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 Cotisations sociales

Cotisations sociales

  

Nos documents

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19 Sept. 2007

L’introduction en bourse de l'Olympique Lyonnais : Une réelle opportunité de développement ou un risque financier ? (mémoire de stage)

Mémoire de 51 pages - Bourse

« Un club de football doit être géré comme une entreprise ». Ces propos ont été tenus par le président de l’Olympique Lyonnais, Jean-Michel Aulas, au lendemain de la quatrième consécration consécutive de son club dans le championnat de France de Ligue 1 en mai 2005. Il est vrai que le club...

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14 Mars 2008

Gestion des ressources humaines : Etude comparée des modèles français et luxembourgeois

Étude de cas de 12 pages - Ressources humaines

Les français sont quasiment convaincus que le Luxembourg est un département français. A ce titre, nous avons l’impression que les régimes de sécurité sociale, les salaires, les niveaux de vie sont les mêmes ou au moins équivalents. Comment dans ce cas expliquer ces 135 000 français qui...

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14 juin 2009

La transmission de l'entreprise individuelle

Étude de cas de 37 pages - Droit des affaires

L'entreprise individuelle est la forme juridique la plus utilisée. Elle représente environ 53 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités. En effet, le patrimoine de l'entreprise est confondu avec celui du...

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22 Nov. 2012

Les bénéfices non commerciaux

Étude de cas de 11 pages - Droit fiscal

Le Code Général des Impôts (CGI) définit huit revenus catégoriels, qui relèvent de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et entrent dans le champ d’application de cet impôt. Les bénéfices non commerciaux, évoqués aux articles 92 et suivants du CGI, sont une de ces...

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19 avril 2002

Le salaire

Mémoire de 26 pages - Ressources humaines

Au sens général, le salaire est la rémunération du travail indépendant. Différents synonymes sont utilisés suivant l’activité rémunérée : traitement pour les fonctionnaires, solde pour les militaires, gages pour les domestiques. On distingue le salaire aux pièces (ou au rendement), pour...

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03 déc. 2015

Cas pratique : le choix de la structure juridique entre entreprise individuelle et société

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

Jean décide de créer une entreprise de travaux domestiques (entretien d’espaces verts). Il démarre seulement son activité et souhaite éviter de multiples formalités de création et d'immatriculation en raison du coût que cela engendre. Il souhaite gérer la majorité des formalités sur internet...

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27 Nov. 2007

La comptabilité par activités à l'aide du logiciel OGUR dans une URSSAF

Mémoire de 50 pages - Comptabilité

Ce stage en URSSAF m’a donné la chance de pouvoir approfondir le cours de contrôle de gestion des services publics où un professionnel est venu nous expliquer la mise en place de la comptabilité par activités aux ASSEDIC, ainsi que des difficultés liées à l’évaluation d’un service...

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01 Nov. 2010

La TVA sociale (2010)

Mémoire de 71 pages - Droit fiscal

L’année 2010 aura été l’année record du déficit de la sécurité sociale, celui-ci avoisinerait les 27 milliards d’euros, selon les prévisions de la commission des comptes de la sécurité sociale. C’est pour cela que la modification du système de financement est nécessaire....

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26 févr. 2008

Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec

Mémoire de 39 pages - Finances publiques

A l’instar d’une actualité où la sécurité sociale française connaît des difficultés, de nombreux spécialistes s’inquiètent quant à l’avenir prochain du régime de sécurité sociale en France. Suite à son important déficit budgétaire de 29 milliards d’euros, des mesures ont...

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06 juil. 2007

Dans quelle mesure l’évolution démographique, économique et sociale met-elle en cause la nature du système de financement des retraites en France?

Étude de cas de 8 pages - Finances publiques

« Le vieillissement de la population a touché plusieurs peuples dans l’histoire. A chaque fois, ce fut la mort de la société en question » (Alfred Sauvy, économiste et démographe français, 1898-1990, Théorie générale de la population). Le vieillissement de la population constitue en effet...

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20 août 2003

La mobilité internationale

Mémoire de 23 pages - Management organisation

Les problématiques relatives aux statuts des salariés en mobilité internationale sont de plus en plus actuelles. Aujourd'hui 1,7 millions de français sont à l'étranger soit un français sur 34 ou encore 2.6% de la population. L'Europe de l'Ouest est la principale destination des français avec...

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06 août 2007

Quelles sont les conséquences des nouvelles mesures prises par les pouvoirs publics pour réduire les dépenses de santé sur l’industrie pharmaceutique ?

Mémoire de 41 pages - Finances publiques

Le financement du système de santé est au cœur des préoccupations actuelles. La santé était d’ailleurs, un des thèmes majeurs de la campagne présidentielle de 2007. Le déficit de la Sécurité Sociale devrait cette année dépasser les 10 milliards d’euros selon les prévisions, au...

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18 août 2008

Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire de 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd’hui, ne même plus se questionner sur l’existence même d’une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l’objet depuis longtemps, en France, d’une imposition à différents niveaux. Cette imposition s’applique aux biens, droits et valeurs...

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29 Oct. 2008

Les conditions d’assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas de 10 pages - Droit du travail

De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d’une association, d’un syndicat… par son propre consentement souvent résultant d’une générosité remarquable. Générosité...

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29 avril 2004

L'influence américaine sur la gestion des ressources humaines en France

Mémoire de 61 pages - Ressources humaines

Nous pouvons donc constater combien nos grands théoriciens du monde entier ont pu contribuer à la naissance d'une véritable Gestion des Ressources Humaines en mettant de plus en plus l'accent sur l'aspect humain et relationnel pour faire en sorte qu'il y ait « ressources » par les ressources...

