Etudes & Analyses

Consultez plus de 16903 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

› 
 Contrat à temps partiel

Contrat à temps partiel

  

Nos documents

.doc
14 déc. 2009

L'encadrement du temps partiel

Mémoire de 18 pages - Droit du travail

Le temps partiel traduit une volonté de concilier vie familiale et vie professionnelle, au même titre que les 35 heures. Il est à noter que les OFI trouvent leur fondement juridique dans les normes internationales, bien que ces dernières préfèrent les termes « responsabilités...

.doc
23 juin 2010

Avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel

Contrat type de 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel.

.doc
23 juin 2010

Avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel - passage en convention de forfait jours

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel en passage en convention de forfait jours.

.doc
23 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales

Contrat type de 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales.

.doc
24 juin 2010

Avenant de contrat prévoyant un passage d'un temps complet à temps partiel

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant un passage d'un temps complet à un temps partiel suite à la demande du salarié par courrier.

.doc
24 juin 2010

Contrat initiative emploi à durée déterminée à temps partiel

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat initiative emploi à durée déterminée pour un salarié à temps partiel. Depuis le 1er janvier 2010, il est appelé Contrat Unique d'Insertion - CIE.

.doc
24 juin 2010

Contrat à durée déterminée à temps partiel

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée à temps partiel. La durée maximale de ce contrat est de 18 mois, comme les contrats à durée déterminée à temps complet.

.doc
24 juin 2010

CDI à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée indéterminée à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année. Ce type de contrat est fait en deux exemplaires et doit être signé des deux parties.

.doc
02 Mars 2007

Contrat à durée déterminée temps partiel

Contrat type de 3 pages - Droit du travail

Dénomination Adresse Tél : Fax : N Intra-communautaire : Siret : Vu les dispositions des articles 212-4-2 et suivants du Code du travail ; Vu les dispositions de l’article 223-14 du Code du travail ; Vu les dispositions de l’article 122-3-4 du Code du travail ; Entre les...

.doc
29 Nov. 2003

Le temps de travail partiel: choisi ou subi?

Mémoire de 32 pages - Ressources humaines

Notre recherche a donc été tournée autour de la problématique suivante : le temps partiel est il facteur de progrès social ? En effet, on parle actuellement «d'un dualisme du marché du travail ». Cette expression a été créée par M. PIORE en 1969. Il y aurait donc une...

.doc
23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)

.doc
12 Sept. 2007

Les contrats de travail en France

Mémoire de 35 pages - Droit du travail

Description de tous les types de contrats de travail en France et leurs caractéristiques principales.

.doc
08 Oct. 2007

Le compte epargne-temps (CET)

Mémoire de 20 pages - Droit du travail

La création du compte épargne temps (CET) trouve son origine dans l’enrichissement du contenu de la négociation sur le thème de l’épargne temps dans un certain nombre d’accord, comme l’accord EDF-GDF « qui a plus particulièrement inspiré le législateur ». Ce...

.doc
16 févr. 2002

La réduction du temps de travail: un pari risqué

Mémoire de 18 pages - Droit du travail

Les objectifs de la réduction du temps de travail, les limites de la réduction du temps de travail. Depuis le début des années 1970, malgré la diminution du temps moyen de travail, la proportion des sans-emploi augmente constamment en même temps que se développe le...

.pdf
17 mai 2008

Le Compte Épargne Temps : Un nouvel instrument d'organisation du temps de travail

Mémoire de 54 pages - Droit du travail

Les progrès technologiques réalisés au niveau des processus de production, de distribution et de commercialisation, augmentant la productivité, ont été à l'origine du processus évolutif de l'amélioration des conditions de travail. Dictée au début de l'ère industrielle par les seuls aspects...

.doc
26 juin 2009

Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 3 - FONCTIONSMademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)

.doc
23 juin 2009

Contrat de travail CDD - Assistante éditoriale (Edition)

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'Edition et aux conditions particulières ci-après (...)

