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 Contrat à temps partiel

Contrat à temps partiel

  

Nos documents

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29 Nov. 2003

Le temps de travail partiel: choisi ou subi?

Mémoire de 32 pages - Ressources humaines

Notre recherche a donc été tournée autour de la problématique suivante : le temps partiel est il facteur de progrès social ? En effet, on parle actuellement «d'un dualisme du marché du travail ». Cette expression a été créée par M. PIORE en 1969. Il y aurait donc une...

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14 déc. 2009

L'encadrement du temps partiel

Mémoire de 18 pages - Droit du travail

Le temps partiel traduit une volonté de concilier vie familiale et vie professionnelle, au même titre que les 35 heures. Il est à noter que les OFI trouvent leur fondement juridique dans les normes internationales, bien que ces dernières préfèrent les termes « responsabilités...

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11 févr. 2020

Questions et réponses sur la précarité et le droit du travail

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

Le contrat à temps partiel est un contrat de travail dont la durée du travail est inférieure à la durée légale (35h par semaine) ou conventionnelle pratiquée dans l’entreprise. La durée de travail doit donc être au moins inférieure à l’une des limites...

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14 avril 2010

Cas pratiques - les sources du droit du travail

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Cas pratique nº1 - Un règlement paru au JOCE du mois dernier interdit dorénavant toute machine laser HC.23 sans capot protecteur en titane. Les douze machines non conformes de l’entreprise ne doivent plus être utilisées. C’est le thème de la prochaine réunion CHSCT qui vous embarrasse...

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24 avril 2012

La précarité de l'emploi

Mémoire de 40 pages - Ressources humaines

Au cours de ces vingt dernières années, le nombre d'emplois précaires a plus que quadruplé en France. Les employeurs ont de plus en plus recours aux contrats à durée déterminée et à temps partiel. Le recours aux contrats précaires permet d'améliorer la flexibilité...

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17 avril 2008

Les femmes au travail

Mémoire de 30 pages - Droit du travail

L’égalité entre les femmes et les hommes est un principe fondamental de l’Union européenne reconnu comme tel dans la Charte des droits fondamentaux signée à Nice le 7 décembre 2000. Mais bien avant 2000, le traité de Rome (1957), notamment dans son article 119, annonçait déjà...

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23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)

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23 juin 2010

Avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel

Contrat type de 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel.

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10 Nov. 2009

L'évolution récente de la parasubordination en Italie, un exemple de lutte contre le travail au noir (2006)

Mémoire de 50 pages - Droit du travail

En Italie, le droit du travail est fondé sur des lois, et non sur un Code comme en France ; la plus importante est la loi du 20 mai 1970, n. 300, appelée aussi « Statuto dei Lavoratori ». Ce texte contient des dispositions relatives à la liberté et à la dignité des travailleurs, à la liberté...

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23 juin 2010

Avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel - passage en convention de forfait jours

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel en passage en convention de forfait jours.

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21 Janv. 2008

Analyse du secteur du travail temporaire au sein du genevois haut-savoyard

Étude de cas de 19 pages - Management organisation

Le marché du travail a beaucoup évolué ces deux dernières décennies. Si après 1945 on a pu assister au développement du salariat (les salariés sont ceux qui ont un contrat de travail sans être indépendants ; ils représentent 85 % de la population active) et à la stabilisation du travail...

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23 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales

Contrat type de 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales.

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24 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant un passage d'un temps complet à temps partiel

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant un passage d'un temps complet à un temps partiel suite à la demande du salarié par courrier.

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08 Sept. 2020

Projet de développement de l'unité commerciale du Camaïeu Rosny-sous-Bois

Étude de cas de 16 pages - Marketing mode

L'entreprise Camaïeu se trouve dans le centre commercial de Rosny II en région Seine-Saint Denis (93110). Par rapport au groupe c'est l'un des plus grands magasins possédant une superficie de 500m, ayant la possibilité de recevoir tous les produits en magasin. C'est une succursale composée de 10...

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03 mai 2011

Les conditions de travail: hypermarché contre maxi-discount

Étude de cas de 6 pages - Droit du travail

Retour sur la grève des caissières qui a secoué le secteur de la grande distribution. Au-delà des revendications légitimes sur le pouvoir d'achat, ce conflit social soulève la question épineuse des conditions de travail. Le commerce est un secteur économique connu pour ses entorses au droit du...

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12 Sept. 2007

Les contrats de travail en France

Mémoire de 35 pages - Droit du travail

Description de tous les types de contrats de travail en France et leurs caractéristiques principales.

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07 mai 2007

L'égalité hommes/femmes chez Metro Cash&Carry France

Mémoire de 32 pages - Ressources humaines

« La loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme » d’après l’article 3 du préambule de la constitution française de 1958 qui reprend le préambule de la constitution de 1946. En un demi-siècle, les femmes ont massivement investi le marché du...

