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Thème économique : Contrat à temps partiel

  
Contrat à temps partiel

Nos documents

Filtrer par :

30 juil. 2015
doc

Avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié bénéficiant d'un congé parental d'éducation à temps partiel.

30 juil. 2015
doc

Avenant de contrat prévoyant un passage d'un temps complet à temps partiel

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant un passage d'un temps complet à un temps partiel suite à la demande du salarié par courrier.

30 juil. 2015
doc

Contrat initiative emploi à durée déterminée à temps partiel

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat initiative emploi à durée déterminée pour un salarié à temps partiel. Depuis le 1er janvier 2010, il est appelé Contrat Unique d'Insertion - CIE.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée à temps partiel

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée à temps partiel. La durée maximale de ce contrat est de 18 mois, comme les contrats à durée déterminée à temps complet.

30 juil. 2015
doc

Avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel - passage en convention de forfait jours

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel en passage en convention de forfait jours.

30 juil. 2015
doc

Avenant de contrat prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple d'avenant de contrat de travail prévoyant le passage au temps partiel annuel pour raisons familiales.

02 Mars 2007
doc

Contrat à durée déterminée temps partiel

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Dénomination Adresse Tél : Fax : N° Intra-communautaire : Siret : Vu les dispositions des articles 212-4-2 et suivants du Code du travail ; Vu les dispositions de l'article 223-14 du Code du travail ; Vu les dispositions de l'article 122-3-4 du Code du travail ; Entre les soussignés :

30 juil. 2015
doc

CDI à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée indéterminée à temps partiel prévoyant une modulation du temps de travail sur l'année. Ce type de contrat est fait en deux exemplaires et doit être signé des deux parties.

30 juil. 2015
doc

Contrat d'insertion - Revenu minimum d'activité à temps plein

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat d'insertion - Revenu Minimum d'activité, appelé également CIRMA conclu pour un temps plein. Ce type de contrat permet aux employeurs de bénéficier d'aides financières.

30 juil. 2015
doc

Contrat initiative emploi à durée déterminée à temps plein

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple de contrat initiative emploi à durée déterminée pour un salarié à temps plein. Depuis le 1er janvier 2010, il est appelé Contrat Unique d'Insertion - CIE.

14 déc. 2009
doc

L'encadrement du temps partiel

Mémoire - 18 pages - Droit du travail

Le temps partiel traduit une volonté de concilier vie familiale et vie professionnelle, au même titre que les 35 heures. Il est à noter que les OFI trouvent leur fondement juridique dans les normes internationales, bien que ces dernières préfèrent les termes « responsabilités...

29 Nov. 2003
doc

Le temps de travail partiel: choisi ou subi?

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

Notre recherche a donc été tournée autour de la problématique suivante : le temps partiel est il facteur de progrès social ? En effet, on parle actuellement «d'un dualisme du marché du travail ». Cette expression a été créée par M. PIORE en 1969. Il y aurait donc une...

17 Sept. 2015
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)

07 juil. 2015
doc

Les contrats de travail en France

Mémoire - 35 pages - Droit du travail

Description de tous les types de contrats de travail en France et leurs caractéristiques principales.

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour les cadres

Contrat type - 11 pages - Ressources humaines

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La...

12 Mars 2015
doc

Contrat de travail CDI - Coiffeuse (Coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 3 - FONCTIONS Mademoiselle YYY est engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée pour un emploi de coiffeuse, au coefficient ... correspondant à la convention collective de la coiffure (...)

19 Mars 2010
doc

Cas pratique - la modification du contrat de travail; Nature et modalités

Cas Pratique - 12 pages - Droit du travail

L'employeur d'une entreprise en vue de la réorganisation de celle-ci s'interroge sur la possibilité de modifier sur certains points la situation de ses salariés. À quelles conditions et selon quelles modalités l'employeur va-t-il pouvoir modifier le système de rémunération, les...

08 Oct. 2007
doc

Le compte épargne-temps (CET)

Mémoire - 20 pages - Droit du travail

La création du compte épargne temps (CET) trouve son origine dans l'enrichissement du contenu de la négociation sur le thème de l'épargne temps dans un certain nombre d'accord, comme l'accord EDF-GDF « qui a plus particulièrement inspiré le législateur ». Ce nouveau dispositif...

28 juil. 2015
doc

Cas pratique de Droit sur la conclusion du contrat de travail

Cas Pratique - 8 pages - Droit du travail

Un individu a conclu un CDI en qualité de concepteur de jeu, le 1er octobre 2010 avec une société qui produit et commercialise des logiciels. Le contrat de travail mentionne que la période d'essai est régie par l'article 4 ? II de la convention nationale des informaticiens. En...

19 févr. 2010
doc

Les clauses du contrat de travail

Contrat type - 7 pages - Droit du travail

Ce document analyse les différentes clauses d'un contrat de travail. Pour chacune d'entre elles, un modèle de rédaction est proposé. Extrait : "La clause de mobilité consiste à prévoir contractuellement l'éventualité d'une modification du lieu de travail. Autrement dit, par...

14 juil. 2011
doc

La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail

Mémoire - 33 pages - Droit du travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute...

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Assistante éditoriale (Edition)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'Edition et aux conditions particulières ci-après (...)

12 mai 2016
doc

Etude de droit comparé sur la flexibilité des contrats de travail en France et au Royaume-Uni

Mémoire - 60 pages - Droit du travail

Cette question doit donc être abordée à travers l'étude du contrat de travail dans ces deux systèmes. Leur confrontation permettra de les étudier, de voir comment s'exprime la flexibilité dans chacun d'eux mais également la protection dont les salariés bénéficient. Il convient...

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.

22 avril 2008
doc

Rédiger le contrat de travail : les clauses obligatoires du CDI (2008)

Guide pratique - 5 pages - Droit du travail

Rien n'est plus simple que de rédiger un contrat à durée indéterminée. Pourtant l'employeur ou le DRH s'astreindrait à un audit des contrats en cours dans son entreprise. Nous étudierons les exigences de base de la rédaction d'un contrat de travail à durée indéterminée :...

19 Janv. 2010
doc

Les contrats CDD et CDI dans le travail temporaire (étude du cas ADIA)

Étude de cas - 44 pages - Ressources humaines

Le plan de cohésion sociale vise à réduire les inégalités en France, en mettant en place des lois permettant l'insertion des personnes défavorisées par leur statut ou leur lieu d'habitation, en leur offrant les mêmes chances que le reste de la population pour accéder à l'éducation, au...

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée conclu pour une tâche occasionnelle

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée conclu pour une tâche occasionnelle à effectuer.

13 avril 2017
doc

L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence

Mémoire - 75 pages - Finance

La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui...

22 juil. 2015
doc

Modèle de contrat de sous-traitance

Contrat type - 20 pages - Droit du travail

(...) Les travaux faisant l'objet du présent contrat doivent être exécutés : - dans un délai de ... à compter du ... - achevés au plus tard le ... Le SOUS-TRAITANT est tenu de commencer ses travaux à la date prescrite par l'ordre de service qui modifierait éventuellement les...

17 mai 2008
pdf

Le Compte Épargne Temps : Un nouvel instrument d'organisation du temps de travail

Mémoire - 54 pages - Droit du travail

Les progrès technologiques réalisés au niveau des processus de production, de distribution et de commercialisation, augmentant la productivité, ont été à l'origine du processus évolutif de l'amélioration des conditions de travail. Dictée au début de l'ère industrielle par les seuls...