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21 Nov. 2014

La définition des activités sociales et culturelles du CE

Étude de cas de 3 pages - Droit du travail

L’entreprise Sassion voudrait mettre à la disposition de certains salariés des vêtements de travail à condition que le comité d’entreprise en finance la moitié du coût au titre des activités sociales et culturelles. Elle souhaite ainsi éviter que l’URSSA réintègre dans...

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10 Mars 2011

Le passage de la forme EURL à la SARL et le changement de statut juridique

Mémoire de 11 pages - Droit autres branches

Le modèle EURL ou SARL est une bonne formule pour développer un premier projet professionnel. Ces deux entités se constituent de manière relativement rapide et n’exigeant pas de moyens importants. Pour le dirigeant, il s’agit d’une forme plus sécurisante au regard de...

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22 Janv. 2007

Le partenariat financier de l’entreprise avec son personnel

Mémoire de 23 pages - Droit du travail

Dans la conception traditionnelle du contrat de travail, le travailleur fournit ses services contre une rémunération forfaitaire, l’employeur conservant les profits ou supportant les pertes de l’entreprise. Tant que dure le contrat, le travailleur a la garantie d’un revenu...

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26 févr. 2008

Etude de compétitivité entre la France et l´Espagne (2007)

Étude de marché de 42 pages - Stratégie

Le desencuentro du début des années 1980, au cours desquelles les relations, très tendues, ont été marquées par une incompréhension mutuelle, a laissé la place à une profonde entente entre la France et l’Espagne. Ce qui fait de ces deux États « deux pays amis, partenaires et alliés » à part...

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30 avril 2009

Cas pratique sur l'hygiène et la sécurité au travail

Étude de cas de 26 pages - Droit du travail

L’article L 451-1 du CSS dispose : « Aucune action en réparation des accidents ou maladies (du travail) ne peut être exercée conformément au droit commun, par la victime ou ses ayants droit. » La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles est l’un des premiers...

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06 févr. 2007

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Mémoire de 143 pages - Droit autres branches

“C’est une crise de sens, une crise de repères, une crise d’identité” Jamais sans doute de tels propos n’ont été autant justifiés que suite aux événements de violences urbaines sans précédent survenus lors de la première quinzaine du mois de novembre 2005, donnant ipso...

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28 mai 2008

Les enjeux du chèque emploi service universel et sa mise en place à la Poste

Étude de cas de 61 pages - Marketing des services

Dans le cadre de l’obtention du DUT Techniques de commercialisation, chaque étudiant effectue un stage de 2 mois en entreprise. Ce stage a un double objectif. D’une part, professionnel, car il s’agit ici d’analyser un problème concret d’entreprise puis de proposer des...

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02 Nov. 2010

Les fondements de la Formation Professionnelle Continue

Mémoire de 14 pages - Ressources humaines

La formation professionnelle continue est un processus d’apprentissage qui permet au salarié d’acquérir le savoir et les savoir-faire nécessaires, afin d’exercer un métier ou une activité professionnelle. Elle sert aussi à adapter le salarié aux changements structurels et aux...

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01 Sept. 2005

La création d'entreprise, un facteur d'intégration économique et social pour les femmes

Étude de marché de 58 pages - Management organisation

La démocratisation de l'acte de création d'entreprise laisse entrevoir de belles opportunités pour les femmes. Elles peuvent accéder à une sphère de responsabilités en dehors de la cellule familiale. Aussi, nous pouvons nous demander dans quelle mesure l'entrepreunariat au féminin représente un...

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19 avril 2012

Bilan social individuel de Finaref

Mémoire de 43 pages - Ressources humaines

[...] Deux opportunités se sont présentées à la même période suite à des candidatures spontanées :- La société Finaref m'a contacté suite à la diffusion d'une offre de stage au sein de la DRH , mon profil atypique semblait avoir interpellé les chargés de recrutement. Les missions proposées...

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26 août 2013

L’introduction en bourse d’un club professionnel représente-t-elle une opportunité de développement ou un risque financier ?

Mémoire de 40 pages - Finance

Les grands clubs sportifs professionnels français sont constitués, pour la plupart, d’une association et d’une société anonyme, qui, ensemble représentent un groupement sportif. La relation entre les deux entités au sein de ce regroupement n’est pas seulement sujet d’un jeu de...

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01 Sept. 2009

L’influence de l’Islam sur le mix marketing au Moyen-Orient dans le secteur des cosmétiques et parfums

Mémoire de 127 pages - Marketing produit

Face à une saturation des marchés principaux dans le secteur des cosmétiques et parfums, en Europe de l’Ouest et en Amérique du Nord, les entreprises doivent chercher d’autres marchés. S’internationaliser devient un enjeu essentiel pour la pérennité de l’entreprise. Toute la...

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26 juil. 2011

Cours d’organisation et gestion des entreprises

Étude de cas de 21 pages - Management organisation

Le cours d’OGE s’intéresse particulièrement au fonctionnement des entreprises, au rôle des différentes catégories et groupes d’acteurs qui la composent. Cela dit, des aspects importants de l’OGE comme la compréhension des mécanismes internes d’organisation et de gestion...

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12 Janv. 2009

Le contrôle de gestion sociale : le métier, ses pratiques et outils dans une organisation

Mémoire de 66 pages - Finance

Il est utile de souligner que la fonction du contrôle de gestion sociale est une récente apparition de l'évolution de la gestion des ressources humaines. Il s'agit de passer du contrôle de gestion des objets, produits ou machines, au contrôle de gestion des activités et des hommes qui les...

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11 Oct. 2010

Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)

Étude de cas de 35 pages - Comptabilité

L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre. C'est donc la...