.doc
18 Sept. 2008

Etude de droit comparé sur la flexibilité des contrats de travail en France et au Royaume-Uni

Mémoire de 60 pages - Droit du travail

Cette question doit donc être abordée à travers l'étude du contrat de travail dans ces deux systèmes. Leur confrontation permettra de les étudier, de voir comment s'exprime la flexibilité dans chacun d'eux mais également la protection dont les salariés bénéficient. Il convient d'évoquer...

.doc
14 juil. 2011

La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail

Mémoire de 33 pages - Droit du travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute la responsabilité à...

.doc
20 déc. 2005

Modèle de contrat: CNE (contrat nouvelle embauche)

Contrat type de 4 pages - Droit du travail

Le contrat "nouvelles embauches" a été mis en place par l'ordonnance du 2 août 2005, et concerne les entreprises occupant au plus 20 salariés. C'est un contrat à durée indéterminée qui comporte une "période de consolidation" de deux ans, durant laquelle la rupture du contrat...

.doc
06 août 2008

Cas pratique sur le contrat de travail : existence et conséquences du contrat de travail

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

Quelles sont les règles permettant de déterminer l'existence d'un contrat de travail ?

.doc
29 juin 2009

Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.

.doc
22 avril 2008

Rédiger le contrat de travail : les clauses obligatoires du CDI (2008)

Guide pratique de 5 pages - Droit du travail

Rien n’est plus simple que de rédiger un contrat à durée indéterminée. Pourtant l’employeur ou le DRH s’astreindrait à un audit des contrats en cours dans son entreprise. Nous étudierons les exigences de base de la rédaction d’un contrat de travail à...

.doc
05 Oct. 2007

Effets d'un apport partiel d'actif soumis au régime des scissions sur les obligations fiscales de l'apporteuse: CE, 9e et 10e s.-sect., 4 août 2006, req. n 260436, SA Financière de l'érable, RJF 11/06, n 1331

Étude de cas de 4 pages - Droit autres branches

Une société avait été soumise à un rappel de TVA se rapportant à l'activité de la branche qu'elle avait apportée à une autre société. Cet apport partiel d'actifs avait été soumis, d'un commun accord entre les parties, au régime des scissions par application des dispositions de l'article L....

.doc
14 févr. 2012

Modèle de contrat de sous-traitance

Contrat type de 20 pages - Droit du travail

(...) Les travaux faisant l'objet du présent contrat doivent être exécutés :- dans un délai de ... à compter du ...- achevés au plus tard le ...Le SOUS-TRAITANT est tenu de commencer ses travaux à la date prescrite par l'ordre de service qui modifierait éventuellement les dates ci-dessus...

.doc
09 déc. 2010

Un cas pratique sur le transfert du contrat de travail selon l'article L. 1224-1 du Code du travail

Étude de cas de 5 pages - Droit du travail

L’entreprise PILLOUPS exerçant plusieurs activités projette de céder son secteur « hi-fi » à une société concurrente. Celle-ci souhaiterait acquérir des locaux, des machines et certaines « licences » correspondantes. Les salariés affectés au secteur « hi-fi » s’interrogent sur leur...

.doc
09 Oct. 2006

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse de 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d’activité sont d’autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait...

.doc
23 Mars 2010

Cas pratique - le devenir des contrats en cours dans les entreprises en difficulté

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Dans la gestion des difficultés d'une entreprise, les contrats en cours représentent des contrats formés et non exécutés totalement au jour de l'ouverture de la procédure collective. Selon la jurisprudence le contrat est en cours quand la caractéristique principale n'a pas...

.doc
14 avril 2008

AXA et le contrat EGARD

Étude de cas de 120 pages - Marketing des services

Le segment Vie, Epargne, Retraite de la société Axa propose une large gamme de produits d’assurance vie qui offre des solutions d’assurance de personne qui évoluent en cohérence les unes avec les autres, afin de proposer une gamme complète de solutions personnalisées. Proposée par le...

.doc
01 août 2014

Le temps de travail: étude de cas pratiques

Étude de cas de 4 pages - Droit du travail

Cas 1 : Un employeur connait quelques difficultés économiques ; il envisage de modifier unilatéralement la rémunération des salariés. Que lui conseillez-vous ? Peut-il réduire le salaire de base, les accessoires, les primes ? Qu'en est-il de l'actionnariat des salariés ? Cas 2 : Un salarié...