statuts, et de membres qui y adhèreront ultérieurement, un organisme à but non lucratif dont la dénomination est la suivante [...]. Ce dernier est régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du...

01 Oct. 2018
doc

Projet de création d'une entreprise : Suntransport, le transport frigorifique

Étude de marché - 13 pages - Marketing des services

Concurrence internationale, répression routière massive, législation sociale contraignante, crise économique à répétition, le transport routier est-il mort ? Pour moi, cette question est loin d'être anecdotique. En effet, j'ai comme aspiration de créer ma société de transport...

22 Oct. 2007
doc

L'essaimage : Cadre juridique, social et fiscal

Étude de cas - 9 pages - Stratégie

L'essaimage est un ensemble de mesures et de comportements par lesquels les entreprises (dites entreprises essaimantes) encouragent et facilitent la démarche de leurs salariés (essaimés) qui souhaitent faire évoluer leur carrière en créant ou reprenant une société, ou en s'associant à un projet...