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09 févr. 2008

L'égalité professionnelle et les moyens d'atteindre la parité hommes/femmes

Mémoire de 50 pages - Ressources humaines

L’égalité professionnelle est un facteur de dynamisme social et de croissance économique. Cependant, les femmes qui travaillent ne bénéficient pas des mêmes prérogatives que les hommes, notamment en termes de carrière et de statut social. Ainsi, même si l’on constate une évolution...

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08 Oct. 2007

Le compte épargne-temps (CET)

Mémoire de 20 pages - Droit du travail

La création du compte épargne temps (CET) trouve son origine dans l’enrichissement du contenu de la négociation sur le thème de l’épargne temps dans un certain nombre d’accord, comme l’accord EDF-GDF « qui a plus particulièrement inspiré le législateur ». Ce...

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21 mai 2015

Comment peut-on éviter une situation de mobbing ou de harcèlement au travail ?

Mémoire de 9 pages - Communication

Afin de compléter notre dossier par des éléments concrets, nous sommes allés à la recherche de témoignages. Nous avons envoyé un questionnaire à deux personnes. Nous sommes également allés à la rencontre de Xavier (nom d’emprunt). Son témoignage poignant et bouleversant nous a touchés....

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16 Mars 2011

Travail salarié + travail au noir: quelles motivations et quelles perceptions face à ce cumul ?

Mémoire de 26 pages - Ressources humaines

Ce travail de mémoire s’intéresse à comprendre les raisons et/ou motivations des individus à recourir à un travail au noir en plus de leur activité officielle et d’apprécier la sensibilité des comportements individuels aux normes sociales prévalant dans l’économie et à l’idée...

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05 Oct. 2007

Projet de création d'une micro-crèche dans un appartement

Étude de marché de 14 pages - Stratégie

Mots-clés : entreprise & gestion, stratégie, étude de marché, création d'entreprise, micro-crèche Notre avis : Une étude de marché sérieuse qui englobe tous les aspects à prendre en compte lors de la création d'une micro-crèche. Utile, ce document synthétise les recherches effectuées avec...

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19 Mars 2008

La motivation au travail : Comment motiver & fidéliser les salariés de l'OPAC du Grand Lyon ?

Étude de cas de 46 pages - Management organisation

En 1936, la loi française imposait aux entreprises d’accorder deux semaines de congés payés à leurs salariés, ainsi qu’une semaine de travail de 40 heures. En 1950, on instaure le salaire minimum interprofessionnel garanti et en 1981, les salariés ont désormais 5 semaines de congés...

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28 août 2010

Les outils du Marketing des Ressources Humaines sont-ils une solution à l'attraction et à l'intégration des salariés ? L'exemple de Capgemini

Mémoire de 67 pages - Ressources humaines

En mars dernier, Christine Lagarde, ministre de l’Économie annonçait un taux de chômage historiquement bas en 2007 de 7,5% pour le quatrième semestre. Le chômage a donc connu en 2007 une diminution massive en France métropolitaine avec la création de 340.000 emplois. Les taux de CDI et de...

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25 juin 2007

Etude de cas: DHL

Étude de cas de 4 pages - Management organisation

DHL est au niveau mondial le plus grand fournisseur de services dans le domaine du transport express et de la logistique en desservant plus de 675.000 destinations dans le monde entier. Dans le Benelux, DHL est le seul à proposer une gamme de services aussi étendue allant d’un service de...

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09 déc. 2010

La motivation des salariés (2010)

Mémoire de 46 pages - Ressources humaines

En 1936, en France, le gouvernement français oblige les entreprises à accorder deux semaines de congés payés à leurs salariés, ainsi que la semaine de 40 heures. En 1950, on instaure le salaire minimum interprofessionnel garanti, en 1981, les salariés ont désormais 5 semaines de congés payés. En...

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04 juin 2009

Le licenciement économique : études de cas

Mémoire de 29 pages - Droit du travail

L’article L.321-1 du code du travail donne une définition du licenciement économique. Il en résulte d’abord que le motif économique est celui qui n’est pas « inhérent à la personne du travailleur », qui lui est donc extérieur ; ce qui de manière négative exclut entres autres le...

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22 Mars 2010

Les problèmes particuliers d'évaluation des immobilisations

Étude de cas de 11 pages - Comptabilité

Les informations relatives au contrat de crédit-bail doivent figurer dans l'annexe. Au moment de la signature du contrat, il faudra en général verser un dépôt de garantie au débit de 275 « Dépôts et cautionnements versés ».Pendant la période de location, les redevances seront au...

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03 Janv. 2007

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Mémoire de 165 pages - Droit du travail

Peut-on dégager un droit commun du contrat à durée déterminée transcendant le clivage traditionnel entre droit public et droit privé ? Cette problématique présente un attrait discursif indéniable. La réalité juridique est toute autre et amène une question d’une autre nature : se...

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20 Oct. 2010

Dossier de négociation salariale CFDT

Étude de cas de 10 pages - Ressources humaines

Ce document a vocation à préparer la négociation salariale qui aura lieu le 25 mai 2010 entre la Direction de l’entreprise LOGISTIC, société de service logistique spécialisée dans la location d'entrepôts logistiques, et les cinq organisations syndicales représentées dans l’entreprise...