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 Contrat de vente

Contrat de vente

  
Contrat de vente

Nos documents

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17 avril 2008

Avenant au contrat de vente

Contrat type de 2 pages - Théories marketing

La Section ... du contrat de vente est ici modifiée [...] du contrat sera, après la date du présent, le prix annoncé publiquement et [...] avec une réduction de 10 % [...]

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29 juin 2009

Modèle de contrat CDI - Agent vente polyvalent

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un agent polyvalent en vente en magasin, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale en vigueur.

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01 Sept. 2009

Modèle de contrat CDD - Agent vente polyvalent

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'agent de vente polyvalent en entreprise, conformément à la convention collective et de la législation en vigueur.

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05 mai 2010

Contrat de travail CDD - Agent de vente débutant (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?., le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée, du...

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29 avril 2010

Contrat de travail CDI - Employé Service Après vente - SAV (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'employé SAV au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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25 avril 2008

Contrat de fabrication et de vente de biens

Contrat type de 2 pages - Théories marketing

L'Acheteur s'engage à payer les Biens selon les modalités suivantes: une avance de [%] au plus tard [NOMBRE] après la signature du présent contrat; [%] au plus tard [NOMBRE] après la notification à l'Acheteur par le Vendeur de la possibilité d'inspecter et de sa disponibilité à effectuer...

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Agent de vente débutant (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'agent de vente débutant au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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12 août 2009

Contrat de travail CDD - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties sont...

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05 mai 2010

Contrat de travail CDD - Agent de vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée, du ?....

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11 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type de 2 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. (...)

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02 avril 2010

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé forfait-vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé forfait-vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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02 avril 2010

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Technicien confirmé forfait-vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien forfait vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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26 avril 2010

Contrat de travail CDI - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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05 Mars 2008

Contrat de vente de propriété commerciale

Contrat type de 4 pages - Droit autres branches

En considération des dispositions du présent contrat, le Vendeur accepte de vendre et de transmettre à l'Acheteur, et l'Acheteur accepte d'accepter et de recevoir du Vendeur, la propriété immobilière située à [ADRESSE] et décrite comme suit : [DESCRIPTION CADASTRALE] ; Sont considérés...

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06 déc. 2010

Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type de 3 pages - Propriété intellectuelle

Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de...

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07 avril 2008

Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet

Contrat type de 22 pages - Théories marketing

Exemple type d'un contrat relatif à une proposition de vente d'un projet réalisé par une entreprise pour une autre.

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25 avril 2008

Contrat d'achat et de vente d'actions

Contrat type de 4 pages - Droit autres branches

2.1 Le Vendeur reconnaît avoir reçu de l'Acheteur un chèque de [MONTANT] à la signature du présent contrat à conserver par le Vendeur comme dépôt et cautionnement sur le compte du prix d'achat des actions et en tant que garantie du respect par l'Acheteur des engagements prévus par le...

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22 avril 2010

Contrat de travail CDI - Agent de vente (Tourisme)

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'agent de vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

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15 juil. 2016

Droit des contrats spéciaux - Le contrat de vente et les obligations du vendeur - Etude de cas

Étude de cas de 5 pages - Droit autres branches

Lucas, étudiant francilien en histoire de l’art, vient fièrement d’obtenir – "du premier coup" !– son permis de conduire. Il a décidé d’investir la totalité de ses maigres économies dans l’acquisition d’un véhicule automobile d’occasion et s’est ainsi...

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11 avril 2017

L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence

Mémoire de 75 pages - Finance

La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui sont...

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09 avril 2008

Contrat de vente conditionnelle

Contrat type de 2 pages - Théories marketing

Le Vendeur se réserve le droit de propriété sur les biens jusqu'au remboursement intégral du prix d'achat et sous réserve des paiements d'allocation et de l'acquittement de la garantie conformément à la loi. Le soussigné s'engage à garder les biens en sécurité, libres de toute autre servitude à...

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09 avril 2008

Contrat de vente de biens

Contrat type de 2 pages - Théories marketing

Le Vendeur devra vendre, transférer, et remettre à l'Acheteur au plus tard le [DATE] les biens suivants : [DESCRIPTION DES BIENS] 2. DE LA CONTREPARTIE L'Acheteur devra accepter les biens et payer en contrepartie la somme de [MONTANT] (...)

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09 avril 2008

Contrat de vente de stock

Contrat type de 2 pages - Théories marketing

Le Vendeur vendra à l'Acheteur et l'Acheteur achètera auprès du Vendeur, tout le stock de biens, de marchandises, et de produits appartenant au Vendeur, et se trouvant actuellement à [LIEU] ainsi que toutes les fournitures et mobiliers appartenant au Vendeur (...)

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09 avril 2008

Contrat de vente d'équipement

Contrat type de 4 pages - Logistique

La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après la date...

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09 avril 2008

Contrat de vente avec sûreté

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

1. DESCRIPTION DES MARCHANDISES ACHETÉES Voici la liste des marchandises que j'ai achetées : [QUANTITÉ ET DESCRIPTION DES MARCHANDISES AINSI QUE TOUTE AUTRE REMARQUE] (...)

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25 avril 2008

Contrat avec un agent de vente

Contrat type de 7 pages - Théories marketing

L'Agent s'engage à consacrer tout son temps et tous ses efforts aux activités du Principal dans le territoire ainsi décrit sous la direction des directeurs ou représentants du Principal, et à se conformer aux règles (...)

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25 avril 2008

Contrat de commission sur vente

Contrat type de 3 pages - Management organisation

3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)

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17 Mars 2008

Contrat de vente de propriété intellectuelle

Contrat type de 7 pages - Propriété intellectuelle

CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)

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06 Mars 2007

Contrat de concession de vente et de distribution

Contrat type de 8 pages - Droit des affaires

ENTRE - Monsieur………………, né le à , de nationalité française, demeurant à et représentant ; (ci-après dénommée “ le concédant ”), d'une part, ET - La société………………., société au capital de euros, dont le siège...