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A. Le Propriétaire possède le titre de propriété de la propriété décrite ci-dessous : [DESCRIPTION CADASTRALE DE LA PROPRIÉTÉ] B. L'Agent a de l'expérience dans les activités et la gestion immobilière des propriétés telles que celles décrites ci-dessus ; C. Le Propriétaire désire...
Ce document est un contrat d'agence commerciale exclusif à l'étranger souvent utilisé pour une première implantation à l'étranger. L'entreprise devra l'adapter les clauses à ses besoins, à ses contraintes.
Modèle de contrat de sous-traitance.
1. DE L'OBJET Les Entreprises associées ont constitué l'entreprise commune pour acquérir et détenir en commun un intérêt d'affaire et pour fournir le financement nécessaire à son acquisition. Dans le cadre du présent contrat, chacune des parties, possèdera une part indivisible dans...
Contrat type de prestation de services comptables.
Le présent contrat d'association (le ?Contrat?) est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [NOM DU PREMIER PARTENAIRE] (le "Premier Partenaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI...
Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un technicien en programmation, en rapport avec la convention collective des bureaux d'études. Conforme au droit du travail.
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de comptable d'agence au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi d'employé service après-vente (SAV) au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de comptable d'agence au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'employé SAV au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
(la Société ..................) commercialise en qualité de : (fabricant, mandataire, grossiste, revendeur... à préciser ..................) des produits ou des services de (préciser ..................) sur tout ou partie du territoire national. Pour assurer la commercialisation de ces produits...
A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que l'Employé désire être...
La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...
XXXXXXXXXXXXXXX qui accepte cet engagement et déclare formellement n'être liée à aucune autre entreprise et que la conclusion et l'exécution du présent contrat ne contreviennent à aucun des engagements qu'il peut avoir contractés par ailleurs (...)
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de chef d'atelier au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.
B. Considérant que les parties ont étudié différentes formes d'entreprises à exploitation commune pour leurs activités commerciales ; C. Considérant que les parties considèrent le présent contrat de société comme le meilleur moyen de réaliser leurs objectifs communs. En considération de...
ARTICLE 1.1 - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'assistance topographique du projet autoroutier Fès - Oued Amlil auprès du Maître d'oeuvre travaux. Cette mission doit être réalisée conformément aux CPS travaux du projet autoroutier sus visé et doit...
Le contrat de travail, dans toutes ses diversités (CDD, CDI, intérim, CES...) rassemble des clauses obligatoires (cf sommaire) qu'il est essentiel de maîtriser. Exemple de contrat de travail à durée indéterminée rassemblant toutes les clauses obligatoires ainsi que des précisions en...
La Poste figure aujourd'hui parmi les principaux groupes de services européens. Organisée autour de 4 grandes activités et d'un réseau de contact et de vente qui leur est commun, La Poste offre ses services à plus de 30 millions de clients, entreprises comme particuliers. Elle compte...
J’ai choisi dans le cadre du cours de gestion des ressources humaines d’orienter mon travail sur la filiale belge d’une entreprise multinationale bien connue qui est basée dans le Hainaut : Caterpillar Belgium. Enfin d’être complète dans mon étude, je vais dans un...
Ce document est un PowerPoint de 15 diapositives, support d'une présentation d'étude de cas. Exemple de diapositive: Le Management des compétences chez OTIS - des contrats standards garantissant aux clients et aux passagers des performances mesurables et une information régulière,...
Externaliser est le fait de transférer à l’extérieur certaines activités de l’entreprise. L’externalisation n’a réellement commencé qu’en 1936 lorsque, pour la première fois, le personnel refusait de nettoyer leur bureau après leur travail. Les premières entreprises de...
Longtemps considéré comme un placement stérile et sans attrait spécifique, l'or a retrouvé les faveurs des investisseurs, tant particuliers qu'institutionnels, suite à la crise financière de 2007. Ce soudain regain d'intérêt a pu apparaitre tout d'abord comme un réflexe irréfléchi de fuite vers...
LE MONDE BANCAIRE S'EQUILIBRE ENTRE SON POTENTIEL HUMAIN ET SES PROGRES TECHNOLOGIQUES Depuis le milieu des années 80, le domaine bancaire est sans doute le secteur qui a connu les changements les plus remarquables, que ce soit au niveau de la dérégulation, de la concurrence accrue ou encore de...
Les français sont quasiment convaincus que le Luxembourg est un département français. A ce titre, nous avons l’impression que les régimes de sécurité sociale, les salaires, les niveaux de vie sont les mêmes ou au moins équivalents. Comment dans ce cas expliquer ces 135 000 français qui...
Dans un contexte où les entreprises se retrouvent confrontées à l’allongement de la vie professionnelle de leurs salariés, il nous a paru important d’aborder la question de la place des seniors non cadres en entreprise. En effet, l’allongement de la vie professionnelle va...
L'entreprise aujourd'hui ne peut plus passer outre la GPEC. Dominique Thierry la définit comme « la conception, la mise en oeuvre et le suivi de politiques et de plan d'action cohérents, visant à réduire de façon anticipée les écarts entre les besoins et les ressources humaines de l'entreprise...
La notion de compétence est de plus en plus présente à la fois dans les recherches scientifiques et dans la pratique des entreprises. La gestion des compétences est depuis quelques années l'un des principaux chantiers des Directeurs des Ressources Humaines. Comment se passer aujourd'hui de...
Mémoire universitaire de Gestion de Ressources Humaines sur la question : comment est vécue la réorganisation d'un service post-fusion ? Démarche complète avec plan (introduction, historique de l'entreprise, analyse du problème, interviews de salariés, de la DRH, etc...)
